CHAPITRE II

L'article 340

Nous avons interrompu l'historique de la recherche de la paternité à la loi de brumaire an II. Nous estimons, en effet, que l'étude de l’art. 340 du Code civil ne peut pas être séparée de celle des travaux qui l’ont préparé. Ce rapprochement nous pere de mieux saisir l'esprit du texte actuel.

Ce chapitre sera donc divisé en trois sections d’inégale étendue :

SECTION 1. — Les travaux préparatoires.

SECTION 11. — Le texte. — Ses exceptions. — L'interprétation doctrinale.

SECTION lit. — L'évolution de la jurisprudence. SECTION I