TROISIÈME PARTIE

Cette facilité par rapport aux systèmes français antérieurs.

SECTION PREMIÈRE. — La Constitution de 1791.

SECTION DEUXIÈME. — Le déeret du 21 septembre 1792. — Constitution de 1798.

SECTION TROISIÈME — La Constitution de l’an II.

SECTION QUATRIÈME. — Constitution de l’an Villetie senatus eonsuite du 28 fioréal an XII.

SECTION CINQUIÈME. — Constitution du 6 avril 1814 et du 4 juin 1814.

SECTION SIXIÈME. — Le gouvernement et la eharte de 1830.

SECTION SEPTIÈME. — Constitution du 4 novembre 1848

SECTION HUITIÈME. — Constitution du 14 janvier 1852.

SECTION NEUVIÈME. — Le septennat.

SECTION DIXIEME. — Conelusion.

Nous croyons avoir montré dans le précédent chapitre la facilité de la revision de notre Constitution, mais nous pensons mettre mieux en lumière cette facilité en envisageant la revision dans nos différentes Constitutions de-

puis 1789.