x) Traité de la Science des Finances, T. I, p

que le Timbre; «ils sont, écrit Leroy-Beaulieu (1), presque vieux comme le monde, tandis que les droits de Timbre |

re” \ Era LPT » $ APTE UTC EANE 1/20° sur les ventes de choses « mancipi » (vicesima.

"El

venalium mancipiorum); Di rh

1/100° sur toutes les autres ventes (centesima rerum

venalium): à $ 1/20° sur les affranchissements d’ esclaves (vicesima

mamemissionum); à art mer Et 1/40° sur les procès.

Quelques auteurs ont Sie que ces ne romaines, initées d’ailleurs de la législations égyptienne, consti-

tuaient l’origine de nos droits d’ Enregistrement. D’après Bosquet, le savant domaniste du xvur siècle, elles tombèrent bien’en désuétude en Occident, à la chute de l’'Em-

pire; mais elles se maintinrent en Orient jusqu’au milieu du xv° siècle. A cette époque, les Grecs, expulsés de leur pays par l'invasion des Turcs, apportèrent en France divers recueils de Droit et plusieurs manuscrits des lois et contributions impériales; nos légistes compulsèrent ces documents, et, serviteurs intelligents et zélés de la Royauté, ne trouvèrent rien de mieux que d'emprunter à la législation romaine les éléments qui pouvaient s’accom-

moder le plus aisément aux mœurs de leur époque, notam-

ment ces taxes sur les transactions. Ainsi serait née l’institution royale du « contrôle », d’où sont sortis les impôts sur les actes (x). Ve Er Certains auteurs, allant plus loin encore, assurent que les taxes romaines ne disparurent point en Gaule à la

(1) Bosourt, Dictionnaire des Domaines, p. 30 et suivantes.

chute de l'Empire; qu’elles furent conservées par les rois . Francs; et, après eux, par l'Eglise et les grands seigneurs, Es quand, vers le 1x° siècle, sombrèrent les impositions 8 publiques; ainsi, elles seraient devenues les taxes féodales perçues jusqu’en 1790, dont dérivent en grande partie n0S à droits de mutations (1). Mais cette hypothèse ingénieuse ne paraît reposer sur aucun document probant; aux dires de -M. de Colonjon, si les tributs romains avaient été suppri- més en Gaule lorsque l’Empire s’est effondré, « on enten- | draît encore aujourd’hui l’écho des acclamations qui auraient accueilli un tel événement »; cet argument 1 nl est évidemment pas convaincant.

Au surplus, les historiens les plus compétents de notre

De époque démontrent, au contraire, qu'aucune des institu-

- tions politiques ou administratives de Rome n’a survécu. en Gaule à la domination de l’Empire (2); et, en ce qui concerne spécialement les impôts dont il est question ici,

- Ja majorité des auteurs actuels-de Droit fiscal, ratifiant

cette opinion, s'accordent à reconnaître que les taxes romaines « n’ont pas laissé de trace en France (2) =5; et qu’il ne faut voir dans ces précédents historiques que « des ressemblances fortuites (4) » . Nihil sub sole novum! Nulle part, cette parole n'apparaît plus juste que dans ‘le domaine des impôts; il y a si longtémps que ce domaine (x) Répertoire de Droit Admänistratif. V° Enregistrement, (par de Colonjon). 3 c )

(2) ESMEN, Histoire .du Droit, p. 46 et suivantes.

. (3) Waær, Traité de Droit Fiscal, Æ. I, p. 58. | (4) Grande Encyclopédie. V° « Enregistrement » (par Besson).

des pays du monde, qu'il est bien difficile, aujourd’hui, d'inventer une forme d'impôt qui n'ait pas déjà. “existé Re quelque part, au moins à l’état rudimentaire. A DU Te origine véritable de nos droits d’ Enregistrement ne doit pas être recherchée si loin dans l'antiquité. Ces droits … sont nés sur notre sol, de deux sources différentes, mais 5 toutes deux nationales : les uns sont des devance se gneuriales, produits du régime Féodal Ini-même; les autres

est io par l’ingéniosité He gouvernements de tous |

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sont des impôts créés par la Royauté Le subvenir aux :

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