Puchta, Ours, der Tnstit., t. II, § 202, note au

nisrtiiui; dks i'hoikctihns i»onm:i:s aux mineurs. 11

était concédée à la libre dcniaiide des mineurs, et que beaucoup de ces mineurs, étant restés sans curateurs, n'avaient contre leurs actes, en cas de lésion, d'autre secours que la restitutio in integruni. Cette preuve, c'est Justinienquiladonneaup,Inst. <fecwra^^ow^6^/5.• « Item inriti adolescentes curatores non acciphint. prœlerqtiam in ') litem : curator enini et ad certam causam dari potest. » — C'est Dioclétien, dans la loi 3, C. De in int. rest.. où il oppose le minor curatorem hahens au minor sine curatore constitutus. — C'est Papinien. dans la loi 13. | 2, De tutoribus et curât. : <> Minorihiis annoium desiderantibus curatores dari soient. » — Ce sont enlin les textes où Vovi prend la peine de nous dire qu'on peut forcer le mineur à recevoir un curateur spécial, si on a à plaider contre lui, ou à le payer, ou à lui rendre ses comptes de tutelle*, le droit de le demander soi-même pour le mineur n'étant concédé qu'au tuteur pour rendre ses comptes. En voilà assez pour rendre insoutenable l'idée de contrainte qu'on a cru découvrir dans ces motsdeCapitolinus sur Marc-Aurèle : « îta statuit ut omnes adulti curatores acciperent». mots qui n'expriment ([u'nn droit. La curatelle était libre; et c'est là, ce me semble, plutôt que dans la distinction réfutée plus haut entre la promesse et la vente, qu'il faut constater le respect de la capacité. Il ne pouvait aller au législateur de l'époque de la heurter par une si violente contrainte.

Et vainement, abandonnant le droit, se rejetterait-on sur le fait, prétendant que les adolescents de Rome. (juoi([ue pouvant rester sans curateurs, n'en étaient jamais dépourvus. Vainement dirait-on à ce propos que tout tuteur devait avertir son pupille de se faire mettre en curatelle, et pouvait même, pour rendre ses comptes, lui en faire nommer un qui sans doute continuait ses fonctions jusqu'à la fin de l'adolescence. Qu'importe, puisqu'une foule d'adultes, ne devenant siii juris qu'après quatorze ans , se trouvaient pubères sans avoir jamais passé par les admonestations d'un tuteur et par les comptes de tutelle! D'ailleurs, le fait ne devait-il pas être en harmonie avec tous les textes qui parlent de mineurs sans curateurs, de mineurs contre qui l'on plaide et à (pii l'on veut pour la circonstance en faire donner un ?