BIBLIOTHEQUE DE DROIT

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sans la inuliler : elle coisisteia, soit à administrer par lui-même, soit à donner an mineur un consentement (consensus) sans lequel il est incapable d'agir, consensus qui figure à ce titre dans bien des fragments.

Jamais on n'entendit autienicnt le i)ouvoii'du curateur. Le prodigue interdit ne pouvait pas pi'omettre: et pouitaut l'on pouvait dire de son curateur : non personœ /hitur. M. Machelard avoue qu'entre s'o'fliger kii ad ministre r il n y a aucune difï'éreiice logique, et ({Lie ((uand les lîoaiains cessère.it d'en voir une. ce fut un progrès dû à Dioclctien. Mais ((uoi ! la loi des Doj/e Tables donne a i\ prodigues une curatelle (jui leur dct'ejid du même coup de s'obliger et de vendre, et voilà (piê 3îarc-A:nùle. créant aussi une curatelle, au lieu de copier la chose en copiant le mot, viendia l'animer de cette disiinction rétrograde jus(|n à ce <|ue le progrès l'oi efface! L histoire et le droit s'éU''vent contie celte pensée.

Comment donc s'explit[uer la loi 101 de Modestin ? — Doneau ' y iiitroduit une négation (jui pDUvait bien y être à la place du mot sais. Xoodt - y change obligari en ohligare. Yinnius '■' et Puchta '' y voient le sens suivant : le-i pubères (à la ditîérence des pupilles) n'ont pas besoin de la présence de leui-s curateurs pour s'obliger par stipulation. Qu on regaide erdin le mot s?//*' comme l'addition d'un copiste, et la loi change également de sens, ne s'ap[)li(|uant plus qu'aux mineurs qui n'ont pas reçu de curateurs, (^n n'a qu'à clioisir entre ces divers moyens de l'en Ire la loi 101 impuissante, car tous paraissent également vraisemblables.

On apeiçoit maintenant leslimites delà r<?.sfii'?M/<o. Elle est réservée, en cas de lésion: 1° au mineur qui n'a pas été mis en curatelle, sine curatore constitutus; 2" au mineur qui a agi avec l'assistance de son curateur, ou dont le curateur a administré lui-même.

Ces deux idées, ({uoi(jue certaines, ont besoin d'être justiliées. l'une en droit, l'autre en équité.

En droit, il faut prouver que la curatelle, loin d'être obligatoire.