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2. Il se prête même parfaitement à ma doctrine : « V opération pourra être a attaquée par les autres intéressés », dit-il. Comment pouvait-il être plus vague? Il s'abstient d'appeler l'acte soit partage, soit libéralité : il l'appelle opération ! Puis il emploie le mot atttKptér, qui peut fort bien vouloir dire attaquée en réduction.
'S-M l)K LA LÉSION EN DROIT FRANÇAIS.
« du quart dans le partage, il y ait lieu à l'attaquer, sien cunudaiit.
- » etc » K — Qu'est-ce à dire? C'est ([ue le partage peut être
attaqué, expression déjà conciliée avec la nature d'action en réduction. C'est aussi (|ue Jaubert fait rentrer ces deux cas sous ces mots : le partage pourrait être attacpié pour cause de lésion. Mais ce rnot de lésion peut fort bien embrasser ces deux hypothèses et leur être un trait d'union, sans exclure pour cela dans la seconde l'idée de réserve entamée et l'idée de réduction qu'elle engendre suivant le droit commun. Car toute atteinte à la réserve suppose une lésion assurément, et devrait comme telle rentrer dans le sujet <(ue nous étudions, si elle était l'œuvre de celui-là même qui la subit. Jaubert n'a pas fait cette distinction : il a vu avec raison dans les deux cas une lésion qui motive l'attaque, mais sans préjuger en rien (ce n'était pas sa mission) la nature de l'arme avec laquelle il faut attaquer, lorsque la lésion revêt la forme d'une atteinte à la réserve. — Sur ce point, lui et la loi laissent agir le droit commun. Quel est-il ? C'est ((ue le partage d'ascendant, comme le partage ordinaire, soit rescindable pour lésion de plus du quart; mais qu'entamant seulement la réserve il soit — ou inattaquable (comme cela a lieu en général) à cause de la prédominance ordinaire du caractère de partage. — ou sujet à réduction (comme cela a lieu dans le cas de l'article 1079-2" ) à cause de la nécessité oii Ton est, pour y ordonner le respect de la réserve, de le différencier (l lui partage ordinaire et d'y voir un ensemble de libéralités,
La lecture de la loi montre qu en cas de préciput s'ajoutant au partage pour entamer au protit de l'un la réserve des autres, on ramène au respect de cette réserve ; ce qui prouve quCn ce cas lacté obtient, outre la nature de partage qui le rend rescindable si. la lésion dépasse le (juart, la nature de disposition gratuite (fui le rend réductible aux limites du disponible. .
D'où il suit ([ue si l'inégalité avait le double toi't de dépasser le <|uart et d'entamer la réserve dans le cas de l'article 1079-2'^. les enfants lésés auraient le choix entre laction en rescision et l'action en réduction.
Maintenant limitons bien le cas dans lequel s"app]i(|ue le § 2