‹ Étude sur la lésion en droit romain et en droit françaisChapitre 43 sur 187 · yavigny, Dr. roui., il, app. V · texte numérisé non relu

yavigny, Dr. roui., il, app. V

in manu est (oco filiœ . il faut le répéter encore pour la femme i« manu.

— Du fils de famille on arri\e sans effort à un autre mineur aliem juris : le mineur esclave. Mais quelle différence ! Le fils de famille, libre et citoyeii. est capable de s'obligei'. S'il peut s'oblige)', une lésion peut latteindre . et la restitution le protège. Mais l'esclave, que nous dit-on de lui ? » Sercus nuJluni caput habet. » — « Servi pn » nullis habentur. » — « Servus autemex contractibus non obligatiir Ki> \ — « In personam servilem milla cadit obligatlo 2. » — Comment donc serait-il lé.sé, si sa servUis conditio rend ses actes nuls ? Ei acquérant ou nég»ligeant d'acquérir, il acrjuiert ou néglige d'acquérii pour son maître seul; en promettant, il n'oblige personne. Il y i bien un mineur; mais il n'y a pas une lésion possible; il n'y a pa^ à parler de restitution -K

Mais cette malheureuse victime du ne aveugle barbarie, jetét comme une chose dans le commerce, et privée elle-même du commerce des choses, ne pouvait être dépouillée du seul bien qui reste à toute créature, si déshéritée qu'elle soit : l'espérance. La liberté seule avait du prix pour l'esclave; et c'est vers elle qu'il aspirait du fond de la servitude. Il pouvait y ac([uérir des droits. Un fidéicommis pouvait la lui avoir destinée. Qu'on suppose alors qu'un acte de sa part en compromette l'exécution : le voilà bien lésé: el s'il est mineur, on le restituera.

Inutile d'ajouter que le maître, obligé par exemple depeculio pai les contrats de son esclave mineur, ne peut opposer cette minorité aux créanciers qui le poursuivent. En confiant un pécule à sor esclave, il commet une imprudence. D'ailleurs nous avons déjà vi qu'en prenant sur le pécule on n'est pas censé prendre au fils de famille ou à l'esclave. C'est au père ou au maître majeur quoi prend, et ce n'est pas lui que l'Edit protège '*.

— L'étude du mineur dans diverses conditions, comme celles d( fils ou d'esclave, ma déjà fait parler comme par anticipation de la nécessité dune lésion et de divers signes auxcjuels on recoiinaîi

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