LÉSION

Le cum minore gestum ne peut être l'objet d'une restitution "autant qu'il a causé aji mineur une lésion, cest-à-dire un changent préjudiciable de l'état du droit. C'est ici surtout que sexerce pouvoir d'appréciation du préteur et que son rôle peut se )uver difficile. C'est du reste à celui qui allègue la lésion de la ouver.

Nul taux n'a été fixé par l'Edit pour la quotité de la lésion. Le ïgistrat est souverain, et peut même faire droit à un simple térêtde cœur, comme serait l'attachement du mineur à une terre trimonale qu'il s'est laissé enlever par l'enchère dautrui, sans rte pécuniaire, sacriliant par légèreté des souvenirs de famille il regrette maintenant ^. C'est ce qu'on appelle la lésion d'aftion.

A.ussi je trouve superflues les discussions auxquelles on se livre !i de prouver que la règle De minimis non ciirat prœtor est ou îst pas applicable ici. On ne peut poser de règle ni dans un sens dans l'autre. « Animadvertam uti quœque res erit », a dit le préir. Pourquoi se croirait-il obligé de restituer s'il juge lintérêt p minime ? Est-ce qiie les circonstances ne se diversifient pas à dini, et la nature des circonstances n'est-elle pas ici la seule ;le? Je n'en veux que deux exemples : 1" Une chose du mineur ;té vendue; aucune loi n'en prohibait la vente : pourra-t-on jours se faire restituer contre l'acquéreur ? Non. il faudra avoir )i par cette vente un grande daninwn '-, 'i'^ Sur une condamna-