‹ Étude sur la lésion en droit romain et en droit françaisChapitre 57 sur 187 · L. .3, C. De /lis qui ven · texte numérisé non relu

L. .3, C. De /lis qui ven

a. L. .39, § 13, Dig. De adm. et périr, tut. 4. L. 2, C. Qui et adr. quo-s.

flétrissure; et Justinieu pratique ce que disait Paul à propos des parents naturels : « Una est omnibus parentibus servanda reveren- » tia ^ ». — 11 faut pourtant admettre la restitution là où elle n'implique aucun manque de déférence, là où l'on ne dit pas : « Vous avez abusé de moi »; car Justinien veut lever le doute des anciens, et leur doute était celui-ci : « an liberi parentes suos, vel liberti patro- » nos in qverimoniam deducere passent., quasi non rite in eos ver- » SATOS. » Or je me demande comment pareil reproche pourrait s'adresser au père ou au patron, quand la lésion résulte d'un acte auquel celui-ci est demeuré étranger, et que c'est une circonstance postérieure et indépendante qui a mis le père ou le patron in loco adversarii. Par exemple : institué héritier, je répudie; mon père accepte ; je veu.K plus tard me faire restituer contre ma répudiation : c'est contre mon père (jue j'intenterai la demande, et il ne pourra m'opposer sa qualité de père - , car en quoi peut-il être blessé? Je demande une chose contraire à son intérêt, mais non contraire au respect filial; je ne lui fais pas l'ombre d'un reproche : quel rôle })Ouvait-il jouer dans ma renonciation ? J'ai peut-être répudié au mépris de ses conseils ! — On peut supposer une situation inverse: l'acte entaché de lésion est imputable au père: mais ce n'est pas lui qui joue le rôle d'adversaire, et il est même hors de cause : on restituera alors sans difficulté. C'est ce qui arrive lorsqu'un père avant donné d'abord une chose à son fils mineur, et lavant ensuite donnée à un tiers avec le consentement de son fils, celui-ci réclame contre ce consentement 3. C'est ce qui arrive surtout (juaud l'intervention du père s'est bornée à un jussus . ou à une auctoritas s'il était tuteur ^. 3Iais, comme la mise en péril de la reverentia doit servir de critérium, on repoussera le fils toutes les fois que l'attaque, même dirigée contre un étranger, pourra, par suite d'un lien de garantie unissant ce dernier au père, forcer le père à intervenir dans l'instance et à se trouver en face des reproches de son fils. Pour en

1. L. 6, Dig. De in jus roc. — Ce n'est pas qu'on doive rester victime du dol de son i)ère ou de son pati'on. S'il n'y a alors ni restitution ni action de dol, il y a une action infactiini. qui épargne au père des qualifications ignominieuses. L. 11, Dig. De dolo malo.

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