Voët, De resc. vend., n

?>. L. .39, § 1, Dig. De minor.

4 L. 40, § 1, Dig. De cand. Indeh.

» a cru à la stabilité de son titre jusqu'à la découverte du vice » ^.

La confiance qu'a l'acheteur dans la durée de son titre, de même qu'elle fortifie son droit à réclamer ses impenses, .empêche aussi de lui compter les dégradations qu'il n'a commises dans le but ni d'en proliter ni de nuire au vendeur. Il n'y a là qu'une simple négligence ; et une analogie parfaite commande d'appliquer ici la loi 31, I 3. Dig. De hered. petit : « Qui rem quasi suam neglexit nulli querelœ subjectus est ». Il y a même un à fortiori : car ici la chose n'est pas seulement quasi sua; elle est tout à fait sienne, sauf à cesser de l'être. Mais il doit compte des détériorations qui l'enrichiraient au (létiiment du vendeur, comme la démolition dune maison dont il a vendu les matériaux.

En somme, lacheteur ne doit s'en aller ni plus riche ni plus pauvre qu'il n'était avant le contrat. « Indemnis emptor débet discedere », dit la loi 27, in fine. Dig. De œdilit. erficfo.— Aussi doit-on lui rembourser tout droit de mutation payé par lui et non recouvrable : tel est le droit que paye au fisc l'acheteur dun esclave {quinqiiagesima mancipiorum venditorum) .

Savoir à quoi peut mener la lésion dans la vente, ce n'est pas tout encore. Il faut se demander pour quelles sortes de ventes tout ce qui précède peut recevoir son application ; et j'aurai à mettre en question l'application de la loi 2 : aux ventes de meubles (I) ; aux ventes aléatoires (II) ; aux ventes judiciaires (III) ; aux ventes dont le prix a été fixé par un tiers (IV).

I. — Elle s'applique aux ventes d'immeubles, carie mot fundum s'y trouve : mais je rappli(|ue aussi aux ventes de meubles sans hésiter . car si l'on se permet d'argumenter de la spécialité du mot fundum dans ce rescrit impérial, on ne peut s'empêcher de tirer une grave conséquence de la généralité du mot rem placé en tête de ce même rescrit, de façon que la décision, mise sous le mot fundum, parce qu'on était consulté par le vendeur d'un fonds, ne soit qu'une application de la règle générale qu'accuse déjà le mot rem.

Et puis(jue nous en sommes à l'examen du texte, montrons toute

1. L. 27, L. 29. § 1 ; L. 80, § 1 : L. 31, pr., Dig. De a-dil. cdlcto.

riiiconstMjueiice de ceux, qui le restreignent. Elle se révèle de plusieurs façons.

Ils nous opposent le mot fundum, qui se trouve non-seulement dans la loi ^, mais dans les lois 4 et 8, C. De r esc. vend. ^ et dans le Promptuarium d'Harménopule. Je réponds par une question : Vous appliquez ces textes aux maisons ? Or pensezvous qu'une maison au milieu d'une ville soit suffisamment désignée par le mot fuiidam ? La preuve du contraire nest-elle pas, dans le bon sens lui-même, et dans la loi 22. C. De adm. tut., qui dans une énumération. après les mots urbana prœdia, se sent obligée d'ajouter domos afin que les maisons ne soient pas exclues? Vous devez donc les exclure de la loi 2, si vous n'avez égard qu'au mot fundum ! Pour moi, j'évite de les exclure; mais pour cela je fais coïncider les limites de la loi 2 avec la généralité du mot rem.

A Cujas, îWoët, je réponds encore: En excluant les meubles, vous refusez d'exclure les meubles précieux ; vous surtout, Cujas. vous tenez tellementà leur faire cette faveur que les critiques de Robertus à ce sujet, loin de vous faire réfléchir, lui attirent de votre part l'épithète de sot, et pour motiver cette injure vous lui dites : « L'Oratio Severi n"assimile-t-elle pas les meubles précieux aux immeubles ? et Pline ne nous apprend-il pas qu'une perle était au nombre des res mancipi comme les fonds de terre ? Et maintenant diras-tu encore qu'il sabuse. celui (juidans un texte parlant d'un immeuble comprend un meuble inestimable, comme une perle, parce qu'elle vaut bien un immeuble ? * » Accumulez ces exemples : vous n'aurez pas raison sur Robertus : car s'il a fallu pour eux un texte formel, il en fallait un aussi pour le cas de lésion ; vous pouviez citer aussi, comme d'autres l'ont fait, la loi 37, | 1, Dig. De evict., qui applique aux choses précieuses la stipnlatio dupîœ ; on vous répondrait alors que cette loi, outre qu'elle vient, non étendre, mais restreindre une règle applicable sans elle à toute espèce de choses, que cette loi. dis-je, est explicite et formelle. — En matière de rescrits, bien d'autres que moi l'ont dit, il faut s'abstenir d'arguments a pari bien plus que d'arguments a contrario. Vous tenant au mot