HÉROS

Le nombre, pour les deux sexes, a été de 5.410. Sur ce ‘total, 4.706 étaient du sexe masculin. L'ensemble des arrestations, pour délit de droit commun, était de 8.804, soit 407 unités de moins qu'en 1904.

I y a eu 1.422 filles mineures arrêtées pour prostitution et 2.894 arrestations. Il n'y avait eu que 2.439 arrestations en 1904. Sur ce nombre, 133 mineures de moins de 16 ans ont été traduites en justice.

En ce qui concerne les mineurs de 16 ans, 816 garçons ont été arrêtés en 1905 ; 694 ont été déférés au Parquet, ‘422 relaxés ; 196 filles ont été arrêtées, parmi lesquelles 134 ont été déférées au Parquet et 59 relaxées.

Si nous recherchons les causes les plus fréquentes d’arreslations, pour les mineurs de 16 ans, la statistique de

1905 nous donne les résultats suivants :

Garcons VASabONAS ATEC LES TR PER RE 366 » CONSTILUCS RER RE 40 Mendicité Er es Te ER Er Te 53 MOIS FANETS PAR CE NP 242 Escroquerie . 45 Filles Vasabondes APÉLCES).7 MN 7 82 » CONS HIUCES NP RE 1 MendiCieR es ON OC EE 11 MOSS ES NANTERRE 39 EsCTOqUeriE =, LS es Nr ni

ILest aisé de se rendre compte, par ces chiffres, que le

vagabondage, le vol et la mendicité sont presque les seules

causes d'arrestation des mineurs : l'escroquerie, rare chez les garçons, fait défaut chez les filles.

Une dernière remarque au sujet de l’année 1905 : 266 garçons mineurs de 16 ans ont été remis, après traduction en justice, à la disposition de la Préfecture de Police : 96 mineures lui ont été remises dans les mêmes conditions. En 1904, 214 garçons et 78 filles seulement avaient fait l’objet de cette mesure.

Nous ne saurions passer sous silence deux rapports, l'un de M. Tarde, l’autre de M. Jules Joly, qui résument en quelque sorte les divers éléments recueillis sur la criminalité des enfants, dans une longue période d'années.

M. Tarde présentait à la Société Générale des Prisons. le 21 janvier 1903, un rapport sur la statistique criminelle des vingt années 1881-1900 (1). La même statistique avait été analysée par L. Kahn (2). En voici les résultats :

Le nombre des mineurs de 16 ans poursuivis à diminué dans l’ensemble ; en 1881, ils étaient au nombre de 5.587 : en 1900 ils ne sont plus que 4.565.

Quelle est la cause de cette diminution ? C'est en grande partie la prudence avec laquelle sont exercées les poursuites contre les mineurs de 16 ans et la tendance qu'ont les juges à confier ces jeunes délinquants à des institutions charitables, avant même de les traduire en justice. Toutefois, il semble qu'il faille conclure à une diminution de la criminalité précoce, si on considère la diminution du

(4) Revue pénitentiaire, février 1903, p. 158 et suiv. {2) Revue pénitentiaire, sept.-déc. 1902, p. 1148 et suiv.

nombre des décisions prononcées par les juges civils et autorisant, par voie de correction paternelle, l'arrestation des mineurs. Ce nombre est tombé de 1.103 à 627, de 1896 à 4900. Mais il est juste d'observer, par contre, que les parents, ayant peu de confiance dans l'efficacité des mesures de correction paternelle, répugnent de plus en plus à y recourir.

La proportion des mineurs de 16 ans envoyés en correction pour une durée de moins d’un an, a diminué ; celle des mineurs de 46 ans, rendus à leurs parents etacquittés, à augmenté.

M. Tarde ne pense pas que la diminution du nombre des envois en corection soit probante.

On peut l’attribuer, dit-il, au relâchement des liens de la famille, à l’affaiblissement de l'autorité paternelle, et aussi à l’ineflicacité de la mesure, dûment reconnue.

Quant au mouvement de la criminalité infantile durant ces vingt dernières années, M. Tarde estime qu’on ne peut la connaître exactement : il faudrait, pour cela, que l’on connût le nombre des non-poursuivis.

Le rapporteur note, en passant, la tendance des tribunaux, aCquittant un mineur comme ayant agi sans discernement, à remettre ce mineur à ses parents, au lieu de l'envoyer dans une maison de correction, contre laquelle se développe, dans la magistrature, une méfiance croissante. Ainsi, de 1881 à 1885, 1.837 mineurs acquittes étaient envoyés annuellement en correction ; de 1896 à.

1900, la moyenne n’est plus que de 4.251. Au contraire,

dit-il, le nombre des mineurs remis aux parents s’est élevé de 1.903 à 3.294.

M. Tarde constate encore l’indulgence croissante pour les mineurs de 16 ans. La proportion des acquittements, en ce qui les concerne, est de 57 à 58 0/0. Pour les ma- Jeurs, la même proportion est de 5 à 7 0/0.

Dans la période antérieure à 1880, la proportion des mineurs de 16 ans acquittés était de 30 0/0. Elle a donc presque doublé.

Le 20 août 1904, M. Jules Joly présentait à la Société Générale des Prisons un rapport sur la même matière (1).

Au point de vue de l’état de la criminalité juvénile, M. J. Joly constatait que, depuis 70 ans, le nombre des enfants traduits en police correctionnelle avait considérablement augmenté.

En 1831, les tribunaux correctionnels jugent 2.852 en fants — (2.403 garçons — 449 filles). En 1901, ils en jugent près du double : 5.006 (4.357 garçons et 649 filles). Pendant cette période, la criminalité générale a également augmenté, et les mineurs de 16 ans figurent toujours à peu près pour la même proportion, soit 3 0/0, dans l'ensemble. Mais s’il n’y a pas augmentation proportionnelle, il y à augmentation absolue du chiffre des enfants délinquants, ce qui prouve que cette catégorie à participé au

mouvement général de la criminalité.

(1) Revue pénitentiaire, mai 1904, p. 662.