PREMIERE PARTIE

La doctrine traditionnelle dit avec juste raison que Pacte gratuit comprend deux éléments, l'intention libérale du bienfaiteur, l'avantage conféré au bénéficiaire. Mais ces deux éléments se retrouvent dans toute notion de la gratuité, même dans les cas où celle-ci n’est pas prise en considération par le droit. Nous rencontrerons en effet des hypothèses où l’on doit refuser de qualifier juridiquement de gratuit un acte qui pourtant du point de vue moral ou psychologique postule cette qualification. Cela provient de ce que dans notre matière on ne doit tenir compte de l’avantage procuré au bénéficiaire de l’acte et de l'intention libérale du bienfaiteur que s’ils présentent certains aspects. La définition juridique de la gratuité doit donc différer d’une définition purement psychologique de celle-ci. L’explication de cette distinction est facile à trouver : cette notion dans le droit n’est prise en considération qu’au point de vue de la réglementation des rapports patrimoniaux des hommes entre eux; elle perdra donc nombre de ses traits primitifs pour prendre au dépens de sa complexité et de sa richesse native, un aspect plus raide, plus appuyé, plus simple, plus visible, en un mot plus conforme au nouveau rôle qu’elle doit jouer.

Comment peut-on établir cette définition juridique de la gratuité ? C’est ce que nous allons chercher dans

cette première partie.

ÉD