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jectivisme; avec ce nouvel auteur, nous allons voir s’amorcer une théorie objective de l'intention libérale.

M. Hamel donne un aspect objectif à la cause qu'il sépare des mobiles suivant un critère facile à pratiquer. La cause est dans le fait de la partie avec laquelle traite l'auteur de l'acte. Cela est visible dans les actes à titre onéreux où elle consiste, in concreto, dans la prestation du co-contractant. Mais cette définition vaut aussi pour les actes à titre gratuit (1). Ici, « le fait >» du gratifié peut revêtir des apparences diverses : Dans les donations rémunératoires ou avec charges, il ressemble singulièrement à celui que l’on rencontre dans les actes à titre onéreux : « Ce sont les “actes passés du gratifié, ou ses obligations futures, qui constituent la cause des obligations du disposant ». Mais dans les donations purement gracieuses,

(1) Pour ne pas trahir la pensée de M. Hamel, nous devons convpléter l'exposé du texte par deux remarques

1° Nous ne nous oceuperons que des actes à titre gratuit entre vifs. Pour les libéralités à cause de mort, M. Hamel fait observer que la jurisprudence ne semble pas chercher la cause autre part que dans la volonté du bienfaiteur. I faut noter de suite, que dans ces acles, la récherche de l'intention libérale offre peu de difficultés car (à part quelques hypothèses particulières, comme les fondations de messes), il y a lieu : de croire que la mor{ du gratificateur supprime son intérêt;

2° A proprement parler, M. Hamel ne prétend pas nous donner une théorie de la cause dans les libéralilés, mais nous indiquer, déduites des arrêts, 1cs idées directrices de la jurisprudence en cette matière. Il n en est pas nwins vrai que notre auteur ne semble pas refuser de souscrire pour son compte à la synthèse si originale et si neuve à laquelle il arrive. On pourrait appliquer la même remarque à l'ouvrage de M. Josserand; ces deux auteurs ne prétendent qu'au rôle de traducteur de la jurisprudence.

notes

il peut déchoir jusqu’à n’être plus qu’une simple qualité du gratifié, celle-ci seule provoque la libéralité du disposant. Ajoutons qu’une condition est nécessaire pour que le fait du gratifié puisse être retenu et élevé jusqu’à la notion de cause, c’est qu’il détermine intention libérale.

La cause, ainsi définie, deviendra un moyen singu- Jjièrement commode pour découvrir l'intention libérale, car c’est aussi en regardant du côté du gratifié que nous la découvrirons; « son fait », son attitude la déterminera. Voici le processus de la révélation (1) : « Les faits (du gratifié) qui procureront au disposant un enrichissement pécuniaire équivalent à son appauvrissement.. ne seront jamais inspirateurs d’une intention libérale >». Ou, ce qui revient au même : « En échange de ce qu’il recevait, le donataire a-t-il exécuté un acte qui ait procuré au disposant un enrichissement pécuniaire, l’acte est onéreux ». Au contraire, « le donataire n’a-t-il rien fait au profit du disposant, est-1l resté immobile sous la pluie d’or, l’acte est une libéralité. » |

Tels sont les deux faits du donataire qui détermineront, d’une facon certaine, la présence ou l’absence d'intention libérale. Tels sont les deux cas où la simple vue de la cause de l’acte nous fait connaître automatiquement sa qualité. Hors de ceux-ci, le caractère objectif de la cause la rend impropre à la recherche de l'intention libérale : il nous faudra revenir aux fouilles des mobiles, à la recherche des intentions. Ce dernier cas se rencontre quand le disposant. tout en ne recevant aucune prestation pécuniaire du

(1) Hamel, op. cit. p. 371.

bo

donataire, retire cependant ur avantage « moral » de son acte. Il nous faut connaître alors la véritable nature des intentions qu’il a eues en émettant l’acte. Cherchaïit-il une satisfaction égoïste, ou était-il véritablèément animé par un sentiment altruiste? Suivant la réponse donnée à cette question, nous nous trouverons en présence d’un acte à titre gratuit ou d’un acte à titre onéreux (1). Mais, répétons-le, pour cette recherche, carence de la cause et « nécessité de recourir à d’autres instruments ».

Si nous jetons maintenant un coup d’œil comparatif sur l’une et l’autre thèse, nous voyons ses auteurs assumer à la cause, vis-à-vis de l’intention libérale, un double rôle

1° Elle liruite par le domaine des mobiles où elle s'applique, celui où il faut la chercher;

2° Elle est l’instrument tout désigné pour cette recherche. Elle apparaît comme l'envers visible, matériel, d’une qualité toute subjective qu’elle révèle ainsi.

Dans la théorie de M. Hamel, elle ne peut jouer ce rôle en cas de contre-prestation morale : ici cause et intention libérale deviennent des notions hétérogènes. Nous apercevons alors nettement ce qui différencie les deux théories. Si dans l’une de celles-ci la cause semble un instrument d’une efficacité souveraine,

(4)0p.-cit; p. 371-372

« Cet avantage (moral) est-il de ceux qui font naître l'acte intéressé: est-il tel que l'examen des intentions du donateur manifeste nettement son désir de se procurer une satisfaction égoïste, sans aucune pensée de sacrifice, l'acte sera à DUC onéreux. Au contraire, cette jouissance morale est-elle seulement la satisfaction intime que procure l’accomplissement d'un devoir supérieur d'amour, de charilé, d'altruisme, alors l'acte appartient au royaume des libéralités, »