UT EADEM DOMUS AB HOC CENSU LIBERA SIT IN PERPETUUM

A Andernach, la présence de la propriété libre est tout aussi manifeste. Le Botulus de cette ville (s) nous permet de distinguer les deux espèces fondamentales de propriété urbaine, la censive et l’alleu. La censive prend le nom de hereditas ou ervelene, l’alleu celui de allodium ou eigen. En 1173, l’archévêque Philippe de Cologne statue que toute aliénation d’alleu doit se faire devant les magistrats publics : nullum allodium dari vel delegari debere vel posse et coram, testïbus aliis nisi coram indice et coram scabinis (s). Vers la fin du XII e siècle, Godelibus et sa femme Bêla

(1) Hœniger. Mart. 3, VI 23. — Voyez différents autres textes auss, explicites les uns que les autres, Mart. 4,1,30 — 4, IV 10 — 1, III, 1 — Brig. 3, IX, 11.

( 2 ) Hœniger. Laur. 1, V, 4.

(s) Ibidem. Mart. 1, H, 6.

( 4 ) Ibidem. Laur. 5, VII, 12.

(s) Der Rotulus der Stadt Andernach, 1173-1256, herausgegeben von R. Hœniger (Annalen des histor. Vereins fur den Niederrhein, Heft 43, 1884).

(6 ) Hœniger. Rot. And. 3.

achètent domum et aream Rucheri de Krekelheim et uxoris su§ . . . zu rehtem eigene (i), tandis que Théodéric Hagelstein acquiert certains biens restés jusque là allodiaux pro recto ervelene moyennant un cens foncier de deux marcs (2). Vers 1200, un nommé Burchard fait savoir quod super quandam viam juxta macellum panis , quant ex parte mee mulieris, cui a suis progenitoribus eadem via justa proprietate successit, possideo, quatuor macella edificavi

DE QUIBUS NULLUM ALIGUI GENSUM SOLVERE TENEOR, CUm AB OMNI

jure libera me solum et meos successores eadem bona justos habeant possessores (3).

A Gand, les propriétaires fonciers prennent le nom de viri hereditarii, erfachtighe lieden, hommes hêritables. Cette classe doit se rencontrer aussi partout où nous avons constaté la présence de la propriété libre. A Anvers, ils s’appellent probi viri (4', à Saint-Omer legitimi homines et in villa sua hereditarii (5), ailleurs encore boni homines. A Gand même, les viri hereditarii prennent le nom de goede lieden dans le privilège de Guy de Dampierre de 1297, relatif à la levée des tailles et des accises (6). A Grammont, les franci homines , devant lesquels le bourgeois constitue son allodium en gage, correspondent aux viri hereditarii de Gand devant lesquels on trafique de son hereditas (7). A Ypres, on retrouve pareillement les propriétaires fonciers sous le nom de erfachteghe (8). Déjà nous avons vu qu’en

(0 Rot. And., 34, 36.

( 2 ) Ibidem, 37-27.

( 3 ) Ibidem, 86, voyez encore 20, 21, 23, 28, 39, 40, 41, 43, 45.

(4) Brab. Yeest, I, 621, XVIII.

(s) Giry. Hist. de S* Orner, P. J., n° 3, Ch. de 1127, § 2.

(6) Arch. Com. Gand. Witte Boeck, fol. 35 v°.

( 7 ) Miræus, I, p. 291, confirmation des privilèges de Grammont par Baudouin IX. — Warnkœnig-Gheldolf, III, P. J., p. 255 : Placitum de pecunia de 1218.

(s) Arch. de la ville d’Ypres. Fragment de registre contenant un accord intervenu le 6 Sept. 1371 entre la ville et la châtellenie au sujet de la juridiction en matière criminelle, de la taille, du droit d’issue etc. Documents épars trouvés à la Tour.

Allemagne les propriétaires fonciers libres s’appellent à Hambourg erfseten borgere, à Lubeck, besetene borger; à Dortmund, erfsaten ( 1 ). A Munster, où il y a une opposition entre erve , qui marque la pleine propriété, et wicbolde, qui désigne [le bien censal, ceux qui possèdent une erve s’appellent erbmdnner{ 2 ). A Bâle, dans les actes émanant de la juridiction publique urbaine, nous voyons régulièrement apparaître à partir de la seconde moitié du XIIL siècle, parmi les témoins des erber lutte ( 3 ), à Worms le erber man ( 4 ). Ne connaissant que l’ensemble des documents publiés par Arnold, nous n’osons nous prononcer avec certitude sur l’origine et le caractère de ces erber lente de Bâle- Nous croyons pouvoir nous arrêter ici et tenir pour démontré que la propriété franche, quelque soit le nom qu’on lui donne, ne se rencontre pas uniquement à Gand. Une étude approfondie de la condition juridique du sol dans les différentes villes que nous venons de signaler confirmerait, nous en sommes convaincus, la vérité de nos conclusions.