DISPARITION DE L’ALLEU URBAIN

Après avoir assisté à la naissance de la propriété allodiale, il est intéressant d’étudier sa disparition dans la ville. Les nombreuses franches terres et franches maisons, * (*)

(1) Voyez p. 39.

(2) Philippi. Op. cit., p. 43 et p. 44. Nous n’admettons pas son opinion qui ramène les biens de ces Erbmânner aux alleux des paysans primitivement fixés en cet endroit.

(3) Voyez Arnold, pièces justif., pp. 364; 371; 373; 375; 482; 484.

(*) Ibidem, p. 467, a° 1350; p. 470, a 0 1367.

rencontrées, encore au XIVe siècle, dans la plus vieille partie du Portus, nous permettent de conclure que primitivement toute cette partie de la ville marchande devait jouir de la même condition juridique. Ce furent, en effet, les terrains de la rue Haut-Port, du Marché aux Légumes, du Quai aux Herbes, de la rue longue de la Monnaie que les marchands peuplèrent tout d’abord. Ces premiers habitants ne se trouvaient pas à l’étroit, serrés les uns à côté des autres, dans un lieu où les terrains abondaient : outre le fonds sur lequel s’élevait leur habitation, ils avaient une cour, un jardin, des champs même et nous savons que leurs maisons ne se touchaient pas : elles étaient toutes séparées les unes des autres par des ambitus ou tusschenwegen, qui disparurent généralement à partir du XIV 9 siècle ( 1 ). Ainsi le vaste terrain ; sur lequel s’élevaient la Grande Faucille, la Petite Faucille et l’Arrière-Faucille dans la rue Haut- Port, était tout entier aux mains des Rym, qui, en outre, possédaient très probablement le terrain où serpente aujourd’hui la rue des Régnesses ( 2 ).

Cependant la population ne tarde pas à s’agrandir. A côté des marchands proprement dits se constitue la classe des artisans. Il s’agit de donner une place à tous ces nouveaux venus : les grands marchands, établis dans les parties de la ville les plus avantageuses au petit commerce, divisent leurs biens en parcelles et les donnent en tenure libre. Le cens presté pour prix d’une telle tenure est purement foncier et ne ressemble en rien au cens payé par les pre-

(1) Le 8 Jan. 1671, le magistrat de Gand porte une ordonnance tendant à faire disparaître les tusschenwegen restant encore dans la ville. Goût, de Gand, II, CCXXI1I. En Allemagne, on les appelle rail ou winkel ainsi à Giessen et à Gassel où on les retrouve par toute la ville.

( 2 ) Cette rue, nommée en flamand Rymgasse, doit son nom à la famille Rym dont le Steen se trouvait au bout de la ruelle. On en a fait la rue des Régnesses! — Pour la situation de ces immeubles, voyez notre plan de la cond. jur. du sol de la ville de Gand au moyen-âge.

miers immigrants à l’abbé de St Pierre ( 1 ). C’est grâce à cet accensement que nous constatons, dans la rue Haut Port par exemple, plusieurs censives disséminées au milieu des francs biens. Le propriétaire des terrains sur lesquels s’élèvent les maisons, dites l’une de Sarrasyn, l’autre H Scaec, accensa jadis la partie de son patrimoine située du côté du Sablon. Un acte de 1373 nous rappelle clairement la situation primitive : huus ende erve staende up de Hoghe poort dat men eedt de Scaec ende daer toe de Sarrasyn , van voren tôt achter metter erven van den Roosen ( 2 ). La Rose, située au Sablon, nous apparait en effet comme censive. Un autre acte nous mentionne encore différents terrains, sis au Sablon et appartenant au propriétaire des susdites maisons ( 3 ).

Comme les propriétés, situées dans la plus vieille partie du Portus, furent divisées et accensées de très bonne heure, nous ne possédons pas les titres de ces constitutions de censives. Un des plus anciens actes que nous avons retrouvés se rapporte à l’accensement d’un vaste terrain allodial, sis au coin de la rue Basse et de la Petite rue Basse, en 1303, moyennant 34 sous de cens foncier par an ( 4 ). Dans les parties de la ville, occupées postérieurement,

(0 N’oublions pas que le cens, dû primitivement au comte, a été cédé à l’abbé en 941. Avant la remise de ce cens, deux catégories bien distinctes de censitaires coexistent dans le portus : les débiteurs du cens seigneurial envers l’abbé et les débiteurs du cens foncier envers des bourgeois.

( 2 ) Arch. Corn. Gand. Reg. Keure, 1373-74, fol. 19 v n .

(5) Arch. Gom. Gand. Reg. Keure, 1388-89, fol. 49 v®.

(0 Arch - d e l’Eglise S‘ Jacques (Saint-Esprit, Boîte I, 1 et 2, acte de 1303). Nous possédons l’acte par lequel la ville accense en 1259 un terrain à l’abbaye de Baudeloo pour 40 sous de cens annuel, Warnkœnig, V, Urk. 89. L’accensement le plus ancien que nous connaissions est celui fait par Gerardus Albus vers 1180 : prcetaxatam terrant Gerardus suo in tempore in XXII mansuras divisit, et unamquamgue sub censu

IV sol. annuatim constitua . Miræus, IV, p. 212. L'original repose

à Lille, n (1 135 de l’Inventaire des Arch. de la Chambre des Comptes à Lille.

nous pouvons suivre jusque dans ses détails la conversion de la propriété libre en censive. La famille de Beere avait accensé un vaste terrain, sis près du pont S 1 Michel. Le 20 Avril 1379, Baudouin de Beere et sa femme Marguerite van der Zickelen vendent la susdite area , couverte d’habitations, à Baudouin de Vinderhoute : up welke erve ende terlinc vors. de persoene hier naer bescreven haer huuse hebben staende ende besitten om alsulken landcheinse jaerlix te gheldene ervelike duerende. Les censitaires au nombre de sept paient respectivement : Jean Erbin et Pierre van Curtemberghe pour deux maisons 4 liv. 19 esc. par.; Jean Borgoÿs 29 esc. 8 den. par.; Jean van Berghine 3 liv. par. 6 chapons ; Gathérine van Brabant 41 esc. par.; Pierre van Gustemberghe et Jean Stoep du chef de deux maisons 6 liv. par.; en somme le terrain, divisé en sept parcelles, rapportait aux de Beere le joli revenu de 17 liv. 9 esc. 8 den. par. 6 chapons. De la vente était excepté le terrain du coin, resté libre, et sur lequel le vendeur et son père avaient leurs habitations : ute ghedaen alleene de erve die leght up den houe voer Lievin Rynvisch daer up dat Boydin zelve ende Boydin syn vader twee cameren hebben staende. Nous saisissons parfaitement la situation que ce texte nous dépeint : les de Beere avaient accensé leur terre patrimoniale sauf le terrain où s’élevait leur propre demeure : ils habitaient au milieu de leurs censitaires lorsqu’en 1379 ils aliènent leurs revenus (î).

Dans la rue longue de la Monnaie, au marché du Vendredi, nous rencontrons fort peu de francs biens. Le fait s’explique facilement. Reliant entre eux deux marchés, la rue longue de la Monnaie, fort fréquentée, est on ne peut plus favorable au petit commerce. Les propriétaires fon-

(i) Arch. Com. Gand. Reg. Keure, fol. 37. Ces revenus correspondaient à un capital de 45 liv. 11 esc. 2 den. gros, comme il résulte de l’acte de vente de ces cens. — Un acte du 30 Juin 1376 (Reg. Keure V, fol. 42) dit que 53 esc. gr. torn. égalent 31 liv. 16 esc. par. (ou 636 esc. par.) ce qui fait que 1 esc. gros vaut 12 esc. par.

ciers, comprenant tout l’intérêt qu’ils ont à exploiter la plus value de leurs terres, quittent leurs demeures, morcellent leurs jardins, divisent leurs maisons et les donnent à cens. Les habitations, presque toutes de même étendue et de même largeur, forment une suite non interrompue de boutiques où se débitent tous les produits de nos artisans du Moyen-Age. Si par ci par là un Steen subsiste, l’activité commerciale, qui anime la rue, ne tarde pas à encombrer sa façade d’échoppes et d’étaux (i). Tout le terrain, situé à l’extrémité de la rue et appelé Wannekensaard est divisé en de nombreuses parcelles et accensé ( 2 ).

Les documents, relatifs aux censives de la rue longue de la Monnaie, confirment ce que nous venons de dire : ils nous montrent au XlVe siècle la majorité des cens dans le patrimoine des viri hereditarii et il ne serait pas impossible de reconstituer les domaines primitifs de ces seigneurs fonciers (3). Toutefois déjà au XIV® siècle nous trouvons les cens fortement divisés, on vend des parties de cens comme on vend des parties de terrain ou de maison. La grande divisibilité, qui distingue la propriété urbaine immobilière, envahit en effet aussi les prestations foncières : celles-ci s’aliènent par tiers, par quart, par douzième. La petite bourgeoisie est à même de les acquérir et les petits bourgeois nous apparaissent ainsi, dès le commencement du XIVe siècle, à côté des

(i) Le 7 Mai 1465, les Massemin vendent leur Steen dit thuus van Callekine metten wincle daer vooren. Cette maison prend le nom de het gouden Hant.

(s) Il s’agit de la Place du Grand Canon au bout de la rue longue de la Monnaie. Les cens perçus en cet endroit restèrent réunis — chose I

rare — entre les mains d’un même seigneur foncier jusqu'à la Révolution française. Voyez le Plan.

(3) Citons au hasard le Léopard, dont le terrain appartient aux de *

Gruutere (Reg. Keure, 1362-63, fol. 16); — le Steen dit « Pauhinnesteen >* sur le terrain des Goethals (Reg. Keure, fol. 17 v», 1376-77 ; — Le Lys sur le fond de ser Liévin Rijnvisch (Reg. des Parchons, 1365-66, fol. 36 v°).

familles patriciennes, comme seigneurs fonciers. Les propriétaires disposent aussi à titre gratuit d’une partie de leurs cens au profit des Tables des Pauvres, des chapellenies, des églises, c’est eux qui dotent les hôpitaux, les couvents, les ordres mendiants surtout qui, arrivés tard dans la ville, devaient se contenter de cens et de rentes. Tout cela nous explique comment les cens fonciers se trouvent éparpillés dans toutes les directions et comment les terriers des familles nous renseignent des cens prélevés, non pas sur des terrains continus mais sur des parcelles, disséminées par tout le territoire urbain.

L’accensement d’un franc bien ne se fit pas toujours au profit d’un tiers. Il n’est pas rare de voir un propriétaire allodial vendre son Jalleu et le reprendre lui-même immédiatement à cens.

Le 3 février 1317, dame Agnès Yan den Heede, veuve de Jourdain de Brune vend son héritage (de herfachtichede), sis rue des Régnesses à Jean van Dornike, proviseur de la Table du S* Esprit de S* Michel, pour le prix de 6 liv. gros torn. Ladite dame reprend l’héritage à titre de censitaire moyennant 100 esc. par. par an : Vort so heeft jonfr. Aechte vors. de vors. herfachtichede ghenomen tenen erfliken cheinse jeghen den vors. here Janne (van Dornike) omme 100 sceleghe parisise tsiaers ofte omme alsulke paye aise daer men oude rente mede ghelt ghemeenlike in de port van Ghent (î).

La conversion de l’alleu en censive se fait aussi par partie. Le 14 Juillet 1379, Jean Masch vend à Liévin Rynvisch la moitié du terrain sur lequel se trouve sa maison : alf de erve, licghende up den Kalanderberch daer thuus metter ghelaghen up staet dat men eedt de Niewe Hellem. Le vendeur reprend l’héritage teenen eerfliken cheinse omme drie lib. par. tsiaers eerfliker renten te betaelne eeuwelike durende telken Sente Jans daghe in midden zomere. Ainsi Jacques Masch reste propriétaire allodial de la moitié de l’héritage tandis que pour l’autre moitié il devient censitaire ( 2 ).

(0 Petit Gartul. de Gand, II, p. 54, Pièce 32.

( 2 ) Arch. Corn. Gand. Reg. Keure, fol. 47. 4

Le 28 Août 1379, la propriété allodiale de grote Zwane ende de cleene Zwane up de Hoghepoort est l’objet d’un acte intéressant. Elle faisait partie du patrimoine de la famille, Uten Zwane, quand le chevalier Jean Utenzwane vendit Yarea, sur laquelle s’élevaient les maisons, à Baudouin de Ravescot au profit de son fils Guillaume al de erve gheel daer de huussinghen up staen die men eedt de Grote Zwane ende de Clene Zwane up de Hoghepoort met al den redite dat der vors. erven toebehoirt. Après les formalités de l’effestucation, ledit Baudouin au nom de son fils remit le terrain au vendeur moyennant un cens foncier de 36 liv. par an : dewelke erve Boydin vors. in de name ende over Willekine drough up ende gaf mer Janne vors., sine hoyre ende nacommers te hebben ende te besittene euwelike dur ende, sinen hoyre ende nacommers omme eene somme van sesse ende dertich Ib. par tsiaers jaerliker ende euweliker renten. Le vendeur Jean Utenzwane conserva la superficie et l’engagea en sûreté du service régulier de la rente foncière. Il promit en outre, en cas d’aliénation de la superficie, de donner la préférence à son seigneur foncier (1).

Pour être complet j’ajouterai que le Portus offre trois exemples de transformation de francs biens en fiefs. Ce sont là trois exceptions. Les échevins s’opposaient énergiquement à une telle conversion, et non sans motif. Constituer un fief, c’était soustraire une parcelle du sol urbain à la juridiction foncière des échevins et faire dépendre les œuvres de loi des hommes du Vieux-Bourg. Nous parlerons de ces fiefs au chapitre IV.

(i) Arch. Gom. Gand, Reg. Keure, fol. 2 v°. — Cette propriété redevient dans la suite allodiale. Rr Gr. livre Vry Huis, fol 120 (10).