EXPLICATION DE LA PEÉSENCE DU FEANC BIEN AU DEHOES DU PORTUS

Il résulte de ce qui précède que le franc bien ne pourrait à la rigueur se rencontrer qu’à l’intérieur du Portus. Sa présence, au XIV e siècle est cependant incontestable non seulement dans les domaines du comte et du châtelain mais aussi dans les seigneuries ecclésiastiques de S 1 Pierre et de St Bavon. Or, s’il est vrai que le franc bien remonte par son origine à la libération du sol de l’antique census de mansionibus payé au comte, puis à l’abbé par les habitants du Portus , comment expliquer sa présence dans ces parties du territoire actuel de la ville, qui en étaient originairement séparées? Nous répondons que l’existence du franc bien extra portum ne remonte guère au delà de la cession des possessions du comte au XIID siècle et elle s’explique par l’influence du droit urbain dans les terres cédées. A partir du jour de leur annexion, les terrains, environnant la ville marchande, sont placés sous le pouvoir exclusif du conseil municipal, la coutume existante y est abolie et remplacée par la loi de la ville (wet van der poort). Le régime de la propriété subit nécessairement l’influence de ce droit nouveau et il devient identique au régime existant dans le Portus : la terre comme la personne se débarrasse des derniers liens du droit domanial et la tenure servile s’y élève au rang de tenure libre du droit urbain. Le cens foncier est rachetable comme dans la ville et par là naissent les francs biens mentionnés dans les registres scabinaux du XIVe siècle. Donnons de ce fait un exemple. Le 25 mai 1372, Gosselin van den Houtkine vend à Arnould van de

Mol en les 11 esc. par. que celui-ci lui payait à titre de cens foncier du chef d’une area , sise au dehors de la cuve, au delà de la porte dite “ Walpoort „ ( 1 ). Les terrains non encore bâtis, et ils étaient très étendus dans le Quartier de Brabant, avaient passé par la cession dans le patrimoine de la ville, qui non seulement y constitua de nombreuses censives mais y vendit aussi certaines parcelles en pleine propriété : ce fut là une nouvelle source de francs biens. Au milieu des immenses prairies et dès terres marécageuses, cédées en 1269, nous rencontrons de même certaines prairies dites franches (vrij goed, eyghen goed). (2).

C’est encore sous l’influence du droit urbain que le franc bien se manifeste dans les seigneuries ecclésiastiques de S* Bavon (3), et de St Pierre (4). Les bourgeois de Gand^ se transportant dans les seigneuries voisines, amènent avec eux leur droit et l’attachent insensiblement au sol qu’ils occupent.

Nous ne pouvons insister davantage ici sur l’influence du droit urbain dans les terres environnant le Portus. Nous en ferons une étude approfondie au chapitre VII du présent ouvrage.

(Q Arch. Gom. Gand, Reg. Keure, fol. 31. — Exemple de propriété libre dans le Vieux-Bourg, Reg. Keure, fol. 29 v°, a 0 1397, 11 Janv. — dans les anciens domaines du châtelain, Reg. Keure, fol. 43, a 0 1376, 30 Juin; ibidem, fol. 39, a 0 1397, 2 Févr.

(aj Arch. Gom. Gand, Reg. Keure, fol. 3, a 0 1375, 3 Sept. — Ibidem, fol. 60 v°, a 0 1398, 4 Juin. — Ibidem, fol. 3 v°, a 0 1400, 3 Sept.

(.3J Arch. Com. Gand, Reg. Keure, fol. 33, a 0 1378, 4 Avril. — F. de l’hôpital S* Jean, n° 9, a 0 1514, 10 Mars.

(i) Arch. de l’Etat à Gand, Reg. des contrats passés devant la loi de S* Pierre, fol. 124, a° 1538, 22 Juin.