CRITIQUE DE LA THÉORIE D’ARNOLD

La théorie d’Arnold sur la propriété urbaine est empreinte des idées qu’il nous expose dans sa Verfassungsgeschichte der deutschen Freistàdte. Il distingue dans les terres ecclésiastiques deux groupes différents de population : la familia de l’église et V Altfreigemeinde. Par l’octroi des privilèges d’immunité, la familia est placée soüs la juridiction domaniale ( 2 ) de l’évêque et soustraite à l’action des pouvoirs publics ; le groupe libre au contraire continue

( 1 ) Zur Geschichte des Eigenthums in den deutschen Stadten, mit UrJcunden, Basel 1861.

( 2 ) Nous emploierons les expressions de droit domanial et de juridiction domaniale à la suite de M. Pirenne qui justifie comme suit cet emploi : “ J’emploierai les mots de juridiction domaniale et de droit domanial pour désigner la juridiction et le droit que les érudits allemands appellent Hofrecht. On ne peut employer dans ce sens ni l’expression de juridiction seigneuriale qui dit trop ni celle de juridiction domestique qui dit trop peu. „ (Orig. Gonst. Urb. Revue Histor. Tome LUI, Paris 1893, p. 56, note 4).

à relever uniquement de la juridiction publique c’est-à-dire du comte. Cette situation dure jusqu’à l’époque des privilèges ottoniens (Xe siècle) qui, en attribuant aux évêques les pouvoirs régaliens, leur confèrent en même temps la juridiction publique sur les libres. Cette subordination commune à une même autorité établit forcément un lien entre les deux groupes de population, elle atténue à la longue les contrastes et fond en une teinte intermédiaire des couleurs fortement tranchées au début. Les évêques s’efforcent d’améliorer la condition de leur familia. Celle-ci se rapproche de plus en plus de la situation des libres, de sorte que, pendant cette période, bien loin que le droit domanial prenne le pas sur le droit public, c’est au contraire le droit public qui supplante le droit domanial ( 1 ).

La théorie d’Arnold sur la propriété urbaine correspond de point en point aux idées que nous venons d’exposer. Aux deux groupes de population correspondent deux groupes de propriétés : les gens de la familia occupent des censives, issues du droit domanial qui les enveloppe euxmêmes, et exclusivement régies par lui; VAltfreigemeinde possède une propriété entièrement libre. Arnold s’attache exclusivement à la censive domaniale, dans laquelle il découvre l’origine de la tenure urbaine, et lui consacre toute sa dissertation. Il se contente de mentionner la propriété libre, qui, lors de la dévolution des pouvoirs publics aux évêques, se voit frappée d’un cens analogue à celui payé par la familia. Les serfs, en se dégageant des liens du droit domanial pour se rapprocher des libres, entraînent avec eux leur tenure dans la voie de l’émancipation. La possession d’une terre moyennant redevance n’entame plus désormais la liberté du tenancier, la servitude personnelle et son signe, le cens capital, se déversent dans le sol et le cens n’apparaît plus que comme une charge purement

(0 H. Pirenne, Orig. des Constit. Urb., Revue Historique, LIII, 1893, p. 56 et suiv.

réelle. Plus tard quand le capital mobilier fait son entrée dans le domaine économique et y prend une situation prédominante, le cens réel est déclaré rachetable et la liberté du sol proclamée ( 1 ).

Dans son histoire des constitutions urbaines, Arnold s’est borné aux seules villes, qui portent le nom de Freistàdte : Cologne, Mayence, Worms, Spire, Strasbourg, Bâle et Ratisbonne, or toutes ces villes, on le sait, sont des villes épiscopales. Dans son histoire de la propriété, comme il s’en tient uniquement aux archives de ces villes, ses matériaux sont presque tous d’origine ecclésiastique. Il allègue entr’autres les 15000 actes des archives des différents couvents de Bâle. Ce fut un très grand tort que de limiter ainsi les recherches : une seule espèce de documents ne peu en effet suffire à l’explication d’une institution juridique aussi complexe que la propriété urbaine au Moyen-Age. Ce fut un plus grand tort encore que de faire un seul et même mélange des différents documents recueillis, de les enlever ainsi de leur milieu et de ne plus distinguer ni la ville d’où ils étaient originaires, ni les personnes dont ils émanaient, ni la nature des terres qui en faisaient l’objet. Toute la dissertation d’Arnold se ressent de ce défaut de méthode. Guidé par des sources purement ecclésiastiques, il assigne comme origine exclusive à la tenure urbaine, la tenure du droit domanial, dont les destinées se confondent avec celles des demi-libres dans la ville. Et cependant, s’il s’était arrêté un instant aux archives des grandes villes marchandes comme Lubeck et Hambourg, des villes neuves comme Fribourg-en-Brisgau et Radolfzell ; s’il avait jeté un coup d’œil dans les Stadtbücher et les SchreinsurJcunden, il n’aurait pu ne pas apercevoir qu’à côté de cette censive, dont le berceau est en effet le droit domanial, il en existait une autre, la

(i) Telles sont en substance les idées exposées par Arnold, Zur Gesch. des Eigentums, p. 3 — p. 34 et suiv. — p. 54.

tenure urbaine libre, née sous l’influence du droit urbain et exclusivement régie par lui.

Pour bien apprécier la dissertation d’Arnold, 11 faut ne pas perdre de vue la distinction fondamentale que nous avons établie entre la censive d’origine servile et la tenure urbaine d’origine libre. Si l’éminent historien a traité la première de main de maître, il n’a pas aperçu la seconde. Gobbers, qui ne s’est pas douté davantage de l’existence de la tenure libre, réfute mais à tort Arnold, en tant que cet auteur démontre l’existence d’une censive d’origine domaniale. Celle-ci existe en effet tant en ville qu’à la campagne dans les terres qui relèvent du Hofrecht. En ville, elle se transforme rapidement sous les influences de milieu dans lequel elle se trouve, et atteint partout au XlVe siècle le niveau de la tenure libre.

Arnold n’apporte en réalité qu’une seule preuve de l’origine patriarcale de la censive dans la ville ( 1 ) : c’est l’existence du cens en volaille (Hühnerzins) qui lui semble un indice certain d’un état originaire de demi-liberté : “ Dass die Handwerker ursprünglich einer strengen Hôrigkeit unterworfen waren, zeigen unter Anderm die viélen Zinse von Hünern oder Hànen (cappones), die sich in den Stadten erhalten haben. Denn Hüner bïldeten die geivôhnlichste Abgabe, die zum Zeichen der Leibeigenschaft entrichtet wurde (2). ;; Cet argument nous paraît insuffisant. A première vue, il semble peu probable que la non-liberté ait trouvé son expression dans l’objet de la prestation foncière : l’espèce et le montant du cens sont bien plus de simples stipulations de contrat que des marques extérieures

(0 Sa théorie trouve en somme, selon nous, sa principale base dans sa Verfassungsgeschichte der deutschen Freistadte. L'individu et sa terre sont en effet dans un lien juridique identique. Ses idées sur la propriété valent donc ce que vaut sa conception sur l’origine des constitutions urbaines.

( 2 i P. 35. Schulte (Strassb. Urk. III, 1884, Introd. p. XI) pense que ce Hühnerzins est originairement une prestation personnelle, qui passe au sol lorsque les demi-libres arrivent à la liberté.

de servitude. Bien que cette prestation en volaille se rencontre généralement dans le Hofrecht, elle n’a cependant rien d’exclusivement domanial : nous la trouvons en effet fréquemment dans la tenure urbaine libre. Lorsque l’évêque de Beckum abandonne sa curtis aux bourgeois, et déclare l’accenser selon le droit urbain : “ civibus ad firmam locavimus . . . tytulo juris guod in teutonico Wicbeletherecht dicitur sub annua pensione, „ le cens fixé consiste en volaille et en céréales (t). A Gand, les chapons se retrouvent par tout le Portas, or la censive libre y était seule connue. Même dans les accensements du XlVe siècle on les stipule encore.

Ne nous étonnons pas de voir la prestation foncière en nature accompagner la censive urbaine. Au moment où celle-ci prend naissance, la culture n’a pas encore définitivement abandonné le territoire de la ville. Dans la circonscription urbaine se rencontrent de nombreuses exploitations agricoles, le marchand même y possède sinon une culture du moins un jardin et une basse-cour. A Gand, les noms de rue des Champs , [de rue aux Vaches rappellent évidemment une époque où toute cette partie de la ville était cultivée (2). A Arras, quand l’abbé abandonne le pomérium aux immigrants, il le divise non pas uniquement en hostagia mais in hortos et hostagia (3). Dans un tel milieu, semi urbain semi agricole, il est naturel de voir le tenancier prester des chapons, des poulets, des œufs, voir même des céréales en retour de l’utilité du fonds concédé. Dans la seigneurie de Saint Pierre-lez-Gand, une grande quantité de maisons sont grevées d’une redevance en blé (coorenrente), principalement dans la rue basse des Champs

(1) Philippi. yerfassungsgesch. der Westfâlischen Stâdten, Osnabrück 1894, p. 22. — Même chose à Telgte, ibid. p. 25.

( 2 ) Du reste la perception de la dîme, dont parle le diplôme d’Arnulf le Vieux de 941, est la preuve manifeste d’une certaine activité agricole dans le Portus.

( 3 ) Guiman. Gartul. d’Arras (Ed. Van Drivai) p. 155.

(inferior cultura) (t). Dans la partie essentiellement marchande du Portus Gandensis , telle la rue Haut-Port, les cens en volaille sont relativement rares, ils se rencontrent au contraire fréquemment dans les endroits jadis livrés à l’exploitation agricole ( 2 ).

Si nous interprétons bien certains actes, qui figurent parmi les pièces justificatives du livre d’Arnold, nous y retrouvons la tenure libre du droit urbain. Nous remarquons en effet le fonctionnement de la juridiction 'publique urbaine pour une certaine catégorie de biens, possédés par des bourgeois. Ces biens ne peuvent être que des propriétés urbaines tenues jure civili. Qu’on ne nous objecte pas que la comparution devant le magistrat ne constitue qu’une précaution utile pour rendre plus solide une mutation immobilière. A Bâle, la juridiction urbaine en matière gracieuse fonctionne à une époque où les établissements ecclésiastiques exercent encore seuls la juridiction foncière pour les biens qui sont de leur mouvance. Quand le 23 avril 1255, le chevalier Albert de Strasbourg (miles Basiliensis) vend à Berthe, veuve d’Anselme, bourgeois de Bâle, une terre qui lui appartient ad ipsum jure proprietatis spectans, et sise in civitate Basiliensi super monte qui dicitur Nadelberg, il se présente devant la juridiction de la ville, manifestement parce que la terre dont il s’agit relève de cette autorité ( 3 ).

La tenure urbaine, constituée selon le droit urbain, s’accuse nettement dans certains actes d’accensement. En

( 1 ) Cf. le Plan de la condition juridique du sol de la ville de Gand au Moyen-Age qui indique toutes les maisons soumises à un cens en céréales au profit de l’abbé de Saint Pierre.

( 2 ) Voyez la partie IV de cet ouvrage § 3.

( 3 ) P. 320. — Voyez encore p. 330, a<> 1267; — p. 343, a 0 1275; — p. 351, a 0 1281 ; — on comprend toute l’importance que présente, dans notre méthode, la situation de l’immeuble.

1300, un bourgeois, Henri dit der Scheider accense à Ulric Ane Sorge une écurie ze rechtem erbe iemerme nach der stat von Basil reghte und gewonheite. Les témoins sont des erber lute de la ville ( 1 ). En 1302, différents bourgeois passent devant le bourgmestre et le conseil de Bâle un acte d’accensement d’une maison nach der stette gewonheit von Basile (2).

Rosenthal, dans sa brochure sur la propriété à Würzbourg, ne s’étend pas sur la question des origines de la tenure urbaine. Il reprend sans discussion la théorie d’Arnold ( 3 ). La brochure d’Aug. Nagel ( 4 ), faite sur le même modèle, se réduit à quelques constatations pour les villes de la Hesse supérieure.