III

„ „ 3,1, 34 : conductio loci.

„ „ 3,1, 45 : dimidius locus pour la vie du preneur.

„ „ 3, III, 1 : maison pour la vie des preneurs et celle

des héritiers les plus proches.

„ „ 3, V, 14 : cellarium pour la vie des preneurs et

celle de leurs enfants.

„ „ 4, IV, 10 : domus et area pour la vie des preneurs.

„ „ 4, II, 17 : halla pour la vie du preneur.

„ „ 4, II, 5 : mansio pour la vie des preneurs.

( 4 ) Un certain Vugelon divise ses biens en 6 parcelles et constitue autant de censives, Hœniger, Nied. 11, III, 16 à 21. Pour d’autres accensements faits par ce Vugelon, voyez Nied. 8, VII, 1; — ibid. 9, IV, 12,

subséquentes, l’usage du bail à terme s’accentue au point que nous y relevons une soixantaine de cas (4). La concession héréditaire subsiste néanmoins à travers tout le Moyen-Age.

Le bail viager apparaît à côté du bail à terme fixe. Chose digne de remarque, la rédaction d’une concession viagère est identique à celle d’un accensement, et même le style d’un bail à terme s’en rapproche parfois très fort. Dans la constitution de censive on se sert des expressions concédere, acquirere , emere aream quandam; dans la concession viagère on a recours à une terminologie identique. Remarquons encore que les baux à terme fixe ne se rencontrent que dans les deux paroisses de Saint Martin et de Saint Laurent. Il s’agirait dans l’étude de la propriété à Cologne de distinguer les différents quartiers de la ville. On comprend que dans les paroisses de St Géréon et des SS. Apôtres, réunies postérieurement à la ville (à la fin du XII e siècle), le régime de la propriété ne peut être le même que dans la partie marchande de la cité ( 2 ).

Nous croyons pouvoir nous arrêter ici et tenir pour démontré que l’opinion de Gobbers sur l’origine de la censive urbaine est complètement erronée. Non seulement

(1) Parmi ces cas, le bail conclu pour la vie du preneur et celle de ses héritiers les plus proches n'apparaît plus ; le bail viager c’est à dire pour la vie du preneur seul se rencontre ça et là. Les baux à terme fixe sont en majorité. Il est impossible de fixer un terme d’usage, les termes sont indistinctement de 3 4 4, 5, 6, 7, 8, 9,10, 11 ans, au maximum de 12 ans.

Au XIII e siècle, Guillaume de Ryckel inaugure le bail à terme dans les domaines de l’abbaye de S. Trond. Les cultures, mesurées et reparties en parcelles, sont données à ferme (firma-pactum■) pour un terme de 3 à 12 ans. Voyez le Livre de Guill. de Ryckel, polyptyque et comptes de l’abbaye de S 1 2 * 4 Trond aü milieu du XIII e siècle, publiés par H. Pirenne, 1896, p. XXV de l’Introduction.

(2) E. Liesegang. Die Sondergemeinden Kôlns. Bonn. 1885, — Von

Below a tort de ne pas distinguer les différentes communautés dont la juxtaposition constitue le territoire urbain. Voyez Die Entstehung der

deutschen Stadtgemeinde, Düsseldorf, 1889, pp. 38 à 48 et p. 53.

cet auteur n’a pas connu la tenure libre du droit urbain, mais il n’a pas même entrevu la censive d’origine domaniale, déjà fixée par Arnold. Il n’a donc distingué aucune des deux espèces fondamentales de tenures qui se partagent le sol urbain. C’est l’effet de sa méthode trop exclusiment juridique, de l’insuffisance de ses sources, de son manque de connaissances des institutions urbaines du Moyen-Age.

TERMINOLOGIE

Avant d’entrer dans l’exposé de notre opinion sur l’origine de la tenure urbaine, il importe de prendre une connaissance exacte des différentes appellations, qui servent dans nos sources à désigner la censive. Tout en insistant particulièrement sur l’histoire de la terminologie à Gand, nous ne nous y arrêterons cependant pas exclusivement. Puisque la censive est un phénomène universel, commun à toutes les villes du Moyen-Age, il n’est que juste que nous constations sous quel nom elle nous apparaît dans les différentes villes d’Allemagne et de France (O- Généralement les sources n’établissent aucune distinction dans les termes entre la censive d’origine domaniale et la tenure libre du droit urbain ( 2 ). L’une et l’autre s’appel-

(0 Dans ces quelques pages, nous ne communiquerons que le résultat de nouvelles recherches. Nous croyons inutile de répéter ce que Arnold (pp. 14 à 18 et p. 58), Gobbers, Jaeger et Rosenthal (p. 36) ont dit de leur côté.

( 3 ) Nous parlerons au chapitre VI des dénominations exclusivement propres à la tenure libre.

lent indifféremment du même nom. Ainsi la censive tant libre que domaniale se nomme à Senlis censiva ( 1 ); à Saint-Quentin la tenure urbaine prend le nom de teneatura (s); à Amiens, celui de chenssel (3). A Arras, on dit hostagium, expression qui s’adapte aussi au cens foncier (4) ; à Andernach, hereditas ou ervelene (s). Un fragment du Stadtbuch de Bernburg nous montre que par erve on entend le bien censal (6). Nous constatons la même particularité à Dantzig (7) et à Prague (8).

A Saint-Pierre-lez-Gand, probablement sous l’influence du droit romain, la censive s’appelle emphytéose, amphiteosie (9). Nous avons rarement rencontré cette dénomination en plein Moyen-Age. Le censitaire y nomme aussi son bien cens, cheins, comme la prestation à laquelle il est obligé (io); à Arras, nous avons constaté le même phénomène : hostagium id est census y marque aussi le bien même accensé. A Ypres, où la prestation foncière s’appelle rente, le fonds accensé lui-même porte le même nom (h).

(î) Flammermont. Instit. Munie, de Senlis, P. J. n° 12, dans la Bibl. de l’Ecole des Hautes Etudes, XLV.

(а) Charte de Saint-Quentin de 1195.

(s) Mon. du Tiers-Etat, I, p. 130, Ancienne Coutume d’Amiens, § 18.

( 4 ) Guiman, Cart. d’Arras (Edition Van Drivai), p. 102 et p. 155.

(s) Hœniger, Rotulus Andern. 27, 37, 43.

(б) J. Fôrstemann, Fragment aus einem Stadtbuch. der Altstadt Bernburg 1401-1420. Halle 1897 (Neue Mitteilungen aus dem Gebiet historisch-antiquarischer Forschungen, tome XIX, ,fasc. 3, pp. ' 288 à 323).

( 7 ) M. Toeppen. Das Danziger Schôffenbuch, Marienwerder 1878 (Wissenschaftliche Beilage des zu Michaelis 1878 ausgegebenen Programms des Kgl. Gymnasii zu Marienwerder).

(8) Rôssler. Deutsche Rechtsdenkmàler, Bd. I, Altprager Stadtbuch aus XIY Jahrh. n<> 139, p. 141.

( 9 ) Arch. de l’Etat à Gand. Reg. van cheinsen ende uutneminghen van straeten . . . fol. 95 v°.

( 10 ) Même dépôt, Reg. Censives de S* Pierre, 1421 à 1728, n° 431 de l’inventaire.

(11) Voyez la collection des chirographes aux arch. de la ville d'Ypres,

A Gand, où les actes sont presque tous rédigés en flamand, on désigne la censive par les mots huus ende stede. Nous avons vu ailleurs que cette expression était opposée à huus ende erve et que ces deux dénominations, à l’origine si claires et si nettes, ont fini par se confondre et par s’employer indifféremment l’une pour l’autre ( 1 ). Hofstede, hofstat, stede , en latin stagium, marquent originairement un fonds quelconque, même libre de tout cens foncier, comme dans l’exemple suivant : En avril 1266, Jean Slove et sa femme Avesoete vendent à la Table du St Esprit de St Michel pour 30 liv. de monnaie de Flandre un terrain (de ofstede) situé à la Mude, qu’ils reprennent ensuite à cens de la dite Table pour 40 sous de Flandre ( 2 ). Le terrier de la ville de 1337 appelle les parcelles de terrain accensées ofsteden : Dit syn de ofsteden die ghegheven waren ... in cheinse(3).

L’expression stede finit par désigner la censive c’est-àdire le fonds accensé sur lequel le censitaire a bâti. Celui-ci nomme son bien huus ende stede , ou bien huus ende hofstede ( 4 ). Dans les sources latines, on désigne la censive par le mot domistagium (s), qui rend parfaitement huus ende stede ou bien on conserve l’expression hofstat (6).

Les dénominations stede, statt, stagium ne sont nullement locales, nous les rencontrons presque partout. A Dinant, nous trouvons le mot sessura ou cessura (1199), ainsi cessura super qua sedet domus mea ( 7 ), quandam sessuram in qua domus non est edifficata (8). A Malines, un acte d’accensement de 1264 nous parle de domus cum

( 1 ) Voyez p. 3 et suiv.

(- 2 ) Petit cartul. de Gand, II, Pièce 4. Le mot hofstede ne signifie pas ferme, comme on le traduit dans les analyses des aptes où il figure. Cette signification est tout à fait exceptionnelle dans la ville.

( 3 ) Arch. Corn. Erfelicke Renteboeken, I, fol. 28 v°.

( 4 ) Arch. Corn. Gand, Reg. Keure, I, fol. 23, a° 1346, 30 Mai. '

( 5 ) Diericx, Mém. II, pp. 413 à 415, note 1, acte du 17 nov. 1368.

(6) Cartulaire de S 1 * 3 4 5 6 7 Bavon, n° 146.

( 7 ) Cartul. de Dinant, I, p. 25, n<> 4.

(s) Greffe de Dinant, n° 1938, fol. 17 v p , a° 1243.

domistadis (t). A Cologne, nous avons les expressions domus cum statione, domus cum stations hereditaria ( 2 ). A Bâle, nous rencontrons fréquemment huse und gesesse ( 3 ), hof und gesesse ( 4 ), hus und hofstat (s) ; à Kalkar, havèstat (6).

Si à Gand le mot hereditas marque la propriété libre de tout cens foncier, dans d’autres villes il désigne plutôt la censive, ainsi à Anvers où hereditas s’oppose à allodium ( 7 ), à Senlis (8), à Andernach où hereditas ou ervelene s’oppose à allodium ou eigen( 9). A Cologne, dans la paroisse de St Géréon, allodium indique une censive ( 10 ).

D’ailleurs dans certains endroits, comme à Liège, l’expression allodium désigne les biens d’une église, même accensés ; les censitaires en se plaçant au point de vue de leur seigneur foncier appellent leur tenure de ce nom, et ceux qui composent la cour foncière s’intitulent homines allodiales et de casa Dei ou alluens jugans entre Sainte Marie et Saint Lambert (il).

Le fait de constituer une censive et celui de tenir un fonds à cens se désignent différemment. A Gand, nous rencontrons les dénominations suivantes : constituere sub censu ( 12 ), recipere mansionem hereditarie (l3) ; conferre ad

(î) Wauters. Preuves, p. 212.

(2) Hœniger. Kôlner Schreinsurk., Nied., 1, I, 1, — 1, I, 5, — 1, VIII, 10.

(s) Arnold a 0 1342, p. 454; — a» 1343, p. 456; — a 0 1347, p. 459.

(4) Ibidem, a 0 1334, p. 448; — a« 1345, p. 458.

(s) Ibidem, a 0 1386, p. 478; — a 0 1470, p. 482.

(6) Liesegang. Niederrheinisches Stâdtewesen, p. 475.

( 7 ) Brab. Yeesten, I, XVIII.

(8) Flammermont. Hist. des Instit. Mun. de Senlis, n» 12.

(9 ) Hœniger. Rot. Andern. 3, 20, 21, 27, 28, 36, 37, 39, 40, 41, 43, 45.

( 10 ) Hœniger. Op. cit., Ger. 1, II, 2; — 1, III, 28; — 1, IV, 7; — 1, IV, 14. Remarquons que le mot hegindum se rencontre cent ans plus tôt que ne l’indique Arnold (p. 17), ibid., Ap. 5, II, 3, vol. II, p. 5.

(n) Arch. de l’Etat à Liège, ch. du Val S. Lambert, n° 267, a° 1261, 26 Juillet; - Une charte du 30 Mai 1457 dont l’original appartient à M. Davreux. Je dois la copie de ces deux chartes à l’obligeance de M. le professeur H. Pirenne.

( 12 ) Miræus-Foppens. Op. dipl., IV, p. 212, a 0 1180.

( 13 ) Gart. S k Bavon, n° 146, a 0 1220.

firmam in perpetuum habendam ac possidendam (i), dare in perpetuam emphiteosim vel censam aut redditum perpetuum domum cum fundo ( 2 ) ; dans les actes flamands, teenen erflïken cheinze nemen ofte gheven (s). A Strasbourg, on trouve locare pro hereditario jure (4), locare in emphyteosim ( 5 ). Le censitaire appelle son droites hereditarium et le fait de posséder à cens : hereditarie — perpetuo — libéré — perpetualiter censualiter in perpetuum — jure hereditario possidere.

A Bruges, on dit gheven te ervelïken chense iof te hofstede (6) ; à Leyde in poortrecht geven , in erfpacht of erfhuyr houden (7); à Liège, louer et accenseter hirtaublement (8). A Cologne, nous lisons dans les Schreinsurkunden : habere vel suscipere in beneficio, généralement pour les accensements de la paroisse de S te Brigitte ( 9 ) ; in tributum comparare ( 10 ); emere domum et aream avec stipulation d’un cens annuel ( 11 ); conducere hereditario jure ( 12 ); acqiiirere in pro prietatem avec indication du cens foncier ( 13 ).

( 1 ) Arch. de l’Etat à Gand, Cart. S* Pierre, n° 1, vol. II, fol. 154. Dans la coutume de Hainaut la tenure en main ferme est synonyme de censive.

( 2 ) Arch. de l’Etat à Gand, Cart. S* Pierre, n° 1, vol. II. fol. 225.

( 3 ) J ai trouvé un exemple où gheven in cheinze est employé pour louer. Arch. Gom. Reg. Keure fol. 133 v°, acte de bail pour 13 ans, 2 Juin 1354. - A Ypres, on dit régulièrement prendre à rente pour louer et rente pour loyer, voyez la coll. des chirographes du X1IP s. aux archives de la ville d’Ypres; — Tenir en cense.y désigne plus particulièrement la censive, citons au hasard un acte du 13 Mars 1333 (v. s.) conservé au dépôt du secrétariat des Hospices Civils [(Etablissement Belle) à Ypres, F. Léproserie.

(4) Strassb. Urkundenbuch (Ed. Schulte), III, n° 109. D’autres fois le concédant dit qu’*7 vend l’area.

(s) Ibidem, n° 472.

(6) Warnkœnig, texte ail. II, n° 66, Gh. de Bruges, 1304, § 11.

(7) Hamaker, Keurboek 1450, III, XLVI, 206.

(s) Bormans, Gartul. de la collégiale de S fc Denis, Bull, de la corn, roy. d’histoire, 3 e série, tome XIV.

(9) Hœniger, op. cit. Brig. 2, II, 7; — 2, II, 9; — Ap. 3, IV, 9. — Rotulus Andern. 35. — Rosenthal, Anhang, n° 2, a° 1152.

(10) Ibidem, Nied. 1, V, 6.

(u) Ibid., Nied. 10, VIII, 12; — 11,1, 15. Cette expression est courante dans la paroisse de Niederich.

(i 2 ) Ibidem, Nied. 13, III, 7.

(*s) Ibidem, Ap. 3,1, 34; — 3, IV, 5; — 3, III, 31.