LÀ PROPRIÉTÉ COMMUNE DANS LÀ VILLE DE GÂND
Nous ne discuterons pas le point de savoir si l’existence d’une allmende intérieure ou extérieure était nécessaire à la constitution de la ville ou bien si celle-ci, comme le prétend Gothein ( 1 ), limitée strictement à son territoire, pouvait se passer de la jouissance d’une terre commune. Nous croyons que dans la ville ancienne, où l’élément agricole avait une certaine importance, on avait conservé des communia tandis que dans la ville neuve, née à un époque où le commerce et l’industrie absorbaient seuls l’attention des habitants l’existence d’une allmende était inutile. La présence d’une terre commune dans le Portus Gandensis est indéniable, puisque la charte de la reine Mathilde nous en parle expressément et nous en décrit le caractère principal dans son § 17 : Nemo debet alicui dare terram exceptam et toto oppido communem, nec alicui licet in ea œdificare, si guis in ea œdificaverit, removebit œdificium suum cum tali forisfacto quale
(i) Eberhard Gothein, Wirtschaftsgeschichte des Schwarzwaldes und der angrenzenden Landschaften, Strassburg, 1892, Ch. Ie r .
scabinis visum fuerit. Gomme les sources postérieures nous parlent à différentes reprises d’une terre dite upstal, pouvons-nous identifier cet upstal avec la terra communis du privilège de- la reine Mathilde ?
Le mot upstal n’est pas local, il se rencontre dans d’autres endroits, à Ypres ( 1 ), à Anvers, dans les villages de Lemberghe, de Lede et de Zwynaerde. Upstal signifie originairement, pensons-nous, place vide, terrain vague. Le mot s’adapte ensuite au terrain commun, puisque généralement le terrain vague, libre de toute habitation, est à l’usage de tous. Dans la cession des terrains, faite en 1269 par la comtesse Marguerite à la ville de Gand, nous avons les trois mots juxtaposés : rejet, mit et upstal. Une ordonnance échevinale du 8 août 1478 nous laisse entendre très explicitement que par upstal il faut comprendre un terrain commun. Des upstallen que la comtesse Jeanne avait cédés à la ville en 1213, la plus grande partie avait été accensée par les échevins, une partie avait été maintenue dans sa destination primitive, c’était le minnemeersch, prairie qui primitivement s’étendait en dehors du portus , au pied du Vieux-Rempart. La susdite ordonnance échevinale nous apprend que cette prairie est et restera commune à tous les habitants de la ville : de minnemeersch sol bliven ghemeene ghelyc eenen ghemeenen upstal omme de ghemeene insetene van dezer stede ( 2 ).
A Ypres, on entend par obstal un terrain à l’usage de tous ( 3 ). La charte des libertés et privilèges des habitants
( 1 ) Nelis et Feys. Cartul.' de la prévôté de S* Martin, I, n° 2 : Acte de confirmation de la prévôté de S. M. dans ses biens par Pascal II, le 1 er Avril 1104 : terra que vulgo dicitur obstal. — Voyez aussi dans Warnkônig-Gheldolf. Hist. de Flandre, V, n° 1, charte de Robert II en faveur du chapitre de S* Martin du 27 févr. 1111 (n. s.).
( 2 ) Arch. com. de Gand, Reg. LL. fol. 249 v° à 251 v°.
( 3 ) » Et terrain que vulgo dicitur obstal tam ab ipsis quarn a ceteris parochianis ecclesie Sancti Martini communiter contributam. » Cartul, de la prévôté de S. M. I, n° 2, acte du I er Avril 1104,
d’Anvers du 21 février 1291 nous fait voir que par upstal on ne peut comprendre qu’un terrain commun à tous : Item concedimus et induit]émus eisdem burgensïbus Antwerpiensibus quod ipsi possint uti et gaudere, ad usus oppidi Antwerpiensis, omnibus quœ infra limites dicti oppidi continentur, scilicet Hemede et upstalle, prout in cliarta predecessorum nostrorum . . . plenius continetur (î).
Il est indéniable que les communia dans la ville remontent par leur origine aux communia de l’époque germanique et franque. Primitivement la communauté dispose ellemême librement de son allmende, en règle l’usage parmi ses membres et peut seule autoriser la transformation de certaines parties en propriété privée. Dans la suite, quand la communauté perd son ancienne indépendance, le seigneur soit laïque soit ecclésiastique s’empare de la commune, en prend la direction et force les usagers à lui prester certaines redevances. Parfois l’abandon de la commune se fait librement. A Miesenheim, les habitants donnent de plein gré leurs bona communia à l’église de Hymminrode et renoncent omni juri quod in eisdem bonis communibus dicebant se Inabere ( 2 ). Lorsque la ville devient une personne juridique capable de posséder, elle absorbe dans le domaine public la terre commune et la transforme généralement en terrain à bâtir ( 3 ).
En Flandre, les communia semblent en avoir passé sous l’autorité du comte en sa qualité de seigneur haut justicier, puisque nous voyons partout le prince les céder à la ville dans le courant du XIII e siècle.
En 1127, les bourgeois d’Ardenbourg réclament pour leurs paysans du comte Guillaume Gliton, pour prix de
(0 Brab. Yeesten, I, 677, LXXIV.
(2) Hœniger. Rotulus Andernac, 167.
(3) A Strasbourg, la ville donne Yallmendek cens dans le courant du XIII e siècle. Voyez les exemples cités par E. Kruse, Verfassungsgesch. der Stadt Strassburg, pp. 56 et 57 (Westdeutsche Zeitschrift f'ür Gesch. u. Kunst. Ergànzungsheft, I, 1884). — Closener Ghronik, p. 125.
sa reconnaissance au comté, la-liberté d’envoyer paître leurs troupeaux dans la terre dite mor, sans être astreints à une redevance vis à vis du seigneur Lambert, qui à l’encontre de la coutume leur avait imposé plusieurs prestations injustes ( 1 ). Le comte accède à leur demande. Le meme Guillaume fait une concession analogue à ceux de Saint Orner-: Pasturam adjacentem ville S. Audomari, in nemori quod dicitur Lo , et in paludibus et in gratis et in bruera et in hongrecoltra, usibus eorum, excepta terra Lazarorum, concedo sicùt fuit tempore Roberti comitis Barbati ( 2 ). Les habitants d’Aire obtiennent à prix d’argent du comte Robert et de la comtesse Clémence la terra pascualis. Philippe d’Alsace, en confirmant leur lex Amicitiae en 1188, rappelle la cession et la confirme : terrant pascualem . . . eisdem burgensibus nostris in perpetuum liberam et immunem in communem possessionem confirmamus ( 3 ). A Arras, le comte Philippe concède librement en 1190 hominibus Attrebatensibus . . . omnia asiamenta , que facere poterunt et Inabere ex marisco et piscatura, ad firmitatem civitatis emendandam, consilio scabinorum (4). A Arkes, la pastura, tombée aux mains de l’abbé de St Bertin, est restituée à la communauté. L’usage en est réglé lorsque les habitants jurent la keure en 1231. L’abbé la divise par un fossé. S’il remet aux jurés les deniers payés jusque là pour l’envoi des porcs dans la pâture, il se réserve par contre un droit exclusif à la tourbe. La direction de la pastura passe aux chorimanni, qui prendront toutefois conseil auprès du prévôt. Les porcs et les bestiaux, envoyés dans la commune, à l’encontre des mesures prises, seront confisqués. La moitié de la confiscation ira au prévôt et l’autre moitié
0) Galbert de Bruges, § 55 (Ed. H. Pirenne).
(2) A. Giry. Hist. de St Orner, P. J., n° 3.
( 5 ) Warnkônig. Flandr. Staats u. Rechtsgesch., IV, n° J 64, loi d’Aire, § 17.
( 4 ) Guesnon. Inv. des Ch. de l’abb. de S. V. d’Arras, n° 2.
restera à la chora. L’étranger immigrant dans la villa n’aura aucune part dans la pâture aussi longtemps qu’il n’aura pas juré la keure(i).
En 1237, Jeanne cède à la ville de Valenciennes, qui désire se construire un beffroi les warescallos et ruellas qui inutiles existebant in villa, in juvamen istius berefridi ( 2 ).
En mai 1241, Thomas et Jeanne concèdent à la ville de Douay a tous jours tous les mares et les pastures qui sont entour le ville de Douay ou que ils soient . . . que li devant dit mares et pasture sont commune pasture (3).
A Mons, le comte Jean d’Avesnes donne en 1295 les waressais à la ville (4).
Dans la ville d’Ypres s’étendait une terre quae vulgo dicitur upstal. En avril 1241, les comtes Thomas et Jeanne la cèdent à la ville moyennant un cens annuel de six deniers (5). La ville la convertit presqu’aussitôt en terrain à bâtir, puisque nous voyons, dès 1250 (août), Adam Edward, bourgeois d’Ypres, louer une maison avec la moitié d’un vivier y attenant, sise ors des portes del temple sor le upstal (fl). Dans le compte qui monte à la tresorie nous lisons dans la recette de 1304 : Del upstal 401 Ib. 14 s. 4 d. (7). La recette diminue d’année en année. La ville aliène en effet ses censives à des particuliers ou bien les
(0 Warnkônig, op. cit., IY, n° 166, §§ 12 à 15.
(2) Wauters, Preuves, p. 136.
( 3 ) Warnkônig, ep. cit., III, n° 248.
( 4 ) C’est ainsi qu’un certain nombre de cens fonciers sont payés à la ville. Devillers, Inventaire des Archives de la ville de Mons. Mons, depuis 1882, II, XXXII.
( 5 ) Warnkônig-Gheldolf. Hist. de Fl., V, n° 26. Original aux arch. de la ville d’Ypres, Chartrier, n° 63.
(6) Archives com. Ypres, Coll, chirogr. Paquet 1249-1265.
( 7 ) Même dépôt, Comptes Com. Inv. manuscrit, n° 1. — Voici le dénombrement d’une partie des masures et maisoneele sises sur l’upstal : Che sont les fautes del Upstal.
Une masure que Jehans li Vos tient . 24 s.
Jehan fil Thieri Noits pour 1 masure ...... 20 s,
donne à titre d’indemnité à des propriétaires expropriés pour cause d’utilité publique.
Revenons à la terra communes vel excepta dont la charte de Mathilde de Portugal atteste l’existence. Déjà à la tin du XIR siècle, son intégrité est compromise par les empiétements des riverains. La susdite charte défend toute usurpation et établit les échevins juges en cette matière. Nous rencontrons à Namur une disposition semblable pour la préservation des warescapia intra et extra aqua. La terra excepta devait se trouver à l’intérieur de la cuve de Gand puisque la charte, qui en parle, est émise exclusivement pour le Portus. Où la chercher ? Malgré l’absence de tout texte positif, nous croyons cependant pouvoir indiquer son emplacement. Nous savons que dans toutes les villes, Yupstal , tombé dans le domaine de la ville, est divisé en parcelles et accensé, et nous pouvons nous demander s’il n’y a nulle part un endroit dans la cuve où nous voyions la ville en possession de nombreuses censives. Des recherches dirigées dans ce sens prouvent qu’il existe effectivement un vaste terrain où s’alignent de multiples censives tenues de la ville, et nous croyons ne pas nous tromper en identifiant cet endroit avec la commune des Gantois. La ville de Gand, qui au XIV e siècle ne possède que quelques censives isoLées dans le Portus (i), a par contre la propriété d’un immense
Item Jehan le Vos . 20 s.
Item Pieres li Pers . 6 s.
Item Willaumes de Baïlloel . 17 s.
Item Wautier le Koc . 9 s.
Item Années Folkarts . 20 s.
Item Lotins de Gand . 10 s.
Item le maisonchéle entre le porte de Commines et de
Messines . 4 lj2 mites.
Item le maisoncele deriere le porte de Commines . . 34 s.
Somme 15 Ib. 4 s. 3 mites par 5 deniers valent . 15 Ib. 14 s.
Collection des rouleaux épars. Ce fragment porte : Huuzen onder het Upstal. Il est de la seconde moitié du XIII e siècle.
(i) Ces tenures sont des parcelles de place publique ou de rue accensées. Ainsi dans la rue longue de la Monnaie certaines tenures, mouvant de la ville, constituent des emprises sur les ruelles conduisant vers la Lys.
terrain s’étendant autour du Marais et de la Place de la Calandre. Le premier terrier communal de l’année 1337 mentionne différentes tenures érigées en ce lieu :
De Bente up den Calandeberch ende an de Meere.
Wouter Van Hyfte.
de selve Wouter.
Jan Race.
der Jacob Van der Pale . . .
deselve der Jacob . . . .
deselve der Jacob . . . .
Gillis Van der Païen . . . .
Meester Pieter de Specier ende Meergriete syn wyf. . . .
Willem de Jonghe.
Lisbette Pops, Raes pops
dochter .
Kerstiaen Van den Piet . . .
Martin Van den Piet ....
Bette sWitten.
der Pieter Van Zeelant . . .
deselve der Pieter ....
Jan Van der Vloet.
Kateline Quistwats.
deselve Kateline.
der Boidin uter Volrestraten .
Jacob Rellem ende Allice Suuls Staes Steveniin ......
Die van Zente Claren ....
deselve.
deselve.
deselve.
17 lb. par.
3 lb. 5s. 2d. overmate 20 s.
44 s. 4 d. overmate 5 f s.
21 s. overmate 3 s.
46 s. overmate 4 s.
21 s. overmate 12 f s.
21 s. } 1 - )ese voers -twee steden * 1 hout Lysbette Van Hove 17 fs.) tharer live.
der Jacobs Herlewins wedewe . 38 s. 6 d.
Somme van der renten up
den Calanderberch ende an de Meere 50 lb. 10 s. 3 d. (i).
Voilà vingt-six censives qui dans un même lieu relèvent de la ville en 1337 et il n’est pas impossible que celle-ci ait déjà aliéné à cette époque certaines tenures au profit de particuliers ( 2 ). En 1382 elle cède une bonne partie de ses revenus fonciers aux propriétaires dont elle avait exproprié les terrains nécessaires aux nouvelles fortifications.
Dit zijn de renten die de stede bewijst hebben den goeden lieden van der stede over de scade van der erven die hemlieden ghenomen es ende gheleit ten vesten, omme den. orbuere ende profyt van der stede, int scependom Gosin Mulaerds, Willem Dotter ende Inuerlieder ghesellen.
Int eerste Joerise Huutmeren , f s Jueris, van der erven , husinghen ende muere daer up synde, staende ende licghende buten up tZant, bij Sente Lievinspoorte, daer de ramen plaghen te stane, mits dat de veste dor de vors. erve gaen ende strecken moesten naer tovereendraghen van den goeden lieden van der stede , 45 pont ende 10 s. tsiaers Jeurise vors. toebehorende hebben den vors. Jeurise gheassingneert ende bewijst te hebbene , te heffene ende te ontfane eewelike ende ervelike duerende up die sekere plecken van erven daer die huse up staen also hier naer volcht :
Int eerste up de hofsteden die licghen an de Meere :
Fenicx Aenbec.34 s. par.
Item deselve..51s. 2 d. par.
( 1 ) Arch. Gom. Gand. Eerflicke Rentebouc der Stede, I, fol. 18 à 19. — La ville possédait en cet endroit un très grand bâtiment dit “ tKalanderhuus „ dont on ignore la destination exacte. Le te.rrier de 1360-69 fol. 28 mentionne 10 chambres dans cette maison louées à 15 personnes : De rente van den Calanderhuuse ende si hilden de cameren . . . om 50 s. tsiaers.
( 2 ) En effet en 1303 elle aliène au profit de l’hôpital Saint Jean 20 liv. par. des cens fonciers prélevés dans le Ham.
Item Jacop Lampe.25 s. 10 d. par.
Item Willem Borluut.24 s. par.
Item Lisbette Van Eenbeke.18 s. 1 d. par.
Item Lauwereys Donker.24 s. par.
Item Gheraert de Prater.20 s. par.
Item Jacop Van Maelte.17 s. 11 d. par.
Item de Vrijen van Marke.16 s. par.
Item Jacop Van Maelte. 7 s. par.
Item Pieter Van der Eeke f. Jans .... 20 s. par.
Item Pieter Van der Vloet.33 s. 6 d. par.
Item Jan Menfroot f. Jans.25 s. par.
Item her Boudin Van der Volder straten . 34 s. 6 d. par.
Item Marie Van Poperinghe.35 s. par.
Item Jan de Grutre.12 s. 10 d. par.
Item Lievin Pollein.17 s. 6 d. par.
Item deselve.18 s. 1 d. par.
Item . .. Van Bevelant.21 s. par.
Item Michiel de Langhe., . 17 s. 6 d. par.
Item Sanders Van Vaernewyc.38 s. 6 d. par.
Item an den Kalanderberch.
Wouter Van Langhemersch . . . . . 48 s. par.
Item Boudin Van Waes.2 s. par.
Item deselve.30 s. par.
Item Jacop de Souvere, scaerslipere. . . 25 s. par. (î).
Non seulement l’existence de ces nombreuses tenures relevant de la ville nous autorise à croire que la commune du portas s’étendait primitivement en cet endroit ( 2 ), mais ce qui corrobore encore notre manière de voir c’est que ce terrain
( 1 ) Arch. Com. Gand, Eerfl. Rentebouc, Y, fin du XIV e siècle, fol. 67. Comparant cette liste (1382) à la liste précédente (1337) on voit que la ville a continué à accenser depuis 1337. Le cens, prélevé en 1375, s’élevait à 24 liv. 4 s. 6 d. par. (Rentebouc IV).
( 2 ) Une partie était marécageuse, d’où le nom de rue de la Crapaudière, de rue courte et de rue longue du Marais. Là débouchaient aussi la rue aux Vaches et la rue des Champs. Ces dénominations nous rappellent suffisamment la destination primitive de toute cette partie sud du Portus.
se joignait immédiatement à là cultura , que nous trouvons pareillement au XlVe siècle dans le patrimoine de la ville. Au XVI e siècle une partie considérable de cette cultura fut donnée par la ville à la confrérie des arbalétriers pour y installer un tir ( 1 ); une autre partie fut vendue à Liévin Borluut pour y bâtir un hôtel ( 2 ). Au sud, le long du rempart, se trouvaient une soixantaine de maisonnettes appelées gariten que certains bourgeois détenaient de la ville à titre de censitaires (3). Nous remarquons en outre en cet endroit l’existence de différentes fondations religieuses : de deux chapelles, celle des Tisserands ( 4 ) et celle des Bateliers, placées à chaque extrémité de la cultura, d’un hôpital ( 5 ), du couvent des Frères-Mineurs (6), or toutes ces constructions sont érigées sur le terrain de la ville. Gomment celle-ci aurait-elle pu disposer d’une aussi vaste étendue de terre, si nous ne supposons que ce fut là la terra communis des Gantois, soumise à la juridiction des échevins en 1191 et convertie dans la suite en terrain à bâtir? Gomment expliquer, alors que toute la terre du portus se trouve dans le patrimoine des bourgeois, que la partie sud de ce territoire échappe seule a l’appropriation privée? et si on rejette l’emplacement que nous indiquons où placer la terra communis vel excepta dont la charte de 1191 nous parle d’une façon si précise?
( 1 ) Arch. Gom. Gand, Reg. LL, fol. 32 v°. — La dénomination de Kouter (en fr. Place d’Armes), encore actuellement en usage, rappelle la destination primitive de ce terrain.
( 2 ) Arch. Gom. Gand, Reg. 44, fol. 171.
( 3 ) Arch. Gom. Gand, Eerflike Rentebouc, I, a 0 1337. — Le reg. des parchons 1388-89, fol 74 v° mentionne “ IX woninghen staende up de veste an de Contre, up der stede' erve van ghend. „
( 4 ) 2° Gart. de Gand, p. 95. Lettres d’amortissement du 8 avril 1372. («) Bâti sur le terrain de la ville, l’hôpital payait 20 esc. par. de
cens foncier. Reg. Keure 1377-78, fol. 13 v°.
(6) Arch. Gom. Gand. Reg. NN, fol. 378. Lettres d’amortissement données par la ville aux Frères Mineurs (1282).
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