C. Obligation d’entretenir la censive

L’obligation d’entretenir la censive était régulièrement exprimée dans l’acte d’accensement par cette simple clause altoes betren ende nimmer ergern(3i). L’obligation était déterminée d’une manière plus précise lorsqu’il s’agissait d’un immeuble, dont l’état délabré exigeait des réparations de la part du censitaire. La ville de Gand, accensant le 16 juillet 1412 la porte de Saint George et un petit pré voisin, stipule que le censitaire entretiendra la porte (bâtiment) en bon état et qu’il y construira une voûte endéans la première année : behouden dat de vors. Jhan zal

(0 Arch. Gom. Gand, Cleene Landboecken, VI, fol. 2.

(a) Arch. de l’Etat Gand, Reg. fiefs du Vieux-Bourg, a 0 1490.

(s) Arch. Com. Gand, Reg. Keure, V, fol. 8 v°, acte 3 nov. 1374; — Reg. Keure, a" 1379, 23 mai, fol. 40 et 40 v°; — Reg. Keure fol. 58 v°, a 0 1398, 28 mai.

ghehouden zijn de vors. poerte te ghereke te houdene van der straete upwaerts, ende een verwelf datter inné ghebreckt te doen makene ende verwelven, up zinen cost, binnen den eersten jare ende dat het selve sal bliven staen. Quant aux frais qu’entraînera l’entretien de la porte proprement dite (deure) le censitaire ne devra pas y intervenir ende den vors. Jhon zal bliven onghehouden van eenighen coste te legghene an de deure van de voers. poorte (i).

Parfois il était permis au censitaire de consacrer le montant du cens aux réparations de l’immeuble.

On comprend facilement pourquoi le contrat d’accensement stipulait l’obligation d’entretenir la censive, c’est qu’il fallait conserver un gage réel sérieux au seigneur foncier en sûreté de l’acquittement régulier du cens. L’acte, par lequel Liévin Van der Biest convertit, le 30 juin 1376, son alleu en censive au profit de Jean Boterman, nous le dit clairement : ende wel es vorwaerde dat Jan Boterman vor hem ende sijn hoyr ende naercommers, die bezitteren zullen zijn van dese vors. huus ende herven met allen den ghelaghen, dit vors. huus met allen den ghelaghen zullen betren ende niet ergheren mids dats ser Lievins pand es (2).

Dans certaines villes, l’inobservation de cette clause d’entretien ' entraînait le retour de la censive au seigneur foncier. Nous n’avons rencontré aucune stipulation de ce genre à Gand. Nous n’y trouvons pas non plus le droit du censier de faire, à certaines périodes déterminées, l’inspection de la maison et de prélever à cette occasion un certain droit, comme Arnold le constate pour certaines villes de l’Allemagne (3). Nous croyons cet usage absolument étranger à la censive libre du droit urbain.

(1) Diericx, Mém. II, p. 328, note 3.

( 2 ) Arch. Com. Gand, Reg. Keure, fol. 42.

(s) P. 170. — Pièces justificatives, p. 381, a 0 1297.

CENS ET RENTE