L. 1, VI, 1; — 3,1, 18; - III, 2; V

( 2 ) Ger. 3, V, 6.

(s) Ger. 3, V, 7. Voyez cependant Ger. 3, V, 8 où on se sert du mot hovecensus.

bourgeois acquittent au profit du comte un cens seigneurial ou justicier qui passe à l’abbé par la donation d’Arnulf le Vieux de 941 et qui disparaît dès la fin du XB siècle; ils paient aussi les uns aux autres pour prix d’un tenure, régie par le droit urbain, un cens foncier d’origine économique qui perdure jusqu’à la révolution française. Dans le Vieux-Bourg et dans les autres parties des terres comtales, les mansionarii ou laeten , originairement des demi-libres, doivent au comte, grand propriétaire, un cens foncier d’origine domaniale. Ce cens se place au XIII e siècle, à la suite de la suppression des derniers restes du droit domanial et de l’introduction du droit urbain, définitivement au niveau du cens foncier payé dans le Portus et se maintient incontesté jusqu’à la fin du XVIIB siècle. Dans la seigneurie de Saint Pierre, les hospites paient à l’abbé un cens foncier d’origine dorniniale, consistant presque toujours en céréales et qui subsiste lui-aussi jusqu’à la révolution française.

Diericx [i) après avoir dit fort bien, sans s’en douter, que le cens, cédé par le comte Arnulf à l’abbaye de Saint Pierre en 941, n’est pas le cijns , que les abbés de ce monastère prélevaient encore à son époque dans le quartier de Saint Pierre, se trompe absolument lorsqu’il assimile ce cens à la prestation du précaire (prœcarium), perçu par les églises sur les terres, qui leur avaient été enlevées à partir de Charles Martel pour être données aux guerriers.

Warnkonig-Gheldolf prétend voir dans le census domo rum, remis aux Brugeois en 1127, un cens purement foncier. Cette opinion nous semble erronée. Il commence par se demander si ce cens doit être envisagé comme foncier ou comme seigneurial (2). Après avoir dit qu’à première vue on déciderait la question dans le sens de la seconde alternative,

(i) Mém. sur la ville de Gand, 1, p. 15.

(î) IV, p. 99. note 3.

grâce au nom de colons, donné aux habitants par l’auteur contemporain de VEucomium Emmae en 1037 ( 1 ) il finit par se décider pour la première hypothèse, et cela à cause des caractères différents qu’il constate entre le cens des maisons ou les deniers des habitations dans les deux villes de Bruges et d’Ardenbourg et l’exaction, connue sous le nom de balfard, qui, elle, est certainement seigneuriale. Ce raisonnement nous paraît peu fondé. Les différences, qui existent entre le cens remis aux Brugeois et le balfard, n’autorisent pas à conclure que ce cens doit nécessairement être foncier parce que le balfard, dont il diffère, est seigneurial.

Le census , dont parle Galbert de Bruges, est parfaitement distinct du balfard. Aussi Warnkônig se trompe s’il croit qu’à Ardenbourg il s’agit de ce dernier impôt (2). Il s’exprime en outre inexactement lorsqu’il dit que “ Galbert nous apprend que le balfard ne se payait qu’à la mort de celui qui occupait la maison § 89. „ Ce chroniqueur ne nous parle pas en effet de balfard et il n’appelle nulle part de ce nom le census domorum vel mansionum. La confusion entre ce cens et le balfard, tous deux seigneuriaux, est du reste impossible. Le balfard est une redevance qui témoigne d’une servitude personnelle, acquittée ratione cujusdam servitutis (3) et considérée comme une véritable exaction dictum Balfardum exactionem esse et non ex juris tramite provenire (4). Il n’est prélevé qu’au gré du comte sur chaque feu vif et valant 100 sous (5). Il nous apparaît — du moins dans la charte de remise du balfart à Fûmes en 1240 — * (*)

(1) Il nous semble que cette expression de colons dans le texte mentionné s’oppose à l’acceptation d’un cens seigneurial et qu’elle fait au contraire plutôt penser à un cens foncier.

( 2 ) Flandr. Staats- und Rechtsgesch. III, p. 26.

(5) Warnkônig-Gheldolf, II, P. J., n<> 25, a 0 1266.

(*) Ibidem, IV, P. J. n« 51.

(s) Ibidem, IV, P. J. no 51.

comme un impôt de guerre (i). Or tous ces caractères ne s’appliquent ni à notre census de mansionibus de Gand, ni au census domorum de Bruges, ni aux denarii mansurarum d’Ardenbourg (2).

Dans la suite de ce chapitre nous nous occuperons exclusivement du cens foncier proprement dit.