OBJET DU CENS FONCIER

Gomme la censive apparaît à une époque, où la Naturalwirtschaft n’a pas encore fait son temps, on comprend aisément que la prestation en nature ne devait pas lui rester étrangère (3).

Dans la seigneurie de St Pierre-lez-Gand (4), la redevance en nature était de coutume : elle consistait en blé (coorenrente), en avoine (haverrente), en seigle (rogherente) (s). Le registre des revenus de l’abbaye de 1281

(î) Warnkônig, texte allemand, III, n° 160.

( 2 ) Kluit, Hist. Grit. Gom. Holl. et Zel., II, p. 473.

(3) Gf. p. 65.

( 4 ) Nous nous occuperons ici de la ville de Gand et des seigneuries avoisinantes.

( 5 ) J’ai trouvé un exemple d’une paire de gants, Arch. de l’Etat à Gand, Reg. des Gensives de 1421 à 1738, n° 431, fol. 9. — Voyez le plan où sont indiquées toutes les maisons, soumises à un cens en céréales.

mentionne exceptionnellement des cens en argent. Un inventaire de biens, échus à un mineur (1350), nous parle de terrains, sis dans la seigneurie et grevés de seigle : Int eerste so behoert toe den vors. kinde de heelft ende een twe ende derctichste deel van eenen huus, staende Sente Pieters in de Nedercoutere, up Symoens eerve van den Kerchove, ende uten gheelen huus gaet 30 sc. 'par. ende 2 gapoene ende een viertale roghs tsiaers. Item een vierendeel van eenen huus, staende Sente Pieters in de Nedercoutere, up Jacobs erve van der Linden, ende uten gheelen huus gaet 9 sc. par. 2 hoenre ende 5 achtelinghe roghs tsiaers. Item, een vierendeel van eenen huus , staende Sente Pieters in de Nedercoutere, up Jacobs erve van der Linden, ende ute gheelen huus gaet 26 sc. par. 4 gapoene ende een alster roghs tsiaers (f).

Au XVI e siècle, époque à laquelle les accensements sont encore nombreux dans cette seigneurie, le cens est fréquemment fixé exclusivement en nature. Le 7 décembre 1591, Pierre van Renterghem et Gabriel van den Berghe, prenant à cens une ruelle, conduisant de la rue Neuve Saint Pierre vers l’Escaut, s’engagent à payer chacun annuellement un chapon. L’acte dispose cependant que les censitaires peuvent remplacer le chapon par huit gros ( 2 ).

(1) Reg. des Parchons, fol. 96, a 0 1350. Voici les explications nécessaires à la bonne compréhension de ce texte. Primitivement l’abbé de St Pierre a accensé au profit de deux bourgeois de Gand, soit Primus et Secundus, deux parcelles de terre. Le cens fixé consiste en chapons et en seigle. A un moment donné, les héritiers de Primus et de Secundus accensent à leur tour et exigent à côté du cens primitif un cens en argent. Us s’érigent en seigneurs fonciers et prétendent se comporter comme les hommes héritables dans le Portus, de là ces expressions illégalement employées : up Symoens erve van den Kerchove, up Jacobs erve van der Linden. Nous disons illégalement attendu que tout le fonds de Saint Pierre, erve, appartient à l’abbé et que celui-ci y est seul héritable, alleene herfachtich, commé disent les textes. Voyez en outre pp. 198 et suiv.

( 2 ) Arch. de l’Etat à Gand : Reg. van cheinsen, ende uutneminghen van straeten ende landen tseder tiaer 1500 ante et post, fol. 95 v°.

Les redevances en nature étaient aussi fort nombreuses dans les domaines du comte. Les registres de dénombrement des ûefs nous permettent de le voir. Jean Damman, dont le fief consistait dans les cens fonciers perçus sur les fonds, sis devant le château, dans la rue du Vieux- Bourg, dans la rue des Harengs, dans la rue du Verger et aux alentours, prélevait 48 liv. 6 esc. 10 den. en rente dite pennincrente, 57 chapons gras et 12 1/2 oies grasses (i). Un inventaire des biens d’un mineur, dressé le 19 mai 1350, mentionne deux maisons, sises rue digue de Brabant, et grevées de 3 liv. 4 den. par. 13 chapons et 13 poules : twen huusen, die staen up den Brabantdam, up Heinrix Gruters erve, ende ute beeden den huusen gaet jaerlix te lantcheinse III Ib. IIII d. par. 13 cappoene ende 13 hinnen (2).

La prestation en nature n’est pas moins fréquente dans le patrimoine du châtelain. Par acte de 1255, le châtelain Hugues et sa sœur Marie donnent à dame Immesoete, veuve d’Alexandre, bourgeois de Gand, plusieurs terres et revenus, parmi ceux-ci ils mentionnent : très modios avene et sex plaustrata feni annui redditus (3). En nov. 1230, Daniel de Ayshove, déclarant Gosuin van der Hellen libre de l’hommage féodal pour une terre, sise juxta mansuram castellani Gandensis sitam prope Gandavum, stipule que désormais Gosuin donnera un cens foncier consistant en une paire de gants sed de dicta terra debet ànnuatim solvere ad censum infra Pascha et Pentecosten duas cyrotecas ad valorem trium denariorum (4). Quant en février 1231, Gosuin vend la terre susdite au bourgeois Alexandre, fils de Baudouin Braem, la paire de gants accompagne le fonds : ita quod ego (Daniel de Ayshove) et heredes mei de dicto * (*)

(1) Même dépôt, Reg. des fiefs du Vieux-Bourg.

( 2 ) Arch. Com. Gand, Reg. des Parchons, fol. 110.

(3) V. Van der Haeghen, Klooster ten Walle, Pièce n° 8 .

(*) Idem, Pièce n° 1.

Alexandro et heredibus suis nullum penitus servitium et nullam exactionem occasione hujus terre exigere poterimus, et in nullo nobis tenentur nisi in duabus cyrotecis valons triurn denariorum Flandrensium annuatim reddendis (1). Nous retrouvons toujours la paire de gants en 1323, dans l’acte de vente de Ser Sanderswalle ( 2 ) à Simon de Mirabello, toutefois le caractère en a varié. La prestation consiste, dit l’acte, non plus en une paire de gants valant trois deniers, mais en une paire de gants ou en trois deniers de Flandre : omme een paer anscoen tsiaers ofte omme drie peneghe vlaemsche over tfoerseide paer anscoen (8).

Le 18 septembre 1357, Victor Sloeve accensant un verger, situé ser Sanderswalle, et deux maisons, qui y sont bâties, à Philippe Minnaert stipule à titre de cens 14 liv. par. et 10 chapons par an, à payer au 1 er octobre (4).

Dans le Portus, si nous ne rencontrons pas les charretées de foin, les rentes en blé, en avoine, en seigle, nous n’y trouvons pas moins les chapons, les pois, le poivre. Dans une vente de rentes de 1349, on signale an den Goernaerd, up de aerve daer J an Seghers woende, de helft van 7 lib. par. ende 4 capoene tsiaers... an de Vrindachmarct Boudin van den Turre den helft van 20 s. 2 d. eenen capoen ... In de munte Arnoud van der Lyebrugghe de helft van 4 lib. 10 capoenen ( 5 ).

Au Marché du Vendredi, la maison appelée den Cleynen Pollepel (à la Petite Louche), est grevée de chapons, de même que deux autres maisons, sises au même endroit, comme nous le renseigne un inventaire de 1352 (6).

(1) V. Van der Haeghen, op. cit., Pièce n° 2.

( 2 ) Le manoir du châtelain avec ses dépendances fut ainsi appelé du nom de son acheteur, Alexandre, fils de Baudouin fils d’Abraham /Boudin Abrahamssone).

( 3 ) V. Van der Haeghen, op. cit., Pièce, n° 10

( 4 ) Ibidem, op. cit., Pièce n° 63.

(s) Ibidem, Pièce n° 49.

(6) Arch. Gom. Gand, Reg. des Parchons, fol. 156. Voy. le plan, n° .

Une maison, sise rue du Gouvernement (Scelstrate) , sur le fonds de la Table des Pauvres de l’église N. D. de Saint Pierre, doit 32 esc. par. 8 chapons et 2 livres de poivre par an (1).

La redevance en nature était si peu contraire aux principes du droit urbain que nous la voyons stipulée dans un bail de 5 ans conclu le 11 mars 1378. Dame Glaire Van de Pitte loue la moitié d’une maison, sise marché aux Grains, à Gilles Noesen pour cinq ans, moyennant 17 écus et 1 mesure de pois, een halster eerweten, à titre de loyer, en outre la cave sous la maison est louée à 18 écus et à 1 mesure de pois par an (2).

Tl est inutile de multiplier ces citations. Nous pouvons conclure avec certitude de celles que nous venons de faire que la redevance en nature, et en particulier la redevance en volailles, est commune tant à la censive urbaine libre qu’à la censive domaniale. L’objet du cens dépend en somme de la volonté des parties : c’est une stipulation de pur intérêt privé.

A Gand, nous n’avons rencontré aucune trace de services personnels à acquitter par les censitaires, telle l’obligation de fournir un homme pour faire la moisson (3). C’est plutôt là une charge purement domaniale, ce qui explique son absence dans le Portus. Dans la seigneurie ecclésiastique de Saint Pierre, où l’organisation est celle de tout grand domaine, nous savons que le villicus avait droit à

(0 Arch. Com. Gand, Reg. Keure, Y, 19 v°, a 0 1374, 30 nov.

(a) Arch. Com. Gand, Reg. Keure, fol. 31 v°. 11 se peut néanmoins qu’il s’agisse ici de la location d'une censive par le censitaire et que ce dernier comprenne dans le loyer le cens foncier dû. Dans ce cas il ne s’agirait pas d’une stipulation nouvelle à titre de loyer. Yoyez toutefois p. 270, et l’espèce particulière mentionnée au n<> 8 de la Rue Courte de la Monnaie. Tables justificatives du plan.

(s) Arnold, Eigenthum, p. 66.

un faucheur lors de la fenaison des prés ( 1 ), mais nous ne savons pas par qui il était dû.

Les cens en nature étaient infailliblement condamnés à disparaître devant l’activité exclusivement commerciale et industrielle, qui se développait dans la ville. Du jour où les bourgeois avaient tout accensé et leurs jardins et leurs cours, et que la censive urbaine se limitait uniquement à la parcelle occupée par la maison, il devenait quasi impossible pour le censitaire de continuer à prester des chapons, des poulets, du blé, de l’avoine, etc. Le censitaire, négociant ou artisan, gagnait de l’argent, il ne récoltait plus du blé; il n’avait plus de place non plus pour une basse cour. Une conversion de la redevance en nature en prestation pécuniaire s’imposait dès lors d’ellemême. De bonne heure nous trouvons la stipulation que le cens foncier peut être acquitté indifféremment en nature ou en monnaie.

En 1191 et 1193, l’abbé de Saint Pierre dispose que ses manants de la terre de Cotten pourront payer en argent : quod cum submansores nostri de Coten de terra sua ecclesie nostre annonam solvere tenebantur, tandem eorum rogatu , ex consensu nostro actum est quod pro debito annone annuatim octo marcas persolvant, quatuor in festo S. Bavonis, et quatuor in purificatione beatae Mariae (2).

En 1230 ; lorsque Daniel de Ayshove libère Gosuin van der Hellen de tout service féodal, il ne stipule de sa terre qu’une paire de gants, valant au moins trois deniers de Flandre. Nous avons vu (3) comment cent ans plus tard, en 1323, on laissa le libre choix au censitaire ou bien d’acquitter la paire de gants ou bien de payer trois deniers de Flandre.

(1) Warnkônig, V, n° 38. Il s’agissait des prés aux moines, Muncmeerschen, s’étendant entre le Vieil Escaut et l’Escaut.

(2) Van Lokeren, Ch. et Doc. de S* Pierre, I, n° 365.

(5) Gf.p. 323.

Dans une vente de rentes foncières du 9 nov. 1349, après avoir énuméré ce que chaque immeuble doit en nature, on fixe la somme globale exclusivement en monnaie, en faisant remarquer qu’on compte chaque chapon au prix de 4 deniers, anglais : summa XXVII lib. II d. par tsiaers metten capoenen dier ingherekent siin, elc stic IIII deniers ingkelschen (l).

R.ue des Grainiers se trouve une maison, grevée de 8 esc. par. et d’un chapon gras par an. Lorsque le 23 juillet 1355, dame Elisabeth, femme de Gilles Tolnaren, vend aux religieuses du couvent ten Walle le cens foncier susdit, elle évalue le chapon gras à 2 esc. par. ( 2 ).

Le terrier de Wiese rédigé au XVII e siècle mentionne que les deux chapons, dont est grevée une censive, sont évalués à 30 gros la pièce (3). Les droits de mutation, dûs à Charles van Lumene et consistant en poivre, sont généralement perçus en argent (4).

Malgré sa conversion en argent, le chapon persiste néanmoins à travers tout le Moyen-Age et les Temps Modernes. Lorsque le 28 juin 1649 le roi vend à Pierre de Smet une maison, faisant partie de la cour du Prince à Gand, il stipule parmi plusieurs autres conditions qui le dict héritage sera chargé de payer à la i recette générale de noz domaines d'Oostflandres un cens irréductible d'un chapon par an (s).

Le cens en nature une fois converti, le taux fixé reste invariablement le même. Nous avons trouvé cependant quelques rares exemples, où le prix varie d’après le cours du marché. Il faut nécessairement un accord entre le

(1) V. Van der Haeghen, op. cit., Pièce 49.

( 2 ) Ibidem, Pièce 61.

( 3 ) Arch. Com. Cleene Landboecken, IV, fol. 2.

( 4 ) Toutefois on pouvait aussi payer en poivre, voyez plus haut

(5) Petit Cart. de Gand, II, CXIV.

censier et le censitaire pour opérer la conversion. Un procès de 1360 jette quelque lumière sur cette question. Gosuin van der Gasteele, chapelain de l’église Saint Jacques, avait droit en cette qualité aux rentes en chapons ( rend capoene) dont les fondateurs avaient doté la chapellenie. Il prétendait que ses censitaires ( laeten ) lui devaient le cens en nature, tel que le fixaient ses lettres de rente. Les censitaires protestaient disant que de temps immémorial ils avaient presté au lieu d’un chapon un gros par chapon , sans rien en plus. L’affaire fut portée devant les échevins de la Keure, qui décidèrent par sentence du 12 mars 1360 (v. s.) que les censitaires devaient payer dorénavant au sieur Gosuin des redevances en chapons comme il était dit dans les lettres de cens (i). Cette espèce particulière fait croire que le seigneur foncier avait intérêt à recevoir un chapon plutôt qu’un gros.

L’objet pour lequel le cens était presté pouvait varier. Il était dû avant tout pour l 'area, ou la parcelle du sol urbain, sur laquelle le tenancier bâtissait sa demeure. On le payait aussi pour la maison lorsque celle-ci était accensée en même temps que le terrain (huus ende stede). Plus tard, lorsque la ville était devenue un place exclusivement commerciale, on accensait des étaux dans la Boucherie (3), dans les Halles et sur les marchés, des échoppes, placées devant les maisons dans les parties les plus populeuses de la ville ou même installées sur les

(1) Arch. Gom. Gand, Reg. Keure, I, fol. 30.

( 2 ) A Gand, le boucher appelait son étal erve, hereditas. C’était une propriété allodiale ou libre d’une espèce particulière. Le propriétaire pouvait la louer, la vendre, la constituer en dot etc. Cette propriété n’était cependant pas identique à la propriété du vir hereditarius, puisque tous les ans, il fallait tirer les étaux au sort (Arch. Com. Reg. Jaune C, fol. 79 v°). De même à Anvers, (Brab. Yeest. I, 675, LXXII).

ponts, comme à Gand, où le pont du comte, qui reliait le Portus au Vieux-Bourg, était encombré d’une trentaine de petites boutiques. Quand la conception rigoureuse de la censive eut disparu, nous voyons de nombreuses redevances, sous le nom de cens, acquittées pour l’exercice d’une servitude, principalement d’une servitude de voisinage : aqueductus, stilLicidii, altius non tollendi etc. Nous voyons même, chose étrange ! l’abbé de Saint Pierre accenser un noyer pour 6 deniers! ( 1 ).