TAUX .DU CENS ET TERME D’ÉCHÉANCE

Le cens acquitté par le censitaire n’était pas une simple prestation récognitive de la directe du seigneur ( 2 ) : il correspondait à la valeur du domaine utile abandonné par le propriétaire au cessionnaire. Gomme le cens primitivement fixé parut dans la suite de minime importance, on le considéra comme un simple aveu de la supériorité du censier et les jurisconsultes, frappés du taux minime de presque tous les cens rencontrés dans les anciens titres, érigèrent même en principe que la redevance foncière devait de sa nature être modique.

Pour apprécier convenablement cette question, il faut se

(1) Arch. de l’Etat à Gand, Reg. Gensives de S 1 2 Pierre de 1421 à 1738, fol. 80. — Voyes aussi plus haut p. 306, note 1.

( 2 ) Nous parlons évidemment du cens foncier d’origine économique, et non pas du cens seigneurial,

reporter tout d’abord à l’époque de l’accensement, ensuite, il faut s’enquérir soigneusement du lieu de la situation des immeubles accensés. On comprend en effet qu’un petite parcelle, avantageusement située, acquittera un cens foncier plus élevé qu’un terrain spacieux, sis dans un quartier retiré de la ville.

A Gand, la redevance foncière correspond très certainement à la valeur de l’objet accensé. Au milieu de la grande diversité des cens, nous remarquons en effet une élévation constante et générale dans les taux des cens dûs pour les censives bordant le forum et les rues avoisinantes ( 1 ). Le cens, une fois fixé, restait immuable. Au bout d’un certain temps la tenure était capable de supporter de nouvelles et de plus amples charges. Une censive de la rue longue de la Monnaie acquittait un cens de 40 esc. par. et 4 chapons par an; un acte de vente de juillet 1374 nous prouve que la plus value acquise était telle qu’elle pouvait répondre du service d’une rente viagère de 20 liv. par. ( 2 ).

Les experts jurés ( erfscheeders ) étaient fréquemment appelés à fixer la valeur du terrain. Nos registres scabinaux nous fournissent de nombreux exemples de leurs expertises. Rappelons en quelques uns.

Pierre Van Beveren et Victor van Vinderhoute, chargés en 1357 de déterminer la valeur du terrain situé au coin de la ruelle du Fil tors et de la rue Haut-Port, et ce d’après la valeur existant au moment de l’expertise naer den gheleghenen tijt vçm nu, trouvent que le terrain mesure 23 pieds de largeur au front à rue et 53 pieds de longueur et estiment le pied à 6 esc. par. de cens foncier par an.

Le 21 juillet 1376, le terrain où s’élève la maison, dite

(1) Les censives de la rue Haut-Port payent des cens très élevés > citons Wuwenburg : 6 liv. par.; — Ser Salmoens Boet : 18 liv. par.: — Caehnont : 26 liv. par. ; — Caudenborch : 25 esc. gros, etc. etc., Cf. les Tables justificatives du Plan de la ville de Gand au Moyen-Age.

( 2 ) Arch. Com. Gand, Reg. Keure, fol. 40.

metten tween Turren , rue des Champs, est estimé à 6 gros tourn. de cens foncier par pied (4).

Rue des Pierres, le terrain de deux maisons est évalué, le 18 juillet 1374, pour la grande maison, mesurant 17 pieds 1/3 de front à rue et 103 pieds de longueur, à 6 esc. gros tourn. par an de cens, et pour la petite maison, mesurant 13 pieds de front à rue et 43 de longueur, à 3 esc. 6 den. gros tourn. par an (2).

Marché aux Grains, le terrain de la maison den ouden Sack est estimé en 1373 à 28 liv. par. de cens annuel, et la maison voisine, rue du Paradis, à 15 liv. par. L’accensement du terrain se fait peu de temps après selon cette base officiellement établie (3).

Le premier terrier de la ville de 1337 nous met au courant du prix du pied de terre, lors du morcellement des Upstallen, cédés par le comte à la ville dans le courant du XIII e siècle. Le prix variait d’endroit en endroit : il était au Houtbriel de 14, 12 ou 8 den. le pied. Cette variation s’explique par la situation plus ou moins avantageuse de la parcelle concédée. Dans le coin des Corroyeurs ( Hudevet tersham) le prix était de 6 ou 7 deniers; à la porte du Sablon de 24 deniers ou 2 esc.; derrière le château du comte de 12 deniers (4).

Le terme d’échéance du cens appartient à l’ancienne organisation domaniale. Les cens en argent continuent à se payer aux mêmes époques que les anciennes prestations en nature qu’ils ont remplacées, c’est à dire aux fêtes religieuses. Les termes généralement en usage étaient la Chandeleur ou la Purification de la Sainte Vierge (Lichtmesse), la veille de Noël et la Saint Jean en Été quand le cens s’acquittait en deux parties, la Saint Rémi, la Saint Martin

(0 Arch. Gom. Gand, Reg. Keure, fol. 51. Voyez le plan n° 53.

( 2 ) Même dépôt, Reg. Keure, fol. 43 v°.

(s) Cf. page 56 où nous donnons le texte en entier.

(i) Voyez encore les accensements du terrain situé derrière l'hôpital Saint Jean, p. 176.

en hiver, les grandes fêtes de l’Église. L’échéance à la Saint Martin était particulièrement usitée : c’était le temps, après la récolte des fruits de l’année, de mettre à part ses provisions, de vendre le surplus et de se procurer ce qui manquait (t).

Insensiblement on abandonna les fêtes religieuses pour s’en tenir à la Mi-Mars, à la Mi-Mai, au 1er Mai; enfin on choisit un jour quelconque de l’année.

Dans les actes d’accensement nous voyons fréquemment la stipulation de deux termes, parfois de trois et même de quatre ( 2 ). A chaque échéance on acquittait la 1/2, le 1/3 ou le 1 / 4 . Le nombre des termes n’était pas indifférent. En 1369, un procès éclate à ce sujet entre Philippe Rynvisch et son censitaire Henri de Deinze. Ce dernier prétend ne devoir acquitter son cens tant en chapons qu’en argent qu’à un seul terme, à savoir à la Saint Bavon. Philippe Rynvisch soutient que c’est à deux termes, la 1/2 à la Mi- Mars et la 1/2 à la Saint Bavon. Le 23 juillet 1369, les échevins tranchent le différend en faveur du seigneur foncier (3).

Le terme fixé n’était généralement pas fatal. Suivant un vieil usage germanique, on laissait encore au débiteur les 14 nuits, qui suivaient le jour de l’échéance.

(1) Arnold, Eigenth., p. 68. — Au VII e siècle, la coutume de payer le cens à la fête du patron du monastère semble seule usitée, les termes de la Saint Remi et de la Saint Martin n’existaient pas encore, voy. ex. Loersch et Schroeder, Urk, zur Gesch. des deutschen Privatsrecht pp. 6. et 7. — Gengler, Deutsche Stadtrechtsalterthümer, Erlangen 1882, p. 376.

( 2 ) A Arras, le cens était payé généralement à quatre termes, parfois à deux, à Noël et à la Saint Jean-en-Été. Voyez un acte de 1328, dans Observ. sur l’Echev. de la ville d’Arras par Ch. de Wignacourt, p. 148.

(3) Arch, Com. Gand, Reg, Keure, fol. 50.