LA RENTE

Nous avons mentionné à différentes reprises la plusvalue acquise par la propriété urbaine. Le censitaire se trouvait ainsi à la tête d’une richesse immobilière, qui ne pouvait rester inexploitée. Restait à trouver le moyen d’en tirer profit.

Le commerce et l’industrie de leur côté avaient apporté aux bourgeois une autre valeur exclusivement mobilière, le capital, pour lequel il s’agissait pareillement de trouver un placement avantageux. Le prêta intérêt, si familier à nos capitalistes modernes, était sévèrement défendu par les lois de l’Eglise, qui traitaient d’usure l’intérêt exigé pour prix de la jouissance d’un capital. Si à l’origine cette défense canonique ne gênait personne, puisqu’à l’époque agricole le capital ne jouait aucun rôle, elle devint une véritable entrave

(d) Arch. Gom. Gand, F. Hôp. S* Jacques, Carton III, Ghirographe détérioré du XVe siècle.

lorsque le commerce eut fait affluer dans la ville des trésors qui demandaient à produire.

Ce fut en de telles circonstances, que sous l’impulsion d’un même besoin de fructification, les deux valeurs existantes, la propriété et le capital, marchèrent l’une vers l’autre et se confondirent dans la création d’une institution nouvelle, la constitution de rente. Le cens obituaire avait déjà indiqué le moyen de frapper, à côté du cens foncier, une autre prestation également garantie par le sol. Propriétaires et capitalistes se rencontraient ainsi sur un terrain d’intérêts communs : le propriétaire foncier acquérait le capital nécessaire à l’entreprise qu’il projetait, le capitaliste s’assurait un revenu annuel, certain, irréductible, protégé par une garantie réelle ( 1 ).

On entrevoit les points de contact, qui existent entre le cens foncier et la rente : l’une et l’autre charge frappent le sol. La rente à la différence du cens trouve son origine non dans un accensement mais dans une vente. On voit aussi en quoi la rente diffère de l’intérêt proprement dit : le crédirentier ne peut jamais rentrer en possession du capital aliéné ; dans le prêt à intérêt, le capital peut toujours être réclamé par le prêteur à l’expiration du terme. En sens inverse, le débirentier, possesseur du fonds, ne peut se soustraire au service de la rente, tandis que l’emprunteur peut se libérer de l’obligation de payer les intérêts en remboursant le capital.

(i) Nous ne discuterons pas ici le point de savoir si le Rentenkauf dérive ou non de la Erbleihe.

Pour la dérivation : Pauli, Wicboldsrenten, p. 15; — Arnold, Gesch. des Eig., p. 88 et 134; — Albrecht, Gewere, p. 158.

Contra : Stobbe, Rentenkauf, p. 179; — Id. Privatrecht, § 104. — Dunker, Reallasten, § 12; — Neumann, Gesch. des Wuchers in Deutschl. p. 218.

Voyez aussi : Gothein, Wirtschaftsgesch. des Schwarzwaldes, p. 167. — Roth, Privatrecht, § 288 u. 19.

Arnold ( 4 ) distingue trois phases dans l’évolution de la rente : •

1. Le vendeur doit transférer sa censive à l’acheteur de la rente par la main de son seigneur foncier, et la reprendre à cens (Afterleihe).

2. La constitution de rente se fait sans abandon de la censive mais avec le consentement exprès du seigneur foncier.