Fenet. Recueil complel des Travaux préparatoires du Co

de civil, tome VIII, p. 223.

réserve aux enfants naturels le droit d'établir leur filiation, la première tendance allait s’affaiblissant, la seconde au contraire s’affermissait el avec elle lusage pour les tribunaux d'interpréter la loi de Brumaire dans le sens le plus rigoureux (1).

En sorte que la possibilité pour quelques enfants naturels d’entrer dans la famille au même titre que les héritiers légitimes faisait oublier que la majorité de ces enfants n’avait plus même le droit de réclamer des aliments.

Cette mauvaise impression produite par la loi de Brumaire devait certainement influer sur le sort que devaient leur faire les rédacteurs du Code.

Toutefois il serait erroné de croire que la prohibition absolue fut votée unaniment comme une mesure indispensable et réclamée par l'opinion. Les esprits éclairés qui ne voulaient pas revenir aux abus de l’ancienne jurisprudence ne voulaient pas non plus sacrifier Les enfants naturels et nous allons voir que jamais l’article 340, tel qu'il est rédigé, n'aurait dû figurer

dans notre Code Civil.