Jacques Bertillon. Même ouvrage

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mal, à mesure que s’affaiblissait sur les consciences, l'autorité de la loi morale.

La statistique a démontré que dans les classes ouvrières surtout le concubinage a fait d’effrayants progrès. Le quart des ouvriers de Paris,nous dit M. Devinck vit en dehors du mariage (1). Et cela s'explique.

L’ouvrier qui se marie n’a pas à obéir, en effet, comme il arrive fréquemment dans les classes riches ou aisées, à certaines considérations de convenances ou de fortune ; le seul intérêt qui le quide est le plus souvent le désir de se créer un intérieur. Or, à moins que la dignité du mariage ne suflise à le faire préférer, à moins que le devoir, et non pas légoïsme et le souci du plaisir, quide le choix de louvrier, le mariage doit fatalement être délaissé. Le concubinage offre en effet à l’ouvrier tous les avantages d’une union légitime saus en créer les charges, ou plutôt, les obligations qu'il entraîne sont lettres mortes, puisqu'el'es n’ont aucune sanction. Il peut donc sans aucun risque contracter sous la garantie d’un honneur douteux et d’un amour fragile, toutes les obligations envers celle qu'il a choisie pour compagne, et fuir lâchement aux premiers symptômes de lassitude, à lPapproche des premiers devoirs ; il sait l’article du Code ne permettant pas qu’on l’inquiète.

Ces faux-mariages, comme où les nomme, donnent

1 Recueil de l'Académie de legislation de Toulouse, année 1874, t. 23, p. 302.

RO E naissance à des enfants illégitimes dont la plupart ne sont pas reconnus par leur père ; car la faveur du concubinage a pour cause l'absence des devoirs, et ce serait accepter un devoir que reconnaître l'enfant qui en est issu.

De plus le nombre de ces enfants est encore considérablement accru par les séducteurs de toutes classes devenus plus forts de l’impunité que leur accorde la loi.

Si l’ancien droit « dit M. Laurent (2), donnait une « prime aux prostituées, le nouveau donne un brevet « d’'impunité à une race qui n’est pas plus honorable, « à la canaille en qants jaunes. L'expression est de « Vauvenarques. Et, laquelle de ces canailles est la « plus coupabl: : les infâmes qui ont joui des bienfaits « de l'instruction et de l’éducation ou ces misérables « nés dans la fange et élevés dans le vice. »

Les chiffres démontrent que ce ne sont pas là de simples déductions, mais la constatation rigoureuse de faits malheureusement trop bien établis. D’après le relevé officiel, le chiffre des naissances illégitimes qui était de 4.820/0 en 1830 est actuellement de 7.25 0/0, et sur les 75.000 enfants naturels, environ, qui naissent annuellement en France, un dixième à peine sont reconnus par leur père.

Le premier effet de l'article 340 a donc été d’ac-

1, Principes de droil civil., tome INT, p. 437.

croître le nombre des enfants illégitimes, en même temps qu'il a abaissé à un chiffre dérisoire le nombre des reconnaissances.

Voyons maintenant si la situation nouvelle faite à la mère et à l’enfant n'a pas provoqué des scandales plus profonds et créé pour la société un péril plus grand que ceux que l’on désirait éviter en prohibant la recherche de la paternité.

« Comme le fruit de l'union de l’homme et de la « femme n’est point une pure chose, mais une person- « ne, et comme la naissance de cette personne n’est « pas le fait de sa libre volonté, mais celui de la vo. « lonté de ses parents, il suit, qu’en venant au monde, « l'enfant a le droit d'attendre de ses parents, non seu- « lement qu’ils ne le détruisent pas ou ne l’abandon- « nent pas au hasard, ainsi qu'ils pourraient Île faire « d’une œuvre mécanique ou d’une chose indifférente, « mais qu'ils fassent tout ce qu’il dépend d'eux pour lui « rendre aussi agréable que possible l’existence qu'il « lui ont donné sans son consentement. Delà, donc, « avec le droit de l'enfant à l'égard de ses parents, « le devoir des parents vis-à-vis de leur enfant » (1).

Telle est la doctrine de Kant sur les rapports résultant du fait de la génération. Voyons comment les faits

répondent, dans notre Société régie par le Code Civil,

1. Eléments meétaphysiques de la doctrine de Kant. Traduits par Jules Barni. Introduction, p. 12.

à cette doctrine qui est celle du droit naturel et de la philosophie moderne.

Le droit de l'enfant vis-à-vis de ses parents n’est sanctionné que si les parents sont unis par le mariage ou sls l’ont reconnu par acte authentique. Dans le cas contraire, l’énfant pourra revendiquer ses droits vis-à-vis de sa mère, mais il dépend de son père, en ne le reconnaissant pas, d'échapper à tous ses devoirs envers lui. Il y a déjà là une violation flagrante d’une régle primordiale du droit, qui veut que chacun supporte les conséquences de sa faute. Les devoirs du père et de la mère se rattachent en effet, à une responsabilité qui à son origine dans l’acte même dela génération; en admettant donc, ce qui est souvent au-dessous de la vérité, que la responsabilité de l’homme soit seulement égale, dans cet acte, à celle de la femme, il devrait participer au moins pour moilié aux obligations résultant de la faute commune ; et il conviendrait, en conséquence d'appliquer ici cet axiome, inscrit dans la Déclaration des Droits de 1793, « la garantie sociale consiste dans l’action de tous pour assurer à chacun la jouissance et la conservation de ses droits ». Or, l'obligation de l’homme reste dans le domaine de la morale, et nous savons non seulement que la grande majorité n’a pas le courage et l’honnèteté de la remplir, mais que beaucoup prennent plaisir à se créer des devoirs dont ils s’affranchissent à

leur gré avec la complicité de la loi. Cette conséquence

LA

pute

de l’article 340, déjà fort grave, puisqu'elle consacre l'inégalité de deux personnes responsables, en face de la même faute, ne serait qu’une atteinte à la morale si la mère était en état de supporter à elle seule les conséquences de la faute commise ; malheureusement il y a plus.

Il faut dire tout d’abord, que la majorité des filles mères, appartient à la classe laborieuse; celles des autres classes se trouvant par leur situation même plus protégées contre les séducteurs, et le séducteur étant à leur égard plus disposé, parfois même intéressé à réparer sa faute.

Si donc, l’homme qui parfois a employé pour la séduire toutes les ressources de son esprit et de son cœur, recule devant les conséquences de la faute commune, la mère n’aura pour y faire face, que le produit de son travail.

Mais, sans parler du temps où ce travail lui sera défendu par les souffrances et la faiblesse, où elle sera tout au plus capable de nourrir l'enfant, il est démontré que, dans les conditions économiques actuelles, une ouvrière, en la prenant parmi les plus habiles, ne peut qu'à grand peine subvenir à ses propres besoins, si minimes qu’ils soient.

« Mais déjà », dit M. Jules Simon dans l’Ouvrière, «€ pour montrer de plus en plus la nécessité de re- « constituer et de raviver la vie de famille, une femme

«isolée ne peut plus vivre, Ce n’est un secret pour

le)

personne en industrie : tout le monde en convieutet tout le monde le déplore, depuis les chefs des plus grande maisons de commerce jusqu'aux petites entrepreneuses qui travaillent elles-mêmes avec leurs ouvrières. « Voici les faits dans leur inexorable évidence; l’ouvrière quigagne un salaire de deux francs, logée dans un taudis, misérablement vêtue, a 59 centimes par jour pour sa nourriture pourvu qu’elle ait le bonheur de se bien porter pendant 365 jours de l’année. L’immense majorilé des ouvrières reçoivent 50 centimes et même 75 centimes de moins. Comment vivent-elles? »... « Les plus honnêtes et les plus heureuses échappent à la pire des corruptions en prenant un amant dans leur classe. Elles trouvent rarement un mari. Si ces pauvres filles isolées, qu'il est si facile de séduire à la première affection qui s'offre, tombent sur un mauvais sujet, elles ne tardent pas à être abandonnées. L’ouvrier qui n’aime plus sa maîtresse, qui la voit malade, sur le point d’accoucher, et qui craint d'avoir à la nourrir, elle et son enfant, s’enfuit lâchement, cherche de nouvelles amours. Que deviendra cette malheureuse qui vivait à peine quand elle r’avait qu’à penser à elle seule? Où ira-t-elle avec son honneur perdu, sa santé détruite ?

«S'il lui reste quelques agréments, elle forme de nouveaux liens,court à un nouvel abandon, trop souvent elle tombe plus bas encore. Parmi les filles qui se li-

vrent aux derniers désordres, on en cite qui ne recou-

== « rent à la prostitution que pour pouvoir élever « leurs enfants. Parent-Duchatelet en a vu une qui lutta « si longtemps que, lorsqu’elle vint se faire inscrire, elle « n'avait pas mangé depuis trois jours (L'Ouvrière, Jules « Simon). »

Ainsi en admettant même que la fille en état de grossesse puisse travailler jusqu’au dernier jour, en admettant, ce qui est presque un badinage en regard des faits, que cet état ne la fasse chasser de partout, il lui sera impossible de subvenir à deux existences alors qu’elle subvenait à peine à ses propres besoins: Qu’en va-t-il résulter ?

Tout d’abord la mère n’ayant reçu pendant la période de la vie intra-utérine, aucun des ménagements et des soins que réclamait son état, donnera fréquemment naissance à un enfant mort-né ; si l'enfant naît vivant, ce sera le plus souvent un être chétif et mal constitué qui,nourri par une mère qu’auront affaiblie la maladie et les privations de toutes sortes, sera prêt à recevoir tous les germes de mort.

D'où, mortinatalité et mortalité effrayante des enfants de filles abandonnées.

Les enfants naturels présentés sans vie à l’officier de PÉtat Civil, atteignent la proportion de 8,28 0/0 tandis que celle des enfants légitimes mort-nés est seulement de 4. 0/0.

La mortalité des enfants naturels dans l’année de

leur naissance atteint la proportion de 29, 8 0/0 tan-

eos

dis que celle des enfants légitimes n’est que de 15 0/0 (1).

C’est donc le double d’enfants naturels mort-nés ou mourant dansla première année. « Dans toute l’Europe », dit M. Bertillon, « les conditions mauvaises dans les- « quelles viventles illégitimes aggravent leur mortalité, « cela est naturel; mais nulle part ailleurs la différence « n’est aussi énorme que dans notre pays, pourquoi ? « Evidemment parce que nulle part ailleursles conditions « que leur font la loiet les mœurs ne sont aussi dures et,

« puisqu'il s’agit d'enfants nouveau-nés, nous avons le

devoir de dire aussi injustes » (2).

Mais, ce n’est pas assez de la maladie et de la misère liguées contre cet enfant innocent de la faute qui l’a conçu, il reste encore le crime qui viendra brutalement éteindre « ce flambeau qui était une âme humaine et que l’on avait soi-même allumé » (3)!

Souvent en effet, la mère, acculée à l’horrible situation qui lui est faite, commettra le crime sans être criminelle, tuant l’enfant parce qu’elle n’a pas de quoi le nourrir, ou bien encore, devenue inhumaine, elle se vengera sur l'enfant de linhumanité du père.

D’un rapport présenté à M. le Président de la République en 1880 par M. le qarde des Sceaux Humbert,

1. Statistique de la France. Année 1881, p. 6 et 7. 2 Jacque Bertillon, ouvrage cité, p. 102.