Basnage. Dissertation historique sur les duels. Page

BR ÉOeE

fermeté de Louis XIV à soutenir ses édits qui produisit un aussi heureux résultat, c’est que lui mort, et bien que ses édits restent en vigueur sous les deux règnes suivants, son œuvre se trouve interrompue.

Cest qu'il n’y a plus de répression efficace car de nouveau les coupables ont l’espoir de l'impunité. Etsila fureur des duels ne s’est pas allumée avec la même violence qu’au commencement du xvrr' siècle, il faut en chercher la cause ailleurs que dans l'attitude du pouvoir envers les duellistes. Cette cause se trouve dans le changement politique qui s’était opéré. La royauté ne se trouvait plus maintenant aux prises avec d’anciens vassaux affectant de querroyer entre eux par un resté d'indépendance. La paix était faite désormais entre le monarque et sa noblesse, Les combats singuliers n’avaient donc plus pour excitant l’esprit de faction et de révolte contre lequel les lois s’étaient armées de tant de rigueur. Et c’est ce qui explique aussi pourquoi l’autorité royale, qui dans le duel ne se voyait plus menacée, a mon{ré, à partir de ce moment, tant d’insouciance dans la répression de ce délit.

Pour la forme il y eut encore quelques édits. Louis XV, l’année même où il atteignit sa majorité, en publia un, en février 1723. Nous y trouvons une distinction qui jusqu'alors n’avait pas été faite : s’il n’a été donné aux juges du point d'honneur aucun avis de la querelle, ceux qui se seront battus doivent être tous deux punis

de mort. Mais si au contraire, il a été donné avis de

la querelle et s’il y a agression évidente de part ou d'autre, l’agresseur seul sera puni de mort, pourvu que l’autre soit resté dans les termes d’une légitime défense.

Pour le reste l’édit de 1723 n’est que la confirmation des édits de Louis XIV.

Une déclaration du roidu 12 avril de la même année vint modifier encore le tarif des peines applicables aux diverses sortes d’offenses qui pouvaient intéresser l'honneur. Et c’est là le dernier acte législatif de l’ancien régime en ce qui regarde la répression des duels

et des offenses.