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était tout à la fois un progrès et le signe d'une civilisation plus avancée, ils introduisirent tout naturellement cette conversion dans leurs institutions militaires, conversion qui était loin d'être un progrès.
3° En raison de leur haute situation sociale ou en raison des fonelions élevées qu'ils exerçaient, certains citoyens devaient offrir à l'Etat des recrues. Cette offre, sans doute volontaire au début, était devenue avec le temps une véritable obligation. Parmi les contribuables nous pouvons citer les sénateurs, les personnes pourvues de titres honorifiques honorati, les chefs de curies « principales », - les curiaux « décuriones », les employés des juges et des gouverneurs de provinces « officiales », les prêtres païens, etc. Les recrues présenlées par les contribuables et par les propriétaires fonciers devaient être naturellement dansles conditions physiques et intellectuelles exigées de tout soldat.
II. Certaines professions procuraient à ceux qui les exerçaientle bénéfice d’être dispensés du service militaire ; nous trouverons au Code Théodosien l'énuméralion de ces causes d’exemption par exemple : les gens de la haute domesticité du palais du Prince, les médecins, les grammairiens, les professeurs, les docteurs en droit doctores lequm, ceux qui appartenaient aux classes des illustres, spectabiles clarissimi. Ces causes d’exemption s’appliquaient aux personnes qui exerçaient ces professions soit à Rome, soit à Constantinople, soit dans les villes voisines. |
Certaines professions ou qualilés étaient un motif d'exclusion de l’armée. Ainsi ne pouvaient être soldats : 1° Les esclaves, car leur patriotisme était douteux, et cela sous peine de mort; pourtant dans les moments de périls, on leur ouvrait l’armée en échange de la liberté et de cerlains avantages pécuniaires, præmium libertalis et pulveratici nomine binos solidos accepturi. Sous Justinien on chercha à concilier l’intérêt des maîtres d'esclaves et les exigences du recrutement ; 2° Les colons ; 30 Le Servus paenae ; 4° Les plaideurs ayant employé des manœuvres déloyales ; 5° Les individus accusés d’adultère ; 6° Les anciens militaires renvoyés d’une façon ignominieuse ; 7° Les cabareliers cauponarii. Les taverniers labernarti, les cuisiniers coci, les boulangers pistores, les employés des
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Les contribuables, qui devaient à l'Etat un certain nombre de recrues, comme nous l'avons vu dans notre note sur l'organisation du service militaire, c’est-à-dire les possesseurs du sol et les grands personnages, commencèrent par acheter des hommes, lorsqu'ils ne trouvaient pas de recrues parmi leurs serviteurs ; puis les difficultés qu'ils éprouvaient à se les procurer les engagèrent à recourir à des gens spéciaux qui feraient métier de leur fournir des remplaçants. Cette situation devait donner naissance à une agence nommée Prolotypia, qui, soutenue par des personnages considérables, s'engageait à fournir les hommes nécessaires moyennant une somme d'argent déterminée, qui varia beaucoup, mais fut le plus souvent très élevée. Des abus ne tardèrent pas à se produire ; c'est ainsi que, grâce aux hautes influences dont disposait cette agence, on arriva à refuser les meilleures recrues pour obliger les propriétaires à s'y adresser, et ces abus devinrent tels qu'on dut supprimer la pro-
lolypia. Ce système avait été à peu près celui du rempla-
ateliers fermés impériaux ergastula ; loutes professions sédentaires et viles ; 8° Les forçats ; 9° Les clercs et les moines ; 10° Les juifs placés hors du droit commun parles préjugés grossiers de l’époque; 11° Les relégués dans une île.
En sens inverse, il y avait interdiction pour un motif fiscal à
certains individus de quitter leurs conditions pour s'engager dans :
l'armée : les décurions responsables solidairement du produit de l'impôt el assujellis à de lourdes charges pécuniaires ne pouvaient devenir soldats pour échapper à leur misérable sort. Ce n'était pas par faveur pour les décurions qu'ils étaient exclus du service militaire. « C'était pour ne pas affaiblir la matière imposable : les empereurs aimaient encore mieux l'or que les soldats » (Serrigny Dr. administratif romain, t. 1, page 323 et suiv.)
cement tel qu'il fut pratiqué en France avant la loi de 1855 puis, peu à peu, leremplacement fit place à l'exonération et à ses Conséquences encore plus désastreuses. Cette conversion en argent adaeratio fut d'abord pratiquée dans certaines circonstances, aux époques calmes et lorsque le trésor public était épuisé par des dépenses excessives exhausti aerarii necessitas. Parfois encore le rachat à prix d'argent était permis par faveur à certaines classes de privilégiés qui avaient obtenu leur libération par ce moyen. Puis la conversion se généralisa et devint pour ainsi dire obligatoire. Le prix d'une recrue fixé par l'Empereur, varia selon les époques : Valens le fixa à 36 sous d’or par homme ; des édits postérieurs ramenèrent ce chiffre à 25 sous d’or (rappelons que le sou valait environ 15 fr. 10 de notre monnaie). On exigeait en outre une certaine somme pour le montant de l'habillement et de la nourriture, annuimus et pro tironibus prelia inferantur. Damus oplionem ut pro sinqulis vingenti quinque solidos numerent, post inilam videhcet rationem et vestium et pastlus ». Valens exigeait 6 sous d’or pour l'habillement. L'argent provenant du rachat s’appelait aurum lironicum, il était perçu par un agent appelé temonarius et versé dans la caisse militaire aerarium militare instituée par Auguste.
Ce système de l'exonération contribua pour beaucoup à la perte de l'Empire romain ; car les barbares, de leur nature portés au métier des armes, s'offrirent pour remplacer dans les légions tous les exonérés romains, et peu à peu ils
devinrent les maîtres d'une armée, dont les ciloyens avaient