‹ Étude sur la vénalité des charges et fonctions publiques et sur celle des offices ministériels depuis l'antiquité romaine jusqu'à nos jours. Précédée d'une introduction généraleChapitre 39 sur 60 · APPARITION ET DÉVELOPPEMENT DES UI · texte numérisé non relu

APPARITION ET DÉVELOPPEMENT DES UI

de cornes (38) (conseiller intime et secret d' que le rang du titulaire passait à sa femme ( Toutes les fonctions, tant civiles que mil toriées ou répertoriées dans le scriniui deux registres (42), dont l'un, laierculum n

demiars rangs iea anoblis. (Voy. CoDStt. 23 pr., 39, 4-1, 1 5; CoQ»t. unie, JDe comit. et trib. tchol., C. Th., VI, 13; eodicill., C. Th. ; Coustt. 5 et 187, De deeurion., C, Th.) - Opp., t. 8, coll. 355 et seq.; D. Oothof., Nolt. in Cotut. Joli.) H. Nau<lst,i)e la ruAletae chei les Romaine, pp. I

(38) Voy., BU C. Th., les litres 13 tt 21 inclus, da liv. '\ & I5iDcluB. du liv. XII. Constantin en inventa trois classi et tertii ordinie, (Cujac., Ad ConsC. unie. , De comit. et i Ofp., t. 8, col. 353 ; Oothof., Ad Comt. unie, ejtad. ti l. 2, 1^ 99, col. rect, — Consulter aussi, but ce titra d'o. De la noblesse clui Ut Rotnains, pp. 146 «t suiv.) Il ai tiounÙTM fussent élevés avec ce titre au grade de vacante ntitet cucofUes. (Voy., au C. Th., la titre 18 du lir. VI, et sur ce titre.) Cassiodore (Var., VI, 12) indique quelle ponr leor nomination.

(3S) Cest ce que les Allemands appellent haiterlicker ce terme répond plus exactement b notre mot ministre L'énnméntion que nous venons de faire des divers ti véritables amorces t la vanité, dont on peut rattacher l'o cernent de l'Empire, nous prouve qne les différentes épi taitei prodiguent à profusion de si nombreux exemples, < nous révéls, n'étaient point de la phraséologie creuse. 3^ niblimitas tua, ou.pliu emphatiquement encore, tnirand men, eminentia tua, ampHtudo tua, elaritas tua, illus tua, gtoria tua, illuetrii it prcecelea magnificentia tua, tas tua, cluritiu tua, gravitas tua, tua sinceritas on la titudo tua, tximietas tua, etc., font partie du langage ofS des aages, tels que Sjmmaque, dans le commerce intime < doivent cependant être employés etaont en effet usités mSn dance ordinaire. (Voy. Symmach., Epist., II, £1, 44; V 55.) Autant de titres qui ont â peu prés le même sens qi d'Excellence, de Seigneur, d'Eminence, de Grandeur, et reste, autorisent le philosophe, en répétant l'éteraells ' semptr conaona, h. constater que l'humanité est toujours

(40) L, 8, fr. Ulp., Da aenatorib., D.,1.9; L. 100, id., Consl. 10, De nupt., C. Just., V, 4 ; Conat. 9, De incol De dignit., C. Just-, XII, 1 ; Novell. CV, cap. 2 pr. ; c Comp. note 23, supra,

(41) De ce icrinium sortaient la plupart des nominatii (4!) C'étaient le latsrculum majua et minus. {Brisson

P. Barrai, op. cit., b. ce mot.) De lii vient que les lerit la tanne de cas registres, portaient le nom de lalercule laer. serin., C. Ja«t.,XII, 19; Novell. XXIV ii XXVII ii * VUi iota 4t. pwa IM.

APPABinON ET DEVELOPPEUENT DES HILni£ VENJ

PaJizïu(46).Cbaque année, VAlmanach de la cour{i,'t

kTsi t aDBsi des )toti)WipriE(i»-ûtni, qnï tMTaïllaient dans les bnrettux du pr Les tribuni et notarii prœtoritmi occiipaîeat aa rang intermâdiaire micsn'uj notariontm et les notarii et tribuni principis. Us étaient, t lés en dignité h celle des comités Orientia tive ^gypti (Conat. 3, De Th.). qui avaient uq raog immédiatement inférieur b celui A^sprocom nua prcetorianorum rtotariorutn Jouait d'ailleurs, parmi las notarii p rio, ]o méma rdle que le primiceriui, parmi tes notarii principit, Ii aa demeurant, emplojéa individuellement à des miasions importaotei la justiScation de toutes ces idées avec nombre de preuves h l'appu: Ad Corull. I,2w3, Dêprimicer., C. Th.; danaPaccirol., Wotit.fmp.i dans BOciing, Ad Notit. dignit. Orient., t. 1, pp. 268 et suiv., et d de YIndex rer. memorab. guœ Ammiani litirii, nottsque continentu ment la note r de De Valois, p . 181. col. sin., de l'édition de Oronovina 1693.) Nous ^'oulerona que le pi-imicerius notariorum qui, comme oc d'oD texte (CeusL 14, éd. Ootbof., ou 30, éd. Hsenel, De lenalor., C. Th. lira parfois au Sénat les Constitutiona impériales, était ua vir sptctahilis loce. inf. citt., et Pancirot., ubi aupra), préposé, ainsi qu'il est dît confection et & la tenue du registre, laterculum maj-ia, oli se troi tontes les dignités, tous les emplois civils et militaires, tous les fonctioi leurs charges, leurs traitements, les actes de nomination, etc., et cha le tableau de l'état des troupes. Il tenait, en un mot, le registre généra pire. (Voj. Bdckiug, Notit. dignit. Orient., cap. xvi; Occident., cap. ubi supra; cf. Claudiao., Epithal. dict. Pallad. et CeUrin., v. S3 si tous points conforme à ceui de la Notitia, d'autant plus précieux, et i suspect, que ce poète fut trilninus et notariux. Voy. M. Héguia de Quei hietor. eur Claudien et sur son siècle, dans le t. 45 de la Bibl. lat. spécialement l'iascriptioa citée p. XX in fine.) Remarquons enâo qu' fonctions, le primicerius notariorum était d'ordinaire nommé magii honoraire. (Goast. 4, De primicer., C. Th., et Gothof., Ad h. Const., éd 92, coll. sin. in fitie et seq. ; Novell. Theod. Il, De metat., XXXU, éd. 8 5, éd. Hieael; Const. 2 in fine. De primicer. et secundicer., C. JmH., •ultar sur tout ceci : P. Barrai, op. cit., v pamiCBBJua notariokuh ; '^ t, 1, 9 366, et Serrigny, op. cit., t. 1, pp. Jll et suiv.

(46) CoDstt. 1, iel3,De off. quœst.. C. Th., I, 8; Novell. XVII, p (UT le quastor sacri palatii, au C. Th., le titre 8 du liv. I et le tit. 9 C. Just., lotit. 30 du liv. I; Walter, op. cit., t. 1, §365; Serrignj, op 85 et suiv. — D'après le dernier de ces auteurs [lac. cit., p. 85, a' 80), P. avait de grands rapports avec le président de noire Conseil d'Etat rôle, au contraire (Wofif. imp. Or., cap. liiji, p. 109, col. 2), doi (Cours d'hùt. mod,, t. 3, p. 218) et Ortolan (ffijt. de ia UgUÎ. rom., a° 90, s 475} ont snivi la doctrine (voj. aussi Walter, loc. cit.). en i\ de grand chancelier. Quoi qu'il en soit de ce point, ce qui est certain, c teuF impérial, dont le titre fut, on le sait, porte par le célèbre Triboa nien [Prafat. Dig. Il, De confirmât. Dig., S 9), & qui est même adn XVII précitée, avait de nombreuses attributions. Initié aux pensées du pour aioai dire de aes paroles (Cassiod., Far., VI, 5), il se trouvait ger les oratianes adressées au Sénat, k préparer les harangues et 'Empereur, et anaai, par suite d'une progression tonte naturelle, l • Tob nei* 41, pâte 4M.

liste des fonctionnaires. Après que la nomination avait été faite dans le cabinet impérial , c'est à ces deux dignitaires que revenait le soin d'expédier les Codidlli dignitatum , lettres patentes de l'offlce dont le nouveau titulaire était revêtu (48), ainsi

intenenir. (- Sacrù judicii» prrssideru. • Con«t. 32 pt.. De appell., C. Jiut., MI, 62.) l\ assistait au conseil impérial {Const. 5, De fide teit., C. Th., XI, 39; yoj.tupn, S 2, note 6]; il préparait les lois (Pancirol., Ifot. imp. Or., cap. lish, p. 112) et contresignait les rescrits et les ordres (dininip jussioTtes) émanant au cabinet. (ConiL 2, De mandat, princip., C. JusL, I, IS ; Conat. 7 pr.. De div. rescr., C. Just., I, K: Novell. CX!V.) En un mot, toufl les actes législatifs senaleal confluer entre les maJDi de ce ministre important, b qui il apparteoait encore de faire le rapport et de doontr la décîBion sur les requêtes portées devant l'Empereur. (Sjmmacli,, Epiit., I, 83 ; IV, 50;Zo8im., V, 32; Cassiod., loc.sup. ci(. ; Procop., De bell. Peri., 1,24.) Comme on le voit, le quœstor sacri palatii était un des plus grands dignitaires de l'Empire : il figurait au rang des ilbatres (dans le tertius ordo) arec le magUter tfficiorum, la cornes sacrarum largitionum et le comea rcrum privatariim. (Voj. note 28, suprai La transition d'ailleurs qui s'est opérée de fonctions des anciens queateurs en cellei du questeur impérial, qui, de même que les q-utsitorea eandidati principit, dont Ut été question § 2, nota 12, n'a ancun trait commun avec les guœitores de la Répnbti* que, n'a rien de surprenant. Elle nous est au surplus révélée par un fragment du Digeate (L. unie, g 4, De off. quœst., I. 13) où Ulpien, auteur d'un traité spécial • Dt ofjicio quwstoris •, nous montre les qumstores de son temps devenus las lecteurs ofliciels des actes de l'Empereur. (Voir aussi le § 2 de cette loi.) On conçoit sans pnna qu'ils aient plus tard été choisis, ainsi que le rapporte Cassiodore {Uk. $up, cit.), comme rédacteurs de leur pensée, et qu'investis de foncliont éminentes, ils soient alnii parvenus au faite des honneurs. Ajoutons toutefois cette particularité, que ItguœttorS.P. n'avait point d'o/'/îci'um qui lui fût propre; il prenait dos secrétaires dans les autres bareaui, et tirait des tcrinia impériaux les employés dont il avait besoin. (BScIcing, Nolit. dignit. Orient,, cap. x[ ; Ocaident., cap. ix; Pancirol., loc. tup. cit.; Const. 13, De proxim. sacr. serin., C. Just., XII, 19; Novell. XXXV. Comp. chap. n. Si, noie».) (47) Cornmentarium ou commentari-ia principis (L. 32 in fine, Ct. Modettin., Ex guib, caiti. maj., D., 1V~, 6), dont était chargé le commentarienaii, terme qni, dn resta, a plusieurs sens. (Voy. P. Barrai, op. cit., h. v.; cômp. g 2, note 6, et nqtra. note 16, I.) On trouve aussi très -fréquemment dans le m£me sens laterc«ium on sacrum laterculum. {Ex. gr. : Const. 1 5 7, De offlc. prœf. prœt. Afrie., C. JasL, I, S7; Novell. VIII, cap. i ; P. Barrai, op. cit., v LATBacomu. — Comp. note 42, mpra.) (48j C'étaient, à proprement parler, des lettres U'iastallation, des diplAmes conteninl la nomination, analogues ïnos lettres patentes ou h nos décrets de nomination. (Compi supra, 3 2, notes 33 et auiv.) Ils étaient blasonnés et cbar^s d'emblèmes peinti qui expliquaient les fonctions et la dignité auxquelles ils constataient qu'on était pronm. {Insignia et non insigniœ, suivant le barbarisme d'un texte de Justinien ; Ediet. Jvsti' nian.. VIII, cap. m % 4.) A chaque dignittu, en effet, appartenaient an propre certaines enseignes officielles, qui ; étaient représentées avec le portrait de l'empereir régnant. On entourait h dessein, en toutes circonstances, de magnificence et d'as pompeux apparat les dignitaires de l'Empire, ainsi que le nombreux cortège de lesrs subalternes, afin d'inspirer le plu» profond respect pour les représentants de la suprême majesté. (Consulter pour les détails : Backing, Ueber die Noiitia Digtm., Bonn. 1834. in-&>, pp. 91-105 et p. 134; Notit. dignit. Orient., pp. 171, 172 et 262; Gibbon, op. cit., chap. XTii.) Chaque fonction avait de même un uniforme (plus volontisrt

AFP&BinOH ET DËVELOPPEUENT DES UTLITI

que les instructions ' relatives au service qui ber (49). Cela donnait lieu à la perception d< cellerie, dont Justinien établit en détail une fix Les fonctionnaires étaient ordinairement nomi de temps déterminé, qui était d'une année ; m qu'ils avaient la perspective d'une prolongatioi en fait, accordait souvent (51).

Quant aux émoluments (52), à l'époque à la

diriODt-DOuB une lirr^e, ea parlant de toas ces nobles valets) militaire, avec le cingTilutn (to;. S 3, note 34), fait de cnir r< par une boucle d'or. (J. Lydua, De mag.. H, 13, 14.) Tons les ceinturon, jusqu'aux vacantei eui-mèmes, à la leule exception (CoQSt. 2, Ut dignit. ord. 'frv., C. Just., XII, 8. Comp. note (■19) Novell. XVn, Prœfat.; Novell. XXIV, cap. 6 pr. ; Nov

(50) Voy., dans la Itotitùi qui se trouve k la suite de la n. ces droits ea 49 paragraphes. (Cette Notitia a été publiée par latin eu regard, dans la Notit. dignit. Orient., pp. 154 et eui Conslt. 1 § 7, et 2 89 17, 20 et 24, De offlc. praf. prwt. J. Novell. XXIV h XXVII inclus., in fine; XXVIII, cap, 7; XX XXX, cap. H S 1 ; Ediei, /u«tn£an., VIII,cap.3 § 4. Comp. infr;a

(51) Cassiod., Far-,, VU, g ; cf. VI, 3, 39, et Dio Cass., LUI

(52) La terminologie romaine no noua paraît jamais avoir él cation exacte et précise è. faire des mots salariutn, mercea et cartûn, c'est que le mot salari-um désignait originairement 1 soldat pour «e fournir de sel, at que, plus tard, il désigna toui soit b. titre gratuit, aoit ti titre d'indemnité, de récompense, Plin., HUt. nat., XXXI, 7 [41] ; XXXIV, 3 [6] ; Suet., Tib., Açric., 42; Trebell. Pollio, Claud., 14 et 15; Vopiscos, Aur Ulp-, Detraruact., D., Il, 15; L. 52 S 8, id., Pro socio, D., 3 D« eatraordin. eognit. , D., L, 13. Voj. aupra, note 16, II, et I liï. I, chap. vin, n" 1 et suiv.) Ce qui n'est pas davantage do aération des libérales aperce (L. 26 pr,, Cr, Alfen. Varus, Deop 1; ou Uberalia siudia: L. 1 pr., fr. Ulp., De extraord. cogn Festus, Ub. XVII, ï° bohoi,*, éd. Panck.; Senec, Ep., 88; c artes vel dit<Hpliit/e : voy. Salvian., D« gub. Dei, 7, p. 149, éd ■e poursuivait par voie à'extraordinariacognicio.fL.'l.passir: D.) — Mais, ce qui est beaucoup plus ambigu, c'est de savoir personnes aux traitements desquelles était réservé le terme Aon nous n'avons rencontré sur ce point qu'incertitude et eontr

Cic, De offic, 1.42; Senec., Pe tene/"., VI, 11, 15, 16, 17; Cs Sparlian., Peseenn., 7; Lamprid., Alex. Sev., 42; L. 1 [»■. e Si niensor faU. niod. dixerit, T>., XI, 6; L. 38 S 1, fr. Paul 2; L. 1, Deextraord. eognit., D.; L. 3, fr. Ulp., De proxeni g 2, coll. cum pr.. De medic. et profesior., C. Th., XIII, 3; ( C. Jast., III, 1 ; Coast. 6, De profaaor. et tnedic., C. Just., X. pro petit. Vigil., cap, 22.) Voy., sar toute cette matiAra, ;

APPARmOH ET DÉVELOPPEMENT DES KILITI£ '

y devait déployer (55). Bien mieux : la loi poussait jusqu'à indiquer les personnes qui étaient autorisa présenter leur respect en les embrassant (57) I

n ne nous reste plus à présent, pour avoir une \ complète sur le fonctionnement général des difféi administratifs, qu'à donner une idée succincte des qu'à jeter un coup d'œil rapide sur leur agencem position et leurs démembrements (59). L'étude se si(jet nous semble s'imposer à nous avec d'autant site, que les officia adjoints aux différentes fonct

minéM, staliva. (Vo;., au C. Th., le titre 6 da Ut. VIII, «t, au C. Ht. XU.) — Consulter, sur tout ce qui précède, P. Barrai, op. ext. (55) Coost. 16, 6e offlc. oicar., C. Tb., I, 15; CoD»t.l, Se prtef VI, 7; CoQSl. unie, De prœpos.,sacr. cubic, C. Th., VI. 8; Com raeant., C. 1»., VI, 18; Const. 5, De proxim., C, Th., VI, Ï6, La grajide importance II la reverentia ou k l'honorifleentia due par ïupérieura. (Conat. 5, De offic. rect. provinc, C, Ju»t., I, 40; i dicera. juâic., G. Just.,I, 48.) Aussi la voyons-nous frapper d'une an d'or (3.240 rr.)oeui qui négligentde se mettre en règle avec leurs ob tueuse déMrence. (Const. 3, De of/ic. divers, jttdic, C. Just. ; Coi taer. terin., C. Ja»t., XII, 19.) Il ce devait pas £tre d'ailleurs biei lan( on en écrivant aux penonnes titrées, de leur donner le titre i appartenaient, i en juger par la multipilcUé des termes mis au saj qui s'adressaient aux firi illustres, puisqu'on les appelait iodifférei lentutimi,Sublitniisimi,GlùriaiiîsiTni,Magnifici,toi\ Vestra ou Ti Untia, tublimilai, sTiblimis aucloritas, gloria, magnificentia, m lot, eminentia. (Voy. infra. Corn p.* Panel roi., Notit. imp. Or,, ca| Pour les oi'ri tpeclabiUs, il est vrai, il n'existait à notre connaistai Spectabilitas tua (Conat. 2, De apoeh. publ., C. Just., X, ££) ; ma cerne les niri clarissimi, ou ponvait de nouTsau choisir- entre les I tôt. Gravitât oa Sineeritat. (Vo;, Novell, XXXII, fpilo^.; — Conat. rer. privât., C. Just., 1, 33 ; Const. 3, De pedan. judic., C. Just., III, eotuoi fttcal., C. Just., III, S6.) On trouve aussi ce dernier titre appi j>rmi?rio (Const. 35 pr. et g 1, iX) curiu jniM., C. Th., VIII, 5) et l (Const. £2 pr., eod.), par conséquent à des cîri illuatrei. — Comp.

(56) 11 fs, comme on te voit, dans cette autorisatiou, analogie i avoue dît de l'adoration impériale, (Voy. supra, note 17, p. 391 in fi

(57) Const. 4, De domettic. et proteetar., C. Th,, VI, £4; Const. 1 C. Th., XII, T; Const. 1, De domest. et protector., C. Just,, XII, 17

(58) Da mot latin officium, pria dans l'acception oQ il est envisai être rapproché avec une complète exactitude, nous semble-t-il, ]i U courant eu Angleterre: Les officia, dont noua nous occupons ici, effet, da vérilahlas agences. A leur tête se trouvaient le magisier nous avons parlé (note 21, supra), tîaûqaedai principes offleiorum Seo., 32 in init.)

(SB) V07., sur eetu matito», Waltsr, op, cit., 1. 1, 9 4(M.

î importante de l'administration (60). Elle rentre, an surictement dans le cadre de notre matière, et cela à un re : d'une part, parce que toute l'organisation dont nous rler avait conservé, dans ses formes et dans ses titres, tères d'une origine militaire (61), et qu'elle portait aussi e militia; d'autre part, parce qu'au nombre même des ù vont faire l'objet de notre examen, se rencontraient fonctions qui, pouvant être achetées, se trouvaient ainsi les d'être vendues, et qui étaient à la fois' vénales et •es : c'étaient précisément les militiœ vénales (62). ! officium se composait de certaines divisions destinées 'e en partie aux diverses branches des affaires ; chacune visions constituait un scrinium ou bureau spécial (63).

Bethmana-Hollweg, 6«richtt<otrfatat«g,% 15. DOS 5g3 et 4, poisim, et apécÎBlemeDt p. 372, fi.

es textes cités aai notes 1 à 4 inclus., supra. Comp. infra, notes 88 et 91. iL 10, Dt eohcrta!., G. Th., VIII, 4; ConEt. 6 9 3, De adeoc. dis. judk., 8; Const. 30 g S, De inoff. teitam., G. Just., III, 23; Const. 20 pr., Di «t., VI, 20; Const. 27, Depignor. et hypoth., C. Just., VIII, 14, et Anthant. i(, «Ml.; Const. 3, e«i miiit. poss., C. Juat., XII, 34; Novell. XXXV; 1 XCVII, cap. 4; GXXXVI, cap. 8. Cf. Const. 4, De domett., G. Ju3t.,Xll, 7 et 11, De prox. sacr. serin., G. JuBt., XII, 18. — Voy. Bfîhoo., fuiula locution militia venalii, to;. l'obserr&tion faite ci'dessus, note 1 de

son sens primitif, acrirtium dJaignait une boite ou cassette, un coSn on rmeclrculairs et cylindrique (Pli n., Hist. nal., XVI, 84), od l'on serrtii. :eait et on Ton gardait des livres, dea papiers, dea lettres (Sallust., Caii' îne ,' Horat., Epiât., Il, 1, 113 ; noas dirioos aujourd'hui portefeuille), on 3 objets portatifs, comme des parfums. (• Ungutntontm scrinium^; Plie,, l'II, 30.) Voy, A. Rich, op. cit., v scaimuM. — Par eitension, ce nom fm >iece mSme ob les arcbiies publiques étaient conservées, et il devint, sont nom de la corporation, schola (voy. infra, note 65), du service apéciale- »u dépdt et âla g-ardo de ces pièces. (Voy. P. Barrai, op. cit., v bcrima.) de l'Empire, s'il n'y avait pas, sans doute, de chancellerie propremeDi int la fraction civile de la cohorte prétorienne comprenait-elle, outre'les t les serviteurs du prince, divers bureaux, officia ou scrinia, chargés de communications conceraant les atfaires personnelles de l'Empereur et A' ses ordres et aes résolot ons aux parties intéressées. (Voy. M. Naudel, ^ iréteur et U periormel adtnin. dansUiprov. rom., dans ïea Séance) et '™cadémie des sciences morales et politiques, 1870, 3« Irim., t 93, pp. 5-4Î. même, Des révolutions de l'emp. rom., broch-, 1875, p. 17. — Comp. I fine, supra.) Ces bureaux, toutefois, n'étaient, hrorigine, que des imtiia- ) dn palais, dont la prince remetUût la direction h sea hommes de coplarmi sei affranchis. (Tocit., ilnn., XVI,8; Suet.,CIaud.,ES ; DomUia".,

APFUirnON ET DËVELOPPEHENT DES HHJT

composé d'auxiliaires et de subordonnés qui 1

U; Stat., Silv., V, 83 et seqq.; Orelli-HenzeD, W 1641, 172 Tacit., Hift., I, 58 ; Saet., Domitian., 7.) Le palaii «tait, en e6 Tanaiaot eoDRuer tout«i les affairaB. Ansei avait'il tté, de d'ane mnltituda d'esclaves et d'affranchis cbarg^B de miisioi titre*, par suite, variaient & l'iafini. (On en trouvera un gra: intcriptioivs du chapitre ix du recueil d'ûrelli. Sous le n* £97 a placé on résumé des titres qui accompagne ut les noms pn rium des esclaves et des affranchis d'Auguste et de Livie, ot trois cents noms. fVoy. Oori, Florence, 1727.] Cf. Stat., SUv. aassi M. Egger, llémoira d'hût. anc. et de philologie, Pari

A l'époque oti la sphère des attributions impériales se fut portions considérahles, on jugea convenable de classer au m bureaui parmi les rouages officiels de l'administration centn parait pouvoir être rattachée an règne d'Hadrien, qai,le pre liera romains dans deux des acrinia déjà existants, le scriniu niunt a libeltit (Spartian., Hadrian., 22), et que noat savoi matière d'autres innovations encore qui lubaistérent longtem] rel. Vict. cité note 8, supra. — Il convient d'observer ici qo'i avait déjli confié les charges du palais à des chevaliers ; Tacit Oth., 9. Domitiea avait fait de mime [Suet.,I>omttian.,7],ei chevalier romain, ami de Pline le Jeune, qui fut décoré des préfet des vigiles [PUn., Eput., I, 17; V, 8 ; Vm. 1!] , fut flfc sous Nerra et Tnijan [Kellarm., VigiL, n" 7]. Mais ce n'était régie rappelée par Spartiec ne fut établie que par Hadrien ; i et iuiv.) Peut-être mAme est-ce cet empereur qui est le créate ria; ce qni est certain, c'est que le jurisconsulte Paul y flgi fut membre du tcrirtium a tibellie (Spartian,, Pescenn, , Sev., SB) ; avant Ulpian, Epapbrodite, mis i, mort par Domit ce même serinium sous Néron (Suet., Domitian., 14 ; cf. Ne le nom de Narcisse figure dans les faites du icrinium ab epi

T«ls sont donc les trois grands tcrinia, que l'on rencontn siè me siècle, sous Alexandre Sévéra (Lamprid., Alex. Sev., 31 tons les antres, parmi lesquels on peut citer le ecriniutn a laissa subsister comme office séparé de' l'administration de tissaient les Bnauces particulières de l'Empereur (Tacit., . Suet., CIiiKd.,28), ainsi que les of fida oa acrinia a diplomat Henzen, n« £795, 2902, £917, 5009), et enfin Yof/lcium a> no2uj Tibère, en l'imaginant, pla;a un chevalier romain. (Suet., TU minalion certaine et précise des attributions de ces bureaux i cultes réelles, pour ne pas dire de véritables impossibilités. - M permettre d'avancer, c'est qu'à partir d'Hadrien les acfin élevé dans la hiérarchie administrative, et que leurs différent laient magiitri offlcioritm, magistri ou principes scriniorum 17; Spartian-.iratfriaii., 11; Lamprid. .Aiex, Sec, lûinflne i lé» au grade de hauts fonctionnaires et de grands dignitaires des personnages distingués porter ce titre. Ainsi, sons Iladrie tanins TranquilluB fut magixter epietolarum (Spartian., eod. magiitri libellorum étaient souvent pris parmi les jurisconsu poùtJOD était an acheminement vers la préfecture dn prétoire

412 DROIT ROICAIN.

en propre (64) *. A côté de Voffidum^ se trouvaient différentes

ce fait nous est fourni par Papiniea et par Ulpien. (Gomp. infer,) On peut du reste généraliser et dire que la fonction de magister de Tun des trois scrinia était pour les jurisconsultes le seuil de la préfecture du prétoire ^ Texemple de Paul, qui fat magUter du scrinium memoriœ^ nous paraît y autoriser.

Quant aux employés des scrinta, ils portaient le nom généra] de scriniarii (Orelli, n* 2953), parfois avec Tadjonction du nom particulier au scrinium spécial auquel ils étaient attachés. {Ex, gr, : scriniarites ab epistulis, Henzen, n* 6350.) J. Lydus (III, 31) écrit toutefois que, si le terme scrinium fut en usage dans le sens que nous sarons, avant Constantin, il n*en fut pas de même du mot scriniarii, — Voir, sur tout ce qui vient d*ôtre dit : Walter, op, cit,, t. 1, § 276, p. 426 ; Maynz, op, ctt., t. I, n* 147, pp. 247 et suiv.

Au Bas-Empire, la chancellerie impériale a reçu de nouveaux développements. Aux trois scrinia memoriof, libellorum et epistolarum vient s*ajouter le scrinium dispositionum^ que Ton rencontre pour la première fois dans une constitution de l'empereur Julien, datée de Tan 362. (Const. 1, De proxim,, C. Th., VI, 26; voy. Oothof.,^d h, Const; Pancirol., Notit, imp. Or,^ capp. lzy, xciii et xcvu, p. 152; Bôcking, t. 1, pp. 38 et 236, nott. 15 et 16; M. Guizot, Cours d'hist. mod,, t. 3, p. 216. — La Notifia dignit. Orient, de Bôcking mentionne ce scrinium dans son chapitre x, de même que la Notit. dignit. Occident, dans son chapitre tiii, oti il est traité du tncLgister officiorum, mais non dans son chap. xvii, consacré au magister scriniorum, bien que cependant, en ce dernier endroit, la Notitia Orientis compte aussi quatre scrinia; mais cela tient à ce qu'elle subdivise le scrinium epistolarum en deux sections, eptstolarum latinarum d'une part, et grœcarum de Tautre. Du reste, dans Ténumération des scrinia que font les textes mâme postérieurs k 362, il n'est pas rare de voir passé sous silence le scrinium dispositionum : voy., en ce qui con terne le C. Th., Oothof., Ad tit. De proxim,^ paràtitl., I, et, pour ce qui est du C. Just., les Constt. 5, 6, 10 pr., et 15, De proxim, sacr, serin, ^ XII, 19 ; Const. 10, De div. o/f., XII, 60, dans la Notitia de cette constitution. Nous avons indiqué ci-dessus, § 3, note 25, d*autres constitutions oU une mention plus complète se trouve faite.)

Ici, comme dans la première phase du développement des scrinia, il est d*une extrême difficulté de préciser exactement les matières dont chacun de ces bureaux avait à s'occuper. Le chapitre xyii de Notitia dign. Or, nous indique très-sommairement les attributions des magistri scriniorum: nous y renvoyons, ainsi qu'au commentaire de Bôcking sur ce chapitre. (T. 1, pp. 271 et suiv.; cf. Notitia dignit. Occid,, cap. xvi, ibiq. Bôcking, t. 2, pp. 411 et suiv.) On peut dire d'une manière générale que la mission des quatre scrinia consistait à recevoir les requêtes (preces ou supplicationes, par lesquelles on sollicitait un rescrit sur une difficulté), les placets {libeUi^, venant du dehors ; à instruire les affaires dont l'Empereur devait connaître, soit seul, soit avec son conseil, et k faire parvenir aux intéressés les résolutions prises. Nous ajouteront qu'il semble ressortir de plusieurs textes du Code de Justinien que les affaires conteotieuses, portées devant l'Empereur en première instance {cognitiones)^ rentraient dans la compétence du scrinium libellorum et cognitionum, et que les instructions sur appel étaient faites par le scrinium epistolarum et consultationum. (Voy. Const. 2 § 9, De veteri jure enucl.,, I, 17; Const. 3 pr., Ubi senator,, III, 24; Const. 32 §S 2, 3 et 4, et Const. 37, De appellat,^ VII, 62 ; Const. 3, De tempor, et réparât, appeiiat,^ VII, 63;junge : Const. 15, De proxim, sacr. serin., C. Just., XII, 19, et Novell. XX, Prœfat., et cap. 9.) Mais, qu'on veuille bien le remarquer : les quatre scrinia n'administrent ni ne décident rien ; ils se bornent à préparer et à instruire les affaires, et,

* Voir note 64, psge 415. ^

APPAKITION ET DÉTELOPPEUBNT DBS HHJTIf VENAJ.E3. 413

scholœ (65) *, à la tête desquelles étaient placés des Comités

pu conségneot, on ne unrsit, sans- erreur, lei considérer, ainsi qu'on l'a Tait parfoit, comme dei Butorit^s snalognea h nos dép&rtementa minisMrielB.

A la tête de chacun des troia tcrinia epittolarum, libellorum et mémorial, le tronvait un magùter, chef d« bureau (Nbti't. dignit. Or., cap. ivii; Occident., cap. ivi; C. Th., Vt, 11; C. Just., XII, 9), auquel Tenail s'adjoindre, on Orient, ainsi qu'il a t\i dit ci-dessDS, na mayister epiitolarutn grtecarum. (Voy. aussi Eunap., In Nympkidiano, p. 177, éd. Commelin.) Telle est du moins l'opinion de Ooderraj, qui ne Toit dans les magiairi leriniorum que des chefs d'une'seule division, et qui soutient que le supérieur unique de toutes ces divisions était le magiiler officiorum. (Gothof., Ad lit. C. Th. De magiit. serin., et Ad Ht. De proxim., Paratill., II.) Tel est aussi l'avis de &I. Semg-oy. {Loc. infr. cit.) Tel est également le sentiment auquel aous nous soracaee noua-mème rangé. (Nat« 21, supra, p. 393 in /ine, 4*. Outre la Notitia, locc. eitl. à cette note, on peut citer, avec Qodefro;, lea trucWpCionej des treize coQBtitutïoni par lai indiquées dans le second des deux passages auiquels nous renvoyons. — Voy, encore dans le mémo sens: BSelung, Ad notit. Orient., t. 1, p. !36, 15; Occident., t. 2, p. 305 in init.; MU. Walter, op. cit., 1. 1, p. 540; Egger, Mémoires d'hist. ane. et d* philologie, p. £E2 in init., et Klipffel, op. cit., dans la Nout. rev. hist., 1879, p. 580, note 5.) Pour Saamaise, an contraire, il y avait à la t^te de tous les scrinia un chef nnique, appelé magiiter ecriniorum, intermédiaire eotre eux et le magister officiorum. {Salmas., notes sur le chap. 31 de la Vie d'Alexandre Sévère, par Lampride, et sur le chap. 8 de la Vie de Cana, par Vopiscus.) Hais ce système est, ft dos yaoz, condamné par plusieurs inscriptions daos lesquelles il est fait mention d'un magi*ttr libellorum et cognitionura tacrarum (Orelli, n°S35S), d'un magister memoria (OrtWi, eod., et n» 3192), et d'un magiater epietularum (Orelli, n* 2352), ce qui prouve bien que chaque division des «cWnia se trouvait sous la direction d'ua magiiter spécial. On trouvera deux nouvelles confirmations de cette idée dans Spartien (jEliut Verus, 3) et dans Lampride (Alex. Sev., 31).

Quoi qu'il en soit de ce point, tes magistri icriniorvm (en grec iyiefpafilt), dont nous savons que Papïaien et Ulpien remplirent les fonctions (Anrel. Vict., De Caiar.^ XX in fine; LampriJ., Alex. Sev. ,26; comp. super.), étaient revStns d*aDe haute dignité : car, après avoir commencé par être, sous Constance, inférieurs aux viearii du préfets du prétoire, ou sous-chefs d'un diocèse, ils eurent le pas sur eux en 372, BODB Valeotinien, Valens et Oratien (CkiDSt. unie. De mag. tcrin., C. Th., VI, 11); créés mîma les égaux des proconsuls sous ces princes , on voit, par l'ordre du chapitres de la Notitia, qu'ils leur devinrent bientôt supérieurs.

Quant an scrinium diipoiitioniim, il n'avait point de magiiter, on du moins cetta dénomination, en ce qui le concerne, n'était pas technique, ainsi que le montra l'nniqae mentioa qui est faite des magistri dispositionum dans la Constitution S, De proxim. (C. Th., VI, 28. — Cf. Notit. Orient., cap. x 8 1, A, c, et cap. tvii ; Occident., cap. Tiii S l,A,b,etcap. xvi; Cujac., J(i(i(.XlX,Iib. XU.CJuBt., Proam.,Opp.,t.8, co\.36i;joj.cependanlQotiioS., Ad Const. unie., Demag.scrin.,C.Tii., et Ad tit.C. Th. De proxim., ParatitL, VI.) Son président ou directeur s'appelait cornes ditpositio' num. {Ex. gr. : Rubr, et Constt, 10, 12, 18, De proxim., comit. disposit., C. Th. ; Conit. unie. Oui a prabit. tir., C. Th., XI, 18; Consl. 8, De proxim. sacr. serin., C.JttSt.; unde : comiliva dispositionum, Const, 18 [12], De senator., C. Th., VI, 2, ou cotnttirta primi dispositionum, Consl. 14 pr.. De proxim., C. Th. — La terme pritnue ditpoeilionum, qu'on rencontre dans cette darniire constitution, n'est poa non plus teeluiique.)Ce fonctionnaîro n'aTaitpta lemtme rttDgquelea magistri des trois autres

• Voir aot* M, p*fe 4».

et tribuni (66) *, et dont l'utilité pratique apparaîtra bientôt.

scrinia, mais seulement celui des proximi^ dont il partageait les droits et le grade. (Ck)n8t.'l8 [12], De senator., C. Th.; Constt., 2, 10, 12, 14 pr., De proxim.^ C. Th.; Const. unie, Quia prœbit, tir,, C. Th.; Const. 4, De proxim. sacr, serin,, C. JusU; voy. infer,) — Comme le scriniutn dispositionum ne possédait pas techniquement de magister, il ne pouvait pas avoir de proximus, quoique Tribonien ait, par erreur, fait dire le contraire à Gratien, Valentinien et Théodose, dans la Ck)Dstit. 1, De proxim, sacr, serin. (C. Just.)» ce terme désignant toujours, comme nous allons le voir, remployé le plus proche du magister {proximus magistral ; on conçoH, par là même, que son corne» ait eu sous ses ordres des priores dispositionum (Const. 10, Deproxim,, C, Th.), au lieu de proximi, comme les magistri des trois autres scnnia, — Ajoutons, comme dernière particul^ité- spéciale à ce scrinium, qu*il ne jouissait pas, à Torigine, des privilèges accordés aux trois scrinia epistolarum, libellorum. et tnemO' riœ. Trois choses en témoignent; c*est d*abord la Const 3pr., De privileg. eor,, qui in sacr, palat. milit, (C. Th., VI, 35) ; — c*est ensuite Tinterpolation dont ^e a été l'objet, dans sa reproduction très-imparfaite au Code de Justinien (Const. 2, eod, tir., XII, 29), interpolation qui s*accuse, si Ton confronte Toriginal avec la copie, par Tadjonction dans cette dernière des deux mots sacrarumgue largitionunty qui ne pouvaient évidemment pas figurer dans le texte primitif, puisqu'il appartient à Constantin, et est daté de Tannée 319, par conséquent se trouve de quarante-trois ans antérieur à la première apparition que nous ayons rencontrée du scrinium dispositionum dans les constitutions impériales (voy. supra) ; les comités dispositionum. reçurent d'abord les privilèges accordés Axaproximidea autres scrinia; l^s priores se les virent ensuite concéder ; — c'est, finalement, que le scrinium dispositionum ne fut mis sur le même pied que les précédents que par Arcadius et Honorius. (Constt. 7, 8, 9, 10 et 12, De proxim.^ C, Th. — Cf., sur ce «crtmuw: Oothof., Ad Const, 1, De proxim,, C. Th.; Gutherius, 111, 6, sq.)

Mis à part ce bureau, au-dessous des magistri des trois autres scrinia, venaient des proximi scriniorum (Constt. 2, 4, 6, 10, 13, 17 pr., et 18, De proxim,, C, Th. ; cf. Const. 11, eod,, où ils sont appelés in capite constituti), ainsi nommés de ce qu'ils arrivaient immédiatement après les magistri et comme seconds en dignité. (C. Th., VI, 26 ; C. Just., XII, 19.) Il y avait un proximus par chaque scrinium. Ces proximi occupaient encore un rang très-élevé, puisqu'ils étaient assimilés aux vicarii des provinces. (Const. 18 [12], De senator., C. Th* ; Constt. 2, 4, 10, 11,17 pr., De proxim,, C, Th.; Const. 19, De palat. sacr. larg., C. Th., VI, 30; Const. 1, De proxim. sacr, serin,, C. Just.)

On rencontre après les proximi (proximis proximi) les meîloproximi (du grec

/*c»ea, être sur le point de ; Constt. 16 et 17 § 1, De proxim,, C. Th.), titre

porté par ceux qui devaient être proximi l'année suivante, la proximatus dignitas étant annale (Constt. 11 et 17 pr., De proxim., C. Th. ; Const. 6, De proxim. sacr. serin,, C. Just.) ; les adjutores du proximus, les laterculenses primates, les exceptores, les antiquarii, les adjutores quœstoris, enfin toute la foule des librarii et seri' ptores, memoriales, libellenses, epistolares, pragmaticarii, — Le service de tons ce employés était, comme nous l'avons déjà vu, assimilé k une sorte de milice ; aussi étaient-ils réputés militare in sacris scHniis, k l'instar des fonctionnaires du palais, qui étaient appelés indifféremment palatini ou militantes in palatio, (Voy. stqpra, § 3, notes 28 à 32 inclus.)

Terminons, en disant que tous ces officiers étaient compris sous la dénomination générale de statuti (employés en place ou en activité, par opposition aux supemu»

* Voir note 66, page 416.

JBt'

APPARITION ET DËVELOPPEIIENT DES MTLI]

Elles se composaient d'employés noimnës s(

merarii, sumumjratrta, qui attendaient une vacance, poui tuti; CoDslt. 7 et 10 pi.. De proxim. lacr. acrin., C. Just. chap. II, 32.) — La deraiire des deui conatitutioQS indi mime temps que la nombre des iialuii rrtemoriales ne devai daiu le lûriniutii memoriœ, b. 34, dans chacun des deux leH lorum ; que les antiquarii (copistes de vieux manuscrite) di pouvaient paa ôtre moins de quatre, et eoflu qu'il était a officier de te faire attacher i deux icrinia, et de cumuler & chargea. (Voj, infra, chap. 11, S 2.)

Notons, en dernier lieu, qu'il ne faudrait pas croire que icrinia; les buream impériam, en effet, auiquels un teite qu'on envoyait certains renseignement a touchant les persoc tiberal. urb. Rom. et Constantinop., C. Th., XIV, 9), se n ptas intime et plus secrète a la haute administration centrale

nairesde l'Empire, officiaoa militiœ. (Voj. le titre De diiu 7; C. Juat., XII, 60; consulter aussi C. Just., titt.50, et 53 â Consulter sur toute cette matière : Oothof., Ad titt. De De numerar.. Paratit., III ; C. Th., VI, 28 et 11 ; VIII, 1 Th., t'' scrima uEuoRLs.elc, etregq.; Cujac. et Douell., < scRiNiAKii ; P. Barrai, op. cit.,

loec. tup. citi. et Notii dignit. imp. Or., t. 1, pp. 236 Occid.. t. 2, p. 305 in init.; Walter, op. cit., t. 1, S • changemens opérée dans toutet les partiee de l'empire 1 t. 1, pp. 94, £24 et auiv. ; Serrign;, op. cit., t. I, n" 89 et Rich, op. cit., T° UAOISTER, 6 ; Egger, Uémoirez d'hist. aru et snir. ; Willema, op. cit., p. 310 m initio; Uaynz, op. i n*216, p. 320; E. Ouial, Det milices, Aise pour la doctorat De* milicea soTii le Sot-Empire, dans la Ret>. gin. du dro suiT. ; Dttruj, op. cit.,t. 5, pp. 271 et suit.

Remarquons enSn que l'organisation de ta chancellerie im nons de la Toir répartie en quatre grandes directions, • s'est gements divers, soit auprès des pontifes chrétiens de Rome, p actuelle des pape* (voir Gatletti, Del Primicero délia aant 1776, in-4, pp. 5, 133 et suiv.), soit auprès des rojantés bx le progrès des temps, la service savamment compliqué de n ainsi que le remarqua judicieusement M. Egger {ubi rupra.

(64) Voir, pour les détails, ta Notitia dijnitatum.

(65) Schola, dérivant du mot grec 'x'>'<i, désigne propn travail matériel et phjsique, le loisir, le repos qui permet 1 aui travaux de l'intelligeace. (C'est pourquoi, dans les be salle d'attente on de repos, c'eat-ft-dire l'espace libre qui e brum, et où les baigneurs attendaient que leur tour arri nom fut, par suite, transporté k l'endroit oti les maîtres d'éci deor.Tiat., I, 26; /nQ. Cœcil. dinin. 14, 9 47,i6.g. Ps. As IX, 69; X, 62; cf. Plaut,, Bacch., B.cl. III, ne. 3, pasiim), diicipuli, c'est-â'dire h ce que nous appelons aujourd'hui

* Voir note ». p>g« Ut.

416 DROIT ROBfAIN.

nés à jouer un double rôle : les uns étaient occupés à un travail olument mécanique, et se livraient aux écritures et aui iptes purement matériels ; les autres remplissaient des fonc-

i«t., Da ittuMt. grammat., 7 et 16; AaioD., Idyll., IV, 6; QniDtil., Intt. oral.,

; Featus, lib. XVII. t* schoue, éd. Pimek.; SaliiBJi., De gKh.}iti,1, p. 149, éd. 4.} En ca seni, tchola est sjDaDjme de Indus litterariut ou aîmpUment luâttt rec iiinnat-iiot ; i.o;. Feïtus, ufrt nipra; Plaut., Merc, II, i, 3!; Pen., II, 1, 6; Ad famil., IX, IS ; cf. Uart., IX, 69). Pareillement, ce m«me mot fut applique à i6ce on «e rëuniM&isDt des philosophes ou des leltrëa, pour m livrer t la conver- 1 «( kla discuBÙoa. (Plin., Eût. riaf., XXXV, 37; 3tXXVl, 4,5. — Comp.in/'er.) sur tout ceci : P. Btural, op. cil., »'■ lodus littsearius et scaoLi; A. Rieh, it., v^ LDDiMAamBa; ludus, 1 ; bcsola.. — Ou comprenait encore bous cette dénotJOD, ce que nous eatendous aujourd'hui par école, ce terme étant pris dao* le le secte : c'est ainai, notamment, que Qaiui emploie, à maintes reprises, la locu- • Diverscg ickoliB auctores >, pour désigner l'école des Proculéieus par opposition e des Sabiniens, b laquelle il appartenait; •• noilrt prœceptoret •>, dit-il eu parles ces derniers. [Voy. Oaius, I, 196 ; II, 15 et 37 ; 111, 87, 98 et 141 ; IV, 79, etc. aussi JustiDian.,Jnjt.,i)«e»i7t. et emdit., III, S3, 9 2. — Cf. T. Maur.,5iF».,ï5.) n'eat éridemment daui aucune de ces acceptions, que le mot ichola est pris au non plus que dans les nombreux passages de la ^otilia dignitatum et des Codas loaien et de Jusiioien où on le rencontre : il j exprime an collège, une corpora.uoe réunion, nu corps ou au ordre de personnes civiles ou militaires- <CoDst. 7 ig dio. reacr., C. Just., I, 23 ; Marquardt-Mommsen, op. cit., t. 5, p. 544. Comp. ote 34, pp. 379, second alin., et suJï.J Ce dernier sens n'est daiUeurs paa indans la langue des auteurs littéraires ; Martial noua en doone la preuve quand le d'une sckala poetarum, c'est-à-dire d'une réunion de poétea. {Epig., III, 20, , 61, 3. Voy. ValéB., j4d Ammian. Mareell., XIV, 7; Glosiar. nomie. Codic. [., T* BCBOL*, et Index rer. et verbor., »"■ schola et sqq.; M. Serrigny, op. cit., 1° 84.) Ajoutons que, depuis Constaulin notamment, notre terme déaîj^e soanssi les gardea ou Toncttonnaires du palais. (Coripp., De laud. JusC. min., tU, — Enfin, par extension, tcKola fut pris pour le local ou lien de réunion de chaque ■atiou (Marquardt-Mommsen, op. cit., t. 6, p. 156, note 10. Comp. tuper.), et iscription curieuse de Nice nous montre que les membres les plus riches dn 9 devaient ae faire un point d'honneur de contribuer & son embelliasemeot, ■'elle mentionna la conatruction d'un autel et d'un pavage en mosaïque, opérte 'ais d'un certain Junius Cornutus, magittar collggii dendrophcrorvm, (Artun •imentum sckolm... de mo fecit; Henien, n*6590; cf. Orelli, n- 3303 et 4089. tUpffel, op. cit., Nouvell. ree. Awl., 1879, p. 37i.)

Ou prctpositi ac tribvni. Voy., au C. Th., le titre 13 du liy, vi, et, au C. le titre II du liv. XII. On trouve aussi achoUarutn tribuni (Const. 23, Deerogat. onnort., C. Th., VII, 4), ou comitet tcholarum tout court. (Consl, 1, De prioiL C. Just., XII, 30.) — Dans les scholœ militares, les prcepositi étaient appelés schotarum, locution synonyme de capita contubemiorum, (Voj. LindenbroK. as., Ad Ammian. Mareell., XXV, 10. Comp. 9 3, note 34.) Cf. au civil, l'eif»'*». éjh relevée offlciomm capita. (Voy. S 3, note 35, in mit.) Voy. Index rer, »( vtrb. Codic. T?ieod., v* schoiarbs; Qlottar. nomic. Codic. ., V scBDLAnia ; Cujac. et Donell., 0pp., Indic., v* scholaium. — Au propre, tif tcholaris veut dire d'icole. (S. Prudent-, Péri StepA., 2101. et, pour le Acte, note 65, ittjpra.)

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