III. — Des huissiers

Il n'est pas douteux que le rôle de nos huissiers, comme cels de nos greffiers, exista auprès des magistrats romains, et qui fut également confié à quelques-uns de leurs officiers subalternes {apparitores^ officiâtes^ cohortales). Comme la nôtre, la législatku romaine paraît avoir connu les huissiers audienciers et ceux qr étaient spécialement chargés de citer les parties en justice e' d'exécuter les sentences du juge.

Le rôle des premiers était rempli par les prœcones (177). Considéré d'une manière générale, le prœconium désignait la fonction du crieur public (178), industrie purement privée, qui trourai^ à s'exercer dans un grand nombre de circonstances (179). Nous n'envisageons ici que les prœcones institués et payés par la cite On les rencontre, dans l'administration de Rome, organisés en corporations auprès des fonctionnaires supérieurs (180).

(177) Voy. aur eux : P. Barrai et A. Rich, 6pp. ci«., V» Pelaco; Rein, Pneco^iti dans Ja Pc^uly's Real-EncycL, t. 5, p. 3; Mommsen, Handh.^ t. 1, pp. 347 et sci^ Voy. aussi les auteurs cités note 18, supra.

(178) On trouvera dans VAne d*or d'Apulée, passim^ beaucoup de détails sur i^ métier de crieur. Voy. aussi la piquante peinture tracée par Horace (Sermon., I, T T. 46 et suiv.) du prœco heureux de son sort.

(179) Ils avaient notamment pour mission d'annoncer publiquement les objets perdi* (Plaut., Merc.t III, 4, 78; Petron., c. 97), et leur ministère était spécialemeot emploie dans les auctiones faites par les particuliers. (Oie, Pro Quinct., XV, 50; Honu, Jh arte poet., y. 419; etc...) Comp. infra, note 181 in fine^ et notre n* IV relatif &k: commissaires-priseurs, pp. 671 et suiv.

(180) Parmi eux, les censeurs sont expressément mentionnés dans les documaiu (Vai?-o, De ling. lat., VI, 86; Tit. Liv., XXIX, 37, 8; Henzen, n« fô55. Cette inscription mentionne également les consuls et les préteurs, et elle nous apprend que le prœcones formaient auprès (\e ces troi« magistratures im roUeghtm d^ trois décarif^

DES HtnSSIEBS.

Sans insister sur lAs attributions multiples qu daient (181), et pour ne les envisager que dans leur rôl judiciaire, si l'on peut ainsi dire, nous nous bornerons qu'en matière criminelle, c'était au prœco que reveriai

la première, decuria consularist ou Julia [ex. gt\, Orellit n* 4921], étai consuls, et plus tard à Tempereur.) On retrouve pareillement les prœco i ëdiles curules, où ils sont sous la direction de decem primi (Orelli, n«* i auprès des quœstores œrarii [Lex Cornel, de XX quœstor.; Orelli, n* 21 VI, 1847), près desquels ils ne forment qu*une decuria (voj. Mommsen, ] p. 845, note 3, et C. /. X., I, p. 110} ; auprès des tribuns de la plèbe ( 10* la seule inscription qui les mentionne expressément). Il est très-] : existèrent encore auprès de bien d'autres magistratures urbaines ; car, da i infime où se trouvait cette catégorie d'employés, que les inscriptions nou i presque tous comme des affranchis ou comme des individus nés hors cependant Orelli, n* 3216], qui vivaient surtout de déconfitures et de faill: Bobb.^ In orau pro Plane, p. 259 Orelli), et qui, doués d'une très-1 culture intellectuelle (Martial., Epig., V, 56, 10], étaient méprisés d i romaines (voy. infra, note 230) k ce point que la lex Julia municipalis ( ligibles aux charges honorifiques municipales ceux qui exerçaient ce i lin. 94; cf. lin. 104; in Nov, Enchirid., capp. vi et vu, pp. 621 et s famil., YI, 18, 1], on n*est autorisé h tirer du silence des inscriptions a : sion significative sur leur non existence. Ajoutons que les magistrats e: i possédèrent aussi ces subalternes. C'est ainsi que, sous la Républii i Knllus les octroyer k ses decemviri. (Cic, De leg. agrar,, II, 13, 32.) 1 fut>il pour les magistrats institués par Auguste (voy. pour les curaîorei j aquarum, Frontin., De aq., 100), et pour les gouverneurs de provinces. (T 29, 2; Cic, In Verr., act. ii, lib. II, 10, 27.)

* (181) Nous signalerons simplement les suivantes : Primitivement, ils .

les heures du jour (Varro, De ling. lat., vi, 5), mission qui, plus tard, a :

don du cadran solaire, passa aux accensi (Varro, eod., 89, et Plin., HU

60, 212) ; — ils convoquaient les comices (Varro, De ling. lat., VI, 91 et 9S ;

Uv., XXIV, 8, 20), et les conciones (Festus, lib. III, V« Concio, éd. P

Tit. Liv., 1, 59, 7 ; IV, 32, 1 ; Varro, De ling. lat., VI, 86) ; — ils commandai i

[audientiam facere : Auct. Ad Herenn., IV, 55, 68; Tit. Liv., XLIII, 16, I

tium [per prœconeni] facere: Tit. Liv., VIII, 32, 2; c. 33, 2; XXIV, 7, I

27, 1. Junge, pour le théâtre et le cirque : Plaut., Pœn., prol., 11; As i

Suet., Domitian., 9; cf. Dio Cass., LXIX, 6); — ils publiaient k haute vo

tiones {verba Ugis recitare populo : Ascon., In ComeL, p. 58 m initio Oi (

tarcb., Cat. min,, 28, et Appian., BelL civ., I, 11; ce n'est que par abn^

dans ce dernier passage, la lecture k haute voix est attribuée au scribe ; *

effet, subicit, mais non récitât. Voy. Ascon., ubi «upra); — ils proclamai;

de chaque section particulière (Varro, De ling. lat., VII, 42^, De re rust.

Cic, In Verr., act. ii, lib. V, 15, 38; De leg. agrar., II, 2, 4), comme le :

du scrutin (Cic, De leg. agrar., II, 2, 4 in fine; Pro Milone, XXXV, 96;

XII, 8, 6; Suet., Domitian., 10; Apul., Flor., I, 9, 30); —ils appelaient

forum à la curie (Tit. Liv., I, 47, 8; III, 38, 8; Appian., Bell, civ., I, 25; Su

36; cf. Denys d'Halic, IX, 63, et XI, 4, et, sur ces deux passages, Momii

loc. citt.j p. 349, note 3; plus tard, on se servit d'ordinaire de Tédit, pour

668 DROIT BOMAIN.

citer les parties (182) et leurs avocats (183), ainsi que 1^ témoins (184) ; de proclamer la clôture des débats [dùjcere] (185; e ensuite le licenciement des jurés [ilicet] (186), enfia d'ordonn»- r bourreau de procéder à Texécution (187). — Comme on le toîXs. les fonctions des prœcones avaient quelque analogie avec celki de nos huissiers audienciers, du moins ceux qui les remplisaient exerçaient-ils un ministère beaucoup plus varié.

Quant aux huissiers dont Tofflce particulier consistait à citer les parties en justice et à exécuter les sentences du jugre, ob les d^ signa d'abord sous la dénomination de viatores. Bien qu'à rongine le viator , si on l'envisage d'une manière gériérale , so:i identique au lictor (188), il doit cependant en être distingué. C'était avant tout un messager figurant au nombre des apparitf^rîï des magistrats (189), de telle sorte que ceux des fonctionnaires

noufl parlons, et on ne convoquait par la voix du héraut que dans des css pari«'i^ rement pressante);— ils proclamaient les obsèques publiques (voir unspécim» *e« usage dans la figure reproduite dans l'ouvrage de M. Rich, loc. cit., et emp(n»»e ï un bas-relief romain), ou les solennités publiques, specUcles, fêtes et jeux (Sae'-. Claud., 21), ainsi que le nom des vainqueurs (Cic, Ad famiL, V, 12, 8); — ils affalaient de la salle d*atteDte les personnes qui demandaient audience auprès du fonctionnaire (Cic, In Verr,, act. u,lib. III, 79, 183) ; - ils faisaient sortir les esclaves di théâtre (Cic, Deharuspic, resp., XII, 26; cf. sur les fonctions postérieure» dcsjirffcones au théâtre : Suet., Nero, 24, et Dio Cass.. LXI, 20) ; - ils étaient aussi ctorges « donner aux étrangers Tordre de quitter Rome, comme cela arriva pour les Scàiqaei. par exemple (Tit. Liv. , II, 37, 8 ; plus tard, on eut recours à des affiches publiqs») — ils coopéraient encore k toutes les auctiones publiques, faites à la suite d'une confiscation (Cic, De leg. agrar., II, 21, 56; Pro Sest., XXVI, 57; dane ces deux pass|«^ il est expressément dit que la sectio des biens confisqués se fait par rentremise dt prœco publiais. Cf, Philipp., II, 26, 64. — Comp. note 179, supra), et leur mms^ était enfin employé dans d'autres ventes, notamment dans les ventes & la criée, onJosnées par Tautorité. (Cic, In Verr., act. u, lib. III. 16, 40; cf. Plutarch., Popl» !»•

(182) Tit. Liv., VIII, 32, 2; Suet., Tiber,, 11 ; Plutarch., Brut,, 27.

(183) QuintU., Inst, orat,, VI, 4. 7; XI, 3, 156 ; Martial., Epig,, IV, 5, 4. j

(184) Cic, Pro Flacc, XV, 34. , r »

(185) Cic, In Verr., act. ii, Ub. II, 30, 75; Pro Cluent.. XXVII, 73; QuinUL, /«• orat., I, 5, 43 ; Ps. Ascon., In act, I in C, Verrem, p. 152 Orelli, Dixi.

(186) Donatus sur Térence, Phonn,, I, 4, 30 : • Judices de comUio dimUtOantir suprema dicta, cum prœco pronuntiofset • ilicet », quod Hgni/lcat • ire '*^^- * -

(187) Tit. Liv., XXVI, 15, 9; XXVIII, 29, 10; cf. Dio Cass., LXXIII. 16; LXi*^ 10; Lamprid., Alex, Sev., 36. (Voy. chap. i, § 2, note 112, p. 338, second alm.)

(188) Aul. OeU., XII, 3, 1 ; Grut., 1061, 4 = Borghesi, Œuvres, 2, 127.

(189) Festus, lib. XIX, V» Viatores, éd. Panck., p. ^72 ifi fine. —Les tiatoret, f<^ la plupart des affranchis, étaient, en général, d'humbles personnage-s (Val. Max., Ia.

espèce d'acte d'assignation, que nous avons entendu compair très-exactement à notre exploit d'ajournement, dans lequel idemandeur exposait en bref ses prétentions, et que le magistrr faisait signifier au défendeur par le ministère d'un huissier .. eooecutor litium. Cette signification portait ie nom technique df conventio (197). Ajoutons que cet écrit n'était pas toi^oors ind«pensable, et que, mis à part quelques cas particuliers (198), ïy jus tjocatto pouvait se faire avec ou sans écrit, sine scrrpfe{ 199 Rappelons enfin, relativement aux huissiers, que les Instituiez nous apprennent, d'un côté, que, lorsqu'un demandeur réclamait dans le libellas conventionis, plus qu'il ne lui était dû, de teïf sorte que les viatores touchaient un salaire (sportulœ) fkî élevé, le défendeur qui en souffrait pouvait, au moyen d^uih condictio ex lege, se faire payer le triple de ce qu'il avait ainsi déboursé mal à propos (200), et, d'autre part, que les exécuterez litium qui exigeaient des parties un salaire plus considérable qa^ celui auquel leur donnait droit leur tarif, étaient tenus d'une cof^ dictio ex lege^ qui entraînait contre eux une condamnation ai quadruple de ce qui dépassait la perception légale (201).

D., U, 12; L. 1 88 4 et 5, fp. Ulp., De inspic, t>ent„ eod„ XXV, 4; L. 26 § 9, fr. L> De fide%commis9. libertaU^ eod,, XL, 5), semble être devena, sous Jnstinien, le proeédf atité de droit commun pour introduire Tinstance. (Authentic Offeratur et XiMhcn. De lUis content., 0. Just., III, 9; NotoU. LUI, cap. 3, XCVI et GXII.) On en kdcooîr un autre de création également récente au Code Théodosien, mais qui était d*an nsige exceptionnel : c^est la rescripti editio, ou rescrit impérial provoqué par le demaiitftesr et renvoyant les parties devant un magistrat déterminé. (Constt. 4 et 5, De dexantiû:, et edit» rescr,, II, 4.) U est probable que ce n*était là que la transformation de la eontume ob Ton était anciennement de consulter le prince pour savoir si Ton avait k droit d*agir en justice. (LL. 8, fr. Julian., et 9, fr. Callistrat., De ogHc.jprcn., D^ L 18.) Ce rescrit devait être, comme le libelliis, signifié au défendeur» sur Tordre à^ magistrat, et par le ministère d*un exécuter litium, pensons-nous. (Voj., en ce sto». M. Accarias, op. cit,, t. 2, n* 784, p. 907. Comp. Tobservation faito note 194, ngow-'

(197) Const. 3, De prœscript. xxx vel xl ann.^ C. Just., VII, 39.

(198) Authentic. Nisi brèves. De sentent, experic. récit., C. Just., VII, 44; Const. .^ S 4, De privileg. schol., eod., XII, 30; Novell. XVII, cap. m, et LXXXlII,/»ni/at..pr

(199) Const. 17 § 1, De dignit., C. Just., XII, 1; NoveU. CXXIII, cap. vm.

(200) Const. 2 § 2, De plus pétition., C. Just., III, 10; Inst., De act., ï\\ 6^ S^l et 33 in fine.

(201) Inst., De act., IV. 6, § 25. Junge : Const, 4 § 2, De sportul, C Just., 01. ?:

DES C0MMISSAIRES-PRISEUE6.