DES SECTIONS PRÉCÉDENTES

Cet exposé de Tétat du cadastre dans une grande partie àe l'Europe nous semble pouvoir se résumer en quelques Knots.

Il convient d'abord de ranger dans une catégorie particulière toutes les contrées du Nord qui n'ont jamais été ï'égies par nos lois, et dans lesquelles , de temps immévnorial, le régime à' Intabulation est établi, c'est-à-dire, où les drdits réels sur les biens-fonds n'ont d'existence légale c]u'autant qu'ils sont reconnus par une décision judiciaire inscrite sur des livres spéciaux.

En général, dans ces contrées, les immeubles ruraux sont agglomérés; la législation et les tendances des gouvernesnents sont loin de favoriser les morcellements ; aussi les mutations y sont peu fréquentes ; et les divisions des parcelles y sont très rares ; les livres des droits réels ou livres fonciers sont de véritables registres de l'ètat-civil sur les- €|uels on peut suivre, en remontant à plusieurs siècles, la nomenclature de tous les propriétaires successifs de cbaque parcelle ; en un mot , les parcelles ont presque toujours conservé leur indivualité, et leur ancienne consistance sans aucune modification.

Leur contenance et leur configuration étant protégées et garanties par les livres fonciers et les plans terriers , elles étaient respectivement à l'abri de toute usurpation ; le cadastre sous ce rapport n'y a donc été que d'une utilité secondaire ; il n'a consisté que dans l'application des livres fonciers au terrain pour la reconnaissance des pro-