‹ Étude sur Le Divertissement et le RecelChapitre 2 sur 56 · PERS DRE · texte numérisé non relu

PERS DRE

19° siècle et transformée de nos jours, sous l’influence d'idées nouvelles, que nous voyons peu à peu germer dans nos arrêts.

Et lorsque nous sommes arrivés au terme du voyage, nous pouvons dire quel est le fonds primitif, quel est l’apport nouveau, ce que, peut-être, il y a d’éphémère dans certaines solutions de la pratique, en somme systématiser le lent travail auquel-nous aurons assisté au long des pages de cette étude.

Alors, mais alors seulement, nous pourrons nous demander ce qu'est cette institution qui figure dans notre Code Civil et qui ressemble tant, par certains côtés, à d’autres que l’on a coutume de chercher dans le Code Pénal. Nous pourrons essayer de savoir si la sanction que prévoient les articles 792, 801, 1460, 1477 sont de véritables peines, ou bien une appréciation de dommages-intérêts, destinés à réparer Île préjudice que le recel aurait pu faire subir à la victime.

Et si nous pouvons y parvenir, nous espérons qu'un travailleur plus heureux pourra, quelque jour, ne point trouver complètement inutiles les matériaux que nous aurons modestement apportés.

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