I. — Doctrine

APCARAS MR CRE Das ti Précis de droit romain. (4 édition, 1886, t. Ier, n° 283; t. II, nes 596- 618.)

ABPENTRE M). 7, 20 0; Coutumes de Bretagne (Traité des

lods et ventes).

ADÉARIER ee Sn een 0 Traité du domaine congéable. (3° édition, 1874, Guyon Francisque, éditeur, Saint-Brieuc.)

BAUDOIN DE MAISONBLANCHE. ZJnstitutions convenancières où Traité raisonné des domaines congéables en général, et spécialement à l’Usement de Tréguier et Goëlo, tt. Ier et II.

(Saint-Brieuc,chez Jean-Louis Mahé, imprimeur-libraire du Roi, 1776.)

BAUDRY LACANTINERIE. . . . Précis de droit civil. (5° édition, 1894, t. Ier, livre II, titres 1, 2 et 3.)

BLOIS (Aymar de) . . . . . . Domaine congéable. Bulletin d’Archéologie de l'Association bretonne, année 1856, p. 191 et suiv., année 1857, p. 55 etsuiv.

Affaire des Palues de Sainte- Anne. Mémoire pour Alain Pouchous, prêtre, desservant de la paroisse de Plonévez- Porzay (Finistère), appelant du jugement du Tribunal civil de Châteaulin, du 12 Janvier 1848, contre M. le Maire de la commune de Plonévez-Porzay, agissant au nom de ladite commune.

A MM. les Président et Conseillers composant la 2e Chambre de la Cour d’Appel de Rennes. (Pièce se trouvant à la Mairie de Plonévez-Porzay.)

CADIOQURRN GE rer Note adressée à la 1re Commission de la Chambre des Députés, sur les propositions de loi présentées par MM. les députés Guyesse et Le Cerf (non publiée ).

CARNÉ (Vicomte de) . . . . . Un mode de posséder ignoré du Code Civil. (Réforme sociale, 1e" Novembre 1887.)

CARRÉ MNT LM Re Introduction à l'étude des lois relatives au domaine congéable. (Rennes, Duchesne, 1822.)

GERRRL EPS AE Du domaine congéable ou bail à convenant (thèse, Paris, 1872).

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner les propositions de loi de :

1° M. Guyesse ; 2° MM. Le Cerf et Boucher; 3° M. Gourvil, sur les domaines congéables. — Chambre des Députés, 5° législature, session de 1893. — Annexe au procès-verbal de la séance du 25 Mars 1893, n°2670.

— Journal Officiel du 3 Juin 1893. Documents parlementaires ; Chambre des Députés, pp. 375 et 376.

Rapport fait au nom de la Commission chargée d’examiner la proposition de loi de M. Le Cerf et plusieurs de ses collègues, portant modification de la loi du 6 Août 1791 sur les domaines congéables.—Chambre des Députés, 6° législature, session de 1895. — Annexe au procès-verbal de la séance du 26 Juin 1895, n° 1415. — Journal Officil du 6 Novembre 1895. Documents parlementaires ; Chambre des Députés, p. 814.

CHENONE ER ele L'ancien droit dans le Morbihan.

(Vannes, Lafolye, 1894, p. 63 et suiv.)

COURSON (de)

DALÉDZ RER

DENISSES RENE

DERONE RES

.... Essai sur l’histoire, la langue et

les institutions de la Bretagne Armoricaine. (Paris, Le Normant, 1840, p. 213 et suiv.)

.... Répertoire alphabétique de légis-

lation de doctrine et de jurisprudence, v° Louage à domaine congéable, t. XXX, p. 527. — Supplément au Répertoire, t. X, p. 214.

.... De la nullité d'une clause actuel-

lement insérée dans les baux à domaine congéable. (Journal l’Avenir de Morlaix, n° du 27 Mai 1893. — Paris, Cotillon, 1893.)

.... De l’Usement de Rohan ou du

domaine congéable. ( Revue- Critique de législation et de jurisprudence, années 1862 et 1863.)

.... L'Usement de domaine congéable

de l'Évêché et Comté de Cornouaîlles commenté.

.... Histoire des locations perpétuelles.

(Paris, Larose et Forcel, 1879, p. 453 et suiv.)

.... Traité des Usements ruraux de la

Basse - Bretagne. (Quimper, Blot, 1774.)

GRIVART EEE LR a

GUÉVEL (LE) . .

GUILLOUARD. . .

LEHIR et VANNIER

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