CHAPITRE VIII

Filiation des cliartes conxiiiTLiiiales.

Au moment où s'éleva en France la première constitution communale, dit M. Aug. Thierry, il n'y avait presque pas une ville qui n eut en elle le germe d'un semblable changement, mais il fallait pour le développer, quelque circonstance favorable. Il fallait surtout que l'exemple fût donné par quelque ville voisine : tantôt c'était le bruit d'une insurrection qui en faisait éclater d'autres , comme un incendie qui se propage, tantôt c'était une charte octroyée qui mettait le trouble dans la province. (I)

Le passage que nous venons de citer est surtout intéressant à ce point de vue, qu*il nous montre comment à l'origine le mouvement communal prit naissance dans quelques villes plus hardies et en même temps plus fortes que les autres, qui ne craignirent pas d'engager la lutte avec des adversaires redoutables et bien décidés à tout mettre en œuvre pour étouffer dans son germe la révolution.

Cette lutte toujours pénible , toujours pleine de dangers et souvent môme accompagnée de scènes sanglantes, comme nous le voyons dans l'histoire dramatique de la commune de Laon, que nous a laissée M. Aug. Thierry; cette lutte, dis-je, fut loin d'être constamment couronnée de succès. Que d'eflbrts infructueux et néanmoins souvent répétés! tant le désir de conquérir la liberté était profondément enraciné dans les cœurs généreux, qui se dévouaient jusqu'à

(1) Aug. Thierry. Lettre XIV sur l^hiçtoire de France.

l'exil et jusqu'à la mort à Tœuvre imporlante qii'ils avaient entreprise.

Ces tentatives multipliées, qui, dans la plupart des cas, semblent n'avoir produit aucun résultat, ne furent pas sans influence sur la marche du mouvement communal ; le premier pas dans la nouvelle voie qui venait de s'ouvrir avait réussi, il ne s'agissait plus que d'aller en avant: l'impulsion était donnée, il fallait la suivre. Les événements qui s'accomplirent à celte époque, nous le prouvent ; une commune qui s'élève, surtout lorsque c'est par la voie de rinsurreclion, en fait naître d autres tout aussitôt dans la même province.

Qui ne sait aujourd'hui que « l'établissement des communes de S'-Quentin et de Noyon eut pour cause occasionnelle la révolution de Laon? Le coup porté à Laon, se fit aussitôt sentir à Amiens, puisàSoissons, puisa Reims, (i)

C'est ainsi que nous voyons la révolution se répandre de proche en proche et le régime municipal s'établir successivement d'abord dans les grandes villes, puis dans celles d'une importance secondaire ; enfin dans les bourgs , et cela simultanément dans presque toutes les provinces de la France au Midi comme au Nord.

Dans ce développement graduel des constitutions communales, il y a un fait digne à lui seul de fixer l'attention et qui a déjà été signalé par l'éminent historien, auquel il faut toujours recourir, lorsqu'on veut étudier l'époque des affranchissements. « Ce fait curieux est la filiation des chartes communales, et leur propagation par la puissance de l'exemple , soit dans une même province, soit hors de ses limites, ou quelquefois à de grandes distances. » (2)

Voici les principaux exemples que M. Aug. Thierry

(!) Aog. Thierry. Lettre XIV sur l'histoire de France.

(3) Aag. Thierry. Monuments inédits de l'histoire du Tiers-Etat. t. 1{ préface,

donne de cette particularité qui se rencontre encore fréquemment.

« De la charte d'Amiens procèdent celles d'Abbeville , de Doullens et de plusieurs villes du Ponthieu. La charte de Laon fut portée à Reims et répandue dans tout le Laonnais. Celle de S'-Quentin servit de modèle aux chartes de Corbie, de Roye et de Chauni. » (1)

La charte de Soissons, la plus répandue de toutes^ nous offre un exemple d'une filiation successive, même d'une province à une autre ; « Ainsi elle est reproduite ou imitée dans les chartes de Crespy en Valois , de Compiègne , de Senlis, de Meaux, de Fismes et de Sens. »

Cette charte de Soissons jouissait d'une telle réputation, qu'elle fut portée jusqu'en Bourgogne, et que les habitants de Dijon renoncèrent pour l'adopter à leur ancien régime municipal. (2) La charte de Dijon à son tour servit de modèle à celles de Beaune , Montbard et Semur. Des recherches plus étendues nous feraient peut-être retrouver ces dernières chartes dans celles d'autres villes de Bourgogne moins importantes, mais les exemples que nous venons de citer, suffisent amplement pour établir le fait en question.

Remarquons toutefois que le principe posé par M. Aug. Thierry pour la seule province de Picardie est d'une application beaucoup plus générale ; il n'est pas seulement vrai dans le Nord de la France, pour les villes au sein desquelles le mouvement communal s'est produit ; il l'est encore dans d'autres provinces, pour des villes qui n'ont été dotées du régime municipal qu'à une époque relativement récente, et notamment, en étudiant les chartes de franchises octroyées aux villes de la Franche-Comté et en les rapprochant les unes des autres , nous avons été frappés d'une certaine

(1) Aug. Thierry. HoaumenU inédits de Thistoire du Tiers-Etat. t. II préface.

(2) Aug. Thierry. Monuments inédiU de Thistolre du Tiers-Eui. i. II préface.

similitude (od pourrait même dire) d'un certain air de famille qui existe entre plusieurs de ces chartes.

Cette ressemblance n'a rien qui doive étonner^ si Ton songe qu'elle n'est pas fortuite^ en effets il faut remonter successivement en suivant l'ordre des dates , jusqu'à ce qu'on arrive à la charte la plus ancienne qui a dû nécessairement servir de modèle aux autres.

Quelquefois , mais c'est le cas le moins fréquent , il en est fait mention expresse dans la teneur de l'acte^ comme dans la franchise de Faucogney qui commence ainsi :-

« Je Haymonius sires de Faucogney fais savoir à touts. . . que je hai mis en franchise ma ville de Faucogney^ selon la franchise de Gonflans. » (i)

Ce qui est encore plus remarquable^ c'est que parmi les chartes de commune de la Franche-Comte^ il y en a un certain nombre qui non-seulement ne diffèrent en rien pour le fond même de l'acte^ mais encore sont absolument identiques pour la rédaction, de telle sorte , qu'elles peuvent être ramenées à une charte unique, qui a servi, pour ainsi dire, de patron à toutes les autres.

Les seigneurs de la maison de Ghàlon-Arlay qui ont donné des franchises aux villes et bourgs de leurs vastes domaines, se sont contentés de reproduire purement et simplement les dispositions principales de la charte d'Ârlay (1276) ou de Nozeroy (1283). Nous avons reconnu l'existence de quinze chartes qui ne s'écartent du type commun que sur quelques points secondaires , spéciaux à la localité.

De même les seigneurs de Chàlon, de la branche d' Auxerre ont suivi la franchise d'Orgelet , pour tous les actes de même nature, émanés de leur autorité.

Les exemples que nous venons de faire passer sous les yeux, nous montrent quelques seigneurs réglant l'organi-

(1) Faucogney et Conflans sont deux localîtéa situées dans le départemenl de la Haute-Saône . et dans le même arrondissement (Lure).

sation de leurs villes érigées en commune sur Torganisation de leur ville capitale, ou de toute autre ville qu'ils affectionnaient particulièrement et cela s'explique sans peine; mais il est beaucoup plus rare de voir la même charte adoptée par deu\ seigneurs, car c'est une preuve qu'elle offrait des garanties toutes spéciales et qu'elle jouissait d'une certaine réputation de sagesse et de libéralisme.

Nous en avons vainement cherché des exemples dans toute la comté de Bourgogne, ce fait apparaît seulement dans un pays qui, aujourdlmi est considéré comme faisant partie de la Franche-Comté, mais qui pendant tout le moyen-âge est resté en dehors de cette province et a su conserver une existence indépendante: nous voulons parler du comté de Monlbéliard.

A l'époque des affranchissements , il était tombé par mariage dans le domaine de Renaud de Bourgogne, deuxième fils de Hugues, comte palatin de Bourgogne. Ce seigneur à peine en possession du comté de Montbéliard octroya aux habitants de la ville du même nom, une charte de franchises, trés-libérale , et bien supérieure sous ce rapport à la plupart des actes de même nature, concédés en Franche-Comté.

Ce fait à lui seul suffirait à expliquer pourquoi, à plusieurs reprises et à des intervalles assez éloignés, cette charte fut reproduite ou imitée dans celles que les seigneurs voisins, forcés de suivre le mouvement de l'époque, accordèrent à leurs sujets.

Ainsi nous voyons que par un acte daté de 1298, Jean de la Roche, damoiseau , affranchit à perpétuité les habitants de S*-Hippolyte de tailles et cens et leur octroia les mômes libertés que celles dont jouissaient les habitants de Montbéliard , sauf la juridiction qu'il eut soin de réserver. (1 )

(1) Cet acte se trouve à la Bibl. lœpér. dép^ des Mauascrits. Collection Droz. l. 27. p. 505-

En 1307, Renaud de Bourgogne concéda aux habitants de Belfort une charte de franchises , qui parait contenir les mêmes dispositions que celle de sa ville capitale. Nous n'avons pu en retrouver le texte, mais nous savons de source certaine que le gouvernement de la commune se trouvait entre les mains de neuf bourgeois , et ce nombre de neuf personnes placées à la tête de Tadminislration, est, comme nous le verrons, particulier à Monlbéliard.

L'acte d'affranchissement du bourg de Belvoir donné en 1314 par Thiébaud seigneur de ce lieu, reproduit en quelque sorte mot pour mot, les dispositions principales de la franchise de Montbéliard et n'en diffère que sur quelques points, dont l'application est tout-à-fait locale. (1)

La réputation de la charte octroyée par Renaud de Bourgogne aux habitants de celte dernière ville était si bien établie qu'en 1374, nous la voyons servir de texte à celle qui fut accordée à la ville d'Héricourt par Albert et Léopold , frères, ducs d'Autriche. (2)

Cette sorte de faveur dont la charte de Montbéliard a été constamment l'objet pendant près d'un siècle, a attiré notre attention sur ce texte, et nous a porté à l'examiner avec soin. Il nous a paru différer sur plusieurs points des actes d'affranchissements octroyés en Franche-Comté, et ces différences sont assez sensibles pour qu'il soit possible de les saisir à première vue.

De plus la situation géographique du pays auquel il se rapporte, lui imprime un caractère tout particulier; et en effet, ne serait-il pas tout-à-fait invraisemblable que le comté de Montbéliard, limitrophe de l'Allemagne et de la Suisse et en relations constantes avec ces deux pays n'eût

(1) Voy. Perrcciol. Etat civil des personnes et condition des terres, cdit. în-4. t. 3. p. 577 et seq.

(2) Voy* Documents inédits publiés par l^académie de Besançon t. f p. S45 et seq.

pds conservé dans ses institutions des traces de cette influence étrangère qu'on retrouve à chaque instant dans les mœurs et coutumes locales.

C'est pourquoi nous avons pensé qu'une étude spéciale de ce texte pourrait offrir un certain intérêt et ne serait pas sans utilité pour l'histoire d'un pays qui est si peu connue et cependant si digne de l'être.

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