CHAPITRE VI
Billets de Banque
« Le billet de banque économise l'emploi du métal et diminue la quantité de capital effectif à consacrer aux instruments monétaires. » (1). Par les méthodes d’escompte et de paiement des chèques « l'émission du billet de banque est plutôt la contre-partie des apports de numéraire du public (2) ». Mais le billet de banque, comme tel, n’est pas une monnaie de papier, il est un titre de créance sur la banque qui la émis ; analogue à un effet de commerce qui circulerait entre des particuliers, comme ii en circule tous les jours et beaucoup (3). Comme les autres instruments de circulation à Changhaï que nous avons déjà étudiés, Les billets y sont un peu particuliers et assez compliqués et valent que nous consacrions un chapitre à les analyser. D'autre part, comme l’a dit Mac Leod, en Chine, sous la dynastie Tang, en l’an 807 de notre ère, on émettait des certificats de dépôt d’or et d’ar-
gent. Une émission ultérieure en 460, sous la dynastie
(1) Conant, Monnaie el Banque, traduction française, Tome if, p. 124.
(2) Arnauné. La Monnaie, le Crédit et le Change, 3° édition,
P: 297- (3) Simiand. Cours. d'Economiüe polilique 1929-1930, p. 387.
Song, fut connue sous le nom de « Pian-thsian », c’està-dire : monnaie volante où courante. Une compagnie par action, composée de riches marchands, fut en 1021, autorisée à émettre des billets payables à trois ans qui semblent avoir été les premiers billets partiellement garantis (4). « La création du billet de banque-en Europe est communément attribuée à Palmatruch, fondateur de la Banque de Suède en 1658 (5) ». Quoique Bloch ait dit que les billets au porteur ont, sans aucun doute, été inveniés plusieurs fois dans des pays différents, et que leur circulation est très ancienne (6) la Chine est peut-être le premier pays qui ait inventé la circulation des billets au porteur. Mais quelle est la condition actuelle de fa monnaie de papier sur le marché monétaire de Changhaï, centre du marché monétaire de la Chine entière ? Nous diviserons cette étude en trois parties : 1) Comment les billets des banques chinoises ont établi leur souveraineté sur ce marché ; 2) la condition actuelle de la circulation des billets des banques sur ce marché, et 3) le système
d'émission et le problème des couvertures.
1. — COMMENT LES BILLETS DES BANQUES CHINOISES ONT-ILS ETABLI LEUR SOUVERAINETE SUR CE MARCHÉ ?
Sur le marché monétaire de Changhaï, la circula-
ion des billets de banque peut être divisée en trois
(4) La Théorie du Crédit, p. 85.
(b) Conant. Monnaie et Banque, traduct. française, p. 19.
(6) Les progrès de la science économique.
périodes : la première qui s'étend de la troisième année du règne de Hien-fong (1853) jusqu’à la fin‘du règxe de Kouang-siù (1875-1908) est celle où les billets des banques étrangères envahissaient le marché monétaire de Changhaï et occupaient une position prépondérante. Aucune banque chinoise n'avait émis de billets de banque avant la trente et unième année du règne de Kouangsiù (1905), sauf la « Commercial Bank of China » qui s'établit en 1897 (7) et en même temps les banques indigènes, qui faisaient leurs opérations selon Les méthodes coutumières ne voulaient pas émettre d’autres billets de banque proprement dits, que les billets de monnaie ou les bons de monnaie basés sur les sapèques. Parce que les billets de banque émis par les banques étrangères étaient plus commodes que les monnaies métalliques, ils étaieni acceptés plus facilement que les autres instrumients de circulation en raison de la confiance qu’on avait en’.eux et, parmi ceux-ci, les bilets de la « Hong-kong and Shanghaï Banking Corporation » occupaient le premier rang et étaient considérés à ce moment-là comme des monnaies métalliques !
La deuxième période au cours de laquelle les billets des banques chinoises circulaient parallèlement avec ceux des banques étrangères, s'étend de la fin du règne de Kouang-siù jusqu’à la guerre. Au milieu du règne de Kouang-siù, sur le marché monétaire de Changhaï, il n'y avait pas encore de billets de banque comparables à
(7) Tchang Kia-siang. Tchong-houa-pi-tché-che ; (Histoire du Système monétaire de la Chine), 2° éd. p. 200.
ceux émis par les banques étrangères. En 1897, la « Commiercial Bank of China » s'établit et émit des billets de banque. La Chine, pour la première fois, avait une banque moderne qui émeltait des billets circulant sur le marché de Changhaï à côté de ceut des banques étrangères ! Vers la trente et unième année (1905) du règne de Kouang-siù, la Banque de Hou-pou s'établit et émit des billets de banque (8). Ensuite, les banques locales et commerciales apparurent et obtinrent successivement le privilège d'émission. Ainsi Changhaï étant envahi par les billets des banques chinoises elles-mêmes qui n'avaient pas d’ailleurs une puissance supérieure, ni même égale à ceux des banques étrangères.
Quant à la troisième période, qui s'étend de fa fin de la guerre jusqu'à présent, c’est la période où les billets des banques chinoises ont établi leur souveraineté sur ce marché. Actuellement, peu de billets des banques étrangères y circulent, sauf pour l’usage des étran gers. C’est l’un des grands changements des phénomènes monétaires de ce port. En outre, la politique d'émission de la Chine s’y est beaucoup améliorée. Essayons done d’en étudier les causes : d’abord, pourquoi les billets des banques étrangères ont-ils disparu ? Et ensuite pourquoi ls politique de développement des billets des banques chi-
noises a-t-elle réussi ?
(8) Tchang Kia-siang. Tehong-houa-pi-tché-che. (Histoire du sys:
tème monétaire la Chine), 2° éd. pp. 102-108.
À. Pourquoi les büllets des banques étrangères ont-ils disparu ? |
Depuis quinze ans enviion, la puissance des billets des banques étrangères cireulant à Changhaï diminue peu à peu. Nous pouvons en énumérer les causes (9).
1) « À Changhaï, les banques étrangères emploient le taël comme monnaie de compte et celui-ci forme plus de la moitié des entrées et des sorties de leurs clients. Les comptes-courants en dollars sont très rares. Les banques étrangères ont peu d'occasions de développer l'usage des billets en dollars. »
2) « Les paiements au comptant — d’ailleurs peu nombreux — des banques étrangères sont confiés aux mains des compradores (10) qui ne touchent qu'une commission dans les transactions. Sur les billets de banque qu'ils émettent, ils ne gagnent rien. Par conséquent, ils ne veulent pas en développer l'usage. »
3) « Actuellement, il a plusieurs banques d'émission à Changhaï, et chacune s'efforce de développer ses billets. Les banques indigènes qui émettent des billets pour le compte d’autres banques leur en remettent généralement le montant quelques jours après. Si une banque indigène À émet aujourd’hui des billets d'une banque d'émission B qui les lui confie, elle lui en remettra Îe
montant en espèces au comptant cinq ou sept jours après.
(og) Ma Ying-isou ; Kiang-yen-tsi, vol. 1, p. 49. (10) Mot anglais, tiré de l'espagnol : comprar, qui désigne un commissionnaire chinois chargé des ventes et des achats pour le
compte des étrangers.
— 392 is
Alors, cette banque indigène pourra gagner l'intérêt de cinq ou de sept jours. Les banques étrangères n’agissent pas de même. Aussi les banques indigènes s’efforcent-elles d'émettre les billets des banques chinbdises ».
4) Le développement du nationalisme a eu pour conséquence le refus des Chinois d'employer les billets des banques étrangères dans leur pays. Il y a déjà des billets des banques modernes chinoises. Naturellement, ils les adoptent. Les billets de banque émis par la « Yokohama Specie Bank » et la « Bank of Taiwain » sont absolument refusés par les Chinois depuis 1919 où fut soulevée la question du Chan-tong. Les billets des banques japonaises émis à Changhaï ont donc disparu du marché de cette ville. Actuellement, quoique les billets de La « Chartered Bank of India, Australia and China » et de la « Hongkong and Shanghaï Banking Corporation » circulent encore, leur nombre diminue progressivement. »
b) « Les banques étrangères n’ont pas de succursales à l’intérieur de notre pays. Leurs billets ne peuvent être remboursés qu'à Changhaï. Ainsi, ils ne sont pas acceptés sans difficulté. »
6) « Les remboursements des billets des banques étrangères présentés par les banques indigènes sont toujours effectués en diverses sortes de billets des autres banques, au lieu de l'être en argent comptant. C’est une des principales causes pour lesquelles les banques étran-
gères à Changhaï perdent la confiance du publie. » (41).
(11) Ma Ying-tsou ; Kiang-yen-si, vol. 1, p. 187.
oi
== TN 7) « Après les faillites de la Banque Franco-Chinoise pour l'Industrie et de la Banque des Philippines, les Chinois croient que les banques étrangères ne sont pas stables. Par conséquent, le développement des billets des banques étrangères est assez difficile. » (12).
B. Pourquoi la politique de développement des billets des banques chinoises, a-t-elle réussi ?
Les banques modernes chinoises se développent progressivement depuis vingt ans. La confiance qu'elles inspirent et leur politique d'émission deviennent de plus en plus solides. Si nous les étudions à fond, nous verrons que les raisons de cette prospérité sont nombreuses. Nous les indiquerons immédiatement
a) La cinquième année de la République (1916) le gouvernement chinois déclara le cours forcé (13) pour les billets des banques nationales, tels ceux de la Banque de . Chine et de la Banque des Communications. Leurs suc-
(12) Ibd. p. 230.
(13) Au printemps de la 5° année de Ja République, une révolution éclala contre Yuan Sik-kai, premier président de la République, qui se proposait de rétablir la monarchie. À ce moment, le gouvernement de Pékin n'était pas stable et les porteurs de billets des banques nalionales affluèrent à la Banque de Chine et à la Banque des Communications pour en demander le remboursement. Aussi une crise monétaire éclata-t-elle sur les marchés du pays entier, et le gouvernement central décréta-t-il le cours forcé et ordonna-t-il aux deux Banques nationales de suspendre le remboursement des billets qu'elles avaient émis et de garder l'argent métallique dans Îles
caisses,
ue
cursales au nord de la Chine appliquèrent ce décret et suspendirent le remboursement de leurs billets. Mais la Banque de Chine et la Banque des Communications de Ctanghaï ne l’acceptèrent pas et continuèrent à assurer les remboursements. Au moment où le cours forcé était ainsi décrété, une crise monétaire apparaissait sur le marché de Changhaï. Les actionnaires de la Banque de Chine à Changhaï s’assemblèrent pour discuter les moyens d’assurer le remboursement des billets et formèrent une association des actionnaires de la Banque de Chine (14). Quand elle fut constituée, la loi du cours forcé du gouvernement de Pékin était publiée. L'association des actionnaires ordonna à la Banque de transférer les réserves aux mains d'avocats qu'elle chargeait d’effectuer les remboursements de dépôts et de billets à toute demande ou présentation. En même temps, elle déclarait formellement qu'elle était responsable de toutes les pertes qui pourraient résulter de la crise pour ses clients (15). En conséquence, le marché monétaire de Changhaï se raffermissait et les demandes de remboursement diminuaient. Au milieu de la crise monétaire et du bouleversement politique dont souffrait le pays entier, le marché de Changhaï seul fut soutenu par la Banque de Chine. Après cela, les banques modernes chinoises gagnèrent de ce rôle une confiance très grande et leurs billets se déve:
loppèrent beaucoup.
(14) Tchang Kià-siang ; Tchong-houa-pi-tché-che, p. 158.
(15) Ibd. p. 169.
b) Le remboursement des billets émis par la Banque Franco-Chinoise pour l'Industrie, quand elle fit faillite en 1921 (16). Cette banque s'était établie en 1012. Son siège social était situé à Paris. Elle avait plusieurs succursales en Chine : à Cianghaï, à Pékin, à Hankéou, à Tien-tsin, elc., et était autorisée par le gouvernement chinois à émettre des billets jusqu'au moment où la loi des billets de banque de Chine serait publiée. Ses billets, en coupures d’un dollar, de cinq dollars, de dix dollars, de 50 dollars, ete. se répandaient dans les divers ports de la Chine, surtout après l’application du cours forcé de la cinquième année de la République, dont nous avons parlé plus haut. En 1921, cette banque À Paris fit faillite et ordonna à ses succursales en Chine de suspendre leurs opérations et, en même temps, le remboursement des billets qui circulaien! en grand nombre sur le marché monétaire de Chine. C'était un grand mal. Le Ministère des Finances ordonn& au Syndicat des Banques chinoises de Pékin de chercher le moyen d'éviter cette crise. Le Syndicat des Banques chinoises de Pékin décida de rembourser tous les billets de Ja Banque Franco-Chinoise pour l'Industrie en circulation. Ce remboursement était garanti par la promesse du Ministère des Finances de verser plus tard au Syndicat le montant de la dette du Gouvernement à la Banque Franco-Chinoise. Par conséquent, le Syndicat des Banques chinoises de Changhaï retira lui-même tout ce qui
circulait à ce moment-là sur Île marché monétaire de
(6) Siu Ki-king ; Chang-haï-king-yong-che, pp. 205-206.
cette ville, heureusement peu : 657.075 dollars (13). Gette faillite gênait le développement des billets des banques étrangères, en même temps qu'elle constituait une occasion très favorable pour les banques chinoises d’affermir leur situation et de répandre leurs billets.
ce) Extension des méthodes de développement des billets des banques chinoises, Depuis l'établissement de la République, le gouvernement a eu l'intention sincère de réformer le système d'émission. En dehors de la limitation des billets des banques commerciales, il a ordonné à la Banque de Chine de fixer un système pour confie l'émission de ses billets aux autres banques commerciales. Au commencement, la Banque de Chine décida, par un règlement, que toutes les banques commerciales qui voulaient émettre des billets pour son compte devraient déposer chez elle 30 % en monnaie métallique et 30 % en valeurs mobilières (18). Mais en réalité, ce règlement n'était pas exactement appliqué. C’est ainsi que la « National Commercial Bank », qui suspendait sa propre émis. sion pour émettre des billets de la Banque de Chine la /° année de la République (1915), ne déposait à la Banque de Chine, pour en obtenir l'autorisation, que 50 % d’argent métallique et 5o % de valeurs mobilières. En outre, la Banque de Chine devait payer l'intérêt de l’argent métallique de la « National Commercial Bank » déposé chez elle. Le montant de l'émission confiée était limité à 3 mil-
lions de dollars. Après cela, la Banque de Tchoung-feou
(17) Thang Kia-siang, Thong-houa-pi-tche-che, p. 265.
(18) Tchang Kià-siang ; Tchong-houa-pi-tché-che, DS:
et la « Chekiang Industrial Bank » passèrent la même convention avec la Banque de Chine. Actuellement, il y à beaucoup de banques modernes chinoises et de banques indigènes à Changhaï qui n’émettent pas elles-mêmes des billets, mais acceptent l'émission confiée des autres banques d'émission. En même temps, elles déposent leurs réserves à la Banque de Chine. C’est un grand événement dans l’évolution des banques en Chine. Pendant les guerres napoléoniennes, c’est-à-dire de 1804 à 1815, « la Banque d’Angleterre a proclamé le cours forcé, et a en même temps demandé au Gouvernement d’ordonner aux banques anglaises, en particulier aux banques d'émission, nombreuses alors, d'apporter à la Banque leurs encaisses métalliques, qui ont été ainsi toutes concentrées à la Banque d'Angleterre. Les autres banques anglaises ont alors reçu en échange des billets de la Banque d'Angleterre qui leur ont servi d’encaisse. Et c'est sur cette base que ces banques ont émis leurs propres billets. Le billet de la Banque d'Angleterre est alors devenu l'instrument général de paiement pour l’ensemble du pays » (19).
in application de cette politique, les billets de la Banque de Chine se développent très rapidement depuis plus de quinze ans. La douzième année (1923) de la xépublique, le marché monétaire de Changhaï manquait autant de dollars que de taëls et il n’y avait pas d’autre moyen de faire face aux paiements que les billets de
banque. Les banques indigènes demandaient à la Ban-
(19) C. Rist : Cours économique du Doctorat (1930-1981), p. 10.
To
que de Chine de leur permettre de suivre l’exemple énoncé plus haut. Au printemps de l’année suivante, un accord intervenait. Le montant de cette émission confiée était limité pour certaines banques à cinq cent mille dollars et, pour d'autres, à deux cent cinquante ille dollars. En marge de cette limitation, elles peuvent demander un supplément si elles le considèrent nécessaire. D’après la convention de la treizième année (1924) de la République entre les banques indigènes et la Banque de Chine, une banque indigène, pour obtenir l'émission confiée des billets de la Banque de Chine, doit déposer chez elle 60 % de réserve métallique et 30 % de bons gouvernementaux el d'actes (20) légalisés de possession de {errains ou de maisons à Changhaï, acceptés par la Banque de Chine (Art. Il), (21). En revanche, les autres 10 % de réserve doivent être des billets à ordre des ban-
(20) Au commencement de la discussion de cette convention, on avait envisagé d'exiger, en dehors de 60 % de réserve métallique et de 10 % de billets à ordre des banques indigènes, une proportion de 30 % de bons gouvernementaux d’après le cours courant de la Bourse. Mais à ce moment, les bons gouvernementaux n'étaient pas en quantilé suffisante pour y faire face et les Banques indigènes demandèrent à la Banque de Chine d’être admises à lui porter, pour li couverture, des acles légalisés de possession de terrains ou de maisons à Changhaï pour suppléer à l'insuffisance des bons gouvernementaux, mais sous deux conditions : 1) ces actes devaient être acceptés par la Banque de Chine, 2) ils étaient estimés 70 % de leur valeur originelle.
21) Yang Yin-pou ; Chang-haï-kin-yong-lsou-lcheu-kaityao.
Appendice, p. 9,
ques indigènes, appelés Tchouang-piao (22) en chinois. Depuis lors, la méthode d'émission confiée des billets de là Banque de Chine se développa de plus en plus. D’après là 45° vérification des réserves de la Banque de Chine au 24 novembre 1931, le montant de l'émission confiée des billets de la Banque de Chine aux banques indigènes ou aux autres banques modernes chinoises a atteint 30.096.824 dollars, soit le tiers du montant total d'émission, 127.799.932 dollars, de la Banque de Chine à Changhaï (23).
Dès l'établissement de cette convention, les billets de la Banque de Chine se répandirent abondamment sur le marché. IT en résulta quelques craintes : on se demandait si le gouvernement n'avait pas décidé une émission clandestine de monnaie de papier. Aussi, à partir du 4 mai de la treizième année (1924) de la République, la Banque de Chine organisa-t-elle une Commission chargée de contrôler publiquement ses réserves d'émission confiée et en publia-t-elle tous les mois les comptes rendus. D'après l’article IT de la convention de contrôle des réserves d'émission confiée (24), à chaque vérification, les banques indigènes ou modernes chinoises auxquelles
est confiée l'émission de billets de la Banque de Chine
(22) Celle sorte de billets à ordre a une puissance très grande sur le marché monétaire de Changhaï. Voir chapitre suivant.
(23) Ying-hang-tchéou-pao ; (The Bankers'weekly) n° 728, Marché monétaire, p. 2.
(24) Yang Yin-pou ; Chang-haï-kin-yong-lsou-lcheu-kai-yao
appendice, p. 10,
peuvent envoyer des représentants assister à cette vérification. Depuis lors, les autres banques d'émission à Changhaï suivent cette méthode d’émission confiée et organisent les mêmes commissions de contrôle des réserves. Par conséquent, sur Je marché monétaire de Changhaï, les billets des banques chinoises d'émission gagnent une confiance très grande. En dehors de cela, il y a encore deux autres méthodes que les autres banques d'émission emploient pour développer leurs billets Premièrement, les banques indigènes et modernes chinoises, qui ont pris des billets des banques d'émission pour les émettre peuvent leur verser de l’argent un peu plus tard, sans constituer au préalable les dépôts de réserves comme l'exige le règlement cité plus haut (25). Ou bien, les banques indigènes peuvent déposer des billets à ordre comme garantie à la Banque d'émission pour lui emprunter des billets sans payer d'intérêts (26). Généralement, sur le marché monétaire « les banques commerciales qui n'ont pas le privilège d'émission peuvent porter des billets à ordre à cinq jours ou sept jours à la banque d'émission en échange de ses billets » (27). Deuxièmement, les banques d'émission à Changhaï donnent quelquefois des intérêts proportionnels au montant de la circulation des billets aux banques indigènes el aux grands commerçants de l'intérieur, qui développent l’usage d’une certaine quantité de leurs billets (28) et qui leur remettent d'avance de l'argent au comptant. (25-26) Ma Ying-tsou ; Tchong-houa-ying-hang-liun, p. 285. (27)4Ibd; pp 28611
(28) Ibd. p. 288,
