IT. — BILLETS A ORDRE
Sur le marché monétaire de Changhaï, il y a deux sortes de billets à ordre : ceux émis par les banques modernes et ceux émis par les banques indigènes. Nous Îles décrirons séparément.
À. — Billels à ordre des banques indigènes, appelés
« Tehouang-piao » en chinois, ou « nalive order » en an-
(12-13) Tchou Pin-yuen ; Houo-pi-ying-hang-hio (Monnaie et
Banque), D. 18»,
glais (14). C’est le plus répandu des effets de commerce de Changhaï. Il à gagné une confiance très grande, non seulement dans les cercles bancaires et commerciaux, mais aussi dans le commerce extérieur de la Chine (15). Quoique l'usage des billets à ordre des banques modernes chinoises se soit beaucoup développé depuis vingt ans, ils ne sont pas aussi généralement acceptés que ceux des banques indigènes. Pourquoi ? I y a cinq raisons à cela :
1) Autrefois, le système monétaire de notre pays était très mauvais, les sortes de circulation nombreuses et les monnaies, malgré cela, insuffisantes pour la demandes, tandis que les autres sortes de monnaies fiduciaires, comme les billets de banque, n'étaient pas encore développées. D'autre part, sur le marché monétaire de Changhaï, la monnaie de compte est Le taël de Changhaï qui ne peut être mis en circulation, sauf sous forme de grandes pièces de sycees pesant Bo taëls environ. Par conséquent, les billets à ordre représentant des sycees en circulation se sont naturellement développés très rapidement.
>) Les Tchouang-p'iao sont émis par les banques indigènes qui sont organisées par une seule personne ou par un petit groupe de personnes réunies ayant une responsabilité illimitée et recherchant le plus possible le profit des clients. Si une banque indigène fait faillite,
jamais les billets à ordre émis par elle ne subissent de
(14) S. R. Wagel : Chinese Currency and Banking, p. 178. 15) Forg Hiun ; Ying-hang-péou-ki-che-yong-kai-yao (Précis des
Comptabilités pratiques des banques), pp. 160-166,
pertes (16). En raison de la confiance très grande des banques indigènes, leurs billets à ordre sont acceptés sans aucune difficulté.
3). Il y a presque quatre-vingts ans que les banques indigènes de Changhaï sont établies. Quoique nous ne puissions fixer la date de la mise en circulation de leurs billets à ordre, il est certain que cette circulation se développait au moment où la crise du caoutchouc de 1910 apparut à Changhaï. À ce moment-là, ils pouvaient être employés pour le nantissement des prêts d'argent dans n'importe quelle banque étrangère à Changhaï (17). Sur le marché monétaire de Changhaï, ils sont apparus avant tous les autres effets de commerce mis en circulation. C'est pourquoi ils ont pu acquérir une position plus importante que tous les autres.
4). Le système des lettres de change documentaires (documentary credit) ne se développe pas en Chine. Ki des marchandises importées arrivent à Changhaï, les compagnies d'importation étrangères ne veulent pas les transférer aux Chinois sans que ceux-ci les aient payées, tandis que les courtiers chinois à Changbhaï ont toute la confiance des commerçants de l’intérieur pour effectuer ces achats. Tant que les marchandises ne sont pas arrivées à l’intérieur, les commerçants ne veulent pas envo-
yer d'argent à Changhaï pour les payer. Ainsi, il faut
(16) Piao-kiù-fa-yen-kiou (Elude sur la législation des effets de commerce), D. 197.
(17) Toi Ngai-jou ; Chéng-yi-king (Manuel des commerçants),
qu'il y ait des banques pour faire des avances de cé genre. Les courtiers vont donc aux banques indigènes pour leur demander ces avances et les banques indigènes leur donnent des billets à ordre que les courtiers remettent aux compagnies d'importation étrangères pour envoyer les marchandises aux commerçants de l’intérieur, Quelques jours plus tard, lorsque les marchandises sont arrivées à l’intérieur, les commerçants envoient de l'argent à Changhaï pour liquider cette dette (r18). Par conséquent, les billets à ordre des banques indigènes occupent une position prépondérante dans le commerce d'importation.
5). La circulation des billets à ordre des banques indigènes est plus commode que celle de tous les autres. Il y a une chambre de compensation des Banques indigène à Changhaï pour les liquider, tandis qu'il n’y a rien pour ceux des banques modernes chinoises, En raison de leur position très importante, les banques indigènes s’attachent à conserver la confiance de leur clientèle. Jamais on ne refuse de payer un billet à ordre de ce genre au moment de la liquidation. Chacun lPaccepte comme la monnaie métallique.
Pour toutes ces raisons, les billets à ordre des ban-
ques indigènes gardent une position très forte. Pen-
(18) y} ai-kouo-ying-han-kiù-cheou-tchouang-piao-yin -Siung-YUkin-yong-tsie-méou-yi (Influence du protèt des billets à ordre des banques indigènes, dans les banques étrangères, en ce qui concerne le marché monétaire et lé commerce), article paru dans le « Ying-
hang-lcheou-pao », n° 5og.
dant Ja crise du caoutchouc de la deuxième année de Siuen-tong (1910), les banques étrangères à Changhaï avaient proposé une fois de refuser l'acceptation des billets de ce genre, parce qu’elles avaient fait de nombreuses avances sur le namtissement de ces billets et parce qu'éclatait soudain cette crise qui provoquait la faillite de beaucoup de banques indigènes. Mais cette proposition rencontra une vive opposition parmi les commerçants chinois et ne fut pas acceptée. À l'automne de la seizième année de la République (1927), le gouvernement central ayant interdit l'exportation des espèces de ce port les banques étrangères décidèrent donc, qu'à partir du premier août de cette année-là, aucun billet à ordre des banques indigènes à long terme ne serait accepté pour le transfert des marchandises importées. Mais cette décision fut aussi refusée par les commerçants chinois (19). Par contre, cet usage n'est limité depuis lors qu'aux billets à ordre des banques indigènes de premier rang à Changhaï. Les dates de Hiquidation varient selon les genres de commerce : dix jours au plus pour les commerçants en sucre, en riz, en huile, etc...; sept jours pour les commerçants en charbon, en bois, etc... el cinq au plus pour ceux qui font le commerce des autres marchandises étrangères, Leur puissance dure encore. Nous allons étudier leur condition actuelle sur le marché monétaire de
Changhaï
(19) Yang Yin-pou ; Yang-lchou-lchong-kouo-kin-yong-liun,
1, — Comment les billets à ordre de ce genre sontils mis en circulalion ? Nous pouvons indiquer quatre causes
a) Demande des commerçants d'importation, qui les emploient pour transférer les marchandises importées. Cette opération est appelée « Tà-piao » en chinois. Les commerçants ouvrent des comptes-courants dans les banques indigènes et déposent successivement tout ce qu'ils ont reçu. Au moment de la demande, ils tirent des chèques. Mais les chèques ne représentent que la confiance personnelle du commerçant. Ils ne peuvent être acceptés aussi facilement que les billets à ordre des banques indigènes, parce que ceux-ci représentent la confiance des banques indigènes qui sont responsables de leur paiement. Par conséquent, dans certaines conditions, sur le marché de Changhaï, les transactions doivent être liquidées avec les billets à ordre des banques indigènes, comme dans les compagnies d’importalion étrangères. Pour y faire face, les commerçants s'adressent aux banques (20).
b) Billets à ordre de ce genre émis pour les commerçcants qui les demandent avec les chèques de ceux qui ont une confiance plus grande qu'eux-mêmes., Cette opération est appelée « Tiao-piao » en chinois. Si À veut employer les billets de banque indigènes, il lui faut en général remettre un chèque aux banques indigènes en échange de son billet à ordre. Mais la confiance de A n'est pas très grande. Son chèque ne peut être accepté facilement par les banquiers. Alors il demande à son ami,
(0) Li Kiuëèn-che ; Chang-haï-tche-tsiêén-lchouang, pp. 36-37.
M. B., qui est bien connu dans certains cercles bancaires de lui changer son chèque contre un chèque de B que A porte à la Banque indigène pour demander un billet à ordre, Autrement dit, la Banque indigène émet son buflet à ordre sur la demande de M. A. qui lüi présente le chèque de son ami, M. B. (21).
c) Billets à ordre mis en circulation par la Banque indigène elle-même. Le capital que la Banque indigène emploie pour faire ses opérations, est constitué en partie par les dépôts de ses actionnaires, et en partie par ceux de ses clients. En outre, on répondait autrefois aux demandes extraordinaires en grande partie avec le « Chop loan » des banques étrangères à Changhaï. Dans les périodes de prospérité, les avances d’une banque indigène ont atteint quelquefois trois millions de dollars environ et une grande partie était fournie par des «chop loans », qu'elle empruntait avec des billets à ordre déposés dans les banques étrangères pour le nantissement (22). D’autre part, les banques indigènes qui vont aux banques d'émission prendre leurs billets de banque pour les mettre en circulation, doivent leur porter des réserves :
60 % en espèces, 30 % en valeurs mobilières et ro % en billets à ordre de la Banque indigène qui les demande. En ce cas, alle est obligée aussi d'émettre des billets à
ordre.
(o1) Tai Ngai-joù ; Chéng-yi-king, pp. 16-16. (22) Tchang Kouang-kinên, Changhaï-kien-tchouang-tche-kin-
kouang, cité dans le « Piao-kiu-fa-yen-kiou », pro,
ee
d) Billets à ordre émis pour faire des avances aux commerçants : Les commerçants demandent aux banques indigènes des emprunts à court terme et cellesci ne donnent, quelquefois que des billets à ordre. Cette sorte d'émission n'a pas de réserves en espèces. Les banques considèrent que les commerçants doivent leur rembourser ces avances avant la date de liquidation de ces billets. En outre, les commerçants s’en servent pour retirer les marchandises commandées aux Compagnies d'importation étrangères, qui acceptent ces biilets à ordre sans aucune difficulté. Cette opération est favorable aux trois parties (23).
2. — Condilions de ces billets après l'émission : Nous avons indiqué plus haut pour quelles raisons ces billets avaient été émis ; nous allons étudier leur condition après l'émission
On peut diviser les billets à ordre en deux groupes selon leur forme : ceux à vue et ceux à terme. Ceux-là sont payés immédiatement quand leurs preneurs les présentent aux banques d'émission, et ceux-ci sont payés à des termes dont le plus long est fixé à dix jours après le règlement des opérations des banques indigène. La « face value » est généralement de 10 taëls au moins, quelquefois de cinq ou six taëls. Le montant de la « face value » est illimité. Nous pouvons quelquefois voir des billets à ordre avec la « face value » de quatre ou cinq cents
mille taëls en circulation.
(3) Yao Kong-ha ; Chang-haï-hien-houa (Récits de Changhaï),
cité dans le « Piao-kiu-fa-yen-kiou », p. 139.
Les commerçants qui ont accepté des billets à ordre les portent aux banques d'émission pour les communiquer afin d'éviter les tromperies (24). Les banques d’émis.: sion acceptent de signer ces billets. Après cela, les banques doivent les payer au moment où la date de liquidation est arrivée (25). Mais 11 ne nous faut pas considérer cette mesure comme analogue au procédé d'acceptation indiqué dans la loi nouvelle des effets de commerce, parce que ce caractère des signatures n’est qu'une preuve de la vérité, el non pas un signe de l'obligation du paiement. Par contre, en raison de la confiance des banques indigènes, les billets à ordre émis par elles ne manquent jamais leur remboursement. Selon la coutume des banques indigènes à Changhaï au moment où les banques indigènes faillissent, elles doivent d’abord les rembourser, Ainsi, ils peuvent être considérés comme les espèces dans la circulation. D'autre part, les banques indigènes qui veulent maintenir cette position s'efforcent de conserver la confiance de leur clientèle, L'article VI du règlement des opérations des banques indigènes à Changhaï, indique que le remboursement de tous les billets à ordre, émis par les clients, qui ont été présentés à l’escompte, où transférés aux commerçants pour acheter des marchandises, ou rendus aux banques d'émission, ne peut être suspendu. Ainsi le preneur de ces billets à ordre peut n'avoir aucun doute en ce qui concerne la question de
leur paiement, Les banques d'émission et les accepteurs
(4) Li Kiuen-che ; Chang-haï-lche-lsien-tchouang, PP. 98-90.
(25) Tai Neui-jou ; Cheng-yi-king, p. 23.
30e prennent de grandes précautions à l'égard de ces billets. Actuellement, la loi des eflets de commerce à été publiée, ei le privilège de ces billets à ordre est rendu plus solide qu'auparavant.
1 / B. — Billets à ordre des banques modernes chinoises appelés « pen-piao » en chinois, — Les billets à ordre des
banques modernes chinoises ont un caractère semblable à ceux des banques indigènes. [ls sont émis tantôt sur la demande des banques elles-mêmes, tantôt sur celle de leurs clients ou des commerçants. Mais la demande de ces derniers doit avoir comme contre-partie des dépôts équivalents qui servent de réserves à ces émissions, C’est une des différences qui existent entre les billets à ordre des banques modernes chinoises et ceux des banques indigènes qui émettent quelquefois des billets sans exiger aucune réserve de leurs clients. Les billets à ordre des banques modernes chinoises sont de 2 sortes: à vue et à terme (ce terme ne pouvant, d’après l’article IX du règlement des opérations des banques modernes chinoises de Changfaï, dépasser dix jours), En outre, ils sont nominatifs ou au porteur, selon les conditions d'émission (26). Les billets à ordre de ce genre au porteur peuvent circuler sur le marché, comme ceux des banques indigènes . Quoique la confiance des premiers ne puisse être aussi grande que celle des seconds les banques modernes s'efforcent de la
maintenir. Depuis des années, en raison de leurs opéra-
(26) Article X du règlement des opéralions des Banques moder-
nes chinoises de Changhoï.
— 3ho —
tions plus prospères et de leur base plus solide qu'auparavant, la position des billets à ordre de ce genre devient beaucoup plus forte.
D'autre part, les billets à ordre des banques modernes chinoises sont émis sur la base des dollars, tandis que ceux des Eanques indigènes le sont sur celle des taëls. Donc si, à l'avenir, le mouvement d'abolition du système du taël de Changhaï réussit, Ce sera une grande menace pour la circulation des billets à ordre des banques indigènes.
ll. CHÈQUES
« L'origine du chèque est incertaine. D'après quelques auteurs, il existait déjà à Athènes ; telle est notamment l'opinion de Caillemer (27) » (28). En ce qui concerne la Chine, il y existe depuis plusieurs siècles et peutêtre est-il aussi ancien que le papier-monnaie émis par le gouvernement, pour la première fois, au neuvième siècle (29). Mais S. R. Wagel s’est trompé lorsqu'il a cru que le & native order » (30) est identique au chèque en Chine. Ils sont tout à fait différents. Le premier est un billet à ordre proprement dit, ou « promisory notes », en anglais, et le second est absolument semblable À ceux em-
ployés en Europe ou en Amérique et appelé en chinois
(27) Etudes sur les Antiquilés juridiques d'Athènes, 2° étude, Paris, 1865.
(28) J. Boutcron. Le Chèque, 1924, p. 7.
(29) S. R. Wagel ; Chinese Currency and Banking, pp. 178-179.
(30) Ibd. p. 179:
« houo-tiao » où « pouo-tiao » ou « tcheu-tie » ou « changtan », et où « pién-tiao » (31). Il est rappelé généralement à Changhaï « teheu-piao ». Les chèques des banques indigènes ne sont que ceux émis au porteur (32) et sont de deux sortes : payés à vue ou payés à terme, ce terme étant au plus d’un mois. Ils peuvent circuler sur le marché monétaire ; mais les banques étrangères ne les acceptent pas (33). Quant aux chèques des banques modernes chinoises, ils peuvent être divisés en trois sortes : chèque ouvert, chèque barré et chèque certifié, comme sur les marchés monétaires européens et américain, Mais il n'existe pas de chèque de virement, celui-ci n'ayant été sanctionné jusqu'ici que dans sept pays : l'Allemagne, l'Argentine, l'Autriche, la Belgique, la Hongrie, la Lettonie et la Turquie (34).
Les chèques ouverts sur le marché monétaire de Changhaï peuvent être aussi divisés en trois sortes : cheque nominatif, chèque au porteur et chèque nominatif et au porteur. Ce dernier n’est qu'un chèque nominatif qui, après avoir été signé par une personne désignée peut circuler sur le marché et être payé par la banque désignée à n'importe quel porteur, Quant au chèque nominatif pur, son montant ne peut être touché que par la personne désignée elle-même.
(31) Wang Foung-ving ; Ki-{sao-piuo-kiu-fa-tche-kouan-kién, pp LTÉD2 (32) Yang Yin-pou ; Yang-lchou-lchong-kouo-kin-yong-liun, (G3)#Ibdhn.-237
(34) J. Bouteron ; Le Chèque, 1924, p. 96.
Les chèques barrés, appelés en chinois « Houngsien-tcheu-piao », inventés par les Anglais (35), circulent aussi sur le marché monétaire de Changhaï. Ils se divisent done en deux sortes : chèque barré général et chèque barré spécial. L'article 134 de la loi des effets de commerce de la Chine du 30 octobre 1929, indique que « lorsque le souscripteur, l’endosseur ou le porteur traceront au recto du chèque deux lignes parallèles, ou, après les avoir tracées, inscriront entre ces lignes les mentions « banque », « compagnie », ou autres mentions similaires, le chèque ne pourra être payé qu’à une banque. Si le souscripteur, l’endosseur ou le porteur inscrivent entre ces lignes la raison sociale d’une banque déterminée, le chèque ne pourra être payé qu'à la banque ainsi désignée ») (36).
Sur le marché monétaire de Changhaï, il y a encore d’autres sortes de chèques : c’est le chèque certifié, appe- I£ « Pao-fou-tcheu-piao », en chinois (37), inventé par les Américains. J. Bouteron a dit : « La certification, très répandue aux Etats-Unis d'Amérique et sanctionnée également par la législation de la République de Costa-Rica, se rapproche beaucoup de l'acceptation, Le système américain du chèque certifié est fort. D'après la loi de New- York (sect. 323, 324, 325), un chèque certifié est un chè-
que tiré par le client d’une banque, de la façon ordinaire,
(35) J. Bouteron-;"Le "Chèque; "1924; p.82. (36) Celle traduclion peut être trouvée dans « La Revue Nalionale Chinoise », 14 janvier 1930, p. 868.
(37) Ma Ying-isou ; Tchong-houa-yin-hang-liun, p. 37.
sur son compte de dépôt. L'employé de la banque débite le compte du tireur par le crédit du compte « certified checks » qui, au moment du paiement, sera débité luimême par le crédit du compte caisse » (38). La condition est la même sur le marché monétaire de Changhaï.
« L'invention de ce modeste instrument de crédit qui est le carnet de chèques, n’a été rien moins qu’une révolution dans l’ordre économique : il tend à rendre la monnaie inutile » (39). « Ainsi donc, après avoir vu la monnaie métallique éliminée par le papier-monnaie, nous voyons la monnaie de papier éliminée à son tour par le chèque. Est-ce le dernier terme de l’évolution ? » (40). « Depuis trente ans, pour remplacer les espèces en circulation, l'Allemagne se consacre à développer le système du chèque. Sans se décourager, la Reichsbank mena une campagne énergique en faveur du chèque. Le vote de la loi spéciale de 1908, la création du chèque postal, lautorisation donnée aux caisses d'épargne d’en délivrer des carnets, témoignent de sa préoccupation » (41). Si nous voulons prévoir ia tendance de la circulation à l'avenir, sur le marché monétaire, cet instrument sera peut-être Île plus important pour faciliter la cireulation. Mais ce n'est
pas facile. Bien qu'il soit développé sur les marchés mo-
(38) J. Bouteron ; Le Chèque, pp. 337-338.
(39) C. Gide ; Cours d'Economie polilique, p. 507, tome HE.
(fo) C. Gide, Cours d'Economie polilique, p. 514.
(4x) C. Rist ; Les Finances de querre de l'Allemagne, p. 18. On peut voir aussi la condilion du développement du chèque en Alle-
mägne aux pages 77, 139, 161-165, du même ouvrage.
ee
nétaires français, allemand, etc..., il ne peut l'être autant que sur les marchés monétaires anglais et américains. M. Gide a dit avec raison : C'est cette révolution qui est déjà en voie de réalisation en Angleterre et en Amérique » (42). Mais sur le marché monétaire de Changhaï, le chèque ne peut se développer beaucoup. Pour-
quoi ? Il y à à cela des causes que nous allons énumérer .
1. — L'’habitude chinoise des dépôts dans les banques n'est pas développée. En général, les commerçants de Changhaï se font ouvrir des comptes-courants dans les banques indigènes beaucoup plus que dans les banques modernes chinoises, Par contre, les habitants, en dehors des dépôts dans les caisses d'épargne, font de très rares opérations avec les banques (42 bis). Même en ce qui concerne les dépôts des banques indigènes, les chiffres ne sont pas aussi élevés que nous le pensons. M. Gide a dit : « Pour la généralisation du chèque dans un pays, ie condition préalable et sine qua non, c’est l'habitude des dépôts en banque » (43). Est-il donc curieux que l'usage des chèques ne se soit pas développé ?
2. — I n’y a pas longtemps que la loi des effets de commerce a été publiée : le 30 octobre 1929. La cireulation des billets à ordre et des lettres de change n'était
réglée auparavant que par l'habitude commerciale, Quant
(42) C. Gide ; Cours d'Economie polilique, t. 1, p. 5ro.
(> bis) Ma Ying-tson :; Tehong-houa-ying-hang-liun (Traité des Panques de la Chine), p. 53-54.
(43) CG. Gide ; Cours d'Economie Polilique, 10° édition, tome I,
au chèque, il n’y a pas longtemps qu'il a été introduit sur le marché monétaire de Changhaï. I n'y à ni habitude aussi profonde que pour les billets à ordre et les lettres de change, ni, autrefois, de loi pour le protéger. Il ne peut donc être très répandu.
3. —- Le système du crédit en Chine n’est pas développé. Sans parler des chèques, lusage des billets de banque n’est pas encore répandu. Le premier doit avoir deux sortes de confiance, tandis que celui-là n’en doit avoir qu'une. Si la confiance de la Banque est très forte, ses billets sont certainement acceptés sans difficulté. Quant au chèque, pour être accepté, il faut qu'on ait à la fois confiance dans le tiré et dans la banque. Si une de ces deux confiances vient à manquer, le chèque ne peut être aussi facilement accepté.
Par conséquent, si nous voulons développer l'usage du chèque, il nous faut d’abord faire disparaître toutes les difficultés !
