ORIGINE DES BÉNÉFICES

L'origine des bénéfices ecclésiastiques est assez obscure. Ce fut par une lente évolution, dont les transitions successives n’ont été marquées par aucun fait saillant, que s’est fait jour la notion du bénéfice, telle qu'elle est demeurée dans notre ancien droit jusqu'à la Révolution française. L'on sait seulement que le bénéfice a pris naissance à la suite du par-

(1) Bonvalot. Histoire du Droit et des Institutions de la Lorraine, livre I,

chap. vir, $ 4.

(2) Luchaire. Histoire des Institutions monarchiques de la France, tome IT,

CHAp'enete.

tage des biens de l’Église entre les clercs, et les historiens sont unanimes à placer ce partage à la fin du xr° siècle sous le pontificat de Grégoire VIT {1).

Dans toutes les parties de l’ancienne France, les biens des églises primitives se composaient : 1° des dîmes, au paiement desquelles Charlemagne avait astreint tous ses sujets, tant nobles qu'ingénus. (An 780, Capitulatio de partibus Saxoniæ, $ 17, « Simililer secundum Dei mandatum ut omnes decimam partem substantiæ et laboris sui Ecclesiæ et Sacerdolibus donent, tam nobiles quam ingenui »); 2° des biens des ecclésiastiques, biens qui revenaient de droit à l’Église par suite de la promotion de leurs propriétaires aux ordres sacrés; 3° des legs et des donations des fidèles.

Ces biens de l’Église restaient en commun et l’évêque en était le dispensateur. Les capitulaires de Charlemagne sont fort explicites à ce sujet en ce qui concerne les dîmes. [« De decimis, ut unusquisque suam decimam donet aigue per jussionem Pontificis dispensetur. » Capitulaire de l’an 750.]

L’'évèque devait former des dimes quatre portions : une pour lui-même, une pour les clercs de son diocèse, une pour les pauvres, et une pour la fabrique de l’église. [«U£ decimæ populi in quatuor parles dividantur : prima pars episcopis detur, alia clericis, tertia paupertbus, quarta in fabricä ipsius Ecclesiæ. » Capitulaire de l’an 8or, $ XLIV. Un capitulaire de l’an 805 ajoute aux mêmes prescriptions... « sicut in decrelo Gelasii papæ continetur. »] Ces répartitions, d’abord équitablement faites, finirent par donner lieu à des abus et devinrent des sujets de contestations et de querelles entre les clercs d’un même diocèse. Puis, le nombre des églises de la campagne se multipliant, et les donations de biens fonds à

(1) Laferrière. Essai sur l'histoire du Droit français, tome I, livre IV, $ 3.