DISTINCTION DES BÉNÉFICES

On distingue plusieurs espèces de bénéfices ecclésiastiques :

Ces bénéfices sont : Séculiers ou réguliers,

Simples ou à charge d’âmes, Compatibles ou incompatibles, Consistoriaux ou non consistoriaux, Electifs ou collatifs (2).

Mentionnons, en outre, pour mémoire, les bénéfices dignités qui donnent à leurs titulaires la juridiction volontaire, c'est-à-dire le droit de conférer les bénéfices ; et les bénéfices prélatures qui ajoutent à ce premier droit la juridiction contentieuse (3).

(1) André et Wagner. Dictionnaire de Droit canonique. Verbo : bénéfices.

Lacombe et Durand de Maillane. Op. cit., même mot.

(2) Durand de Maillane. Op. cit. Verbo : bénéfices.

(5) On appelle en général prélatures, toutes dignités qui donnent quelque prééminence dans l'Église. Ily a, dans l'Église, prééminence avec juridiction

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Les bénéfices sont d'abord séculiers ou réguliers (1).

Les premiers ne peuvent être possédés que par des clercs séculiers ; ce sont : la Papauté, les évêchés, les dignités des chapitres, les canonicats, les prieurés-cures, les vicairies perpétuelles, les simples cures, les chapelles, chapellenies, et généralement tous les bénéfices à titre perpétuel possédés par des clercs séculiers.

Les seconds, au contraire, sont affectés aux personnes qui ont fait profession dans quelque ordre religieux. Ce sont : l’abbaye en titre, les offices claustraux qui ont un revenu affecté (prieuré conventuel en titre, offices de chambrier, aumônier, hospitalier, sacristain, cellerier et autres semblables).

Ainsi donc « secularia secularibus, regularia regularibus (2).» Cette grande règle, l’une de celles que l’on voit revenir à chaque instant dans les traités des matières bénéficiales, fut admise en France dès la Pragmatique Sanction de Charles VII, et confirmée par le Concordat de 1516. Lorsqu’il y était dérogé, et le Pape seul avait le droit de le faire, l’on disait qu'il y avait commende (3).

Dépassant même la règle, le Concile de Trente (XIV°5es-

et prééminence sans juridiction. Le bénéfice qui donne prééminence avec juridiction s'appelle dignité ; celui qui donne prééminence sans juridiction s'appelle personat ; et celui enfin qui n’a qu'une simple administration sans prééminence et juridiction s'appelle proprement office.

(1) Abrégé des Mémoires du Clergé. Verbo : bénéfices réguliers, p. 163. Mémoires du Clergé, tomes X et XII.

(2) Mémoires du Clergé, tome X, pp. 515 et suivantes, tome XII, pp. 784 et suivantes.

(3) Voir infra. Chapitre des Indults : la Commende.

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sion, Décrets de réformation, Chap. x et x1) (1), décida que les religieux d’un ordre ne pourraient pas posséder de bénéfices dépendant d’un autre ordre. Il suit de là que pour pouvoir être pourvu d'un bénéfice régulier, il faut être religieux de l’ordre d’où dépend le bénéfice, et que les collateurs ne peuvent le conférer qu'à des religieux dudit ordre. Et si un religieux veut posséder un bénéfice d’un ordre dont il n’est pas profès, il doit s’y faire transférer.

Toujours en vertu des décisions prises dans la même Session du Concile, le Pape, mais le Pape seul peut autoriser un séculier à posséder un bénéfice régulier, à charge de faire profession dans l’ordre d’où dépend le bénéfice ; les provisions qui sont expédiées dans ce cas sont dites : « pro cupiente profiter: (2). »

Durand de Maillane enseigne avec raison que les deux sortes de bénéfices, séculiers ou réguliers, peuvent être considérées comme les genres qui comprennent toutes les différentes espèces de bénéfices. En effet, les quatre divisions des bénéfices qu'il nous reste à examiner, s'appliquent aussi bien aux uns qu'aux autres.

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Bénéfices simples ou à charge d’ämes

Les bénéfices simples sont ceux qui n’ont d’autre charge que la célébration du service intérieur des églises (sans

a) Louis Ellies du Pin. Histoire de l'Eglise et des Auteurs ecclésiastiques du XVI° siècle, édit. de 1703, p. 414.

Concilium T'ridentinum. Joannes Gallemart et Augustin Barbosa. Coloniæ agrippinæ 1722, PP. 178 et 179.

(2) Mémoires du Clergé, tome XII, pp. 784 et suiv.

laquelle charge nul bénéfice ne peut ètre. Loyseau, des Offices ivre V; chap.vr, n° 13).

Les bénéfices à charge d’âmes correspondent à une fonction donnant une juridiction spirituelle. Ce sont : les archevêchés, les évêchés, les cures, les abbayes et les prieurés conventuels.

Dans le langage ordinaire, le terme : bénéfices simples, ne comprend souvent que les bénéfices dont les titulaires ne sont obligés à aucune résidence.

3° Division

Bénéfices compatibles et incompatibles (1).

Les bénéfices compatibles sont ceux qu’une même personne peut posséder à la fois ; les incompatibles, au contraire, ne peuvent se rencontrer sur la même tête.

Tous les bénéfices à charge d’âmes sont incompatibles.

4° Division

Bénéfices consistoriaux et non consistoriaux (2).

Les bénéfices consistoriaux sont les plus importants et les plus riches de l'Église : archevêchés, évêchés, certaines abbayes. On les appelait ainsi parce qu’en principe on n’en expédiait pas de bulles qui n’eussent été proposées et résolues en consistoire, c’est-à-dire dans l'assemblée des Cardi.

(1) Abrégé des Mémoires du Clergé, pp. 156 et suiv. Mémoires du Clergé, tome X, pp. 504 et suiv.