L . , (2) Abrégé des Mémoires du Clergé, p

naux présidée par le Pape. Les bureaux romains tenaient une liste de ces bénéfices.

Les bénéfices non consistoriaux sont donnés à la colla-

tion ordinaire. (1) 5° Division Bénéfices électifs et bénéfices collatifs (2).

Les bénéfices électifs sont ceux auxquels on pourvoit par élection. Les bénéfices collatifs, au contraire, sont conférés par une personne déterminée qu’on appelle collateur.

Les uns et les autres se subdivisent :

Les premiers en bénéfices électifs confirmatifs, quand l'élection doit être approuvée par un supérieur ; et en bénéfices électifs collatifs, quand cette élection est valable par elle-même.

Les seconds, en bénéfices collatifs proprement dits, que les collateurs peuvent conférer à qui bon leur semble parmi les personnes satisfaisant aux conditions requises ; et en bénéfices collatifs en patronage, que les collateurs sont obligés de conférer à ceux qui leur sont présentés par les patrons (3\.

(1) C'est-à-dire à la collation de l’évêque. Voir infra.

(2) Abrégé des Mémoires du Clergé. Verbo : élections, pp. 661 et suiv.

(3) On subdivise encore les bénéfices en bénéfices sacerdotaux et en bénéfices non sacerdotaux. Les premiers, de par le titre de leur fondation, ne peuvent être affectés qu’à des prêtres ; les seconds peuvent être conférés à des clercs simplement tonsurés.

CLEPAETTRERT

Des Droits de Patronage, de Présentation et de Collation