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son travail. J'ajoute que la nexi datio de la personne même du manctpio dans, pouvait sans doute être consentie, indépendamment de toute addictlio, par le débiteur insolvable qui ne pouvait échapper autrement aux poursuites de son créancier (25).

Si la neæi datio, telle que nous venons de la décrire dans son application à la personne même du Mmancipio dans, était fort utile, en tant que moyen pour le débiteur d'éviter, avec le consentement du créancier, les rigueurs autorisées contre l’addictus, elle présentait cependant un grave inconvénient. Le créancier, désintéressé par les biens ou le travail du neæus et de sa famille, n’était pas obligé de l’affranchir. Sans doute que la plupart du temps il lui rendait la liberté, et c’est en tenant compte de cette circonstance de fait, que Varron (Loc. cit.) dit du neæus que: operas in servilulem dat, dum solveret. Mais le créancier ne pouvait être obligé de l’affranchir, car le neœus ne pouvait avoir aucun droit contre lui. Ce fut pour remédier à ce grave inconvénient, que la loi Petilia Papiria, de l’an 428, défendit de se donner en servitude (Tite- Live, VIII, 28). La réforme eût évidemment été incomplète, et eût tourné contre les débiteurs, si l’on n’eût pas en même temps modifié les conséquences de l’addictio, que la loi Petilia ne supprima pas, quoi qu’on en ait dit (sur ce dernier point, voy. notamment Tite-Live, XXIII, 14 ; Cicéron, pro Flacco, c. XX; Quintilien, VII, 3; Aulu-Gelle, XX. 1; Gaius, III, 199 ; 1. 28, pr., D., ex quibus causis majores, etc., IV, 6). L’addictus en effet eût été vendu ou tué. La loi ne commit pas cette inconséquence. Elle adoucit considérablement l’addictio. Le créancier conserva le droit de retenir prisonnier le débiteur addictus, même de lattacher pour l'empêcher de fuir ; mais il ne put plus nile vendre, ni le tuer, ni même le maltraiter. Voy. Tite-Live, VIIT, 28, qui, en présence de cette amélioration énorme du sort des débiteurs, va jusqu’à dire que cette loi fut comme le point de départ de la liberté (vezuf aliud

(25) Cette manière de concevoir l’application de la next datio à la personne, me parait expliquer d’une manière plausible les textes qui parlent de cette catégorie particulière de gens, qu'ils désignent sous le nom de next ; voy. notamment : Varron, de ling. lat., NII, 5, qui définit le neæus: liber qui suas operas in serviltulem pro pecunia, quam debebat, dat ; — Tite-Live (VIIL, 28) : … cui quum se C. Publilius ob æs alienum paternum nexwm dedisset ; — Valère Maxime (VI, 1,9): Veturius.. cum, propter domesticam ruinam et grave æs alienum C. Plotio nexum se dare admodum adolescentulus coactus esset ; etc. — C'est à la possibilité pour laddictus de se nexum dae, que je rapporte les textes qui disent que l’addictio ne produit ses effets que si Paddictus n’a pas traité avec son créancier. Voy. Aulu-Gelle, noct. atlic., (XX, 1) : Erat autem jus interea paciscendi, etc., et ailleurs: qui depecisci noluerat.

a CU initium libertatis), et. ce qui est un peu exagéré, qu'à partir de cette loi, les biens seuls du débiteur, et non son corps, constituèrent la garantie du créancier : pecuniæ credilæ bona debitoris, non corpus obnoxium esse.

. Sans insister davantage sur la suppression de la nexi datio de sa propre personne, suppression dont je n’ai parlé ici que pour ne pas scinder mes explications sur la nexi datio en général, nous pouvons conclure de ce qui précède que le neœuwm, en tant qu'il consiste dans l’aliénation d’une res mancipi, en tant que next datio, ne fonctionna jamais comme mode de s’obliger.

A côté de la next datio, il y avait d’ailleurs une autre opération per aes et libram, également applée neæœum (26), et portant plus spécialement le nom de next obligatio. Nous devons en dire quelques mots. Qu'il y ait eu une certaine next obligalio, que l'opération per aes et libram ait pu, employée d’une certaine manière, donner naissance à une obligation, c'est çe dont il n’est pas possible de douter. Voyez notamment Festus (v° nexum) : Nexum aes apud antiquos dicebatur pe- : cunia, quæ per nexœum obligatur ; et Gaius (IT, 173): ..…., st quid e0 nomine debeatur, quod per aes et libram gestum est, ete. Mais il est plus difficile de se faire une idée de la manière dont l’opération per aes el libram pouvait produire ce résultat. Cela n’est cependant pas impossi- .ble. Gaius (loc. cit.) nous parle de l’obligation née per aes et libram pour nous dire qu’elle peut être éteinte par une autre opération per aes el libram, qu’il décrit au $ 174. Or il met sur la même ligne ($ 175) l’obligation née d’un legs per damnationem portant sur une somme d’argent ou sur une quantité déterminée de choses quæ pondere ou numero constant. De là il me paraît possible de conclure que sans doute l’obligation née per aes et libram ne pouvait avoir pour objet que de l’argent ou une certaine quantité de ces choses que les Romains assimilent volontiers à de l’argent, je veux dire les denrées qui ont un prix courant. Il est vraisemblable même qu’à l’origine, la next obligatio ne pouvait porter que sur de l’argent. En ce sens, on peut alléguer le texte de Festus, que nous venons de citer et dans lequel il n’est parlé que d’aes. Si la next obligatio ne pouvait donner naissance qu’à une obligation de somme d'argent, c’est que sans doute elle consistait en un pesage et en

(26) Il y eut des dissidences sur l'étendue à donner au mot neœum, comme le prouve ce passage de Varron (de ling. lat., VIX, 5) : Nexum Manilius scribit omne quod per libram et «s geritur, in quo sint mancipi. Mucius Scævola, que per «æs et libram fiant ut obligentur, preterquam que mancipio dentur.

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une remise solennelle d’une certainé quantité de métal à une personne que cette remise constituait débitrice d’un poids égal de ce métal. En d’autres termes, c'était un prêt d'argent effectué solennellement.

Il est à remarquer que Gaius (III, 173) rapproche de l’obligation née per aes el libram, celle qui résulte d’un judicatum, d’une sentence judiciaire. Or nous savons qu’en cas d’inexécution, l'obligation née d’une telle sentence pouvait donner lieu, à l’époque originaire, à une manus injectio tendant à une somme d'argent arbitrairement fixée par le manum iniiciens. Il est vraisemblable que la non restitution du prêt solennel effectué per aes et libram autorisait également le créancier à exercer, contre son débiteur, une »manus injectio, portant, non sur la somme même qui lui avait été prêtée, mais sur une somme quelconque qu'il fixait à son gré. Le rapprochement fait par Gaius de l’obligation née per aes et libram et de celle qui dérive d’un legs per damnationem portant sur de l'argent, vient à l’appui de cette manière de voir, qui reconnaît au prêteur per aes et Libram le droit de recourir directement à la manus injectio. En effet, l’action née d’un tel legs emporte, à l’époque classique, doublement de la condamnation, dans le cas d’infiliatio. Or ce caractère ne s’explique guère, ainsi que nous le verrons, qu’en admettant que cette action était, antérieurement, intentée per manus injectionem. Mais, s’il en était ainsi de l'obligation née du legs, il en était probablement de même de l'obligation née per aes et libram, que Gaius en rapproche.

Mais, me dira-t-on, si la »anus injectio se comprend dans le cas d’inexécution de l’obligation constatée par une sentence judiciaire, puisque, en pareil cas, il est certain que celui contre lequel elle est exercée, doit quelque chose au Mmanum injiciens, comment aurait-elle pu être admise au profit de celui qui se prétendait créancier en vertu d’un legs d'argent ou d’une next obligatio ? Dans la manus injectio. telle que vous l’avez décrite, le créancier se borne à affirmer son droit, aucun débat n’est consacré à en vérifier l'existence, Le premier venu par conséquent, sans titre, sans droit, pourra exercer contre une personne quelconque une manus injectio, qu'il prétendra fondée sur un legs d’argent ou sur une next obligalio, et à laquelle sa victime ne pourra se soustraire, qu’en payant ce qu’en réalité elle ne doit pas. — Cette objection est sans valeur. Je remarque d’abord qu’elle pourrait s’appliquer à la manus injectio exercée contre un judicatus, aussi bien qu’à celle que nous prétendons avoir pu être exercée contre le débiteur tenu par ñnexi obligatio ou par legs d'argent. En effet, il se peut qu'une M4nus injectio soit fondée, par celui qui lexerce, sur un jugement qui n'existe pas, ou sur un jugement qui a été exécuté, et l’addictio est

prononcée à son profit sans qu'il ait.à justifier de l'existence du jugement, sans que le débiteur soit admis à contester l’existence actuelle du droit du créancier, sous prétexte d'avoir exécuté. Mais l’objection n'aurait pas plus de valeur dans ce cas de #anus injectio que dans les autres. | Dans tous, en effet, les conséquences de l’addictio disparaissent, lorsqu'intervient un vindezx. Nous avons dit que l’addiclus n'est pas esclave; il est néanmoins dans une sorte de servitude. Or, lorsqu'une personne se trouve en fait dans la situation d’esclave, sans être esclave, elle ne peut, il est vrai, agir elle-même en justice pour faire valoir sa qualité d'homme libre, mais un tiers quelconque peut exercer, contre celui qui la retient en servitude, une action que l’on désigne sous le nom de liberalis causa. À l’époque des Zegis actiones, cette action présentait la plus grande analogie avec l’action en revendication. Intentée par la legis actio sacramenti, elle ne différait de l’action en revendication que sur un point essentiel, — c’est que l’assertor libertatis affirmait, non point un droit de propriété lui appartenant, mais la qualité d'homme libre du soi-disant esclave : aio hunc hominem liverum esse ex jure Quirilium ; — et sur deux points accessoires, savoir : que le montant du sacramentum n'était jamais que de 50 as (Gaius, IV, 14); ensuite, ce qui est plus important, que les vindiciæ étaient toujours accordées à celui dont la liberté était en question, c’est-à-dire qu’il était provisoirement considéré comme libre et mis en liberté de fait (1. 2, $24, D., de origine juris, I, ?). Les mêmes règles s’appliquaient dans le cas où une personne, contre laquelle l’addicltio avait été prononcée, prétendait être indüment soumise au pouvoir du #anum injiciens, sous prétexte que, contrairement aux allégations de ce dernier, il n’y avait pas eu de iudicium, ou de legs, ou de next obligalio, ou que l'obligation, qui avait existé à sa charge à quelqu'un de ces titres, avait été exécutée. L’addictus ne pouvait pas lege agere pour, comme disent les textes, manum à se depellere (Gaïius, IV, 21), mais une personne queleonque (pourvu cependant qu’elle présentât certaines garanties de solvabilité, au moins dans certains cas, voy. Aulu-Gelle, XVI, 10) pouvait agir pour elle contre le manum injiciens (Gaius IV, 21). Cette personne prenait le nom de vindex. Dans l’action intentée par ce vindex, action que je me figure en tout semblable à la proclamatio in livertatem, sauf qu’il s’y agit, non d’un véritable esclavage, mais d’une autre espèce d’asservissement (27), se trouve nécessairement agitée la question de la

(27) A lappui de cette idée que je me fais de la nature de l’intervention du vindex, et de lassimilation du vindex à un assertor libertatis, et par suite à un revendi-

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légitimité de la manus injectio, de l'existence du motif allégué par le

-Mmanum injiciens pour justifier la demande d’addictio. Bien certaine-

ment, si c'est le vindex qui triomphe, Paddictus qui, nous l'avons vu, se trouve en liberté provisoire depuis le moment où le vindex est intervenu, ne retombe pas en la puissance du manum iniiciens. Il ne peut donc pas se faire que la manus injectio produise ses pleins effets contre une personne qui n’est pas en réalité tenue de l’une des obligations, qui autorisent l'emploi de cette forme de procédure, — et l’on concoit fort bien que la #anus injectio ait pu servir de procédure introductive d'instance (28). Elle servit par la suite à introduire un assez grand nombre d'actions. Mais ce fut là l'œuvre de lois relativement récentes, sur lesquelles nous reviendrons. À l’origine, elle ne jouait sans doute ce rôle que pour l’action née de la next obligatio ou du legs portant sur une somme d'argent. La haute antiquité de la next obligatio et du legs ne permettent d’ailleurs pas de supposer qu’il ait jamais pu en être autrement.

La neæi obligatio, par le fait de la diffusion de la monnaie d’argent, subit sans doute une modification analogue à celle qu’éprouva la nexi datio. Je veux dire qu’à un moment donné, la somme prêtée fut comptée en espèces d'argent, accompagnées d’un petit lingot d’airäin, pour rappeler l’ancienne formalité du pesage.

J’estime que l’on n’alla pas plus loin, et que jamais la simple déelaration d’une somme d'argent, dans l’opération per aes et libram, ne suffit à obliger de restituer pareille somme. Car une telle opération eût

quant, j’invoque d’abord Festus, vo vindex : Vindex ab eo quod vindicat, quominus is qui prensus est ab aliquo teneatur. Un autre argument consiste à faire remarquer que le vindex lege agit pro alio. Or il n’était permis de lege agere pro alio que dans trois cas: pro populo, pro libertate et pro tutela (Gaius, IV, 82; pr., Inst., IV, 40). La legis actio exercée par le vindex doit nécessairement rentrer dans l’un de ces trois cas. Ce ne peut être que dans le cas désigné par les mots pro libertale, ce qui implique que cette legis actio était analogue à celle de assertor libertatis.

(28) Quels sont les effets de l’échec du vindex ? Rappelons-nous que laddictus à été mis en liberté. Sans doute le vindex a dû promettre de le faire rentrer au pouvoir du manum injiciens, dans le cas où la sentence serait rendue contre lui. Cette sentence rendue, le manum injiciens peut se prévaloir de cette promesse, exercer contre le vindex une action personnelle, dans laquelle il triomphera le plus souvent, et d’où il résultera que le vindex est tenu de remettre l’addictus entre les mains du demandeur. Si laddictus retourne volontairement en servitude, le vindex sera certainement libéré. Mais s’il s’y refuse, le vindex, qui n’a en somme aucun droit sur lui, ne pourra exécuter son obligation. D'où il résultera qu’au bout de 30 jours, son adversaire pourra exercer contre lui la manus injectio,

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sans doute été largement pratiquée à l’époque classique. Or nous ne constatons rien de pareil.

Mais dès longtemps, sans doute, on putlivrer, à côté de l’aes, au lieu d'argent, une certaine quantité de ces choses, qui, à raison du grand nombre de transactions dont elles sont l’objet, ont une valeur courante et peuvent à tout instant être converties en argent. Ce n’était là qu’une manière indirecte d'effectuer un prêt d'argent. Aussi pensé-je que la réception d’une certaine quantité d'objets de cette espèce, n’obligeait pas l’accipiens à restituer une quantité égale de ces objets, mais la somme d'argent au lieu et place de laquelle ils avaient été remis, somme qui pouvait d’ailleurs très bien n’avoir pas été fixée par les parties.

Telle est la physionomie, telle, l’évolution de la neæi obligatio. On voit que, bien loin d’être un mode général de s’obliger, elle à au contraire un domaine très limité : elle ne peut servir qu’à effectuer un prêt d'argent, avec cette seule extension que la remise d’espèces peut être remplacée par la remise d'objets ayant une valeur courante et trouvant toujours acheteur. Elle n’a d’ailleurs rien de synallagmatique, elle n’emporte jamais d'obligation qu’à la charge de l’accipiens. Tout ce qu’elle a de commun avec l’acte synallagmatique, c’est que, opération unique. elle produit un double effet : l’aliénation de la chose et l’obligation de restituer une somme d’argent égale à la valeur de cette chose. Encore peut-on se demander si ces deux effets sont inséparables, et si la translation de propriété ne peut pas se réaliser, encore bien que l’obligation ne puisse pas prendre naissance, par exemple, parce que lac-. cipiens est incapable de s’obliger.

Quelque solution que comporte cette dernière question, il est certain qu’à côté de la nexi dalio, qui n’est point un acte générateur d’obligations, et de la nexi obligatio, qui ne peut engendrer d'obligation que dans des circonstances déterminées, il fallait, à l’époque primitive, un ou plusieurs autres modes de s’obliger. Quels étaient ces modes ? Le premier qui s'offre à l’esprit est la stipulation. Le caractère strict de ce contrat, qui s’est maintenu si longtemps, surtout dans les condictiones certi, en prouve la haute antiquité. Sans rechercher quelle en fut l’origine et la formation, je crois pouvoir avancer que la stipulation est contemporaine des origines mêmes de Rome.

Mais ce contrat, la stipulation, acte essentiellement unilatéral, a ce : caractère remarquable qu’il est absolument général, je veux dire qu’il peut avoir un objet quelconque. En:se combinant avec une autre stipulation où avec une tradition, ou avec la simple remise d’une chose sans translation de propriété, voire même avec une net datio, il peut servir à réaliser toutes les transactions imaginables. L'obligation née de la sti-

-pulation s’appréciera, il est vrai, indépendamment de l’autre stipulation, qui aura été employée, concurremment avec la première, pour réaliser l'opération qui, plus tard, s’appellera vente ou société; — indépendamment de la validité de la tradition, qui aura servi, dans l'intention des parties, de cause à la stipulation, ete. Mais, ainsi que nous l'avons établi plus haut, il en eùt été de même de chacune des obligations nées d'un acte synallagmatique, s’il eût existé de tels actes. J’en conclus hardiment qu'il n’y avait réellement pas d'actes synallagmatiques. De. tels actes, ayant une existence propre, se réalisant en dehors des formes de la stipulation, et conformément à des règles spéciales à chacun d’eux. étaient absolument inutiles : ils n’eussent produit aucun résultat qu'il

ne füt possible d'obtenir au moyen de la stipulation, soit seule, soit combinée avec une autre stipulation, un acte d’aliénation, ou la simple remise d’une chose. |

On m'objectera peut-être l'utilité qu’il pouvait y avoir à écarter, dans certains cas, les formes gênantes de la stipulation. Je répondrai, comme je l’ai fait à propos du caractère strict des actions, que l’on ne comprend pas une exception faite de prime abord en faveur de certains actes. Si, dès le début, les Romains avaient considéré comme gênantes les formes de la stipulation, on a tout lieu de croire qu'ils ne se seraient pas donné le ridicule de les établir.

Abstraction faite de la next obligalio, d’un usage tout spécial, — abstraction faite aussi du Mmuluwum qui, à mon avis, n'existait pas encore, et sur les origines duquel j’aurai à m'expliquer, — abstraction faite enfin du contrat Zitteris, d’une création toute récente, — je dirai donc qu’à l’époque primitive, il n’y a pas d’autre contrat que la stipulation.

Que l’on ne s’y trompe pas cependant. Nous ne prétendons pas que les opérations diverses, que la stipulation servait à réaliser, soit seule, soit en se combinant avec d’autres faits, juridiques ou non, n'aient pas pu recevoir, et n’aient pas réellement reçu des noms particuliers servant à les distinguer les unes des autres. C’est ainsi quela remise d’une chose avec stipulation de prestations périodiques et de restitution, put recevoir le nom de louage, — que la tradition ou la promesse d’une chose avec stipulation d’un prix, put être appelée vente, etc. Mais ces dénominations ne désignaient pas des actes juridiques distincts, ayant une existence propre. Ils avaient le sens que nous voyons encore attribué, à une époque beaucoup plus récente, au mot donation. C’est ainsi que j'explique que les XII Tables aient pu parler de dépôt ou de louage (Paul, II, 12, $ 11; Gaius, IV, 28), et que je réponds à l’objection que lon pourrait me faire en m'opposant ces textes ou d’autres. Je TÉMATZ querai d’ailleurs que la plupart de ces textes énoncent des règles qui ne