DROIT ROMAIN

I. — Le contrarius consensus, considéré en général comme éteignant ipso jure les obligations nées de contrats consensuels, n’est qu'un double pacte de non pelendo, et conséquemment n'opère que exceplionis 0pe. .

IT. — Les règles de ce double pacte, en tant qu'il est employé pour paralyser les obligations nées d’un contrat consensuel, n’ont rien d’exceptionnel : les mêmes règles s'appliquent dans tous les cas similaires, c’est-à-dire dans tous les cas où deux pactes de non pelendo sont conelus en vue l’un de l’autre.

III. — S’engager de manière à être obligé immédiatement, sauf à voir l'obligation disparaître ipso jure si tel événement arrive, c’est-à-dire s'engager sous condition résolutoire au sens moderne du*mot, c’est ne rien faire.

IV. — Tout ce que l’on peut faire, c’est des’engager purement et simplement., en se faisant consentir un pacte de non pelendo subordonné à la condition suspensive de l’arrivée de l'événement en question. Cette opération est la seule qu’en droit romain on puisse, plus ou moins exac-

tement, considérer comme donnant naissance à une obligation sous condition résolutoire.

V. — La personne qui s’est engagée sous une telle condition résolutoire, est, lorsque la condition se réalise, autorisée à répéter, condiclione sine causa, ce qu’elle a fourni en exécution de son obligation.

VI. — Ja condition résolutoire, en matière de contrats consensuels, est en tout soumise aux règles ci-dessus. Les apparentes ins TES de la condition résolutoire insérée dans les contrats consensuels, tiennent au caractère de bonne foi de ces contrats.