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se maiiitinr(nit })resquo partout avec énergie, et au seizième siècle elles étaient encore si vivaces que beaucoup d'entre elles, j'entends au civil, puisque le criminel leur était laissé, survécurent aux prohibitions très nettes et très gé nérales de l'article 71 de l'ordonnance de Moulins. . Nous en avons dit assez pour faire voir les avantages aussi bien que les défectuosités de la ligne de conduite que la royauté suivit à l'égard des villes et communautés du quatorzième au seizième siècle. La tâche d'assujettir cha cune d'elles une par une au nouveau régime était écrasante et il n'en manqua pas qui échappèrent à la correction de leurs privilèges et à l'établissement de la règle commune: depjlus, la doctrine, n'ayant aucune base certaine où s'appuyer, était vacillante, et les villes défendaient d'autant mieux leur droit que les changements qu'on leur imposait, loin du paraître ce qu'ils étaient enréalité, l'application d'un plan général, revêtaient pour celles qui en étaient l'objet une couleur marqué ' d'arbitraire et d'exception.

Il faut reconnaître d'autre })art que le système delà royauté de procéder })ar règlements particuliers offrait une flexibilité et une souplesse interdites aux lois générales : si certaines villes, suivant l'occasion, perdaient leurs prérogatives municipales, d'autres qu'on avait intérêt à ménager, retenaient plus longtemps leur organisation locale, leurs privilèges et jusqu'à des abus qu'ilyeùteu danger à détruire.

Les ordonnances mêmes du seizième siècle qui sont un progrès sur lopassé, puisqu'elles affectent un caractèregénéral, laissent voir les traces de l'embarras où la royauté, malgré ses tendances déjà très fortement accusées vers la

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centralisation, était jetée par la complexité des intérêts des communautés, les souvenirs quelquefois glorieux de leur histoire, la force de leurs traditions provinciales ou locales, l'attachement plus passionné que réfléchi de leur population uses anciens privilèges. Ces importants monuments législatifs sont presque muets sur l'administration politique des villes qui est aujourd'lmi considérée comme le point le plus délicat de toute la législation municipale. La nécessité de ménager la haute bourgeoisie qui, à cette époque, était partout en possession des hôtels de ville, eut pour résultat la confirmation pure et simple des faits existants et l'ajournement indéfini d'une réforme générale des échevi nages.

L'article 27 de Tédit de Grémieu dispose que, dans les élections municipales, les baillis, sénéchaux et autres juges royaux présideront désormais , concluront respectivement, recevront le serment et procéderont à l'institution selon les statuts et ordonnances des villes et lieux ^

L'édit donné à Fontainebleau en octobre 1547 déclare les offices de prévôts, échevins, majeurs et autres officiers de villes, incompatibles avec ceux des bailliages, cours souveraines et autres juridictions, et réserve l'élection aux bourgeois et notables -. Mais ni le règlement de l'institution des membres des corps de ville, ni la détermination de

* Recueil de Néron et Gi.aid. éd. de ICGG. f. 5. — Voy. aussi troisième déclaration sur rordomiance de Crémieu, arlicle ^ I, p. 11 et siiiv.

- Cet édit (Isambert, t. XIII, p. 34) ne semble pas avoir été exécuté partout. A Montdidier, en 1553, un receveur des aides fut nommé mayeur. En 1558, il lut décidé dans la même ville que le mayeur serait tenu de prendre pour échevins autant de gens de justice que de marchands. A Suint-Quentin, le 21 juin 1564, le lieutenant général de Marcigay réclama en vain contre la non-observation de Tédit (Arch. de S.-Q. Reg. Z, année 1564. Arch. nat., arrêts du conseil X 50)2. î" ss, Sth.