DOL

DoMBiAGES causés par un animal, 87.

— causés par un bÂtiment, 88.

— intérêts, 14, 16, 26, 37, 38, 49, 51.

— intérêts pour nullité de contrat^

Donataire à titre universel^ 36.

Donation, 27-28, 45, 57, 75.

— avec charge, 29.

Droit lfiigieux, 69.

Duel, 86 note 3.

Duplicata, 83.

Échange, 37.

Effets des contrats, 11 et suiv.

ÉMISSION de Vacceptcaion, 58.

— de titres, 78, 80.

Engagement de se&viors, 45.

— àvie, 47.

Enlèvement de mobEiIBR en matière

de bail, 42.

Enrichissement, 2K

— sans cause^ 28, 59, 75, 76, 89.

Entreprise D'ouvsAGii, 48 et suiv.

Erfullung^s intéresse^ 10.

Erfullung's ue^emahme, 3t')

— j^ug un gug^ 11.

Erreur, 69.

— de droit, 89.

Éviction, 18.

ExcBPTio non ad impleti contractus^ 11 et suiv., 18.

— non rite impleti contractus^ 12.

Exception de jeu, 65, Exceptions en matière d^ssigna-

tion, 58.

— de condictio indebiti, 75.

— de cautionnement, 70. ,

— d'obligation souscrite au porteur,

— de promesse abstraite, 75.

Excuse, 84.

Exécution du contrat, 11.

— partielle^ 17.

— simultanée^ 11.

— tardive t 17.

— en matière de louage et d'enga-

gement de services, 47.

ExffiBITION DB PIÈCES, 91.

Expulsion du preneur j 39.

Faillite, 66, 71.

— ses effets en matière de bail, 41,

44^ 44 not. 1.

— ses effets en matière de prêt, 30.

Fait illicite, 84, 85, 86, 89.

F,vUTE, 33, 38, 48, 60, 61.

— contractuelle^ 9.

— délictuelley 9, 84.

— légère^ 10.

— lourde^ 89.

— en matière de résolution, 13 et s.

Fermages, 56.

FiDEJUSSIO, 72.

— indemnitatiSf 72 note 1.

Flasgeschaft, 50.

Fonctionnaire. V. Responsabilité.

Fondation, 7, 54 note 1, 56 note 3.

Fondé de pouvoir, 77, 81.

Forme en matière de donation, 28,

— judiciaire ou notariée, 8, 10, 11.

— littérale, 58, 74.

Fruits, 26, 33, 43, 44, 49.

Gage, 41, 44 note 1.

GFarantie, 17 et suiv.

— en matière d'échange, 37.

— en matière de vente, 30, 32.

— en matière de société, 64.

■— de contenance, 20.

— des vices, 18 et suiv.

— des vices, en matière de donation

et de commordat, 45.

— des vices, en matière d'entreprise

d'ouvrage, 48, 49.

— desvices^ en matière de louage,

— des vices, en matière de ventes

ou échanges d'animaux domestiques, 21 et suiv.

— des troubles, 37, 38.

Gens de service, 45 note 5.