L'ASSEMBLÉE DE QUIERZY-SUR*01SE

à relire les articles promulgués (adnunciata) par son père à Quierzy, à les méditer, à les faire exécuter. C'était la preuve même que la dernière assemblée réunie par Charles le Chauve avait pour objet non seulement de régler le gouvernement en son absence, mais d'épargner à l'Église et au royaume les troubles qui la menaçaient.

J'en trouve une autre encore dans le fait qu'avant de consacrer définitivement Louis le Bègue comme roi, à Reims, Hincmar et les évêques lui rappelèrent l'assemblée du mois de juin, les engagements pris par la royauté et les grands envers l'Église, dans le premier article lu par Gauzlin: « Ugente Gauzlino adnuntiavit» . Louis le Bègue jura de les observer à son tour, répéta textuellement l'article, comme une sorte de capitulation royale qu'Hincmar a eu grand soin de conserver et de citer in extenso. C'est même le seul des décrets de Quierzy que les historiens du temps nous aient ainsi transmis, et l'on conçoit aisément par quel motif l .

A supposer que les recueils législatifs n'eussent pas défendu contre l'oubli les articles de 877, voilà en somme tout ce que nous saurions, par Hincmar et par Hincmar seul, de la réunion où ils furent promulgués, sa date précise, le lieu de sa tenue, sa composition, l'esprit qu'y apporta Charles le Chauve et le détail de deux de ses décisions, les règles prises pour protéger l'Église et acquitter le tribut aux Normands. De l'esprit de l'assemblée elle-même, de son attitude, de la portée et de la durée de ses délibérations, de la question même de savoir si elle a délibéré, nulle trace dans les annales ou les lettres du temps.

Heureusement, l'église de Reims dont le métropolitain est déjà le seul historien du ix e siècle informé de ces événements nous a conservé le capitulaire de Quierzy-sur-Oise % et Sirmond, dans son recueil des Capitulairesy nous l'a transmis sous une forme aussi particulière que le hasard même par lequel il nous est parvenu.

Chacun des neuf premiers articles est accompagné d'un commentaire qui parfois est plus long que l'article lui-même 3 . C'est un fait unique, dans un acte législatif du ix c siècle, que cette manière de dialogue dont les interlocuteurs sont évidemment le Roi d'une part,

1. Coronatio Ludowici II, Monumtnta; Edit. Krause, Lcges, II, 2 p. 363. — Ann. Berlin,

2. Sur la façon dont nous a été transmis cet acte, cf. Capitulaire de Kiersysur-Oise, premier chapitre, Le Manuscrit. — Je reconnais très volontiers avec Krause et j'ajoute à mes conclusions que les Capiiulaires promulgués {capitula promulgata, Pertz, p. 5 3 7), faisaient, seuls partie du manuscrit 4761 détourné de la Bibliothèque nationale.

3. Capitularia regum Francorum, éd. Boretius et Krause [Mon. Germ. Leges, sect. II), t. II (1893), p. 355 et suiv. Je prie le lecteur pour tous les articles que je ne pourrais citer en entier au cours de cette discussion de bien vouloir se reporter au texte publié par Krause.

les membres de l'aristocratie de l'autre. Il s'agit sans doute d'un certain dialogue qui se faisait par un échange de notes écrites et classées, transmises du Roi à ses conseillers laïques et ecclésiastiques réunis en des chambres séparées, par des fonctionnaires du palais. Hincmar, dans son de ordine Palatii, a décrit ce mode de délibération qui ne ressemblait en rien aux discussions de nos Parlements modernes, mais qui n'en constituait pas moins un examen par les grands des articles présentés par la royauté l .

Quels furent, à Quierzy, les conditions, la nature et les conséquences de cet examen, nous pouvons le savoir, sans sortir de l'explication littérale du texte et précisément par la comparaison que ce texte nous permet d'établir entre les articles apportés par le Roi et les commentaires annexés. Peu importe que le roi ait présenté tous les articles à la fois, classés de manière à ce que les grands pussent en une fois lui renvoyer leur opinion sur chacun, en se reportant au numéro d'ordre : de primo, de secundo, ou que l'examen ait porté successivement sur l'un après l'autre. Il est clair que séparer chaque article du commentaire qu'il a reçu de l'assemblée, c'est se priver volontairement des lumières que procure leur comparaison 2 . Aussi bien l'auteur du manuscrit nous y invite pour ainsi dire lui-même, et nous y oblige.

Il fait plus : il nous prévient que les articles transcrits n'étaient pas tous de la même nature. « Les uns avaient été rédigés par le Roi seul : quœdam ipse definivit. Pour les autres il a ordonné à ses fidèles de lui donner des réponses : « a suis fidelibus responderi jussit 3 » . Quel est le sens de cet avis placé en tête du manuscrit par son auteur ? Ou bien, il a voulu dire que Charles le Chauve avait donné à certaines de ses intentions la forme d'un décret arrêté auquel il ne manquait plus pour être promulgué qu'une approbation, laissant au contraire, sur

i. Hincmar, De ordine Palatii, édition Prou, c. 34.

2. Si j'insiste sur la nécessité d'étudier successivement chaque proposition avec la réponse correspondante, c'est que, M. Fustel de Coulanges dans une étude sur les articles de Kiersy publiée par M. Jullian (Nouvelles recherches sur quelques problèmes d'histoire, Hachette, 1891) m'a reproché d'avoir suivi cet ordre indiqué cependant par le texte (p. 420, note 2). Le motif qu'il donne de l'ordre qu'il a suivi, examen de toutes les propositions royales d'abord, puis de toutes les observations de l'aristocratie ne me paraît pas concluant. II est parfaitement exact que, dès le premier jour, dans l'ensemble, les articles élaborés par le roi étaient présentés, avec des titres et des numéros à l'examen des grands ( Hincmar, De ordine Palatii : Denominata et ordinata). Mais il est vrai aussi qu'au cours de cet examen, les grands avaient la liberté de demander des explications et le droit d'en recevoir, par écrit sans doute aussi (ibid.). Et cet échange de notes équivalait a une véritable délibération par demandes et par réponses : interrogantes et responsum recipientes. Séparer, comme l'a fait M. Fustel de Coulanges, les demandes du roi des réponses des grands, c'est se priver systématiquement des indications que leur comparaison peut fournir, c'est, avant tout examen du texte, préjuger qu'il n'y a pas eu de délibération, en supprimant d'avance les traces que ce texte en garde.