MILIT. B. GOS

ANNOR. L. H. S. E. etc. (1).

G. Gornelius, G. f. Pom(ptina tribu) Dert(ona) Verus, vel(eramus) leg(ionis) II adi(utricis), deducl(us) c(oloniam) U(Ipiam) T(raianam) P(oetovionem) mission(e) agr(aria?) altéra, milit(avit ?) b(eneficiarius) co(n)s(ularis) annor(um) L. h (ic) s (itus) e (si) etc.

Telle est la lecture de ce texte difficile proposée par M. Mommsen. D'après ce savant, l'inscription daterait du règne de Trajan et rappellerait l'une des missiones agrarise de ce prince.

G. Gornelius, originaire de Dartona, cité inscrite dans la tribu Pomptina, aurait reçu des terres dans la colonie de Poetovio (colonia Ulpia Traiana) qui appartient à la tribu Papiria. Le nom de cette dernière tribu ne figure pas, il est vrai, sur le monument, mais cette omission ne prouve pas que Cornélius n'y soit pas inscrit. 11 est plus vraisemblable que son hérilier aura jugé inutile d'en faire mention, le monument ayant été élevé à Poetovio où il a été trouvé : le public ne pouvait pas s'y tromper. On peut d'ailleurs citer des exemples d'omissions de ce genre dans des inscriptions relatives à des colons. Ainsi G. Garautius de Vienne, envoyé par Vespasien, en qualité de colon à Reate ne prend que la tribu d'origine, la

(1) Coip. I. L. III, 4037. ^Villn. 148<J a. R et T sont liées, B est coupée par une lis^iic transversale.

Vollinia. L'inscription étant destinée à Reate, on a négligé de mentionner la tribu de cette cité, la Quirina (1).

Ainsi, tous les faits historiques que nous connaissons s'expliquent par la même idée et ils nous démontrent clairement que là où nous voyons une tribu nouvelle, nous pouvons dire qu'il y a des citoyens nouveaux. On sait d'ailleurs, ainsi que je viens de le prouver, que ces cives novi peuvent avoir des origines diverses, c'est-à-dire être des municipes, des colons ou même des citoyens ayant bénéficié d'une adsignatio viritana.

§ 2. — Examen de la doctrino de M. Mommsen.

Sur quoi donc repose la théorie de M. iMommsen? Sur les deux arguments que voici.

Le premier est tiré d'un texte bien souvent cité à propos de cette question, mais jamais expliqué. Je le reproduis donc en entier et j'en donne la traduction : Illud quaero, sintne ista praedia censiii censetido, habeant Jns civile , sint necne sint mancipi ; subsignari apud aerarium, apud censorem possint ? In qua tribu denique ista pjYiedia censuis/i y Voici ma traduction : « Je le demande, ces fonds sont-ils de la catégorie de ceux qui sont déclirés au cens? le droit civil leur est-il applicable ? appartiennent-ils ou non à la classe des res mancipi ? peut-on les donner en garantie au trésor, au censeur ? Dans quelle tribu enfin les as-tu déclarés? » (2).

C'est la* dernière phrase qui fournit l'argument. Mais avant d'examiner ce qu'il vaut, il ne sera peut-être pas inutile (\o se demander de quoi il sagit.

(I) llcr/.oj,'. Gallia Nai b. n" 321: C. Carautio, C. f. VoUinia, Vcroiuiulo, Vieiina, veleraiio, voh. VII. pr. deducto ab divo Vespasiano Reate et Caraulio IMioebo et Carautiao Kpenalloni (?) lib.

(v!)Cic. pvoFlac. 31 xo

Dans le chapitre XXXII comme dans les trois précédents, Cicéron, pour employer l'expression très juste du savant commentateur de ce texte, M. R. Dareste, discute plus qu'il n'expose un certain nombre de questions de droit grec et romain des plus délicates (1). Voici, en résumé, la cause telle que l'a reconstituée M. Dareste.

Decianus, citoyen romain, s'est fixé depuis trente ans à Apollonide, près de Pergan'ie, où il exerce le commerce et la banque. Là, il a attiré auprès de lui la femme et la fille d'Amyntas, le plus riche citoyen de la ville; puis il a amené, par fraude, celte dernière à lui vendre ses biens. Decianus a pris possession des biens vendus et pour se conformer à la loi grecque il a fait transcrire son titre {y.-jy.yov.Yri, pi^osaHptio) à Apollonide.

De là, une série de procès à la suite desquels cette transcription a été annulée. Une tentative de Decianus pour renou- Viiler cette formalité à Pergame n'eut point de succès.

Decianus porte alors l'affaire devant les divers préteurs romains qui se succèdent en Asie et, en fin de compte, il succombe : Flaccus prononce contre lui la restilutio in integrum.

En résumé, Decianus n'a pu faire transcrire ses actes de vente, et l'm integrum restilutio prononcée contre lui a eu pour résultat de permettre à ses adversaires d'intenter Faction en revendication. Ont-ils usé de leur droit? M. Dareste ne le croit pas ; il est d'avis que les choses sont restées en l'état, c'est-à-dire que Decianus s'est maintenu en possession des biens.

C'est ici que se place le passage de Cicéron que j'ai transcrit plus haut. Il était, ce me semble, impossible d'en comprendre la portée sans connaître ce qui précède ; je montrerai bientôt qu'on ne doit pas non plus négliger ce qui suit.

Après avoir ainsi rappelé les diverses phases de l'affaire et les décisions intervenues relativement à la vente de ces bi^ns, Cicéron continue en ces termes: At haec praedia in

(1) Ce commentaire se trouve dans les Mélanges Graux, Paris 1884. p. 7, s. <|.

censum dedicavisti. « Oublions, ajoute- t-il, que ces biens ne sont pas à toi, que ta possession est entachée de violence etc. » Suit le passage transcrit plus haut.

Quelle est l'argumentation de l'orateur? que veut-il démontrer dans cette partie de sa plaidoirie? On ne le voit pas bien clairement. M. Dareste, qui n'a pas attaché grande importance je crois à ce paragraphe, suppose que Decianus, pour consolider sa situation, a déclaré au cens, à Rome, les biens d'Apollonide. Une pareille déclaration, sans préjuger la question de propriété, pouvait, dans son opinion, avoir un certain intérêt pour assurer la possession do Decianus.

Mais pour que Decianus eût pu faire une semblable déclaration aux censeurs, ne fallait-il pns que les biens déclarés fussent censui censendo, c'est-à-dire susceptibles de propriété quiritaire? Telle est du moins la règle posée par M. Mommsen (1). Or les praedia d'Apollonide, étant situés dans le territoire d'une ville Hbre, n'étaient pas dans ce cas ; à supposer que Decianus en fût réellement propriétaire, il n'aurait pu avoir que la propriété ex jure peregrino. Autre difficulté : si ces biens ne peuvent figurer au recensement, commment aduieltre que le censeur ait pu l'ignorer, connaissant leur situation, et, le sachant, les inscrire sur son registre?

11 est donc permis, ce me semble, d'hésiter à accepter l'interprétation de M. Dareste, qui est d'ailleurs, je me hâte de le dire, Tinterprétation universellement admise. Cette hésitation ne fait qu'augmenter, si l'on recherche quelle peut être, avec cette manière de voir, la portée de l'argumentation de Cicéron. Pourquoi l'avocat pose-t-il toutes ces questions à Decianus, si ce n'est pour aboutir à celte conclusion : « alors même que tu serais véritablement propriétaire de ces biens, ils ne pourraient figurer sur les registres du cens. »

(\) Staatsreclit, % ^75. Soltau (p. 425 et s.), ton en admettant que les bien^ censui censendo sont plus nombreux que ne le croit Mommsen, leoonnait que les immeubles d'.VpoUonide, ne lentraient pas dans cette catégorie et par suite ne devaient pas figurer sur le registre du cens. D'après Dareste ces biens auraient été déclarés comme capitiiux et non comme propriété foncière.

— Qu'importe, lui répondrait Décianus, ils y figurent, et votre argumentation est dès lors sans objet.

A mon avis, il est impossible que Cicéron ait produit un raisonnement aussi faible. Je préférerais prendre la première phrase dans un sens dubitatif: « Tu prétends, — dirait-il dans mon opinion — que tu as déclaré ces biens au cens? » Etant donné ce point de départ, les difficultés que j'ai signalées disparaissent et l'argumentation devient très claire. « Mais comment aurais-tu pu le faire, répondroit Cicéron, puisque ces biens ne peuvent pas être l'objet d'une pareille déclaration? Indique le nom de la tribu dans laquelle lu l'as faite, afin que je vérifie. »

Et remarquez que non seulement cette interprétation est conforme au raisonnement, à l'enchaînement des idées, mais encore à la construction grammaticale. At haec praedîa

in censum dedicavisti Verum esto : gloriosus fuisti ,

voluisti magnu7nagri modum censeri, et ejus agri, qui dividi plehi romanae non potest. « Tu as déclaré, dis-tu, ces biens au cens. Mais c'est impossible... Soit, admettons que tu l'aies fait. En ce cas, tu t'es avantagé, tu as déclaré plus de bien que tu n'en as, et de ce bien qui ne peut être distribué à la plèbe romaine. » (1) Si la première phrase n'est pas dubitative, que viendrait donc faire ce : verum estot

Telle est l'explication que je propose de ce passage difficile. Si elle est vraie, comme j'en ai la conviction, Fargumenl que l'on a tiré de cette phrase in qua tribu denique ista praedia censuisti tombe de lui-même. En etïet, il est bien évident que, dans cet ordre d'idées, cette tribu n'est pas autre que la tribu personnelle de Décianus. Cicéron poserait

(1) Voilà encore une phrase dont le sens ne me paraît pas très clair. Soltau (p. 419), siijjpose que Cicéron veut dire que ces terres ne font pas partie de l'ufjev puhlicus. Décianus aurait fait ce raisonnement : ces terres n'élant pas du domaine public sont donc, des ay/'i jjrà'aii. L'orateur reprocherait ironiquement à D(vjiaims d'avoir ainsi joué sur le double sens de l'expression a(jef publtcua. Tout cela me semble bien subtil. Je crois plutùt que Cicéron a voulu rappeler ici que ces terres font partie du territoire d'une cité libre et que dés lors jilles échaiipeiit à IKtat romain.

à Decianus celle queslion qui résume toule son argumenlation : « Si tu as vérilablement déclaré ces biens au cens, pourrais-tu nous dire dans quelle tribu tu l'as fait, c'est-àdire dans quelle Iribu tu es inscrit ? »

Mais dit M. Sollau (I), ilne peut être question que delà tribu des immeubles, car Cicéron n'ignorait certainement pas la tribu personnelle de Decianus ! Pourquoi l'aurail-il connue? Ne savons-nous pas que Decianus était fixé à Apollonide depuis trente ans, et qu'il venait rarement à Rome? (2) Cicéron pouvait donc très bien ne pas connaître cette tribu.

Enfin, alors même que l'on n'adopterait pas mon interprétation de ce passage, il y a de graves raisons pour ne point admettre avec MM. Mommsen et Sollau qu'il s'agit ici de la tribu des immeubles.

1" La grammaire s'y oppose, car alors il aurait fallu dire csnsa sunt (3) au lieu de censuisti ; 2" la question de Cicéron n'aurait aucun sens, car on ne devrait pas demander quelle est la tribu d'un immeuble, si chaque immeuble était attaché à une tribu invariable : étant donné sa situation, on aurait dû connaître sa tribu.

Enfin, l'interprétation que l'on a voulu donner de celle phrase serait-elle exacte, que l'argument qu'on pourrait en tirer n'en aurait pas plus de valeur. Il en résulterait, en elTet, qu'à l'époque de Cicéron — c'est-à-dire après la création de la tribu personnelle et héréditaire de l'aveu de M. Mommsen lui-même —, la tribu des immeubles subsiste. 11 y aurait donc désormais deux sortes de tribus : l'une destinée aux personnes et l'autre aux immeubles. Bien que M. Mommsen ne nous

(2) Gic. pvo Flac, 50, liO : Negotiaris in libéra civilate. Primum palere me ease curiosum : qxiousque negoliabcre, cum pracsevlini sis itio loco nalus ? Annos jcdh Irifjinta in foro versaris, sed tamen (in) l'i-njatneno- Lonyo intervallo, si quand» libi j^eregrinari cotnmodinn est, lioinani vcnis.

(3) Je i(iii:u(|iK-, à ce sujet, quil ny a pas d'expression latine ([ui corresponiie à celte idée que des biens sont i\ censés, l'rucdia ccnsa n'itt lîone pas une expression usitée, les passages de Cicéron (in censunt dulicticisli, censuisti, census es) le ilémonlient. Le mot n'existant pas, couinienl la chose auiait-elle pu exislei- ?

dise pas formellement que la création de la tribu personnelle a eu pour effet de remplacer la tribu réelle, il semble que l'on soil en droit de supposer que telle est bien sa manière de voir (1). S'il en est ainsi, on ne comprend plus ce que vient faire la tribu de l'immeuble de Decianus à une époque où C'?tte institution, de l'avis de tous, ne peut plus exister.

Le second argument de M. Mommsen peut se formuler ainsi : les génies patriciennes qui ont donné leur nom aux seize premières tribus rustiques étaient inscrites, au début, dans la tribu qui portait leur nom ; or à une certaine époque de l'histoire, nous trouvons des membres de ces génies inscrits dans une tribu différente ; comment expliquer ce changement, si ce n'est en disant que la tribu change avec la propriété ?

Mais tout d'abord, est-il démontré que le point de départ de ce raisonnement soil exact? Est-il vrai que tous les membres de la gens appartiennent réellement, au temps de Servius, ou plutôt au début de la république, à la tribu qui porte leur nom? Assurément, c'est là une hypothèse qui n'a rien d'invraiseiublable, mais enfin, c'est une hypothèse.

M. Mommsen a prétendu que son opinion était confirmée par l'inscription d'Adramytium récemment découverte (2). Voyons ce qu'elle nous apprend.

Ce document, écrit en grec, renferme une liste de trentetrois noms. Ce seraient les noms des sénateurs ayant donné leur avis dans une déhbération faite solennellement j-je?" 7'e/alionem. M. Willems ne partage pas, sur ce point, l'opinion de M Mommsen ; il est d'avis que nous sommes ici en présence d'un décret rendu par un magistral entouré de son conseil, et que ces noms sont ceux des membres de ce conseil.

(1) C'est ainsi que le comprend Soltau qui, pour soa compte personnel, tire du texte de Cicéron la conclusion contraire^, à savoir que la tribu réelle n"a pas été supprimée, p. 387.

('i) Ephemcris cpifjr. t. IV, p. 21"2 et s.; Bulletin de correspondance hellénique, p. 128 (1878), publication de M. Homolle ; correction de MM. l'ottier, llauvclte-Disnault et Lalichew dans le même Bulletin, IV"^ année, p. 370, VI'' année, p. b73 ; Willems, Le Sénat, 2^ éd., I, 693 sq.

Nous n'avons pas à entrer clans les détails de cette discussion. La seule chose qui doive nous intéresser en ce moment, ce sont les noms de ces trente- trois personnages dont nous avons aussi la tribu. En parcourant cette liste, M. Mommsen a remarqué que la tribu n'était pas fixe et héréditaire dans les familles nobles, à l'époque des Gracques, à laquelle remonte ce document (1) ; il en conclut que sa théorie, d'après laquelle la tribu change avec la propriété, se trouve confirmée par ces faits.

Il est certain que si tous les membres d'une gens poi tant le nom d'une tribu ont été rattachés primitivement à celle tribu, noire inscription prouverait qu'ils en ont changé à celle époque. On y trouve en effet un Q. Claudius Ap. f. dans la tribu Pollia. M. Mommsen à cause du prénom de son père, Appius, croit que ce Claudius est patricien et que dès lors sa tribu, s'il n'y avait pas eu de changement, devrait être la Claudia. A supposer que ce Quinlus fût plébéien et non patricien, comme le veut M. Willems, en se basant sur le fait qu'aucun autre Claudius patricien ne porte ce prénom , M. Mommsen pourrait citer d'autres noms, celui de L. CoiTielius M. f. Homilia qui est un patricien, un Cethegus, et peutêtre aussi celui de C. Cornélius M. f. Stellatina qui serait aussi un Cethegus d'après M. Willems. En tout cas voilà au moins un Cornélius patricien qui n'est pas inscrit dans la Iribu Cornelia.

Quant aux nobiles plébéiens, qui sont mentionnés dans ce document, on peut faire la même observation : leur tribu n'est pas fixe. Par exemple nous y trouvons un L. Memmius C. f. flans la Menenia tandis que d'après les médailles les Memmii sont dans la Galeria. Un Cn. Octavius L. f. esL dans l'Aemilia, tandis que les Oclavii ont, pour patrie d'origino, la Pomplina qui après l'adoption d'Auguste s'est changée en Fabia ou Scai)lia.

.radtuets tout cela, mais rinscri|)lioii d'Adramytiuin ajoulel-elle quelque chnsy à nos connaissances? Ce qu'elle nous

(1) Il Oï>t du i uiniiu iireiiu'iil du preiuii'i- siècle A. Clir.

apprend n'est pas nouveau. Nous savions déjà par Tile-Live qu'un membre delà gens patricienne des Claudii, C. Claudius Nero, le censeur de l'an 550, était inscrit dans la tribu Arniensis (1). Nous savions aussi que C. Marins n'avait pas conservé sa tribu d'origine, celle d'Arpinum (2) qui, au contraire, était restée toujours celle des Cicéron depuis 566 jusque sous FEmpire (3).

Ainsi, il est donc établi que des nobiles, patriciens comme plébéiens, n'ont pas toujours eu la même tribu. Quelle est la conclusion qu'on peut logiquement en déduire ? Celle-ci : que la même tribu ne se perpétuait pas nécessairement dans chaque famille. Mais il ne s'ensuit nullement que le changement de tribu ne pût jjrovenir que d'un changement de propriété.

Ne savons-nous pas, en effet, que l'inscription des citoyens dans telle ou telle tribu était dans les attributions des censeurs, et que ces magistrats ont usé fréquemment du pouvoir quïls avaient de modifier la composition des tribus? A cet égard, on peut citer notamment deux censures célèbres : celle d'Appius Claudius Caecus de l'an 442, et celle de Fabius Maximus de l'an 450 qui ont bouleversé la liste des tribus (4).

Taut-il rappeler encore que le changement de tribu était une conséquence de certaines lois criminelles ? (5) Enfin n"est il pas au moins très vraisemblable de supposer que la fixité des tribus ne s'est établie définitivement que longtemps après Servius TuUius, lorsqu'elles ont acquis une importance politique par suite du rôle considérable qu'ont été appelées à jouer les assemblées tributes?

(l)Liv. 29, 37.

il) Borgliesi Oeuvres numism. dec. I p. 8. 9. Eckhol, Doct. Niim. .">, 2')0. Monimson Boein. Forsch. 1, 02-74. C. Maiius est inscrit d'après ses rncdailles dans la Tromentina.

(.3) Liv. 38, 36. Le lils de Cicéron est insciit dans la Cornelia. Wi!m. 1114.

(4; Liv. 9, 29, 46.

(ô) Lcx Acil^a rcpct. Corp. Inscr. L;it. 1, n. 198, /. 10,78. Cic. pro Balb. 25. r.7.

Nous n'en sommes donc pas réduits, on le voit, pour expliquer les changements de Iribu éprouvés par certains patriciens ou par des nobles plébéiens à admettre que la Iribu était liée à la propriété et qu'elle s'acquérait ou se perdait avec elle ; par suite l'argument que l'on a voulu tirer de ces changements perd toute sa force.

On aurait pu encore citer un passage de Tite-Live (1) qui parait au premier abord favorable à la théorie de M. Mommsen ; cet historien nous dit que les affranchis peuvent être classés dans toutes les tribus à la condition de posséder des immeubles d'une valeur de 30.000 sesterces. Mais on ne s'est pas servi de ce texte et l'on a eu bien raison. En effet à quoi bon la loi rapportée par Tite-Live si le principe établi était que la tribu s'acquérait avec la propriété? Elle eut été évidemment bien inutile et son existence ne prouve qu'une chose, c'est que le principe n'était pas établi.

§ 3. — Objections

Après avoir examiné les raisons que Ton a fait valoir à l'appui de celte théorie de la tribu réelle, il ne me reste plus qu'à exposer, en quelques mots, les objections insurmontables auxquelles elle vient se heurter.

On avouera tout d'abord qu'il est bien singulier que cette tribu des immeubles serve uniquement à désigner les personnes, c'est-à-dire les citoyens romains, qu'elle prenne rang entre le gentilicium et le cognomen, qu'elle fasse partie du nom propre alors qu'elle ne figure jamais dans aucune désignation officielle de tel ou tel fonds. P^tque l'on ne vienne pas nous dire que les documents font défaut; ils abondent au contraire. N'avons-nous pas les obligations aulhenliciues

(Ij Liv. il, 11 : et cos {se. libcrlinos), qui praedium pracdiave y'iislira pi aris scsterlitiin Iriijinla )>iiliu)n habcrent ccnscndi... jus faction cssel.

des fonds pour les alimenta, un instrumentum fiduciae, la formule du cens au Digesle, sans compter les nombreuses inscriptions funéraires ou autres renfermant la description détnillée de tel ou tel champ? Dans ces documents, pas un mot delà tribu du fonds (I). Dira-t-on que cette sorte de" tribu a disparu pour faire place à la tribu personnelle après la guerre sociale ? Mais alors que devient l'argument tiré du passage cité plus haut du pro Flacco'i Comment supposer, d'autre part, que cette tribu, si elle existe, ne se retrouve nulle part? Il y a, en tous cas, deux lois dont il est impossible de justifier le silence sur ce point : c'est la loi agraire de 643, et la proposition de Rullus dont nous connaissons les parties principales. 11 s'agit bien ici de la transformation de l'amer publicus en ager pinvatus. Pourquoi donc le législateur, dans sa définition très détaillée des agri privati, ne dit-il nulle part qu'ils devront être inscrits dans une tribu pour revêtir officiellement leur nouveau caractère ?

Si la tribu est la conséquence de la propriété d'un fonds de Vager p}-watiis, les municipes sine suffragio et les colonies latines, devraient en avoir une, car leur territoire a ce caractère ; d'un autre coté, les municipes sine suffragio, les Latins, les affranchis et les citoyennes romaines, pouvant acquérir des terres susceptibles de propriété quiritaire, devraient être dans les tribus. Par contre, le sol des colonies établies dans les provinces n'étant pas susceptible de ce genre de propriété, celles-ci ne devraientappartenir à aucune tribu à moins d'avoir reçu le ^ws ^7a/^■cwm (2). Or, personne n'admet aucune de ces conséquences.

(1) Voy. notamment : Cic. pro Mur, 12, 26 ; Ven\ 2, 12, 32. Corp. hisc. % 5G42 : fundum Baianum, qui est in agro, qui veneriensis vocaturpago, Olbensi. Wilm. 310. 311. 312. 313. 320. 7S4 : dumqui locus ager in fundo qui P... L. f. Ter (entina) est esseve dicetur, et in fundo qui L. Pornpei M. f. Ter.Sullai. Dans tous ces documents concernant les désignations d'immeubles, et dans tous ceux que nous avons trouvés, il n'est jamais question de la tribu, ou plutôt, si la tribu est citée, c'est pour désigner le propriétan-e et non la propriété.

(2) Inst. polit. 2 S 88, p. 82 s. q.

Comment expliquer avec celle conception de la tribu, la règle suivie envers les Lalins qui, lorsqu'ils étaient à Rome au moment des comices, volaient dans une Lribu tirée au sort (I)? Qu'y a-t-il de commun entre celte tribu et la propriété? Comment concilier celte règle rigoureuse qui fait dépendre la lribu d'un citoyen de la propriété de ses immeubles avec les droits des censeurs relativement à la distribu lion des citoyens dans les tribus?

Je signale enfin la contradiction où sont tombés les deux derniers auteurs qui ont écrit sur les tribus. 11 résulterait des recherches de MM. Beloch et Kubitschek que les Romains, loin de répartir les colonies et les municipes dans telles ou telles tribus choisies au hasard, auraient au contraire obéi à une haute pensée politique et se seraient toujours efforcés de conserver aux anciens citoyens la prépondérance sur les nouveaux. Nous verrons plus lard si celle assertion est exacte; mais comment ces deux savants ne se sont-ils pas aperçu qu'une pareille conclusion était la condamnation absolue de leur conception de la tribu empruntée à M. Mommsen ? il est bien évident, en effet, que rien n'eût été plus facile, dans ce système, que de rendre vaines les précautions prises par les hommesd'Élat romains, puisque chacun des nouveaux citoyens pouvait à son gré quitter la tribu qui lui avait clé assignée.

(1) Liv. 25, 3.