LES PUBLICISTES ESPAGNOLS DU XVI* SIÈCLE ET LES DROITS DES INDIENS

Le S6 janvier 4786, un écrivain italien que Frédéric II avait appelé k Berlin, prononçait en séance publique de l'Académie de cette ville un discours dans lequel il faisait Téloge de l'Espagne et énumérait ce que TEurope et la civilisation lui devaient dans le domaine de la science, de la littérature et des arts.

L'abbé Denina, — c'était son nom, — disait, en ce qui concerne spécialement le droit des gens : (c Tout le monde n'est pas d'accord sur rinfluence que les livres qui traitent du droit des gens ont eue dans la constitution des États. Si nous en croyons M. de Voltaire, YEspril des loiSy que l'on regarde comme le chef-d'œuvre de ce siècle, n*a pas fait changer un seul article aui codes des nations. Mais j*aime à croire que Voltaire a voulu nous en imposer plus d'une fois au sujet de cet ouvrage. Les livres n'influent pas aussitôt que les caprices d'un favori sur la condition des peuples; mais les magistrats chargés de dresser ou corriger des codes se forment sur les livres qui ont de la réputation. Quoi qu'il en soit, les plus célèbres auteurs de cette classe se sont formés sur les livres espagnols. Car, sans compter les Suarez, les Vasquez et les autres scolastiques que Grotius a tant lus et cités, l'Espagne avait eu des Fox Morzillo, des Mariana et une infinité d'autres qui ont plus fait que les Hobbes et les Grotius et dont la plupart ont précédé Bodin, qui a pourtant été un des premiers et des plus profonds » (i).

(1) Labbé Denina s'eet broaillé avec Voltaire lors de la publicatioa, en 1700, de son livre Discorso sopra levicende délia leUeratura. En 1768, VoUaiie publie

Il est de fait que TEspagne a produit, au xvi^ siècle surtout, des hommes dont Hufluence a été considérable dans l'histoire des idées morales et politiques et auxquels le monde moderne n*a pas suffisamment rendu justice. Si Ton s'en tient aux théories politiques, il n'est peut-être pas d'écrivain qui ait défendu avec plus de force la thèse de la supériorité de l'autorité du peuple sur celle des rois que le fameux Jean Mariana, et la doctrine du tyrannicide, facteur important dans le développement des idées de liberté, n'a point trouvé de plus âpres protagonistes que François Tolet et Louis Molina. En ce qui concerne la philosophie du droit et le droit des gens, les services sont plus grands encore. Nous reviendrons sur ce point, nous évoquerons des noms dont le souvenir est injusteoient obscurci, ou qui sont même tombés dans l'oubli, tout en nous occupant plus spécialement dans les pages qui suivent d'un débat qui préoccupa l'opinion publique de l'Espagne pendant une partie du xvi^ siècle : la question des droits des Indiens.

Quelques mots d'abord de l'Espagne au ^"^ siècle. Gomme noas l'avons dit ailleurs, à cette époque une guerreclë près de huit siècles, guerre dans laquelle trois mille sept cents batailles avaient été livrées contre l'ennemi de la foi, venait de se terminer par le triomphe complet de la monarchie chrétienne. L'idée nationale s'affermissait. La puissance espagnole s'étendait au loin. Le nord et le sud de l'Italie, l'Artois, la Franche-Comté, les Pays-Bas, les lies Baléares et les Canaries; sur la côte africaine des positions importantes comme Ceuta et Oran; en Asie, les Philippines et les Moluques; dans le monde nouvellement découvert des territoires immenses, le Mexique, l'Amérique centrale, le Venezuela, la Nouvelle Grenade, le Pérou, le Chili, Cuba, Saint-Domingue, la Jamaïque; tout cela subissait la domination des rois catholiques. La nation espagnole était sans contredit la plus belliqueuse du monde; elle était aussi

L'homme aux quarante écus ot se moque d* « un Italien nommé Denina, qui a dénigré VEsprit des lois sans le comprendre, et qui surtout a censuré ce qae Ton aime de mieux dans cet ouvrage. «» « On s*éleva, ajoute-t-il, contre ces mauvaises critiques dictées par la haine nationale et le préjugé. Le signer Denina fut traité comme il le méritait et comme les pédants le sont par les gens d'esprit, m 11 est yrai que le patriarche de Ferney a?ait irrévérencieusement appelé Montesquieu •• Arlequin-Grotius i*.

une de celles dont le développement intellectuel était le plus avancé (i).

Pour bien se rendre compte de la situation, il faut songer aux éléments multiples qui avaient agi sur la nationalité et qui l'avaient, pour ainsi dire, constituée.

L'Espagne, vaincue par Rome, s'était rapidement assimilé la cultare du vainqueur; les noms de Lucain, Columelle, Martial, Sénèque et Quintilien sont là pour témoigner comment la race avait su s'élever à une civilisation supérieure. Ce fond romain ne disparut jamais, et l'élément chrétien vint lui donner un accroissement de force.

L'élément visigothique exerça également son action, même lorsque le dernier "(les rois visigoths eut succombé devant les Arabes. Par lui s'expliquent beaucoup de traits caractéristiques de la nation. La civilisation visigothique présentait un étrange spectacle. Nulle part dans aucun des royaumes fondés par les Barbares, la puissance cléricale ne fut aussi forte. Aux conciles de Tolède, assemblées aux attributions d'ordre religieux, politique, civil et judiciaire, siégeaient les évéques et les abbés, les ducs et les comtes, mais l'élément ecclésiastique prédominait. Théoriquement, le roi était le mandataire de la nation; en fait, nul ne pouvait monter sur le trône s'il n'avait été appelé par les évéques et les abbés (2). Aux réunions solennelles le souverain se prosternait devant les évéques et leur demandait conseil (3).

Rien, comme le droit, ne permet de juger d'un peuple; le grand recueil visigothique, le Forum judicum, consacre la domination des évéques. Les juges sont soumis à leur juridiction ; les plaideurs grevés par la sentence des juges peuvent se plaindre aux évéques qui évoquent les décisions, les réforment et châtient les magistrats ; les procureurs du roi et les juges sont obligés de se présenter aux synodes diocésains annuels pour y apprendre à rendre la justice (4). Dans cette monarchie théocratique, les lois contre les

(1) B. Nts, Les origines du droit international, pp. 124 et saivantos.

(2) J. C. E. BouRKKT, LÉcole de Séville sous la monarchie des Visigoths, pp. i50 et suivantes.

(3) BucRLB, History of Civilisation in Ergland. Édition de 1869, t. II. p. 437.

(4) Sbmpsrb, Considérations sur les causes de la grandeur et de la décadence -de la monarchie espagnole, t. I, p. 6 et t. II, pp. 212 à 214.

•••-.Tiii, »ij25. piKs ..-«jeifkte cette fc^(<l

• •-:.:-.• .'. ^. tr^ ir-rnitfT^ rvpresMiaats de h I**^

. - • -- . -rs .^ "i^-nf. les AnlH» * êttienl dé'**

^" "■• ^ / -rit'u- n-> :<i«f^>s ^iniB^^ffes : nais ^P'^

*i.. > ^ .r-H ..1 -jiiuHrt i^ee bi strîesce bellénîqw-

; > .- .'^siv-.ji^. >*.r-tffis iit important. Pttis, qittw'se

-— ■. >--M:u.i> ,^ Vî^ ouHfes: A» académies fcrcût

>.* >. .>— .-^* 4 »>r— ior^. 3 4^

fondées ; des commissions furent chargées de traduire les ouvrages scientifiques du grec en syriaque ou en arabe et parfois dans les deux langues (1).

Un mouvement semblable provoqua en Espagne, un véritable épanouissement des lettres et des connaissances. Alors se firent^ grâce surtout aux Juifs, les traductions latines d'ouvrages arabes originaux ou d'ouvrages arabes constituant des traductions du grec. Cordoue, Séville, Valence, Xaliva, Murcie, Almeria étaient autant d'ateliers où de nobles ouvriers travaillaient à s'assimiler les sciences, à les rendre accessibles, à perfectionner ce qu'avait créé la sagesse des anciens. Qu'on n'oublie pas, non plus, que c'est surtout par les Arabes que l'Europe occidentale se vit reliée non seulement aux idées persanes et au Mazdéisme, mais à la civilisation hindoue, à laquelle nous devons une grande partie de nos connaissances mathématiques, médicales, philosophiques.

Dans les royaumes chrétiens qui s'étaient peu à peu reconstitués^ les institutions scientifiques des Maures furent généralement maintenues ; des institutions nouvelles vinrent s'y ajouter et des écoles célèbres s'édifièrent à Saragosse, k Alcala, à Saint-Jacques (2).

En droit des gens, l'Espagne du xvi"" siècle a distancé tous les autres pays de l'Europe occidentale. Le caractère de précocité qui apparaît dans les lois espagnoles du moyen âge, se montre également chez les jurisconsultes et c'est ainsi que les théories de François de Yitoria, par exemple, sont de beaucoup supérieures à celles de leurs contemporains. Nous avons l'occasion de le constater dans les discussions et les polémiques suscitées par la situation légale faite aux Indiens.

Dès le début de l'établissement des Espagnols dans le nouveau monde, la question du droit des Indiens s'était posée. La reine de Castille et de Léon, pour laquelle la découverte avait été faite, donna comme instructions à Christophe Colomb de traiter les indigènes amorosamente, de châtier sévèrement ceux qui leur feraient du mal

(1) Berthblot, Histoire des sciences ^ La chimie au moyen àge^ t. II». Introdaction, p. 1 et suivantes.

(2) E. Nys> Les origines du droit international, p. 126.

et d^entrelenir avec eux les rapports les plus étroits. L'amiral ne les suivit point. Il lui fallait contenter les nouveaax colons qui réclamaient Tesclavage des Indiens; il lui fallait prendre des précautions contre les révoltés; il lui fallait trouver le moyen de dompter la population féroce des Caraïbes (1). Du reste, comme le dit Tillustre Alexandre de Humboldt, respecter dans le Nouveau Monde ces droits primitifs que Thomme tient de la nature ne pouvait pas paraître un devoir bien urgent à remplir dans l'esprit de ceux qui étaient habitués à la vue des esclaves guanches, maures et nègres qu'on exposait en f vente dans les marchés de Séville et de Lisbonne. Dès la deuxième année de la découverte, les Caraïbes et ceux des indigènes d'Haïti qui essayaient de se soustraire à la domination espagnole furent traités comme esclaves. On enleva les malheureux au sol natal; on les transporta sur les établissements nouvellement créés, ou bien encore on les expédia vers l'Europe pour les vendre à Séville. Les ventes, d'abord autorisées, furent bientôt suspendues : le gouvernement invoqua la nécessité de « s'informer auprès des théologiens et des canonistes au sujet de la légitimité de sa politique. »

Ainsi surgissait la question de l'esclavage; celle du servage ne devait pas tarder à être résolue de fait. Les terres étaient distribuées aux colons et on confiait à ceux-ci « soi-disant à titre de dépôt, pour qu'ils s'en aidassent», un certain nombre d'Indiens, avec charge de les instruire dans la religion catholique. C'est le régime des commanderies, encomiendas. A partir de 1503, la sanction légale intervint. Désormais, les indigènes étaient contraints au travail, le prix de leur journée était arbitrairement fixé, ils pouvaient être transportés dans ' l'intérieur de File et tenus pendant six et même huit mois séparés de leurs familles, ils pouvaient être occupés à l'exploitation des mines (2). Tout ceci visait les populations paisibles. Le 20 décembre 1503, un décret permit de réduire en esclavage et de vendre les Caraïbes des îles et de la terre ferme et po ir distinguer les Caraïbes des Indiens de paix, comme on les désignait, il fut décidé que les

(1) Alexandre dr Humboldt, Examen critique de V histoire de la géographie du nouveau continent et des progrès de Vastronomie nautique aux quinzième et seizième siècles, t. III, pp. 263 et suivantes.

(2) Ibid,, ouvrage cité, t. III, p. 289.

Caraïbes seraient marqués d'un fer chaud. L'instrument employé était un véritable sceau royal, conservé et respecté comme un des insignes 4e la souveraineté ; il était imprimé brûlant sur le visage, sur les bras et les jambes. Au début, le nom de Caraïbes, qui n'appartenait il aucune des peuplades habitant les iles, avait été donné à ceux des indigènes qui se nourrissaient de chair humaine ; les Espagnols ne tardèrent pas à l'étendre à toutes les tribus qui leur opposaient de la résistance ; il y eut des provinces entières dont tous les habitants y <*ompris les enfants à la mamelle furent marqués comme esclaves (i).

Une consultation sur la liberté des indigènes avait été rédigée dès 4495 par des jurisconsultes et par des théologiens; un écrivain espa- :gnol du XVII* siècle, Jean de Solorzano, rapporte dans sa DispiUalio de Indiarum jure^ que le premier traité sur la question avait été composé par Jean Lopez de Palacios Rubios, professeur de droit civil et de droit c anonique à Salamanque, juge royal à Yalladolid €t membre du conseil suprême de justice, sous le titre de Traclatm insukirum maris oceani. Toutefois, c'est en 4510 que commença véritablement le débat que nous exposerons dans ces pages et où paraîtront Barthélémy de Las Casas, Jean de Quevedo, Antoine Bamirez, Jean Ginès de Sepulveda, François de Vitoria, Melcbior <;ano et Dominique Soto (2).

La lutte se présente sous deux faces; elle offre un côté philanthropique et un côté scientifique. C'est à ce dernier point de vue surtout que nous l'examinerons, sans toutefois négliger complètement le premier.

Barthélémy de Las Casas descendait d'une famille d'origine fran- «çaise du nom de Casaus, établie depuis plus de deux siècles en Espagne. Il naquit à Séville, en 4474, et accompagna Christophe Colomb dans un de ses voyages aux Indes occidentales. Â cette époque il avait déjà obtenu le grade de licencié en théologie. £n 4540, il reçut l'ordre de la prêtrise. La même année, les Dominicains pénétrèrent dans les colonies et presqu'aussHôt ils dénoncèrent les

(1) Lettre de Seryando Mier à Henri Grégoire, dans les Œuvres de don larthAemi de Las Casas publiées par Llorbntb, t. II, p. 415.

(2) E. Nts, ouvrage cité, pp. 127 et suivantes.

atrocités commises à l'égard des indigènes. Las Casas n'hésita pas à joindre sa voix à la leur et à réclamer au nom de la religion et du droit contre d'épouvantables excès. Démarches de toute espèce, sermons, écrits, il ne négligea rien et il est à remarquer que ses écrits méritent l'attention. Il fit, en effet, une étude approfondie du droit aussi bien que de la théologie, dgns le but de combattre les nombreux défenseurs que les agissements des Espagnols au Nouveau Monde avaient rencontrés dans les rangs de l'administration comme dans une partie du clergé. Il entra même, en 1522, dans l'ordre de Saint-Dominique. Vingt et un ans plus tard, il fui appelé au siège épiscopal qui venait d'être créé à Chiapa, mais en 1546, il se démit de ses fonctions.

Sa longue existence — il mourut à Madrid en 1566 à l'âge de quatre-vingt-douze ans, — fut tout entière consacrée à la défense de la liberté des naturels de l'Amérique. « Si l'on considère, dit Llorente, qu'il traversa quatorze fois les mers qui séparent les deux continents ; qu'il parcourut plus souvent encore les vastes régions du nouveau monde dans toutes les directions ; qu'il fit un grand nonobre de voyages en Espagne ; qu'il ne cessa d'exercer dans les Indes tes fonctions de missionnaire et de prédicateur ; qu'il composa une foule d'ouvrages, courut les dangers les plus imminents, fut en butte aux persécutions des hommes puissants qu'il dénonçait, aux calomnies et aux dénonciations qu'il ne laissa jamais sans réponse, on ne pourra s'empêcher de reconnaitre dans Las Casas une àme véritablement sublime, une vertu à toute épreuve et la force d'un grand caractère (1)».

En 1511, grâce au dominicain Antoine Montesino, le roi Ferdinand réunit à Burgos une junte composée d'un nombre considérable de grands seigneurs, de conseillers, de jurisconsultes et de théologiens. Antonio de Montesino devait y exposer les raisons qui militaient en faveur de la liberté des Indiens ; un moine franciscain, Alphonse d'Espinaz, représenta qu'il serait impossible de convertir, les Indiens et d'en former des sociétés organisées s'ils n'étaient assujettis aux Espagnols, soit comme esclaves, soit comme sujets de

(1) Llorbntb, dans son édition des Œuvres de don Barthélemi de Cms Coscls, Yie de Las Casai, p. cxii.

commanderies» et cela pendant l'espace de deax générations. A la suite de la discussion, de prétendues mesures protectrices furent prises; hélas! elles ne changèrent rien à l'essence du système.

En 1519, un débat solennel s'ouvre cette fois devant le jeune roi Charles qui vient de ceindre la couronne impériale. Là se trouvent en présence Las Casas, Jean de Quevedo et Barthélémy Frias de Albornoz. «Quevedo, évêque de Darien, et Barthélémy Frias de Albornoz, professeur en droit à Mexico, dira en 1801 devant l'Institut de France Grégoire , l'ancien évêque de Blois, se présentent à la postérité, celui-là pour avoir soutenu que la nature destinait les Indiens à la servitude, celui-ci pour avoir établi les mêmes maximes que Sepulveda, dans un livre censuré même par l'inquisition (1). » De canversione et d^ellatione Indorum, tel était le titre de ce dernier ouvrage qui était rempli d'assertions en contradiction formelle avec les préceptes de l'Évangile.

La discussion fut longue. Deux extraits permettront d'apprécier les théories qui se combattaient. Rien de dur comme le langage de révêque. « A l'égard des Indiens, dit-il, je connais ceux parmi lesquels j'ai vécu; en ce qui concerne les autres, j'ai traversé leur pays en revenant en Espagne; ce sont des hommes nés pour la servitude. »

Voici en quels termes Las Casas le réfute : « Quant à l'opinion de Il&véque qui prétend que les Indiens sont nés pour être esclaves, il n'y a pas plus de différence entre le ciel et la terre qu'il est possible d*en trouver entre ce qu'il dit à cet égard et ce que veut faire entendre Aristote au commencement de sa Politique. Du reste, en supposant que le sentiment de l'évêque fût celui du philosophe grec, il ne faut pas oublier qu'il s'agit d'un païen qui a mérité les peines de l'enfer et qu'il est bien plus convenable, dans une circonstance comme celle-ci, de s'appuyer sur la doctrine chrétienne que sur celle d'un idolâtre. Notre religion est celle de l'égalité ; elle s'adapte à tous les gouvernements ; elle convient à toutes les nations ; elle n'enlève à aucune sa liberté ni ses chefs, pour la réduire en esclavage sous prétexte que la nature l'a faite pour cette condition, ainsi que l'évêque veut le faire entendre. »

(1) Apologie de don Barthélemi de Las Casas, évêque de Chiapa, par le citoyen ORâooiRE, membre de l'Institut de France.

Dans un de ses nombreux écrits, Las Casas s'attache à prouver la nullité d'un titre sur lequel on s'est fondé pour réduire les Indiens en esclavage. « Même dans le cas d'une guerre juste, dit-il, le fait de la conquête d'un pays ne donne pas au vainqueur le droit d'en rendre les habitants esclaves; ceux-ci ne prennent aucune part active à la guerre; ils n'y sont pas directement intéressés; tout ce qu'on peut leur imposer, c'est de reconnaître pour gouverneur du pays celui qui a vaincu, quoiqu'il soit leur ennemi, c'est d'acquitter les tributs qu'il exige, c'est de se soumettre aux réquisitions aussi longtemps qu'il occupe le territoire. Il pourrait y avoir des difficultés relativement aux guerriers vaincus et faits prisonniers; mais depuis des siècles ceux-ci ne sont plus réduits en servitude. Et quand la guerre est injuste, il n'y a plus ni motif ni raison pour condamner à l'esclavage même ceux qui ont porté les armes, puisqu'une injustice ne saurait établir un droit. »

Malheureusement, les vigoureuses décisions qu'attendait Las Casas ne furent point prises; il y eut des demi-mesures, rien de plus. On lui demanda de présenter des mémoires ; il le fit, mais le roi Charles devait se rendre en Allemagne, où il allait être couronné empereur et comme le dit mélancoliquement l'historien Antoine de Herrera Tordesillas, « il n'eut pas le temps de terminer cette affaire ni beaucoup d'autres fort importantes. »

11 nous faut passer sous silence la plupart des autres actes de Las Casas. Rappelons seulement que celui-ci contribua puissamment au succès du voyage que fit à Rome le prieur du couvent des Dominicains de Saint-Domingue, Bernardin de Minaya, pour détruire dans l'esprit du pape Paul III l'impression que les ennemis des Indiens avaient faite en lui persuadant que « ceux-ci étaient incapables de comprendre le christianisme et qu'on pouvait les comparer à des animaux et les employer aux mêmes usages sous le nom d'ssclaves. »

L'évéque de Tlascala, Garces, se joignit aux efforts de Las Casas et de Bernardin de Minaya ; en 1556, il adressa au pape une éloquente lettre en faveur des Indiens et c'est à l'occasion de cette lettre que Paul 111 écrivit le bref du 9 juin 1537, dans lequel il s'élève contre « les ministres du démon qui, poussés par le désir

effréné de satisfaire leur avarice et leurs injustes passions, osent affirmer chaque jour que les Indiens orientaux et occidentaux et d'autres personnes dont il a été parlé dans ces derniers temps, doivent être traités et assujettis au service des Européens comme des animaux et des brutes, et ne craignent pas de dire qu'ils sont incapables de recevoir et de professer notre sainte religion ; en sorte qu*après les avoir réduits à la plus affreuse servitude, ils les tourmentent et les oppriment au point que le mal qu'ils font éprouver à leurs bêtes de somme est peut-être moindre que celui dont ils su^cablent ces malheureuses créatures... »

En vertu de son autorité apostolique, le pape « détermine et déclare que les Indiens et tous les autres peuples qui viendront plus tard à la connaissance des chrétiens, quoiqu'ils ignorent la foi en Jésus- Christ, ne sont ni ne doivent pour cela être privés de leur liberté ni de la liberté de leurs biens ou réduits en servitude ; mais que c'est par le moyen de la prédication de l'Évangile et par l'exemple d'une vie remplie de vertus qu'il faut les attirer et les engager à recevoir la religion. » Il ordonne en conséquence par ses lettres apostoliques que tout ce qui est contraire à sa résolution soit considéré comme nul et de nul effet.

Quelques jours auparavant, dans une lettre adressée à l'archevêque de Tolède, le pape avait affirmé que les Indiens n'étaient pas moins dignes de son attention que tous les autres habitants de la terre, tt Ce sont des hommes comme nous, avait-il écrit; comme tous les autres peuples qui ne sont pas encore baptisés, ils doivent jouir de leur liberté naturelle et de la propriété de leurs biens ; personne n'a le droit de les troubler ni de les inquiéter dans ce qu'ils tiennent de la main libérale de Dieu, Seigneur et Père de tous les hommes. »

En 1542, Barthélémy de Las Casas se trouve de nouveau en présence de Charles-Quint. L'année précédente, il avait commencé sa Relation tris abrégée de la deslrucHon des Indes; il soumit le manuscrit' à l'empereur, qui était alors en Allemagne, où il luttait contre les princes protestants. Charles assista d'abord au conseil où Las Casas fit connaître la situation des Indes ; il convoqua ensuite à Yalladolid une réunion d'évêques, de conseillers, de Uiéologiens Bi de jurisconsultes. Sur la proposition de la commission, plusieurs

lois et ordoDDances favorables aux Indiens furent rédigées et afin d'en faciliter l'application, deux juges furent envoyés en Amérique, Fun au Mexique, Fautre au Pérou ; seulement, leur arrivée souleva une opposition presque générale. Les colons établis au Pérou prirent les armes et livrèrent bataille ; le vice-roi périt dans un engagement. Au Mexique, la colère fut extrêmement vive. Finalement, les colons obtinrent que les lois et ordonnances de 1543 seraient abrogées.

Nous touchons ici à Tépisode le plus important de la lutte.

Jean Ginès de Sepulveda, né vers 1490 à Pozo Blanco, près de Cordoue, avait étudié la théologie à l'université d'Alcala et, dans le but d'étudier la philosophie, il s'était rendu, en 1315, à Bologne oà il compta parmi ses maîtres le célèbre Pierre Pomponat, que la guerre des Vénitiens contre la ligue de Cambrai avait forcé, quelques années auparavant, de quitter Padoue. Le prince de Carpi, le cardinal Cajetani et le cardinal Quinones s'attachèrent successivement Sepulveda, et Quiriones l'emmena à Gènes, où il allait complimenter Charles-Quint.

En 1536, l'empereur nomma Sepulveda son chapelain et son historiographe et il le fit précepteur de l'infant, don Philippe.

Après avoir passé plusieurs années à la cour, Sepulveda se retira à Mariano, où il composa ses ouvrages historiques et où il mourat en 1573. Comme historien, il mérita le nom de Tite Live espagnol, mais il était, en outre, un philosophe distingué et un savant helléniste ; c'est à lui que l'on doit les meilleures des traductions latines de la Politique d'Aristote. Il était en relations avec les hommes les plus distingués de son époque ; il correspondait avec Érasme; il était l'ami de Charles-Quint et il fut une des rares personnes qui visitèrent l'empereur au couvent de Saint-Juste (1).

Nous aurons à exposer dans leurs détails ses théories dures et impitoyables. On se demande, en les lisant, comment il est arrivé à défendre des thèses dont il ne pouvait se dissimuler la cruauté et l'inhumanité. Peut-être M. Hauréau nous donne-t-il Fexplication de ce fait quand il dit que « la pratique des affaires avait'fermé son àme aux tendres émotions de la charité. » « Il ne comprenait plus.

(1) JoHANNBS Qbnbsius Sepulvboa, Opéra cum édita tum inedUa^ Madrid. 1780, 4 vol. iii-40.— Mrs Sterling, The cîoUter life of Chartes ihe Fifth, p. 124.

ajoate-t-iiy que les raisons d*État et ne permettait pas qu'on vint, avec des serinons et des larmes, déranger les calculs de la politique (1). »

L'apparition du DemocnUes secundus donna le signal des hostilités. Pour comprendre le titre de l'ouvrage, il faut remonter au traité que Sepuiveda avait composé en 1533 et qui avait été publié à Rome sous le titre De œnvenientia mililariê disciplinœ cum chrUtiana rdigione Dialogus^ qui inscribilur Démocrates. Là, trois personnages, ira Allemand, un Espagnol, un Grec, discutaient la question de la légitimité de la guerre devant le christianisme. Le Démocrate secundus sive diahgus de justis beUi causis a trait à la guerre en général, et plus spécialement aux guerres contre les naturels du nouveau monde. Il se rattache au premier dialogue, auquel il fait allusion, du reste; il a lieu entre le personnage allemand, Léopold, et Démocrate, sous le nom duquel se cache Sepulveda.

Le Démocrates secundus ne fut point imprimé ; quelques auteurs ont pensé le contraire; mais ils font une confusion. Ce qui parut c'est YApologia pro libro de justis belli causis, qui fut publiée à Rome par les soins <l'un ami de Sepulveda, le célèbre Antoine Augustin qui séjournait alors en cette ville et qui devint plus tard évéque de Lerida et archevêque de Tarragone. Le Démocrates secundus est cependant connu ; il est soigneusement analysé, d'après deux manuscrits, dans la biographie de l'auteur qui figure en tête de rédition de ses œuvres faites, en 1780, par l'Académie de Madrid.

Dans le deuxième dialogue. Démocrate commence par faire l'éloge de la paix, et il en arrive à parler des causes de la guerre. Selon lui, il ne faut pas faire la guerre sans des causes justes et même nécessaires; il ajoute que les bons doivent la faire uniquement pour chercher la paix. « Ce n'est ni la probité des hommes, dit-il, ni la religion, ni la piété qui amènent de justes causes de guerre, niais bien le crime et la cupidité néfaste. Le bon prince ne peut agir ai témérairement, ni par cupidité ; il doit rechercher les voies pacifiques, sans rien abandonner à l'expérience, mais s'il a épuisé toutes les voies d'accommodement, il ne doit pas craindre de faire la guerre. » ;

(1) DfetUmnaire des sciences philosophiques, publié sous la direction' de li, Aù.'FKkSOfS.,v^ Sepuiveda.

Le dialogue s'occupe ensuite du cas des Indiens. Aux objections de son interlocuteur, Démocrate répond en établissant le principe que ce qui est légitime d'après le droit naturel est légitime d'après la loi divine et d'après la loi évangélique; selon lui, il y a de justes causes de guerre quand il s'agit de repousser la force, de reprendre des objets enlevés, de se protéger contre ceux qui font le mal , enfin, de subjuguer par les armes, à défaut d'autres moyens, ceux dont la condition naturelle est telle qu'ils doivent obéissance aux autres ; si de pareils êtres refusent de se soumettre, on peut leur faire la guerre ; les philosophes le disent.

Léopold veut réfuter Démocrate. La nature, dit-il, n'a condamné personne à la servitude ; soutenir l'affirmative, c'est aller à rencontre de l'opinion des jurisconsultes. Mais Démocrate répond qu'il a une conception difiérente de celle de son interlocuteur et il s'appuie sur ce que la perfection domine l'imperfection, sur ce que les bonnes choses l'emportent sur les mauvaises. « Ceux qui valent par la prudence et l'esprit, non par les forces du corps sont, de par la nature, les maîtres ; ceux dont l'esprit n'est pas développé» qui sont arriérés bien que valides de corps, sont, de par la nature, esclaves; c'est là un bienfait, non une injustice de la nature, et il est permis d'invoquer à ce sujet l'Écriture qui dit, au livre des Proverbes; Qui sluUui est serviet sapienti. Barbares et sauvages doivent être amenés à une vie plus humaine, plus civilisée, à des moeurs plus douces; dans ce but, il est loisible de recourir à la force; c'est le mot de saint Augustin : Quoscumque inveneritis cogite intrare. n

Sepulveda ne recule devant aucune des conséquences des prin* cipes qu'il prétend établir. Dans sa conception du monde, ceux qui tombent victimes d'une guerre comme celle qu'il prêche, tombent frappés de sévices mérités. Il veut bien concéder qu'on mette les barbares en demeure de se soumettre et qu'on leur accorde un délai» mais s'ils refusent, il faut les combattre et, s'ils succombent, leurs personnes et leurs biens appartiennent au vainqueur. <c Les Espagnols, écrit-il, surpassent ces barbares, comme l'homme mûr surpasse l'enfant, comme l'homme tempérant l'emporte sur l'homme intempérant, comme l'homme est au-dessus du singe. »

Abordant une autre catégorie d'arguments, Démocrate rappelle que les violateurs de la loi naturelle peuvent être punis par les

cbrétiens ; il fait valoir la cruauté des ïndiens et leur pratique des sacrifices humains. II admet cependant que les chrétiens poursuivent Tamendement des barbares et non leur destruction. De plus, il s'appuie sur la volonté du Saint-Siège, ce II nous faut, dit-il, ramener tous ceux qui sont hors de la religion chrétienne et faire à autrui ce que nous voudrions qu'on nous fit. »

Comme nous l'avons vu, le Démocrates secunditë ne fut jamais imprimé. Sepulveda s'était adressé au conseil des Indes à l'effet d'obtenir l'autorisation nécessaire ; devant le refus qu'il avait éprouvé, il en avait appelé à Charles-Quint, demandant que son écrit fftt soumis au grand conseil de Castille. L'empereur y consentit. On était alors en i547. La cour et les grands conseils d'Espagne étaient à Aranda de Duero, où venait d'arriver Las Casas qui fit des efforts inouïs pour faire écarter la demande de Sepulveda. Le Démocrates tecundus fut soumis aux universités d'Alcala et de Salamanque, et finalement une décision défavorable intervint. Des motifs politiques n'étaient pas étrangers au refus d'imprimatur. Nous avons rappelé comment, dans les colonies, Charles-Quint avait dû concéder l'abrogation des ordonnances de 1543 qui étaient favorables aux Indiens; d'après ce que Sepulveda rapporte lui-même, Fernand Valdez, archevêque de Séville et grand inquisiteur, le même à qui la première édition des Rekctiones theologicœ de François de Vitoria fut dédiée quelques années plus tard, se prononçait personnellement pour la publication du dialogue, mais il expliquait parfaitement le refbs des autorités compétentes par la crainte que les soldats ne se montrassent plus cruels que jamais à l'égard des naturels de l'Amérique.

De nombreuses copies manuscrites n'en circulèrent pas moins ; plusieurs d'entre elles portaient même Yapprobatur d'Alvarez Moscoso et de Diego de Vitoria, frère de François de Vitoria et comme lui membre de l'ordre de saint Dominique. La situation de Sepulveda» historiographe de l'empereur-roi , était grande; la question était toute d'actualité ; jamais les partisans de la colonisation par la force brutale n'avaient rencontré pareil défenseur. Aussi la bataille fut-elle bientêt engagée. Las Oisas avait pressenti le danger que présentait le Démocrates secundm; il ne se borna pas aux démarches dont nous avons parlé; Sepulveda l'appelle le principal auteur de toute la

234 LE DROIT UfTERNATIONAL ET LE DROIT POLITIQUE.

machination y omnU machinationiê archiieduSt et nous aurons Toccasion de constater combien il est vrai de dire qu'il dirigeait et menait, dans l'intérêt deç Indiens, la campagne qui devait aboutir, «n 1550, aux discussions de Valladolid.

Le premier savant qui s'éleva contre les théories cruelles de Sepulveda fut Melchior Cano, professeur à Salamanque. C'était dans cette glorieuse université que François de Yitoria, qui venait de mourir le 1S août 1546, avait occupé, durant vingt années, la chaire de théologie. Ses leçons nous sont parvenues ; nous nous en occuperons plus loin ; il nous suffira de dire en ce moment qu'en ee qui concerne la question des droits des Indiens, l'illustre maitre avait été aussi explicite que possible; pour lui, ces droits étaient indiscutables et il avait défendu son opinion avec une admirable vigueur.

Melchior Cano était un des plus importants disciples de François de Yitoria ; fidèle aux enseignements de son professeur, il attaqua résolument l'écrit de Sepulveda. C'est du haut de la chaire de théologie, ou il venait de succéder à François de Yitoria, qu'il critiqua le Démocrates secundus.

Une première lettre que Sepulveda lui adressa au mois de février 1548 tendrait à faire croire que toute la critique se bornait à relever une citation de saint Paul et à dire que certaines erreurs de l'historiographe de Charles-Quint étaient de nature à offenser de pieuses oreilles ; mais si l'on se donne la peine de parcourir la correspondance échangée entre les deux écrivains on constate de suite que l'examen a été approfondi. Sepulveda se tient sur la défensive; on voit qu'il se sent durement frappé; sa plaidoirie de riiéteur se borne à énumérer les appuis qu'il reçoit de tous côtés et à citer les autorités, bonnes ou mauvaises, qui se sont prononcées dans son sens (1). Dans une de ses lettres, il cite François de Yitoria, mais c'est pour le combattre. Le savant professeur étant mort depuis une année et demie, aucun de ses ouvrages n'avait été publié, et la citation que fait Sepulveda n'a pour nous d'autre importance que de prouver en quelle estime étaient tenus les cours donnés à Salamanque par le maitre de Melchior Cano, puisque même inédits, ils servaient d'arguments dans les polémiques.

(1) La correspondance échangée entre Sepulveda et Melehior.Gano figars au iome ni des Œuvres complètes du premier de rsek écrivains.

Un autre adversaire se produisit. C'est Antoine Ramirez, évéque de Ségovie, qui écrivit, en 1549, la Disputatio dans laquelle il réfuta les affirmations de Sepulveda. L'évéque de Ségovie examine surtout le point de savoir si Ton peut enlever aux Indiens leurs biens et leurs possessions et s'il est permis de les tuer en cas de résistance, lorsque le seul but de l'attaque est de les rendre plus dociles et plus aptes k recevoir la foi. La question était ancienne et nous l'avons exposée dans un autre ouvrage (1).

Dans YApologia qu'il publia en réponse à son antagoniste, Sepulveda ne se prononce pas sur la question soulevée par celui-ci, mais il prétend établir qu'il est permis de poursuivre par les armes les 'adorateurs d'idoles. Ici encore il s'ingénie à couvrir la faiblesse de son argumentation en énumérant ceux qui se rangent à son avis : Ferdinand Guevara, Alvarez Moscoso, Diego de Yitoria, Pierre Soto. Nous avons déjà dit que YApologia fut imprimée à Rome. Les exemplaires qui pénétrèrent en Espagne furent saisis et brûlés. L'auteur essaya de lancer dans le public un résumé espagnol de son œuvre ; mais il rencontra de nouveau l'hostilité des autorités et il vit ordonner la saisie des exemplaires, tant dans la mère-patrie que dans les colonies.

Barthélémy de Las Casas n'était point resté inactif. Il publia son Apologie des opinions de révéque de Chiapa, dans laquelle il attaquait les idées émises par Sepulveda. Ce dernier a rendu hommage à l'ardeur et à l'habileté de son adversaire : « L'Ulysse d'Homère , disait-il, était sans vigueur et sans finesse en comparaison du moine dominicain. » Las Casas parvint même à émouvoir l'empereur-roi et celui-ci chargea le conseil des Indes d'examiner complètement la question après avoir entendu les deux antagonistes devant une assemblée de théologiens et de jurisconsultes.

La réunion eut lieu k Valladolid ; la question précise soumise à la délibération fut celle de savoir s'il était permis ou non de faire la guerre aux Indiens pour conquérir leur pays, dans le cas où ils ne voudraient point accepter la religion chrétienne,ni se soumettre volon^ tûrement aux rois de Castille après en avoir reçu la sommation (2).

(1) E. Nts, ouvrage cité, pp. 143 et suivantes.

(2) Œuvres de don Barthéîemi de Las Cusas^ publiées par Llorbntb, t. I, p. Lxxxn et pp. 335 et suivantes. — Sir* Arthur Hilps, Life of Lus Casas, pp. S65 et suivantes.

Sepulveda fut d'abord entendu ; il résuma son DmnocraUs mcuiidm; après lui Las Casas, cinq séances durant, donna lecture de son Apologie des opinions de Vévéque de Chiapa. La commission chargea ensuite un de ses membres, Dominique Soto, de faire l'analyse des motife des deux ouvrages lui enjoignant de remettre un exemplaire de son rapport à chacun des théologiens, des jurisconsultes et des conseillers des Indes qui étaient présents à la réunion. Sepulveda répondit aux arguments de Las Casas dans un nouvel écrit où il éleva douze objections ; à son tour Las Casas répliqua.

Dans l'argumentation des deux adversaires, il y a un point qui doit être signalé. Sepulveda reprocha à l'ancien évéque de Chiapa de soutenir que le pape n'avait eu et ne pouvait avoir rin* tention d'accorder au roi d'Espagne la faculté d'attaquer les Indiens pour les réduire et les convertir, le souverain pontife n'ayant aucun pouvoir sur les peuples qui n'ont pas reçu le kiptême.

Las Casas qui, précédemment déjà, avait donné au pouvoir papal comme base l'urgence du salut des âmes et le devoir de travailler à la propagation de la foi, soutint que lorsqu'il s'agit d'annoucer l'Évangile aux païens, de les convertir et de les baptiser, l'Église ne peut avoir aucun droit de contrainte sur les personnes. « L'Église, dit-il, est sans titre pour commander la guerre ou pour exercer soit directement soit indirectement des voies de fait au milieu de ces peuples, parce que n'ayant pas été baptisés, ils sont indépendants de l'autorité ecclésiastique. » Il admettait qu'à l'égard des Indiens qui avaient reçu le baptême, il fallait suivre d'autres r^es : <c Si on leur a annoncé la parole de Dieu avec tous les ménagements de la charité chrétienne, si leur conversion a été libre et volontaire, s'ils ont reçu le baptême et longtemps fréquenté les chrétiens pour mieox s'instruire dans les dogmes de notre foi, leur retour à l'idolâtrie les range désormais non dans la classe des païens, mais dans celle des hérétiques : comme tels ils sont soumis à la puissance de l'Église. »

Las Casas précise sa pensée au sujet des droits concédés par les papes aux rois de Castille. A son avis, la concession des iles et de la terre ferme faite à ces rois ne doit s'entendre que d'une coDcession, spéciale ou privée, du droit d'y prêcher la foi comme une suite de la découverte. « Cette concession, dit-il, est d'une grande importance parce que l'espoir et la possibilité d'établir le christianisme

dans ces contrées préparaient pour les souverains d'Espagne le droit d'y exercer une souveraineté de protection et de haute puissance, tant sur le peuple que sur ses chefs, lorsque par leurs efforts ils seraient parvenus à fonder parmi eux la civilisation, le commerce, les connaissances et les autres avantages que doivent produire la même religion et les mêmes usages. » « Il est évident, conclut-il, que les véritables titres de souveraineté de nos rois sur T Amérique sont la concession que le pape leur en a faite et Taccomplissement des conditions qui leur ont été imposées, non pour s*en emparer à main armée comme des conquérants, mais avec le simple cortège des missionnaires qui ne viennent combattre que l'erreur par les armes de la persuasion et de la paix ; car il est évident que le pape n'en pouvait permettre d'autres pour un pays qui n'avait jamais appartenu aux chrétiens et dont les habitants n'étaient pas encore sujets de l'Église (1). »

Dans un autre écrit, le défenseur des Indiens avait insisté sur ce point que le but essentiel et unique pour lequel les papes avaient accordé la souveraineté des Indes aux rois d'Espagne, avait été de procurer par leur moyen la propagation de l'Évangile dans cette partie du monde. Un de ses arguments était que le souverain pontife n'est pas dans l'usage de disposer des choses temporelles sans un juste motif et qu'il n'emploie même cette mesure qu'à l'égard des membres de l'Église catholique. Il avait fait ressortir également que les royaumes et les peuples du nouveau monde ainsi que ceux des infidèles qui n'ont rien envahi sur les chrétiens, qui n'ont exercé eontre eux aucune hostilité, qui n'ont connu ni en droit ni en fait la domination des chrétiens, ne sont sujets de l'Église ni pour le spirituel ni pour le temporel, et qu'aucun pripce chrétien n'a le droit

(1) Las Casas a résumé tout le débat dans la publication que voici : Aquise coniiene una disputa o corUroversia entre el Obispo dô fray Bartholome de las Casas o Casaus, obispo q fue de la ciudad real de Chiapa que es en las Indias parie de la nueva Espaha y el doctor Gines de Sepulveda Coronista del Emperador nuestro senor : sobi*e q el doctor contendia q las conquistas de las Indias contra los Indios eran licitas : y el obispo por el œtrario defendio y affirme aver fido y ser impossible no sei'lo : tiranicas, injusttis y iniquas, La quai qui ftio se vêtilo y disputa en presencia de muchos letrados iheologos y juristas en 4na cogregacion q mando su magestad juniar el afio de mil y quientos y 'Cim^uenta en la villa de Valladolid, Anno 1552.

de leur commaDder. Ainsi, d'après lui, le Saint-Siège en accordant aux rois de Castille et de Léon la suprême puissance sur les royaumes des Indes, n'avait pas entendu dépouiller les princes de ces pays de leur pouvoir naturel et légitime.

La décision de l'assemblée de Valladolid fut, d'après Llorente, conforme à l'opinion de Las Casas; mais pour le malheur des Indiens on n'exécuta point les mesocçs que le conseil adopta. Pas plus qu'en 1543, le pouvoir central n'avait la force de rendre efficaces ses lois et ses ordonnances touchant le nottyeau monde et de réduire à l'obéissance les aventuriers qui y régnaienV^en maîtres et qui, le cas échéant, résistaient par la force ouverte auB. ordres venus de Madrid.

La réunion de Valladolid constitue un épisode importan^du grand débat touchant les droits des Indiens ; toutefois elle n'y mil P^^ complètement fin. Las Casas continua son apostolat; adversahp^ et défenseurs des Indiens se combattirent quelque temps encore par la parole et par la plume, mais sans y mettre la même animosité. On peut même rattacher à cette polémique la publication des Relectiones theologicœ de François de Vitoria.

Quelques mets d'abord au sujet de ce dernier. Né en 1480 à Vitoria, il fut élevé à Burgos et entra dans l'ordre des Dominicains. Suivant la coutume de l'époque, il se rendit à Paris pour y compléter ses études de théologie. Rentré dans sa patrie, il devint préfet des études au collège de Saint-Grégoire à Valladolid et il fut plus tard professeur de théologie à l'université de Salamanque. Comme nous l'avons déjà dit, il occupa sa chaire pendant vingt ans et mourut le 12 août 1546 (1).

C'était un maître incomparable pour la clarté et la lucidité du raisonnement (2). Une des marques caractéristiques de son enseignement se trouvait en ce qu'il s'occupait des grandes questions politiques qui étaient à l'ordre du jour. La question des Indiens fit ainsi l'objet de ses leçons. Nous avons vu que Sepulveda fait allusion à l'opinion

(1) Francisco de Viïorto, Precursor de Grocio, par don Wenceslao Ramirbz DE Villa-Urrutia, dans la Rivista de Espansi, juin 1B81.

(2) E. Nys, ouvrage cité, p. 128.

qoe François de Vitoria défendait sur ce point ; aussi la publication des cours de l'illustre professeur s'explique-t-elle en dehors de leur valeur intrinsèque par cette considération que les leçons relatives aux Indiens constituaient pour les partisans de ceux-ci un très poissant argument.

Hallam signalait, il y a un demi siècle déjà, l'extrême rareté des Rdediones theologicœ (1). Le livre cependant a été assez souvent imprimé. Il en existe une première édition publiée à Lyon en i557. Une deuxième édition fut faite à Salamanque par les soins d'Alphonse Hunoz, de l'ordre des Dominicains, qui se plaint des incorrections de l'édition de Lyon, dont il a pu, dit-il, constater les erreurs quand il aidait Dominique Soto à corriger son livre des Sentences. Il se fait cependant que l'édition de Salamanque est fort peu soignée et qu'elle se termine par quatre pages d'errata. Une nouvelle édition parut à Ingolstadt. Trois autres réimpressions furent fiiites successivement à Lyon, à Anvers, à Venise (S).

Le livre comprend des leçons sur divers sujets : la puissance de l'Église, la puissance civile, la puissance du pape et du concile, les Indiens, le droit de la guerre contre les Indiens, la charité, la tempérance, l'homicide, la simonie, la magie, l'usage de la raison. Le titre général dififère quelque peu d'après les éditions ; tantôt on lit Relectiones tredeeim^ tantôt Relecliones undectm, selon que les leçons sur la puissance de l'Église et sur les Indiens sont ou ne sont pas subdivisées.

Les leçons De Indis et De jure bdli Hispanorum in Barbaros sont de véritables chefe-d'œuvre de méthode et de science. Un écrivain anglais a un jour comparé les grands travaux de Suarez aux belles créations architecturales des Arabes ; ici, nous nous trouvons aussi devant un véritable monument où l'on ne sait ce qu'il faut le plus admirer, la solidité de l'œuvre ou bien l'élégance avec laquelle elle a été exécutée. Nous ne pouvons que répéter ce que nous avons déjà dit : à lire ces pages qui respirent l'amour de l'humanité, où apparait

(1) Hallam, Introduction to the literature of Europe in the flfleenth, siwteentK and secenteenth Centuries, Deuxième partie, ch. IV, n" 87.

(2) M. le marquis de Olivart reproduit les leçons sur les Indiens et sur le droit de la guerre contre les Indiens dans l'appendice à son Manual de derechointemacioncU.

â40 LE DROIT INTERNATIONAL ET LE DROIT POLITIQUE.

un esprit véritablement indépendant, où chaque ligne dénote une connaissance approfondie des auteurs, on se prend à regretter qae François de Yitoria et ses illustres disciples n'aient pas exercé sur la science du droit des gens une plus grande influence (1).

Dans la leçon De Indis, Tauteur examine si les indigènes d'Amérique avaient le droit de propriété; il discute les titres que les Espagnols ont pu invoquer pour imposer leur domination. La leçon De jure beUi Hispanorum in Barbaros est un véritable traité du droit de la guerre.

Bornonfr-nous à dire ce que François de Yitoria enseigne au sujet des droits des Indiens et renvoyons, en ce qui concerne le droit de la guerre, à une excellente analyse publiée par Henry Wheaton dans son Histoire des progrés du droit des gens.

Le savant professeur de Salamanque soutient que les Indiens ont le droit de propriété, en droit privé comme en droit public, et qoe par conséquent les Espagnols ne peuvent pas s'emparer de leim biens et de leurs possessions (2). Il distingue les titres des Espagnob à la domination des Indes occidentales en titres légitimes et titres non légitimes. Parmi les titres non légitimes de domination figanmt la concession par Fempereur, la concession par le pape, le droit de découverte, Tobligation pour les infidèles de recevoir la foi chrétienne, les péchés des Indiens, la condamnation que Dieu aurait prononcée contre les barbares à cause de leurs péchés. Au sujet du pape, il insiste sur ce point que celui-ci n'a de puissance temporelle vis-à-vis des chrétiens qu'en tant qu'elle lui est nécessaire pour l'administration des choses spirituelles; seulement comme le pape n\a aucune puissance temporelle envers les infidèles, même si ceux-ci refusent de lui reconnaître une autorité quelconque, il ne peut leur faire déclarer la guerre ni faire prendre leurs biens. Si le pape a confié aux Espagnols la prédfeation de l'Évangile dans le nouveau monde, c'est, selon François de Yitoria, parce qu'ils étaient plus à même de s'en charger que les autres peuples; sans doute, dit-il, la mission d'instruire les ignorants dans la foi incombe à tous les chrétiens, mais If chef de l'Église peut prendre en considération l'intérêt

(1) E. Nt6, oamige ciré, p. 130.

(2) Ibid., pp. 154 et suivantes.

LES DROITS DES IPfDIEl^S. 241

de la religion et par conséquent confier la propagation de TÉvangile k un peuple déterminé, à l'exclusion des autres nations.

Dans la leçon De polestate Ecclesiœ qui figure en tète des RelectUmes theologicœ^ François de Yitoria étudie la situation du pape vis-à-vis de l'autorité civile ; il défend les droits de celle-ci ; il dénonce comme erronée l'opinion des civilistes et des canonistes qui soutiennent que le pape est le maître du monde quant au domaine temporel et qu'il a autorité et juridiction temporelles sur les rois. « Le pape, écrit-il, ne donne aucun pouvoir aux rois, car on ne peut donner ce qu'on ne possède point ; le pape n'est pas^ le maître ; le pouvoir temporel existait antérieurement aux chefs de l'Église et il y avait des rois avant la venue du Christ. »

Cinquante ans plus tard, Thomas Campanella critiquait Dominique Soto parce qu'il n'accordait le dominium au pape que dans les choses spirituelles. François de Yitoria est tout aussi affirmatif que son célM^re disciple. « La puissance [civile des rois, écrit-il, n'est point soumise à la puissance temporelle des papes ».

Les titres légitimes d'après lesquels les Espagnols peuvent établir leur domination en Amérique sont énumérés avec soin.

Le premier s'appuie sur ce que l'auteur appelle la naturalis socictas et la communkatio. François de Yitoria est peut-être le premier internationaliste qui ait exposé cette thèse. Il enseigne que le JUS gentium ou bien est le droit naturel, ou bien dérive du droit naturel ; il donne une définition du droit des gens d'où Richard Zouch a tiré l'appellation nouvelle, jus inter getUes, dont on lui attribue l'honneur exclusif : « Quod naluralis raiio inter amnes gentes amêtituU^ vocaUur jus gentium ». Pour l'auteur des Rdectiones theologicœ, le droit des gens est un droit véritable qui se base sur la sociabilité ; l'isolement est contraire au droit ; le droit pour un peuple d'entrer en relation avec un autre peuple est fondé au point que la négation de ce droit justifie la guerre; le droit de faire le commerce est tout aussi sacré. Ainsi apparaît l'interdépendance des États, ainsi se manifeste la réciprocité des droits et des devoirs. La question est plus importante qu'elle ne le parait à première vue. Comme nous l'avons fait ressortir déjà, elle se ramène à la quesr tien fondamentale de savoir si, en droit des gens, on se trouve devant une obligation juridique ou bien devant un simple détail