V. Des parères

SECTION PREMIÈRE

NOTIONS GÉNÉRALES

\ . II n’y a point de nation an monde qui entende mieux le commerce que les Italiens , principalement ceux de Gênes, Venise, et Florence. D’eux nous viennent la méthode des parties doubles et celle des lettres de change. — Savarv, t. I, pag. 484.

ÉTUDES

2. Huit branches du commerce : l’agriculture , les arts libéraux , la pèche , la navigation , les colonies, les assurances, le change. On appelle commerce d’économie celui des commissionnaires, des nations qui ne trafiquent pas de leurs propres denrées.— Forbonnais, p. 6.

5. Neuf règles générales : 1° Exporter le superflu; 2° le manufacturer auparavant ; 5* importer les matières premières brutes ; 4° échanger marchandises contre marchandises; 5° ne pas importer de marchandises qui nuisent à celles du pays; 6° ne pas importer de marchandises de luxe en échange de l’argent; 7° 1 importation des choses de nécessité absolue appauvrit encore ; S° Importer pour réexporter; 9° donner sur vaisseaux à fret aux autres nations. — Ibid. , p. 53.

4. Balance du commerce est le résultat des importations et des exportations. En l’année 1 7 87 il a produit en faveur de la France 56,650,000 liv. — Dict. de Com., p. 126.

5. Le commerce est désavantageux aux peuples qui n’ont rien à donner en échange. — Montesq. , liv. xx, chap. xxm.

6. Droit de commerce est un droit de pure faculté ; un droit imparfait. Une nation n’est pas obligée d’acheter d’une autre,... sauf les traités. —

DE JÜRISPRDDENCB COMMERCIALE.

Vattel, liv. i, chap. viii, $ 93, 95; liv. n, chap. n, S 25, 27, 50.

7. Monopole d’une seule nation qui a traité de tout le commerce d’une autre , comme des Hollandais à Ceylan, est légitime, si elle n’abuse pas pour faire payer trop cher. — Yattel, liv. n, chap. n, S 35.

8. Ordonnances qui défendent l’exportation de l’argent. — Philippe V, juin 1517. — Philippe de Valois, 21 juillet 1543; 6 janvier 1344. — Charles IX, 1 571 . — Louis XIV, 28 novembre 1 695. — Louis XV, février 1 726. — Louis XVI , 50 septembre 1 785. — Répcrt. , au mot Argent.

SECTION II