EN MATIERE DE PROPRIETE LITTÉRAIRE

Le congrès qui s'assemble en ce moment à Bruxelles pour examiner les questions relatives à la propriété littéraire, a fait naître une polémique assez vive entre deux éditeurs de Paris qui, sous le voile de l'anonyme ou du pseudonyme, ont plaidé, en deux brochures versifiées et rimées, pour et contre la perpétuité du droit de propriété littéraire.

Cette question est grave et touche à beaucoup d'intérêts : nous ne saurions avoir la prétention de l'épuiser; nous voudrions seulement établir quelques prémisses qui, une fois acceptées, mèneraient tout droit à leurs conséquences naturelles.

Qu'on nous permette d'abord une remarque importante.

Il ne s'agit plus aujourd'hui du droit des auteurs. Grâce au

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ciel, ce droit est, à l'heure qu'il est, universellement reconnu et garanti par des traités internationaux. Ce droit n'est plus contesté, et il .est entré dans les mœurs, il est écrit dans les lois.

G*est du droit des héritiers qu'il s'agit aujourd'hui. Il s'agit de savoir si le droit des héritiers sera prolongé de vingtcinq à cinquante àns^ ou même, ëoiÉme le demandent quelques logiciens absolus, s'il ne sera pas déclaré perpétuel et indéfiniment transmissible comme toute autre propriété.

Disohs lotit d'abotd iqùe le droit dé3 héritiers hoûs touche infiniment moins que le droit des auteurs. S'il nous parait monstrueux que Corneille ait vendu le Cid cent écus, qu'il ait eu besoin d'un privilège du roi pour faire reconnaître son droit de propriété, nous tenons beaucoup moins à ce qu'un arrière-petit-fils de Corneille, qui n'a pas fait Cinna ou Poiyeucte, qui ne les a peut-être jamais lus, soit déclaré, lui et toute sa descendance» propriétaire à perpétuité des œuvres ide Corneille; que personne ne puisse les lire ou les imprimer sans lui payer péage et redevance, uniquement parce qu'il est le petit-fils de son grand-père.

Nous ne trouvons pas mauvais que la première ou même la seconde génération hérite du droit de propriété, quoique le même raisonnement lui fût rigoureusement applicable. Mais on conçoit qu'il faille faire la part de la sollicitude paternelle et des besoins de la famille^ qui, ne pouvant attendre les bienfaits de l'éducation que des fruits du travail paternel, ne saurait être privée, sans injustice, d'un droit

que personne ne lui aurait contesté, si, au Heu de créer la tragédie moderne, GomeiUe avait fait fortune dans le commerce des grains ou de l'épicerie. Ajoutons que le susdit Gorneine, qui sait parfaitement que personne que lui ne s'occupera de nourrir et d'élever ses enfants, serait vivement détourné de se livrer à l'art tragique, s*il jugeait le commerce des muses incompatible avec ses devoirs de père de famille.

Mais s'ensuit-ii qu'il faille étendre le droit des héritiers beaucoup au delà du temps où ils pourront eux-mêmes travailler et se créer des titres et des ressources personnelles? Nous n'apercevons ni la justice ni la convenance de cette proposition.

Le génie, le talent, sont une dignité éminemment personnelle. Or, si l'on a trouvé absurde et ridicule qu'un enfant naquît duc et pair et maréchal de France, si la conscience publique a trouvé juste que chaque génération se fit ellemême sa place et gagnât ses éperons, nous ne voyons pas comment la gloire littéraire d'un aïeul pourrait dispenser un héritier de tout eiïort et de tout travail, et comment on pourrait faire, de la plus personnelle de toutes les œuvres, une sorte de fief hérédllaire indéfiniment trahsmissible.

On nous dira que l'objection que nous formulons ici pourrait être retournée contre toute espèce d'héritage. Gela est vrai, et nous ajouterons que ce n'est pas la première fois que nous avons entendu des pères de famille, aisés ou riches, redouter pour leurs enfants les pernicieux effets d'une opu-

lence qui leur est donnée gratuitement^ et qui^ par cela même, les détourne du travail et les démoralise par l'habitude de jouissances imméritée^; mais, sans aller plus loin^ il faut remarquer que les mauTais effets sociaux de la transmission inconditionnelle des biens matériels, trouve en ellemême un contre-poids et un correctif qui n'existeraient pas pour la propriété littéraire. Quand un individu a hérité d'un champ, d'une usine, d'une propriété, tout n'est pas dit pour lui. S*iLn'a pas à la conquérir, il faut du moins qu'il sache la conserver; s'il n'a pas besoin de l'initiative, de la hardiesse et de l'activité qui font les grandes fortunes, il a besoin de la pradence et de la bonne administration qui les maintiennent. Si ces dernières qualités lui manquent^ le châtiment ne se fait pas attendre. Notre homme est ruiné, il est forcé de vendre, et sa propriété, son instrument de travail, passent naturellement dans des mains qui savent mieux s'en servir.

Mais le propriétaire par héritage de Polyeucte ou de Cinna, de quelles vertus a-t-il besoin? de quels talents peut-il faire preuve? Pour acquérir, il n'a eu que la peine de naître; pour conserver et pour transmettre, il n'a que celle de vivre. Qu'il soit idiot, paresseux, crapuleux, débauché, il est, de par sa naissance, l'héritier du grand Corneille; à ce seul titre l'univers lettré doit lui payer tribut, et non-seulement à lui, mais à ses enfants et aux enfants de ses enfants. Son droit est absolu, imprescriptible, inamissible, tel qu'il n'en existe point de semblable dans le monde. Tous les lecteurs

de Corneille lui doivent une redevance^ et lai ne doit rien à personne. Il n'a pas même, comme le propriétaire d'une maison, à faire balayer le devant de sa porte; son droit subsiste par lui-même et sans condition de réciprocité. Disons-le tout de suite, nous ne nous faisons pas l'idée de quelque chose de plus monstrueux et de plus absurde.

Il est vrai que les gens que rien n'embarrasse ont trouvé une solution. Ce droit d'héritage littéraire pourra se vendre, s'engager, s'hypothéquer comme tout autre; on pourra, le ciel en soit loué^ mettre, non pas les os de son grand-père, mais bien mieux que cela, son génie, sa pensée, chez le prêteur sur gage, ou au mont-de-piété. Un petit-fils de Molière, pressé de faire une débauche, vendra le Tartufe à un usurier qui, après l'avoir payé en créances véreuses ou en crocodiles empaillés, pourra faire régulièrement enregistrer son contrat, puis faire signifier, par huissier, au Théâtre- Français et à tous les libraires du monde, qu'il a acheté Molière d'un héritier dans l'embarras, que désormais le grand homme est sa propriété, sa chose, son bien, et qu'on ne pourra plus représenter une de ses pièces, ni faire une édition de ses œuvres, sans avoir obtenu l'agrément de lui, usurier susnommé, régulièrement substitué aux droits et privilèges de l'héritier naturel. Il faut convenir qu'il serait bien dommage qu'un droit aussi précieux ne fût pas écrit dans la loi.

En résumé, ne confondons pas le droit des auteurs avec celui des héritiers, le droit de l'homme qui travaille avec

celui de l'homme qui ne fait rien; et si, par égard pour Tintérêt de la famille et les exigences légitimes de la sollicitude paternelle, nous prolongions d'un délai raisonnable le droit de l'auteur, au profit de sa famille survivante, ne nous laissons pas aller à Tidée saugrenue de reconstituer dans la littérature la féodalité, les majorais et les substitutions que la littérature n'a pas tant contribué sans doute à faire disparaître de l'ordre politique, pour finir par se les approprier elle-même. A chacun selon ses œuvres. Que les auteurs qui ont produit des œuvres puissent en jouir et compter sur leur produit pour élever leur famille, à merveille. Mais ne partons pas de là pour instituer au profit de leurs héritiers, qui, eux, n'ont rien fait, le droit de vivre éternellement sans rien faire, et pour faire d'un nom illustre un brevet de flânerie à perpétuité. Ne dispensons pas les héritiers des grands écrivains de faire, à leur tour, des chefs-d'œavre> s'ils veulent, à leur tour, être riches et honorés.

27 septembre 1858.