ÉDITS MONÉTAIRES DE

réunir dans chaque cercle , le premier mai et le premier octobre. Les divers États investis du droit de battre monnaie, étaient tenus d'y envoyer leur maître monnayeur, leur wardein, et quelques-uns de leurs conseillers.

Quant aux délits qui ne pouvaient être constatés dans ces diètes , l'agiotage , le triage et Taltération des espèces, le faux monnayage, etc., chaque État devait les poursuivre sans retard. Bien plus, tout citoyen de TEmpire se trouvait obligé à les dénoncer, dans le délai d'un mois, sous peine d'une amende de deux marcs d'or pur; en même temps, il était encouragea le faire par l'appât d'une forte récompense, le tiers de l'amende encourue par le coupable. Enfin le procureur fiscal de l'Empire recevait mission de poursuivre , au nom de l'intérêt public, les membres du corps germanique, qui montreraient quelque négligence dans la répression de pareils désordres.

Toute falsification ou altération des monnaies allemandes était punie par le feu (bei straff des feuers) . Si le délinquant échappait au bras de la justice, tout citoyen était autorisé à mettre la main sur son corps et sur ses biens.

Le second édit (Probierordnung , 20 août) entre dans des détedls plus minutieux.

Il recommande d'abord aux wardein la plus sévère impartialité. Ils examinent le titre de chaque brève dans le feu et dans Veau. Ils vérifient le poids des flans , pièce par pièce, s'il s'agit des espèces d'or, de florins ou de demi florins ; par marc, pour les espèces moyennes ; par loths, ( V2 once) pour les deniers et les oboles. Cependant , même dans la vérification de ces dernières pièces , le wardein doit en contrôler en détail une cinquantaine, pour constater l'égalité de leur taille.

S'il ne manque que un demi grain au titre des espèces d'or, un grain aux espèces d'argent, le wardein peut accepter la brève ; mais il faudra que le maître monnayeur compense ce déficit dans la fonte suivante. Lorsque l'écart est plus considérable , le wardein doit tout rejeter, et couper sur le champ toutes les pièces, sous peine de parjure; sans quoi, il serait puni et dans son corps et dans ses biens.

La tolérance pour la taille est d'une pièce , par marc , sur les cinq kr entier s; de deux pièces, s'il s'agit de kreutzers ou de doubles kreutzers ; de V2 pièce, par loths de deniers. Ici encore le remède ne doit point tourner au profit du monnayeur.

296 CH. VI. — s. I. LE RENDAGE DANS LA BASSE ALSACE.

Il est tenu de compenser dans la fonte suivante, ce qui pouvait manquer à la fonte antérieure.

En cas de dissentiment entre le wardein et le maître monnayeur, le litige est soumis au wardein du cercle. Celui-ci devait être indépendant des Monnaies particulières, et se trouvait entretenu à frais communs.

Sa vérification terminée, le wardein prend , par brève , un exemplaire de florins ; deux exemplaires , pour les espèces inférieures aux cinq kreut^^ers ; 16 exemplaires, pour les deniers et les oboles. Ces échantillons sont enveloppés soigneusement dans un papier, sur lequel on inscrit la date et le numéro de la fonte. Enfin le tout est jeté incontinent dans une boîte fermée par trois clefs , dont Tune est entre les mains de la seigneurie ; une seconde est remise à l'État chez lequel se réunit la diète ; la troisième est confiée a l'un des autres membres du cercle.

A la diète semestrielle comparaissent les maîtres monnayeurs, les wardein, et deux conseillers de chaque État. Même les États qui ne monnaient point, doivent s'y faire représenter. On choisira pour députés des hommes entendus en fait de monnayage, et il sera bon d'y renvoyer chaque fois, autant que possible, les mêmes personnes.

Le wardein arrive muni de sa boîte, qui est ouverte solennellement, en pleine assemblée. Chaque échantillon est vérifié à part par l'essayeur commun du cercle. Il est toutefois permis , quand une Monnaie a fabriqué beaucoup d'espèces du même titre, de prendre la moitié de chaque échantillon et de réunir ces moitiés en une seule barre, qu'on examine en bloc, pour gagner du temps. Les résultats des épreuves sont consignés sur un procès-verbal , que signent tous les assistants.

Lorsqu'un maître monnayeur croit qu'on n'a pas rendu justice complète à ses produits , il peut réclamer une seconde vérification. Deux conseillers et deux wardein prennent part à cette contre épreuve, qui se fait après la clôture de la diète. Les frais qu'entraîne cette session supplémentaire , restent à la charge du maître monnayeur, si le succès ne répond pas à ses désirs.

Le wardein a en outre, dans chaque Monnaie, la garde des fers : il ne doit jamais les perdre de vue, et quand ils sont mis