AU XIV* SIECLE

distinguer des rentes ordinaires, celles qui sont laudémiales. Ces dernières, en dehors de la somnie annuelle payée au propriétaire, lui valaient un droit de mutation, chaque fois que l'immeuble changeait de main. La vente de ces diverses espèces de rentes, se fait pour un capital beaucoup plus élevé, que celle des rentes constituées non laudémiales. On arriverait donc à des conclusions très-faïusses , sur le taux normal de l'intérêt, si l'on ne notait pas avec soin ces circonstances importantes ^

Voici du reste la démonstration des résultats*, auxquels on aboutirait avec cette confusion. Le cartulaire de l'œuvre Notre-Dame de Strasbourg renferme, pour le xiv« siècle., 224 achats de rente, 31 en ville et 193 au dehors. Ces actes classés d'après le rapport de l'intérêt au capital , forment le tableau suivant :

en ville . . .

au dehors . . .

IS

La nioyenne calculée, l'intérêt en ville ne serait que de 5,64 Vo, tandis fqu'il s'élève à la campagne à 9,27. Cela vient de ce qu'en ville des ventes de rentes foncières sont mêlées

aux autres. Il y en a sept, qui à la formule ordinaire, N

vend., les revenus annuels et perpétuels de. .. ajoutent ces mots nec non jus omne in domo et area, etc. Deux autres rentes sont laudémiales, et nous croyons qu'une étude plus attentive des textes augmenterait encore le nombre des actes de ce genre, qui nous ont frappé à une lecture rapide de ce document.

Cette observation, le lecteur ne doit pas la perdre de vue, en lisant le tableau qui va passer sous ses yeux K Comme pour les chiffres cités plus haut , nos données sont classées

1. On ne doit pas non plus prendre pour point de comparaison, comme le fait M. Mone, des legs ou des donations. Celui qui fait de pareils actes, peut avoir des raisons particulières pour faciliter ou entraver le rachat des rentes qu'il donne gratuitement. Le pied qu'il indique parfois pour ce rachat, ne saurait donc être regardé, en règle générale, comme le taux courant de l'intérêt.

2. Nous avons réuni une partie de ses éléments il y a plusieurs années, c'est-à-dire à une époque où nous ne sentions pas la nécessité de certaines distinctions. Depuis lors les circonstances ne nous ont pas permis de revenir sur ces recherches, pour les compléter et les rectifier.

CH. IX. — S. I. — TAUX DE L'iNTÉRÊT.

d'après le rapport de rîntcrêt au capital. Personne n'ignore que nos pères comptaient ainsi. Ils empruntaient au denier dix, au denier douze, au denier vingt, etc.

etc.

la'i 1—1360

Ces 785 actes sont tirés des cartulaires de nos anciennes maisons religieuses, conservés la plupart dans les Archives des deux Préfectures. Nous avons rencontré trop peu de documents, pour établir une statistique sérieuse antérieurement à Tannée 1300. Les notes que nous avons prises pour le xt« siècle, nous ont prouvé qu'il ét^it inutile de continuer notre travail au-delà de l'année 1400.

Calculé d'après ce tableau, le taux moyen de l'intérêt sera de 8 V2 pour cent de 1310 à 1390. Dans les dix premières années du XIV* siècle, il n'est que de? %, grâce à la rareté de nos renseignements ; dans les dix dernières, il descend au-dessous de 6 Va .

Mais le raisonnement nous paraît devoir modifier ces résultats. Suivant la remarque faite plus haut , il a dû se glisser dans nos données des contrats relatifs à des rentes emphytéotiques. D'un autre côté, bien des rentes qui ne nous sont connues que par des aliénations, par l'acte de rachat, ont dû être placées par nous à une époque postérieure à leur constitution.

En tenant compte de ces diverses circonstances, nous dirons que le taux normal de l'intérêt jusqu'en 1360, ne dépasse guère le denier dix ; il flottera par conséquent entre 9 et lO'/o. De 1360 à 1380, la moyenne nous semble être le denier 12, de 8 à 8 V2 pour cent. De 1380 à 1400; la moyenne s'abaissera jusqu'à 6 V2 pour cent, au denier 15 ou 16.